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(BANQUE CENTRALE DE TUNISIE)
NOMINATION
Premier ministère
Par décret n° 90-484 du 3 mars 1990
Monsieur Mohamed El Béji Hamda est nommé gouverneur de la banque centrale de Tunisie.
Dans cette situation l'intéressé bénéficie du grade et avantages de ministre.
EXAMENS PROFESSIONNELS
Ministère des affaires étrangères
Arrêté du ministre des affaires étrangères du 27 février 1990 fixant le règlement et le programme de l'examen professionnel pour la titularisation des agents temporaires de la catégorie «A2» dans le grade de secrétaire des affaires étrangères
Article premier. — Peuvent participer à l'examen professionnel pour la titularisation des agents temporaires de la catégorie «A2» dans le grade de secrétaire des affaires étrangères les agents temporaires de la catégorie «A2» occupant l'emploi de secrétaire des affaires étrangères et ayant au moins 5 ans d'ancienneté…
Lire le texte intégral →Arrêté du ministre des affaires étrangères du 27 février 1990 portant ouverture d'un examen professionnel pour la titularisation des agents temporaires de la catégorie «A2» dans le grade de secrétaire des affaires étrangères
Article premier. — Un examen professionnel pour la titularisation de 2 agents temporaires de la catégorie «A2» dans le grade de secrétaire des affaires étrangères est ouvert au ministère des affaires étrangères.
Lire le texte intégral →Arrêté du ministre des affaires étrangères du 27 février 1990 portant ouverture d'un examen professionnel pour la titularisation des agents temporaires de la catégorie «B» dans le grade de secrétaire d'administration
Article premier. — Un examen professionnel pour la titularisation de 4 agents temporaires de la catégorie «B» dans le grade de secrétaire d'administration est ouvert au ministère des affaires étrangères.
Lire le texte intégral →Arrêté du ministre des affaires étrangères du 27 février 1990 portant ouverture d'un examen professionnel pour la titularisation des agents temporaires de la catégorie «C» dans le grade de commis d'administration
Article premier. — Un examen professionnel pour la titularisation de 9 agents temporaires de la catégorie «B» dans le grade de commis d'administration est ouvert au ministère des affaires étrangères.
Lire le texte intégral →Arrêté du ministre des affaires étrangères du 27 février 1990 portant ouverture d'un examen professionnel pour la titularisation des agents temporaires de la catégorie «D» dans le grade de hajeb
Art. 2. — Le déroulement des épreuves écrites aura lieu le 26 mai 1990 et jours suivants.
Lire le texte intégral →Ministère de la défense nationale
Arrêté du ministre de la défense nationale du 28 février 1990 portant délégation de signature
Article premier. — Monsieur Béchir Naïja, président du comité technique du projet de mise en valeur du Sahara est habilité à signer par délégation spéciale du ministre de la défense nationale, président du conseil d'administration du projet de mise en valeur du Sahara, les marchés dont le montant est supérieur à…
Lire le texte intégral →Ministère de l'intérieur
Par décret n° 90-437 du 27 février 1990
Monsieur Salah Souei, est chargé des fonctions de sous-directeur de la réglementation et du contentieux à la direction générale des collectivités publiques locales au ministère de l'intérieur.
Par décret n° 90-438 du 27 février 1990
Monsieur Noureddine Grouz, est chargé des fonctions de chef de division des affaires économiques au gouvernorat de Médenine avec bénéfice des indemnités et avantages alloués à un chef de service d'administration centrale.
Par décret n° 90-439 du 27 février 1990
Monsieur Farid El-Kadhi, administrateur général est chargé des fonctions de chef de division des affaires sociales au gouvernorat de Médenine avec bénéfice des indemnités et avantages alloués à un sous-directeur d'administration centrale.
Par décret n° 90-440 du 27 février 1990
Monsieur Youssef Seddiki, administrateur est chargé des fonctions de chef de division des affaires administratives et financières au gouvernorat de Jendouba avec bénéfice des indemnités et avantages alloués à un chef de service d'administration centrale.
