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NOMINATION
Présidence de la République
Par décret n° 88-708 du 31 mars 1988
Monsieur Fethi Abdennadher est nommé chargé de mission à la Présidence de la République à compter du 15 mars 1988.
Dans cette situation, l'intéressé bénéficiera des avantages et indemnités accordés à un directeur général d'administration centrale.
NOMINATIONS
Premier ministère
Par décret n° 88-664 du 25 mars 1988
Monsieur Mohamed Jebali, ingénieur en chef des statistiques et des études économiques, est chargé des fonctions de directeur général des entreprises publiques au Premier ministère.
Par décret n° 88-665 du 25 mars 1988
Monsieur Mansour Chérif, conseiller, est chargé des fonctions de président de la chambre des finances publiques à la cour des comptes.
LOI DES CADRES
Ministère de la justice
Décret n° 88-666 du 7 mars 1988 portant transformation et création d'emplois à la conservation de la propriété foncière
Art. 1er. — Sont réalisées à la conservation de la propriété foncière à compter du 1er janvier 1987, les transformations d'emplois ci-après :
Lire le texte intégral →Décret n° 88-667 du 26 mars 1988 portant création d'une cour d'appel à Gabès
Art. 1er. — Il est institué à Gabès une cour d'appel qui est compétente pour connaître des appels de jugements rendus par les tribunaux de première instance de Gabès et Kébili. Sa compétence est fixée par les textes en vigueur.
Lire le texte intégral →Décret n° 88-668 du 26 mars 1988 portant création d'un tribunal de première instance à Kébili
Art. 1er. — Il est institué à Kébili un tribunal de première instance qui relève du ressort de la cour d'appel de Gabès.
Lire le texte intégral →Ministère de l'intérieur
Par décret n° 88-669 du 24 mars 1988
La caisse des prêts et de soutien aux collectivités publiques locales est autorisée à contracter, auprès d'organismes financiers italiens, un emprunt de 800.000 dollars US dans le cadre de l'accord financier conclu le 17 septembre 1981 entre les gouvernements Tunisien et Italien et ce pour permettre à certaines communes de financer l'acquisition de certains matériels de travaux publics.
Cet emprunt sera remboursé, au profit du trésor, en dix ans et au taux d'intérêt annuel de 7,75%.
Une convention sera conclue entre l'Etat et la caisse des prêts et de soutien aux collectivités publiques locales pour fixer les conditions et modalités de remboursement dudit emprunt.
Cet emprunt est gagé sur l'ensemble des ressources ordinaires de la caisse des prêts et de soutien aux collectivités publiques locales.
p. 501MARCHES HEBDOMADAIRES
Par décret n° 88-670 du 24 mars 1988
Il est institué dans la commune de Jerba Midoun (gouvernorat de Médenine).
1) Un marché hebdomadaire à vocation générale qui se tiendra le vendredi et le dimanche à Midoun.
2) Un marché hebdomadaire pour la vente d'automobiles d'occasion qui se tiendra le vendredi et le dimanche à Midoun.
3) Un marché hebdomadaire à vocation générale qui se tiendra le mardi à Sedouikech.
NOMINATIONS
Par décret n° 88-671 du 25 mars 1988
Monsieur Larbi Jlassi, conseiller des services publics, est chargé des fonctions de sous-directeur du budget et de la comptabilité à la direction des affaires administratives et financières au ministère de l'intérieur.
Par décret n° 88-672 du 25 mars 1988
Monsieur Slaheddine Essid, administrateur, est chargé des fonctions de chef de service des affaires politiques au gouvernorat de Tunis.
Par décret n° 88-673 du 25 mars 1988
Monsieur Mahmoud Grissia, administrateur, est chargé des fonctions de chef de service des affaires culturelles et éducatives au gouvernorat de Médenine.
Par décret n° 88-674 du 25 mars 1988
Monsieur Tahar M'barki, administrateur, est chargé des fonctions de chef de service des affaires administratives et financières au gouvernorat de Médenine.
Par décret n° 88-675 du 25 mars 1988
Monsieur Hasni Habib, urbaniste, est nommé chef de service des opérations d'urbanisme à la commune de Tunis.
Par décret n° 88-676 du 25 mars 1988
Monsieur Khaled El Younsi, conseiller des services publics, est chargé des fonctions de chef de service de l'ordonnancement des dépenses de matériel et de l'équipement à la direction des affaires administratives et financières au ministère de l'intérieur.
