Premier ministère
Arrêté du Premier ministre du 15 mai 1996, fixant le plan de mise à niveau du Premier ministère
Article premier. - Le présent arrêté fixe le plan de mise à niveau des services du Premier ministère conformément aux tableaux suivants :
Lire le texte intégral →Ministère de la justice
Arrêté du ministre de la justice du 15 mai 1996, fixant le plan de mise à niveau relatif au ministère de la justice
Article premier. - Le présent arrêté fixe le plan de mise à niveau du ministère de la justice et ce, conformément aux tableaux suivants :
Lire le texte intégral →Ministère
Arrêté du ministre de la coopération internationale et de l'investissement extérieur du 15 mai 1996, fixant le plan de mise à niveau du ministère de la coopération internationale et de l'investissement extérieur
Article premier. - Le présent arrêté fixe le plan de mise à niveau du ministère de la coopération internationale et de l'investissement extérieur et ce, conformément aux tableaux suivants :
Lire le texte intégral →Ministère de la jeunesse et de l'enfance
Arrêté du ministre de la jeunesse et de l'enfance du 14 mai 1996, fixant le plan de mise à niveau du ministère de la jeunesse et de l'enfance
Article premier. - Le présent arrêté fixe le plan de mise à niveau du ministère de la jeunesse et de l'enfance et ce, conformément aux tableaux suivants :
Lire le texte intégral →Ministère des affaires sociales
Ministère du développement économique
Arrêté du ministre du développement économique du 15 mai 1996, fixant le plan de mise à niveau du ministère du développement économique
Article. premier. - Le présent arrêté fixe le plan de mise à niveau du ministère du développement économique, et ce, conformément aux tableaux suivants :
Lire le texte intégral →Ministère de la santé publique
Arrêté du ministre de la santé publique du 15 mai 1996, fixant le plan de mise à niveau du ministère de la santé publique
Article. premier. - Le présent arrêté fixe le plan de mise à niveau du ministère de la santé publique et ce, conformément aux tableaux suivants :
Lire le texte intégral →Arrêté du ministre de la santé publique du 15 mai 1996, portant création et organisation du comité technique de télémédecine
Article. premier. - il est créé auprès du ministre de la santé publique un comité technique consultatif dénommé "comité technique de télémédecine".
Lire le texte intégral →Ministère de l'enseignement supérieur
Décret n° 96-982 du 20 mai 1996, portant modification du décret n° 89-1081 du 10 août 1989, fixant le régime des études et des examens de la maîtrise en droit et en sciences politiques à la faculté de droit et des sciences politiques de Tunis
Article. premier. - L'alinéa premier de l'article 57 du décret n° 89-1081 du 10 août 1989, susvisé, est modifié comme suit :
Lire le texte intégral →Ministère de l'environnement et de l'aménagement du territoire
Arrêté du ministre de l'environnement et de l'aménagement du territoire du 14 mai 1996, fixant le plan de mise à niveau du ministère de l'environnement et de l'aménagement du territoire
Article. premier. - le présent arrêté fixe le plan de mise à niveau du ministère de l'environnement et de l'aménagement du Territoire et ce, conformément aux tableaux suivants :
Lire le texte intégral →Ministère de l'éducation
Arrêté du ministre de l'éducation du 15 mai 1996, fixant le plan de mise à niveau du ministère de l'éducation
Article. premier. - Le présent arrêté fixe le plan de mise à niveau du ministère de l'éducation selon les tableaux suivants :
Lire le texte intégral →Arrêté du ministre de l'éducation du 15 mai 1996, relatif à la fixation du système d'évaluation et de passage dans l'enseignement de base
Article premier. - Les élèves du premier degré de l'enseignement de base subissent des épreuves orales, écrites et pratiques dans les matières fixées par les programmes officiels en plus des différents exercices appropriés.
Lire le texte intégral →Ministère de l'industrie
Arrêté du ministre de l'industrie du 14 mai 1996, fixant le plan de mise à niveau du ministère de l'industrie
Article. premier. - Le présent arrêté fixe le plan de mise à niveau du ministère de l'industrie et ce, conformément aux tableaux suivants :
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