Par décret n° 90-441 du 27 février 1990
Monsieur Farouk Souguir, inspecteur des services financiers est chargé des fonctions de chef de division des collectivités publiques locales au gouvernorat de Béja avec bénéfice des indemnités et avantages alloués à un chef de service d'administration centrale.
Par décret n° 90-442 du 27 février 1990
Madame Sabiha El Maâroufi Tissaoui, administrateur est chargée des fonctions de chef de division des affaires économiques au gouvernorat de Béja avec bénéfice des indemnités et avantages alloués à un chef de service d'administration centrale.
p. 340DELEGUES
Par arrêté du ministre de l'Intérieur du 27 février 1990
Sont chargés des fonctions de délégués à compter du 29 septembre 1989, Messieurs :
Mohamed Naceur Chikhaoui au siège du gouvernorat de Sfax.
Mustapha Dkhil à la délégation de Metlaoui, gouvernorat de Gafsa.
Tarak Amraoui à la délégation de Siliana gouvernorat de Siliana.
Abdelwahab Kharat à la délégation de Béni Khalled, gouvernorat de Nabeul.
NOMINATIONS
Ministère de l'économie et des finances
Par décret n° 90-446 du 1er mars 1990
Monsieur Mohamed Fennira, inspecteur général au ministère du plan et des finances est chargé des fonctions de directeur régional des finances à Nabeul avec rang et avantages de directeur d'administration centrale à compter du 15 octobre 1989.
Par décret n° 90-447 1er mars février 1990
Monsieur Tahar Meftah, ingénieur principal à la manufacture des tabacs de Kairouan ministère du plan et des finances est chargé des fonctions de sous-directeur entretien.
Par décret n° 90-455 du 1er mars 1990
Monsieur Hadj Said Mechri, inspecteur principal des affaires économiques est chargé des fonctions de sous-directeur des prix à la direction des prix et du contrôle économique au ministère de l'économie nationale.
Par décret n° 90-456 du 1er mars 1990
Monsieur Youssef Abdelkéfi, administrateur conseiller est chargé des fonctions de sous-directeur du personnel et de la formation des cadres à la direction des services administratifs et financiers au ministère de l'économie nationale.
Par décret n° 90-457 du 1er mars 1990
Monsieur Meftah Dhaoui, ingénieur principal des statistiques et des études économiques est chargé des fonctions de sous-directeur de contrôle économique à la direction des prix et du contrôle économique au ministère de l'économie nationale.
Par décret n° 90-458 du 1er mars 1990
Monsieur Ben Halima Abdelaziz, inspecteur central des affaires économiques est chargé des fonctions de sous-directeur de la caisse générale de compensation à la direction des prix et du contrôle économique au ministère de l'économie nationale.
Par décret n° 90-459 du 1er mars 1990
Monsieur Abdallah Seghaier, chef de laboratoire est chargé des fonctions de sous-directeur régional de l'industrie, des petits métiers, de l'environnement, de la normalisation et du contrôle de la qualité à la direction régionale de l'économie nationale de Kairouan.
Par décret n° 90-448 du 1er mars 1990
Monsieur Hechmi Attaoui, inspecteur au ministère du plan et des finances est chargé des fonctions de chef du service régional de contrôle des impôts des personnes physiques à la direction régionale de contrôle des impôts de Tunis ville à la direction générale du contrôle fiscal.
Par décret n° 90-449 du 1er mars 1990
Monsieur Mohamed Bouker, administrateur au ministère du plan et des finances est chargé des fonctions de chef de service régional de l'enregistrement et du timbre au centre régional de contrôle des impôts de Sousse à la direction générale du contrôle fiscal.
Par décret n° 90-450 du 1er mars 1990
Monsieur Mohsen Ben Ali Fékih, inspecteur central au ministère du plan et des finances est chargé des fonctions de chef de service régional de contrôle des impôts des personnes morales au centre régional de contrôle des impôts de Sfax à la direction générale du contrôle fiscal.