EXPROPRIATION
Ministère de l'économie nationale
Décret n° 88-677 du 25 mars 1988 rapportant en partie les effets du décret n° 86-950 du 13 octobre 1986 portant expropriation pour cause d'utilité publique d'immeubles nécessaires à la réalisation de l'usine de ciment blanc à Feriana
Art. 1er. — Sont rapportés les effets du décret n° 86-950 du 13 octobre 1986 en ce qui concerne les parcelles de terrains délimitées en rouge sur le plan parcellaire ci-joint et mentionnées dans le tableau ci-après :
Lire le texte intégral →Décret n° 88-678 du 24 mars 1988 modifiant le décret n° 85-944 du 22 juillet 1985 portant fixation des conditions et modalités d'octroi de l'aide du fonds de promotion des exportations
Art. 1er. — Les articles 5, 9, 10, 11, 12, 13 et 14 du décret n° 85-944 du 22 juillet 1985 susvisé sont abrogés et remplacés par les dispositions ci-après :
Lire le texte intégral →Arrêté du ministre de l'économie nationale du 25 février 1988 portant institution d'un permis de recherches des mines du 3e groupe au lieu dit « Djebel Roumana I gouvernorat de Gabès
Art. 1er. — La société industrielle d'El Hamma (SIHA) dont le siège social est à El Hamma est autorisée sous toutes réserves des droits antérieurs des tiers, à effectuer des travaux de recherches des mines du 3e groupe, dans les terrains situés à l'intérieur du périmètre défini ci-après, englobant une superficie de…
Lire le texte intégral →Arrêté du ministre de l'économie nationale du 25 février 1988 portant institution d'un permis de recherches des mines du 3e groupe au lieu dit « Djebel Roumana II gouvernorat de Gabès
Art. 1er. — La société industrielle d'El Hamma (SIHA) dont le siège social est à El Hamma est autorisée sous toutes réserves des droits antérieurs des tiers, à effectuer des travaux de recherches des mines du 3e groupe, dans les terrains situés à l'intérieur du périmètre défini ci-après, englobant une superficie de…
Lire le texte intégral →Arrêté du ministre de l'économie nationale du 25 février 1988 portant institution d'un permis de recherches des mines du 3e groupe au lieu dit « Djebel Roumana III gouvernorat de Gabès
Art. 1er. — La société industrielle d'El Hamma (SIHA) dont le siège social est à El Hamma est autorisée sous toutes réserves des droits antérieurs des tiers, à effectuer des travaux de recherches des mines du 3e groupe, dans les terrains situés à l'intérieur du périmètre défini ci-après, englobant une superficie de…
Lire le texte intégral →Arrêté du ministre de l'économie nationale du 25 février 1988 portant institution d'un permis de recherches des mines du 3e groupe au lieu dit « Djebel Roumana IV gouvernorat de Gabès
Art. 1er. — La société industrielle d'El Hamma (SIHA) dont le siège social est à El Hamma est autorisée sous toutes réserves des droits antérieurs des tiers, à effectuer des travaux de recherches des mines du 3e groupe, dans les terrains situés à l'intérieur du périmètre défini ci-après, englobant une superficie de…
Lire le texte intégral →Arrêté du ministre de l'économie nationale du 25 février 1988 portant extension de la superficie du permis de recherche de substances minérales du second groupe dit permis « Enfidha »
Art. 1er. — Est autorisée l'extension de la superficie du permis de recherche de substances minérales du second groupe dit permis « Enfidha » de 28 km² soit 7 périmètres élémentaires. A la suite de cette extension la surface totale de ce permis sera de 2040 km².
Lire le texte intégral →Arrêté du ministre de l'économie nationale du 25 février 1988 portant cinquième renouvellement et extension de la surface du permis de recherche de substances minérales du second groupe dit permis « marin centre oriental »
Art. 1er. — Est renouvelé au profit d'agip, total et shell pour une période de deux ans et demi prenant fin le 22 juillet 1990, le permis de recherche de substances minérales du second groupe dit permis « marin centre oriental ».
Lire le texte intégral →Ministère des finances
Décret n° 88-726 du 5 avril 1988 relatif à l'application de l'article 16 de la loi n° 87-71 du 26 novembre 1987 portant amnistie fiscale
Art. 1er. — Sont éligibles à la déduction sur les créances fiscales prévue par l'article 16 de la loi n° 87-71 du 26 novembre 1987 portant amnistie fiscale, les investissements et les acquisitions ci-après :
Lire le texte intégral →Ministère de l'éducation, de l'enseignement et de la recherche scientifique
Décret n° 88-679 du 25 mars 1988 fixant les conditions d'organisation des leçons de rattrapage ou de soutien et des cours particuliers
Art. 1°. — Il peut être organisé, à l'intention des élèves des cinquième et sixième années de l'enseignement primaire et de ceux du premier cycle de l'enseignement secondaire qui en ont besoin et en dehors de l'horaire officiel, des leçons de rattrapage ou de soutien destinées à leur permettre d'atteindre le niveau…
Lire le texte intégral →Par décret n° 88-680 du 25 mars 1988
Monsieur Atari Mohamed Hédi, professeur de l'enseignement supérieur, est nommé recteur de l'université de Sfax pour le sud à compter du 26 novembre 1987.
