Journal Officiel n° 65 du 12 août 2008

Les conseillers-adjoints à la cour des comptes, ci-après désignés, sont nommés conseillers à ladite cour :

• Karim Hilali,
• Mahmoud Elouaer,
• Faïcel Mani,
• Saïd El Ghoul,
• Samia Zamouri,
• Lotfi Ouerda,
• Samir Chorfi,

• Lotfi Thaeri,
• Fethia Hammed,
• Imen Essid,
• Hanen Rim Ahlem Daya.

Monsieur Ahmed Ennahdi, architecte en chef, est nommé au grade d'architecte général au ministère de l'intérieur et du développement local.

Sont nommés membres du collège du comité général des assurances institué par la loi n° 2008-8 du 13 février 2008 pour une période de cinq ans à partir de la date d'entrée en vigueur du présent décret, les personnes suivantes :

• Monsieur Ibrahim El Oueslati, juge de troisième degré : membre,
• Madame Sonia Ben Ammar, conseillère au tribunal administratif : membre,
• Monsieur Zaher Ethabti, conseiller à la cour des comptes : membre,
• Monsieur Tahar Ben Hatira : membre représentant le ministère des finances,
• Monsieur Lassâad Zarrouk : membre représentant le ministère des affaires sociales, de la solidarité et des Tunisiens à l'étranger,
• Monsieur Mohamed Bechiou : membre représentant la banque centrale de Tunisie,
• Madame Faten Ayed épouse Bennouri : membre représentant le conseil du marché financier,
• Monsieur Abdelhay Chouikha : membre justifiant d'expérience,
• Monsieur Mohamed Zine : membre justifiant d'expérience,
• Mademoiselle Olfa Ben Henda, actuaire : membre.

Monsieur Sadok Arfaoui, inspecteur central des services financiers au ministère des finances est nommé directeur des affaires financières des équipements et du matériel.

En cette qualité, Monsieur Sadok Arfaoui bénéficie de l'indemnité de gestion administrative et financière.

CONGE POUR LA CREATION D'ENTREPRISE

Est renouvelé l'octroi à Monsieur Missaoui Ouannes, administrateur en chef à l'agence tunisienne de coopération technique, d'un congé pour la création d'entreprise, pour une période d'une année non renouvelable à compter du 23 juillet 2008.

Monsieur Mohamed Snoussi Snoussi, ingénieur des travaux, est chargé des fonctions de secrétaire général d'établissement d'enseignement supérieur et de recherche agricole à l'école supérieure d'agriculture du Kef.

Monsieur Othman Khaoualdia, ingénieur principal, est chargé des fonctions de secrétaire principal d'établissement d'enseignement supérieur et de recherche agricole au centre régional des recherches en agriculture Oasienne.

Monsieur Lotfi Guetifa, conseiller des services publics, est chargé des fonctions de secrétaire principal d'établissement d'enseignement supérieur et de recherche agricole à l'institut de la recherche vétérinaire de Tunisie.

Est renouvelé l'octroi à Monsieur Miloud Michria, attaché technique à l'office national de l'assainissement d'un congé pour la création d'entreprise, pour une période d'une année non renouvelable à compter du 23 juillet 2008.

MAINTIEN EN ACTIVITÉ

Monsieur Saimanouli Farouk, est maintenu en activité dans le secteur public pour une année à compter du 1er août 2008.

CONGE POUR LA CREATION D'ENTREPRISE

Il est accordé à Madame Lamia Hajer El Mahjoub, fonctionnaire au centre national du cuir et de la chaussure, un congé pour la création d'une entreprise, et ce, pour une troisième année à compter du 21 mai 2008.

Madame Kouki Samira née Ben Hamadou, administrateur conseiller, est chargée des fonctions de directeur général des services communs au ministère de la jeunesse, des sports et de l'éducation physique.

MAINTIEN EN ACTIVITE

Monsieur Bouchiba Abdelhamid, inspecteur de la jeunesse et des sports du 2ème degré, est maintenu en activité pour une période d'une année à compter du 1er août 2008.

Il est accordé à Madame Nedra Zayani épouse Temani, psychologue au ministère de la santé publique (l'hôpital Razi de Manouba), un congé pour la création d'une entreprise, pour une période d'une année renouvelable une seule fois.

Madame Chtioui Samia épouse Souissi, administrateur conseiller du service social, est chargée des fonctions de directeur du centre de défense et d'intégration sociales de Sousse.