Par décret n° 90-451 du 1er mars 1990
Monsieur Abdelkrim Habbassi, inspecteur au ministère du plan et des finances est chargé des fonctions de chef du service régional de contrôle des impôts des personnes morales à la direction régionale de contrôle des impôts de Tunis ville à la direction générale du contrôle fiscal.
Par décret n° 90-453 du 1er mars 1990
Monsieur Ammar Douzi, administrateur à la manufacture des tabacs de Kairouan, ministère du plan et des finances, est chargé des fonctions de chef de service des achats locaux et achats à l'étranger.
Par décret n° 90-452 du 1er mars 1990
Madame Najjar Lilia, née Yousfi, inspecteur des services financiers, à la manufacture des tabacs de Kairouan, ministère du plan et des finances est chargé des fonctions de chef de service contrôle de présence et ordonnancement.
Par décret n° 90-454 du 1er mars 1990
Monsieur Abdelmajid Hamdaoui, inspecteur des services financiers à la manufacture des tabacs de Kairouan, ministère du plan et des finances, est chargé des fonctions de chef de service de gestion des magasins.
Par décret n° 90-460 du 1er mars 1990
Monsieur Ben Abid Abdelaziz, inspecteur des affaires économiques est chargé des fonctions de chef de service de la coopération à la direction de la gestion et de la programmation industrielle au ministère de l'économie nationale.
p. 341Par décret n° 90-461 du 1er mars 1990
Madame Aziza Douik née Ennaifar, ingénieur des travaux est chargée des fonctions de chef de service des mines et de la géologie à la direction régionale de l'économie nationale de l'Ariana.
Par décret n° 90-402 du 1er mars 1990
Monsieur Ahmed Amara, chef de travaux de laboratoire est chargé des fonctions de chef de service des industries lourdes à la direction régionale de l'économie nationale de Kairouan.
REPORTS D'EXAMENS
Arrêté du ministre du plan et des finances du 3 mars 1990 portant report d'ouverture d'un examen professionnel pour la titularisation des agents temporaires de la catégorie B dans le grade de secrétaire d'administration
Article premier. — L'examen professionnel pour la titularisation des agents temporaires de la catégorie B dans le grade de secrétaire d'administration ouvert par l'arrêté du 20 janvier 1990 sus-visé est reporté au 16 avril 1990 et jours suivants.
Lire le texte intégral →Arrêté du ministre du plan et des finances du 3 mars 1990 portant report d'ouverture d'un examen professionnel pour la titularisation des agents temporaires de la catégorie C dans le grade de commis d'administration
Article premier. — L'examen professionnel pour la titularisation des agents temporaires de la catégorie C dans le grade de commis d'administration ouvert par l'arrêté du 20 janvier 1990 sus-visé est reporté au 16 avril 1990 et jours suivants.
Lire le texte intégral →Arrêté du ministre du plan et des finances du 3 mars 1990 portant report d'ouverture d'un examen professionnel pour la titularisation des agents temporaires de la catégorie C dans le grade de dactylographe
Article premier. — L'examen professionnel pour la titularisation des agents temporaires de la catégorie C dans le grade de dactylographe ouvert par l'arrêté du 20 janvier 1990 sus-visé est reporté au 16 avril 1990 et jours suivants.
Lire le texte intégral →Arrêté du ministre du plan et des finances du 3 mars 1990 portant report d'ouverture d'un examen professionnel pour la titularisation des agents temporaires de la catégorie C dans le grade d'agent de constatation
Article premier. — La date de déroulement des épreuves de l'examen professionnel pour la titularisation des agents temporaires de la catégorie C dans le grade d'agents de constatation des services financiers, prévue par l'arrêté sus-visé du 3 novembre 1989 est reportée au 16 avril 1990 et jours suivants.