EXPROPRIATION
Ministère du transport et du tourisme
Décret n° 88-681 du 7 mars 1988 portant expropriation pour cause d'utilité publique au profit de l'agence foncière touristique de parcelles de terrains sises à Sousse nécessaires à la réalisation d'un accès public entre les hôtels Sherazed et Hill Diar, reliant la route touristique
Art. 1er. — Sont expropriées pour cause d'utilité publique au profit de l'agence foncière touristique, les parcelles de terrains sises à Sousse nécessaires à la réalisation d'un accès public entre les hôtels « Sherazed » et « Hill Diar » reliant la route touristique à la plage, teintées en rouge sur le plan annexé au…
Lire le texte intégral →Par arrêtés du ministre du transport et du tourisme du 25 février 1988
Monsieur Fawzi Belkabia, ingénieur général, est désigné en qualité d'administrateur représentant l'Etat au conseil d'administration de la société « Tunis-air » et ce en remplacement de monsieur Mhamed Ali Souissi.
Lire le texte intégral →Ministère des affaires sociales
Par décret n° 88-682 du 22 mars 1988
Monsieur Tarek El Ajeri, administrateur principal des affaires sociales, est chargé des fonctions de directeur de l'institut national de protection de l'enfance relevant du ministère des affaires sociales.
NOMINATIONS
Ministère de la santé publique
Par décret n° 88-683 du 22 mars 1988
Monsieur le docteur Dallagi Mohamed Koussay, maître de conférences agrégé en médecine, est chargé des fonctions de directeur de l'institut Pasteur de Tunis.
Dans cette position l'intéressé bénéficie des indemnités et avantages accordés à un directeur d'administration centrale.
Par décret n° 88-684 du 22 mars 1988
Madame Kastalli Radhia, maître de conférences agrégé hospitalo-universitaire en pharmacie, est chargée des fonctions de directeur du centre national de transfusion sanguine.
Elle bénéficie en cette qualité des indemnités et avantages d'un directeur d'administration centrale.
Par décret n° 88-685 du 22 mars 1988
Monsieur le docteur Ennabli Kamel, maître de conférences agrégé en médecine, est chargé des fonctions de chef de service hospitalo-universitaire à l'hôpital universitaire Farhat Hached de Sousse (scc. de chirurgie cardio-vasculaire et thoracique).
Par décret n° 88-686 du 22 mars 1988
Monsieur le docteur Mohamed Moncef, maître de conférences agrégé en médecine (spécialité neuro-chirurgie), est chargé des fonctions de chef de service hospitalo-universitaire à l'institut national de neurologie (service de neuro-chirurgie).
Par décret n° 88-687 du 22 mars 1988
Monsieur le docteur Zaouali Romdhane Mohsen, maître de conférences agrégé en médecine, est chargé des fonctions de chef de service hospitalo-universitaire à l'hôpital universitaire de Jendouba (service de médecine générale).
Par décret n° 88-688 du 22 mars 1988
Monsieur Mohamed Tahar Ghedira, architecte en chef, est nommé sous-directeur des équipements à la direction des bâtiments et équipement au ministère de la santé publique.
Par décret n° 88-689 du 22 mars 1988
Monsieur le docteur Hichem Abdessalem, médecin inspecteur régional de la santé publique, est chargé de diriger l'unité de la coopération technique au ministère de la santé publique.
p. 510Dans cette situation, il bénéficie des avantages et indemnités accordés à un sous-directeur d'administration centrale.
Par décret n° 88-690 du 22 mars 1988
Monsieur Lotfi Kassab, administrateur de la santé publique, est chargé des fonctions de directeur de groupe d'hôpitaux de la catégorie «C» aux hôpitaux de Gaâfour, Bouarada, Krib et Sidi Bourouis au ministère de la santé publique.
Dans cette position, l'intéressé bénéficie, outre la rémunération afférente à son grade, des indemnités et avantages attribuée à l'emploi de chef de service d'administration centrale.
ZONES DE SAUVEGARDE
Ministère de l'agriculture
Décret n° 88-691 du 7 mars 1988 portant fixation des zones sauvegarde des terres agricoles du gouvernorat de Médenine
Art. 1er. — Sont homologués les travaux de la commission technique consultative régionale des terres agricoles du gouvernorat de Médenine objet du procès-verbal en date du 13 février 1987 et les plans y annexés tels que approuvés par le ministre de l'agriculture le 3 décembre 1987.
Lire le texte intégral →Décret n° 88-692 du 7 mars 1988 portant fixation des zones de sauvegarde des terres agricoles du gouvernorat de Gafsa
Art. 1er. — Sont homologués les travaux de la commission technique consultative régionale des terres agricoles du gouvernorat de Gafsa objet du procès-verbal en date du 14 octobre 1986 et du 5 janvier 1987 et les plans y annexés tels que approuvés par le ministre de l'agriculture le 1er juillet 1987.