En application des dispositions de l'article 2 du décret n° 2000-1449 du 27 juin 2000, l'intéressée bénéficie des indemnités et avantages accordés à un sous-directeur d'administration centrale.

Monsieur Ajroud Yasser, administrateur du service social, est chargé des fonctions de chef de la division de la promotion sociale à la direction régionale des affaires sociales, de la solidarité et des Tunisiens à l'étranger de Gabès.

En application des dispositions de l'article 13 du décret n° 2001-441 du 13 février 2001, l'intéressé bénéficie des indemnités et avantages accordés à un chef de service d'administration centrale.

Monsieur Boughanmi Mohsen, inspecteur central du travail, est chargé des fonctions de chef de l'unité de la conciliation à la division de l'inspection du travail et de la conciliation à la direction régionale des affaires sociales, de la solidarité et des Tunisiens à l'étranger de Kairouan.

Monsieur Laâjimi Tarek, inspecteur du travail, est chargé des fonctions de chef de l'unité locale de l'inspection du travail et de la conciliation de Douar Hicher à la division de l'inspection du travail et de la conciliation à la direction régionale des affaires sociales, de la solidarité et des Tunisiens à l'étranger de la Manouba.

Madame Ben Nakhla Henda épouse Ayadi, inspecteur du travail, est chargée des fonctions de chef de l'unité locale de l'inspection du travail et de la conciliation de Tabarka à la division de l'inspection du travail et de la conciliation à la direction régionale des affaires sociales, de la solidarité et des Tunisiens à l'étranger de Jendouba.

Monsieur Khedhiri Zouheir, inspecteur du travail, est chargé des fonctions de chef de l'unité de contrôle à la division de l'inspection du travail et de la conciliation à la direction régionale des affaires sociales, de la solidarité et des Tunisiens à l'étranger du Kef.

Monsieur Bouhali Ammar, administrateur du service social, est chargé des fonctions de chef de l'unité locale de la promotion sociale de Gannouch à la division de la promotion sociale à la direction régionale des affaires sociales, de la solidarité et des Tunisiens à l'étranger de Gabès.

Monsieur Bergaoui Abdessalem, inspecteur de l'éducation sociale, est chargé des fonctions de chef de l'unité locale de la promotion sociale de Siliana-Nord à la division de la promotion sociale à la direction régionale des affaires sociales, de la solidarité et des Tunisiens à l'étranger de Siliana.

CONGE POUR LA CREATION D'ENTREPRISE

Il est accordé à Monsieur Zouhair Barhoumi, professeur d'enseignement secondaire technique, un congé pour la création d'une entreprise, et ce, pour une période d'une deuxième année, à compter du 21 mai 2008.

Il est accordé à Madame Wahiba Ajmi épouse Amor, maître d'application, un congé pour la création d'une entreprise, et ce, pour une période d'une année.

Il est accordé à Monsieur Khaled Alaya, ouvrier catégorie 6, un congé pour la création d'une entreprise, et ce, pour une période d'une année.

NOMINATIONS

Est renouvelée, la nomination de Monsieur Ameur Horcheni, membre du conseil consultatif national de la recherche scientifique et de la technologie, pour une période de quatre ans renouvelable, à compter du 9 décembre 2007.

Madame Naziha Mazhoud, est nommée membre au conseil consultatif national de la recherche scientifique et de la technologie, pour une période de quatre ans renouvelable en remplacement de Madame Zeineb Ben Ahmed.

Monsieur Saïd Khalfalli, inspecteur central des services financiers, est chargé des fonctions de secrétaire général d'établissement d'enseignement supérieur et de recherche à l'institut supérieur des langues de Gabès.

Monsieur Anis Dalhoumi, administrateur conseiller, est chargé des fonctions de secrétaire principal d'établissement d'enseignement supérieur et de recherche à la faculté des lettres et des sciences humaines de Sousse.

Madame Rafiaâ Ben Hadj Othman épouse Arfaoui, administrateur, est chargée des fonctions de secrétaire d'établissement d'enseignement supérieur et de recherche à l'école supérieure de commerce de Tunis.

Monsieur Chaker Sassi, administrateur conseiller, est chargé des fonctions de secrétaire d'établissement d'enseignement supérieur et de recherche à la faculté des lettres, des arts et des humanités de Manouba.

Monsieur Hatem Msakni, ingénieur principal, est chargé des fonctions de secrétaire d'université pour exercer les fonctions de chef de service des études techniques et du suivi des bâtiments à la sous-direction des bâtiments et d'équipement à la direction des services communs à l'université de Monastir.