Lire le texte intégral →Ministère de l'agriculture
Décret n° 90-481 du 24 février 1990 modifiant le décret n° 89-375 du 24 mars 1989 fixant la nature des dépenses à caractère régional
Article premier. — Le tableau figurant à l'article premier du décret sus-visé n° 89-375 du 24 mars 1989 est modifié comme suit :
Lire le texte intégral →Par décret n° 90-463 du 1er mars 1990
Monsieur Abdelhamid Oueslati, ingénieur des travaux, est chargé des fonctions de chef d'arrondissement du bureau de contrôle des unités de production agricole de Bou-Arada relevant du ministère de l'agriculture.
Par décret n° 90-464 du 1er mars 1990
Monsieur Houcine Bouallagui, chef de laboratoire, est chargé des fonctions de chef de division du reboisement et de la protection des sols au commissariat régional au développement agricole de Ben Arous.
Par décret n° 90-465 du 1er mars 1990
Monsieur Mohamed Habib Sekma, ingénieur en chef, est chargé des fonctions de chef de division de la vulgarisation et de la promotion de la production agricole au commissariat régional au développement agricole de Sousse.
Par décret n° 90-466 du 1er mars 1990
Monsieur Belgacem Gana, ingénieur en chef, est chargé des fonctions de chef de division de la vulgarisation et promotion de la production agricole au commissariat régional au développement agricole de Ben Arous.
p. 343Par décret n° 90-467 du 1er mars 1990
Monsieur Abdelaziz Baccari, ingénieur en chef, est chargé des fonctions de chef de division de l'hydraulique et de l'équipement rural au commissariat régional au développement agricole de Béja.
Par décret n° 90-468 du 1er mars 1990
Monsieur Abderrahmen Faouzi Mami, ingénieur général, est chargé des fonctions de chef de division de l'hydraulique et de l'équipement rural au C.R.D.A. de Nabeul.
ORDONNATEURS SECONDAIRES
Arrêté du ministre de l'agriculture du 26 février 1990 complétant et modifiant l'arrêté du 25 avril 1987 portant désignation d'ordonnateurs secondaires
Article premier. — L'article deux de l'arrêté susvisé du 25 avril 1987 tel que modifié par l'arrêté du 30 mars 1989 est modifié et complété comme suit :
Lire le texte intégral →Ministère du transport
Arrêté du ministre du transport du 28 février 1990 fixant le règlement et le programme de l'examen professionnel pour l'accès au grade d'officier de la marine marchande
Article premier. — L'examen professionnel pour l'accès au grade d'officier de la marine marchande est ouvert aux officiers adjoints de la marine marchande exerçant au ministère du transport et aux établissements publics à caractère administratif qui y sont rattachés et qui à la date de l'examen ont au moins cinq (5)…
Lire le texte intégral →Arrêté du ministre du transport du 28 février 1990 portant ouverture d'un examen professionnel pour l'accès au grade d'officier de la marine marchande
Article premier. — Un examen professionnel pour l'accès au grade d'officier de la marine marchande aura lieu à Tunis le 14 avril 1990 et jours suivants dans les conditions fixées par l'arrêté sus-visé du 28 février 1990.
Lire le texte intégral →Arrêté du ministre du transport du 28 février 1990 fixant le règlement et le programme de l'examen professionnel pour l'accès au grade d'officier adjoint de la marine marchande
Article premier. — L'examen professionnel pour l'accès au grade d'officier adjoint de la marine marchande est ouvert aux adjoints de 1er classe exerçant au ministère du transport et aux établissements publics à caractère administratif qui y sont rattachés et qui à la date de l'examen ont au moins cinq (5) ans de…
Lire le texte intégral →Arrêté du ministre du transport du 28 février 1990 portant ouverture d'un examen professionnel pour l'accès au grade d'officier adjoint de la marine marchande
Article premier. — Un examen professionnel pour l'accès au grade d'officier adjoint de la marine marchande aura lieu à Tunis le 14 avril 1990 et jours suivants dans les conditions fixées par l'arrêté sus-visé du 28 février 1990.