Lire le texte intégral →Décret n° 88-693 du 7 mars 1988 portant fixation des zones de sauvegarde des terres agricoles du gouvernorat du Kef
Art. 1er. — Sont homologués les travaux de la commission technique consultative régionale des terres agricoles du gouvernorat du Kef objet du procès-verbal en date du 12 novembre 1986 et les plans y annexés tels que approuvés par le ministre de l'agriculture le 14 octobre 1987.
Lire le texte intégral →Décret n° 88-694 du 7 mars 1988 portant fixation des zones sauvegarde des terres agricoles du gouvernorat de Jendouba
Art. 1er. — Sont homologués les travaux de la commission technique consultative régionale des terres agricoles du gouvernorat de Jendouba objet du procès-verbal en date du 23 octobre 1985 et les plans y annexés tels que approuvés par le ministre de l'agriculture le 4 juillet 1987.
Lire le texte intégral →Décret n° 88-695 du 7 mars 1988 relatif à l'approbation des décisions d'attribution de terres collectives à titre privé relevant de la collectivité de Matmata Jedida du gouvernorat de Gabès
Art. 1er. — Sont approuvées les décisions du conseil de gestion de la collectivité de Matmata Jedida (Ardh El Gheraïba n° 3) à la délégation de Matmata Jedida relatives à l'attribution de terres collectives à titre privé et consignées dans son procès-verbal en date du 27 janvier 1986 approuvé par le conseil de…
Lire le texte intégral →Décret n° 88-696 du 7 mars 1988 relatif à l'approbation des décisions d'attribution de terres collectives à titre privé relevant de la collectivité de Matmata Jedida du gouvernorat de Gabès
Art. 1er. — Sont approuvées les décisions du conseil de gestion de la collectivité de Matmata Jedida (Henchir l'Aradh parcelle n° 35) à la délégation de Matmata Jedida relatives à l'attribution de terres collectives à titre privé et consignées dans son procès-verbal en date du 28 janvier 1986 approuvé par le conseil…
Lire le texte intégral →Décret n° 88-697 du 7 mars 1988 relatif à l'approbation des décisions d'attribution de terres collectives à titre privé relevant de la collectivité de Matmata Jedida du gouvernorat de Gabès
Art. 1er. — Sont approuvées les décisions du conseil de gestion de la collectivité de Matmata Jedida (Behiret El Aradh parcelle n° 56) à la délégation de Matmata Jedida relatives à l'attribution de terres collectives à titre privé et consignées dans son procès-verbal en date du 29 janvier 1986 approuvé par le conseil…
Lire le texte intégral →Ministère des affaires culturelles
Par décret n° 88-700 du 12 mars 1988
Madame Mounira Riahi Harbi, professeur de recherches, est chargée des fonctions de directeur de l'institut national d'arts et d'archéologie du ministère des affaires culturelles.
Par décret n° 88-701 du 22 mars 1988
Monsieur Hassine Majoul, bibliothécaire, est chargé des fonctions de chef de service des études et de l'équipement à la direction de la lecture publique au ministère des affaires culturelles.
PRIX DE VENTE DE L'ANNUAIRE OFFICIEL
Ministère des communications
Décret n° 88-702 du 7 mars 1988 fixant le prix de vente de l'annuaire officiel des abonnés au téléphone du district de Tunis
Art. 1er. — Le prix de vente de l'annuaire officiel (volume 1) des abonnés au téléphone du district de Tunis est fixé à quatre dinars cinq cents millimes.
Lire le texte intégral →Par décret n° 88-703 du 25 mars 1988
Monsieur Abdessattar Chebil, administrateur, est chargé des fonctions de chef de service des affaires commerciales à la direction régionales des communications de Tunis 2 au ministère des communications.
BOURSE
Arrêté du Premier ministre du 7 mars 1988 relatif aux taux de la bourse à servir aux élèves des divers cycles de formation de l'école des postes et des télécommunications de Tunis
Art. 1er. — Les élèves de l'école des postes et des télécommunications de Tunis perçoivent pendant leur scolarité selon le niveau des cours auxquels ils appartiennent une bourse personnelle dont le montant est fixé conformément au tableau ci-après :
Lire le texte intégral →Par arrêté du ministre des communications du 7 mars 1988
Est créée à compter du 16 février 1988 une recette supplémentaire à Sidi Ahmed Zarroug rattachée au bureau de Gafsa.
Ministère de la justice
AVIS N° 87/30 GAFSA
Conservation de la propriété foncière ### Refonte des titres fonciers ### (Décret du 24 janvier 1936)
Lire le texte intégral →