Lire le texte intégral →Arrêté du ministre du transport du 28 février 1990 fixant le règlement et le programme de l'examen professionnel pour l'accès au grade d'ingénieur adjoint
Article premier. — L'examen professionnel pour l'accès au grade d'ingénieur adjoint est ouvert aux adjoints techniques titulaires exerçant au ministère du transport, à l'école de l'aviation civile et de la météorologie et à l'école de la marine marchande et qui à la date de l'examen ont au moins cinq (5) ans…
Lire le texte intégral →Arrêté du ministre du transport du 28 février 1990, portant ouverture d'un examen professionnel pour l'accès au grade d'ingénieur adjoint;
Article premier. — Un examen professionnel pour l'accès au grade d'ingénieur adjoint aura lieu à Tunis le 14 avril 1990 et jours suivants dans les conditions fixées par l'arrêté sus-visé du 28 février 1990.
Lire le texte intégral →Arrêté du ministre du transport du 28 février 1990, fixant le règlement et le programme des concours externe et interne pour le recrutement d'adjoints techniques
Article premier. — Les adjoints techniques sont recrutés :
Lire le texte intégral →Arrêté du ministre du transport du 28 février 1990, portant ouverture d'un concours externe et d'un concours interne sur épreuves pour le recrutement d'adjoints techniques;
Article premier. — Un concours externe et un concours interne sur épreuves pour le recrutement d'adjoints techniques auront lieu
Lire le texte intégral →Ministère de l'éducation, de l'enseignement supérieur et de la recherche scientifique
Par décret n° 90-469 du 20 février 1990
Monsieur Filali Mustapha est nommé professeur de l'enseignement supérieur conformément au tableau suivant :
| Nom et prénom | Etablissement | Discipline | Date d'effet de la nomination |
|---|---|---|---|
| Filali Mustapha | Faculté de droit de Sousse | Droit public | 17 juillet 1989 |
Par décret n° 90-470 du 20 février 1990
Les deux fonctionnaires dont les noms suivent sont nommés professeur de l'enseignement supérieur conformément au tableau suivant :
| Nom et prénom | Etablissement | Discipline | Date d'effet de la nomination |
|---|---|---|---|
| Med Salah Ben Aissa | Faculté des sciences juridiques politiques et sociales de Tunis | Droit public et sciences politiques | 17 juillet 1989 |
| Béchir Chebab Tekari | Faculté de droit et sciences économiques et politiques de Tunis | Droit public et sciences politiques | 17 juillet 1989 |
Par décret n° 90-471 du 20 février 1990
Monsieur Mohsen Abdennadher est nommé professeur de l'enseignement supérieur conformément au tableau suivant :
| Nom et prénom | Etablissement | Discipline | Date d'effet de la nomination |
|---|---|---|---|
| Abdennadher Mohsen | Institut supérieur des sciences religieuses | Sciences du coran | 24 mai 1989 |
Par décret n° 90-472 du 20 février 1990
Monsieur Afif Hendaoui est nommé professeur de l'enseignement supérieur conformément au tableau suivant :
| Nom et prénom | Etablissement | Discipline | Date d'effet de la nomination |
|---|---|---|---|
| Afif Hendaoui | Faculté des sciences économiques de gestion de Tunis | Sciences économiques | 1er septembre 1989 |
Par décret n° 90-473 du 20 février 1990
Les fonctionnaires dont les noms suivent sont nommés maîtres de conférences conformément au tableau suivant :
| Nom et prénom | Etablissement | Discipline | Date d'effet de la nomination |
|---|---|---|---|
| Chennoufi Anne Marie | Faculté des lettres Manouba | Français | 18 septembre 1989 |
| Bennour Abderrazak | Faculté des lettres Manouba | Français | 18 septembre 1989 |
| Baccar Alia | Faculté des lettres Manouba | Français | 18 septembre 1989 |
| Karoui Abdeljelû | Faculté des lettres Manouba | Français | 18 septembre 1989 |
Par décret n° 90-474 du 20 février 1990
Les fonctionnaires dont les noms suivent sont nommés maîtres de conférences conformément au tableau suivant :
| Nom et prénom | Etablissement | Discipline | Date d'effet de la nomination |
|---|---|---|---|
| Taieb El Achech | Faculté des sciences humaines et sociales de Tunis | Langue et lettres arabes | 1er octobre 1989 |
| Bouaziz Zakia née amara | Faculté des sciences humaines et sociales de Tunis | Sciences biologiques | 20 juillet 1989 |
| Safi Mohamed Jomaâ | Ecole nationale d'ingénieurs de Tunis | Génie industrielle | 8 juillet 1989 |
Par décret n° 90-475 du 20 février 1990
Les fonctionnaires dont les noms suivent sont nommés maîtres de conférences conformément au tableau suivant :
| Nom et prénom | Etablissement | Discipline | Date d'effet de la nomination |
|---|---|---|---|
| Hamza Azaiez | Ecole normale supérieure de Bizerte | Physique | 20 juillet 1989 |
| Fathallah Mohamed | Ecole normale supérieure de l'enseignement technique | Physique | 20 juillet 1989 |
| Oueslati Mehezi | Faculté des sciences de Tunis | Physique | 20 juillet 1989 |
Par décret n° 90-476 du 20 février 1990
Les fonctionnaires dont les noms suivent sont nommés maîtres de conférences conformément au tableau suivant :
| Nom et prénom | Etablissement | Discipline | Date d'effet de la nomination |
|---|---|---|---|
| El Ghali Belgacem | Institut supérieur de la civilisation islamique de Tunis | Théologie | 15 juin 1989 |
| Bouabdallah Mahmoud | Ecole nationale d'ingénieurs de Gabès | Génie Chimique | 28 juin 1989 |
| Haouat Youssef | Faculté des sciences de Tunis | Mathématiques | 30 juin 1989 |
| Ben Hmida Jennette née chaâbane | Faculté des sciences de Sfax | Biologie | 20 juillet 1989 |
| Henchi Belgacem | Faculté des sciences de Sfax | Biologie | 20 juillet 1989 |
| Ayadi Hamadi | Faculté de médecine de Sfax | Sciences biologiques | 20 juillet 1989 |
| Battikh Othman | Institut supérieur de la civilisation islamique de Tunis | Sciences Réligieuses | 26 juillet 1989 |
| Allani Anes | Institut supérieur de théologie de Tunis | Sciences Réligieuses | 26 juillet 1989 |
Par décret n° 90-477 du 20 février 1990
Les fonctionnaires dont les noms suivent sont nommés maîtres de conférences conformément au tableau suivant :
| Nom et prénom | Etablissement | Discipline | Date d'effet de la nomination |
|---|---|---|---|
| Ben Salah Ridha | Faculté médecine de Tunis | Biophysique | 5 juillet 1989 |
| Bel Hédi Amor | Faculté des sciences humaines et sociales de Tunis | Géographie | 17 juillet 1989 |
| Gueslati Ameur | Faculté des sciences humaines et sociales de Tunis | Géographie | 17 juillet 1989 |
| Soltani Abdellaziz | Institut national de recherche scientifique et technique | Physiologie végétale | 20 juillet 1989 |
| Chaâbani Hassen | Faculté de pharmacie de Monastir | Sciences Biologique | 20 juillet 1989 |
| Ben Chibeni Jemni | Faculté de pharmacie de Monastir | Sciences biologiques | 20 juillet 1989 |
| Boussaid Mohamed | Faculté de pharmacie de Monastir | Biologie et physiologie végétale | 20 juillet 1989 |
| Chabchoub Ahmed | Institut supérieur de l'éducation de la formation continue | Sciences de l'éducation | 27 juillet 1989 |
Par décret n° 90-478 du 20 février 1990
Les fonctionnaires dont les noms suivent sont nommés maître de conférences conformément au tableau suivant :
| Nom et prénom | Etablissement | Discipline | Date d'effet de la nomination |
|---|---|---|---|
| Khalifa Salah | Institut supérieur de théologie de Tunis | Théologie | 17 juin 1989 |
| Ben Brahim Ammar | École nationale d'ingénieur de Sfax | Génie Chimique | 28 juin 1989 |
| Touibi Chedly | Faculté des sciences de Tunis | Mathématiques | 30 juin 1989 |
| Mahjoub Ahmed | Faculté des sciences de Tunis | Informatique | 21 juillet 1989 |
Par décret n° 90-479 du 20 février 1990
Le fonctionnaire dont le nom suit est nommé maître de conférences conformément au tableau suivant :
| Nom et prénom | Affectation | Discipline | Date d'effet de la nomination |
|---|---|---|---|
| Gargouri Youssef Talel | École nationale d'ingénieurs de Sfax | Génie biologie | 11 juillet 1989 |
EXAMENS PROFESSIONNELS
Arrêté du ministre de l'éducation, de l'enseignement supérieur et de la recherche scientifique du 21 février 1990, portant ouverture d'un examen professionnel pour l'intégration des ouvriers appartenant aux catégories 8 et 9 dans le grade de secrétaire d'administration
Article premier. — Un examen professionnel pour l'intégration des ouvriers appartenant au moins à la catégorie 8 dans le grade de secrétaire d'administration est ouvert au ministère de l'éducation, de l'enseignement supérieur et de la recherche scientifique (section enseignement supérieur) conformément aux…
Lire le texte intégral →Arrêté du ministre de l'éducation, de l'enseignement supérieur et de la recherche scientifique du 21 février 1990, portant ouverture d'un examen professionnel pour l'intégration des ouvriers appartenant aux catégories 5, 6, et 7 dans le grade de commis d'administration
Article premier. — Un examen professionnel pour l'intégration des ouvriers appartenant au moins à la catégorie 5 dans le grade de commis d'administration est ouvert au ministère de l'éducation, de l'enseignement supérieur et de la recherche scientifique (section enseignement supérieur) conformément aux dispositions…
Lire le texte intégral →Arrêté du ministre de l'éducation, de l'enseignement supérieur et de la recherche scientifique du 21 février 1990, portant ouverture d'un examen professionnel pour l'intégration des ouvriers appartenant aux catégories 5, 6, et 7 dans le grade de dactylographe
Article premier. — Un examen professionnel pour l'intégration des ouvriers appartenant au moins à la catégorie 5 dans le grade de dactylographe est ouvert au ministère de l'éducation, de l'enseignement supérieur et de la recherche scientifique (section enseignement supérieur) conformément aux dispositions de l'arrêté…
Lire le texte intégral →Arrêté du ministre de l'éducation, de l'enseignement supérieur et de la recherche scientifique du 28 février 1990 fixant les montants des prêts universitaires
Article premier. — Les montants annuels des prêts universitaires accordés aux étudiants poursuivants leurs études supérieures sont fixés conformément au tableau suivant :
Lire le texte intégral →Conseil supérieur de communication
Par décret n° 90-485 du 3 mars 1990
Messieurs :
Le conseil supérieur de communication se compose de :
Mestieurs :
Mohamed Ben Ismail : président.
Mohamed Fethi Houidi : membre.
Raouf Basti : membre.
Ridha Najar : membre.
Mme Emna Soula : membre.
Hesaire :
Mustapha Khammari : membre.
Habib Jenhani : membre.
Abdelkader Zghal : membre.
Yadh Ouerdani : membre.
Abdelkader Ben Cheikh : membre.
Mohamed Mahfoudh : membre.
MAITRES DE CONFERENCES
Ministère de la santé publique
Par décret n° 90-428 du 26 février 1990
Sont nommés à compter du 2 janvier 1990 au grade de maîtres de conférences agrégés hospitalo-universitaires en médecine les assistants hospitalo-universitaires en médecine suivants :
Lire le texte intégral →Arrêté du ministre de la santé publique du 26 février 1990 portant délégation de signature
Article premier. — Conformément au paragraphe II de l'article premier du décret sus-visé n° 75-384 du 17 juin 1975, Monsieur Moncef Sidhoum chargé des fonctions de directeur des soins de santé de base au ministère de la santé publique, est habilité à signer par délégation tous les actes relevant de ses attributions,…
Lire le texte intégral →Arrêté du ministre de la santé publique du 26 février 1990 portant délégation de signature
Article premier. — Conformément au paragraphe II de l'article premier du décret sus-visé n° 75-384 du 17 juin 1975, Monsieur Cherni Noureddine chargé des fonctions de sous-directeur de la réglementation et du contrôle des professions de santé à la direction générale de la santé publique, est habilité à signer par…
Lire le texte intégral →Arrêté du ministre de la santé publique du 26 février 1990 portant délégation de signature
Article premier. — Conformément au paragraphe II de l'article premier du décret sus-visé n° 75-384 du 17 juin 1975, Madame Alya Mahjoub Zarrouk chargée des fonctions de directeur de la médecine scolaire et universitaire par intérim au ministère de la santé publique, est habilitée à signer par délégation tous les…
Lire le texte intégral →Ministère des affaires sociales
Par décret n° 90-429 du 21 février 1990
Monsieur Hassouna Fethi, administrateur des affaires sociales est chargé des fonctions de chef de la division de la promotion sociale à la direction régionale des affaires sociales à l'Ariana. En cette qualité l'intéressé a rang et prérogatives de chef de service d'administration centrale.
Par décret n° 90-430 du 21 février 1990
Monsieur Ezzeddine Gharbi, conseiller de l'éducation sociale, est chargé des fonctions de chef de la division de la promotion sociale à la direction régionale des affaires sociales à Nabeul au ministère des affaires sociales. En cette qualité l'intéressé a rang et prérogatives de chef de service d'administration centrale.
Par décret n° 90-480 du 1er mars 1990
Monsieur Hédi Zouari, conciliateur, est chargé des fonctions de chef de la division de l'inspection du travail à la direction régionale des affaires sociales à Sfax au ministère des affaires sociales.
En cette qualité l'intéressé a rang et prérogatives de sous-directeur d'administration centrale.
NOMINATIONS
Ministère de la jeunesse et de l'enfance
Par décret n° 90-431 du 21 février 1990
Monsieur Ahmed Chérif, professeur de l'enseignement secondaire est chargé des fonctions de chef de service de l'information et du dialogue pour jeunes (Direction de la jeunesse) au ministère de la jeunesse et de l'enfance.
Par décret n° 90-432 du 21 février 1990
Madame Zeineb Aouani née Ben Aleya, administrateur est chargée des fonctions de chef de service du personnel pédagogique (direction des affaires administratives et financières) au ministère de la jeunesse et de l'enfance.
p. 364Par décret n° 90-433 du 21 février 1990
Monsieur Mohamed Ben M'Sahel, administrateur est chargé des fonctions de chef de service du contentieux au ministère de la jeunesse et de l'enfance.
Par décret n° 90-434 du 21 février 1990
Monsieur Mohamed Bahri, professeur est chargé des fonctions de chef de service de la formation des cadres de l'enfance et la jeunesse à la direction de la formation des cadres du ministère de la jeunesse et de l'enfance.
Par décret n° 90-435 du 21 février 1990
Monsieur Kamel Essaghir, professeur est chargé des fonctions de chef de service de la formation des cadres sportifs à la direction de la formation des cadres au ministère de la jeunesse et de l'enfance.
Par décret n° 90-436 du 21 février 1990
Monsieur Mohamed Hamza, administrateur est chargé des fonctions de chef de service de la tutelle financière (direction des affaires administratives et financières) au ministère de la jeunesse et de l'enfance.