Journal Officiel n° 36 du 6 mai 2014

Madame Najoua Kherayef est nommé membre (conseiller) du conseil d'administration de la banque centrale de Tunisie en remplacement de Monsieur Ali Chebbi, et ce, à compter du 24 avril 2014.

La catégorie de chevalier de l'Ordre de la République (quatrième classe) est attribuée à compter du 18 avril 2014 au martyr le caporal-chef Chawki Ben Khalifa (ministère de la défense nationale).

Mademoiselle Samia Kammoun, conseiller des services publics, est chargée des fonctions de directeur général à la direction générale des relations et de la coopération internationale au ministère de la justice, des droits de l'Homme et de la justice transitionnelle (section 2).

Monsieur Makram Bouchami, gestionnaire conseiller de documents et d'archives, est chargé des fonctions de directeur de l'organisation, des méthodes et des archives à l'inspection générale au ministère de la justice, des droits de l'Homme et de la justice transitionnelle.

Monsieur Walid Ben Ali, ingénieur principal, est chargé des fonctions de directeur des grâces et d'exécution des peines à la direction générale des affaires pénales au ministère de la justice, des droits de l'Homme et de la justice transitionnelle.

Mademoiselle Saloua Ben Ouhida, administrateur en chef de greffe de juridiction, est chargée des fonctions de directeur des affaires administratives au ministère de la justice, des droits de l'Homme et de la justice transitionnelle.

Madame Samia Gannouni, administrateur conseiller de greffe de juridiction, est chargée des fonctions de sous-directeur de l'organisation et de développement des moyens à l'inspection générale au ministère de la justice, des droits de l'Homme et de la justice transitionnelle.

Madame Fatma Abid, administrateur, est chargée des fonctions de chef de service des grâces, de libération conditionnelle et de réhabilitation à la direction générale des affaires pénales au ministère de la justice, des droits de l'Homme et de la justice transitionnelle.

Mademoiselle Amel Koubaa, administrateur de greffe de juridiction, est chargée des fonctions de chef de service de la coopération avec les États et les organisations à la direction de la coopération internationale au ministère de la justice, des droits de l'Homme et de la justice transitionnelle.

Monsieur Abdessalam Ben Salem, administrateur conseiller, est chargé des fonctions de secrétaire général de cinquième classe de la commune d'Hammamet.

Monsieur Faouzi Sassi, administrateur, est chargé des fonctions de secrétaire général de cinquième classe de la commune de Dar Chaaben El Fehri.

Monsieur Hassouna Ben Neji, administrateur, est chargé des fonctions de secrétaire général de cinquième classe de la commune d'Ezzahra.

Monsieur Abdeljelil Zakhama, ingénieur en chef, est nommé au grade d'ingénieur général au ministère de l'intérieur.

Monsieur Moez Jguirim, ingénieur en chef, est nommé au grade d'ingénieur général au ministère de l'intérieur.

Monsieur Abderrazak Neffati, ingénieur en chef, est nommé au grade d'ingénieur général au ministère de l'intérieur.

Monsieur Adel Ftima, ingénieur en chef, est nommé au grade d'ingénieur général au ministère de l'intérieur.

Monsieur Hafedh Sakka Gouidhi, ingénieur en chef, est nommé au grade d'ingénieur général au ministère de l'intérieur.

Monsieur Nabil Lotfi Tarek Meaoui, ingénieur en chef, est nommé au grade d'ingénieur général au ministère de l'intérieur.

Monsieur Mohamed Messoudi est nommé au grade d'ingénieur général au corps commun des ingénieurs des administrations publiques au ministère de l'intérieur, à compter du 1er août 2011.

Monsieur Mohamed Helmi Moelhi, ingénieur principal, est nommé au grade d'ingénieur en chef au ministère de l'intérieur.

Monsieur Hatem Haj Yahia, ingénieur principal, est nommé au grade d'ingénieur en chef au ministère de l'intérieur.

Monsieur Adel Mahmoudi, ingénieur principal, est nommé au grade d'ingénieur en chef au ministère de l'intérieur.

Monsieur Khalil Djebali, ingénieur principal, est nommé au grade d'ingénieur en chef au ministère de l'intérieur.

Monsieur Adel Khemir, ingénieur principal, est nommé au grade d'ingénieur en chef au ministère de l'intérieur.

Monsieur Moncef Hammami est nommé au grade d'administrateur en chef au corps administratif commun des administrations publiques au ministère de l'intérieur, à compter du 1er juin 2011.

Les administrateurs conseillers, dont les noms suivent, sont nommés au grade d'administrateur en chef du corps administratif commun des administrations publiques :

• Hassen Manai,
• Bechir Aboud,
• Asma Zmerli,
• Hafida Belkhir épouse Mdimag,
• Faiçal Aloui,
• Zouhaier Akremi,
• Saïda Klibi épouse Mnasri,
• Habib Hamami,
• Hédi Hamdaoui,
• Chebil Choul,
• Ridha Labiedh,
• Faiçal Kazez,
• Mohamed Jamel Rouissi,
• Allya Gharami,
• Nabil Soudani,
• Mouhamed Ali Djelassi,
• Mohamed Ben M'Barek,
• Fethi Litim,
• Nouri Hadiji,
• Faiez Trigui,
• Faten Mejeri épouse Alouini,
• Abdelbasset Mansri,
• Fatiha Hajar,
• Saïda Ben Rouha,
• Héla Madhebouh épouse Souhail.

Monsieur Slim Mdini, conseiller au tribunal administratif, est nommé conseiller auprès du ministre de la défense nationale, à compter du 17 février 2014.

Sont applicables à l'intéressé les dispositions du décret n° 80-526 du 8 mai 1980.

Monsieur Mustapha Bahia, conseiller au tribunal administratif, est nommé membre du collège du conseil du marché financier en remplacement de Monsieur Abderrazak Ben Khlifa.

Il est accordé à Monsieur Azzouz Mdellel, inspecteur en chef des services financiers à la direction générale des études et de la législation fiscale au ministère de l'économie et des finances, un congé pour la création d'une entreprise d'une durée d'un an.

Liste des agents à promouvoir au grade de technicien à la manufacture des tabacs de Kairouan au titre de l'année 2012

• Mohamed Faiez.

Liste des agents à promouvoir au grade d'adjoint technique à la manufacture des tabacs de Kairouan au titre de l'année 2012

• Mohamed Habib Fessi.

Monsieur Saïd Manaa, ingénieur général, est chargé des fonctions de directeur de l'observatoire national de l'énergie à la direction générale de l'énergie au ministère de l'industrie, de l'énergie et des mines.

Madame Mounira Khemiri, analyste en chef, est chargée des fonctions d'inspecteur en chef à l'inspection générale du ministère de l'industrie, de l'énergie et des mines.

En application des dispositions de l'article 19 du décret n° 2000-134 du 18 janvier 2000, l'intéressée bénéficie du rang et des avantages d'un directeur d'administration centrale.

Monsieur Issam Krid, ingénieur principal, est chargé des fonctions de sous-directeur de la transformation des produits végétaux à la direction générale des industries alimentaires au ministère de l'industrie, de l'énergie et des mines.

Monsieur Fethi Khamassi, ingénieur principal, est chargé des fonctions de sous-directeur de la transformation des produits animaux à la direction générale des industries alimentaires au ministère de l'industrie, de l'énergie et des mines.

Madame Nesrine Abide épouse Saidi, ingénieur principal, est chargée des fonctions de sous-directeur de la chimie et des industries diverses à la direction générale des industries manufacturières au ministère de l'industrie, de l'énergie et des mines.

Madame Naziha Ayari, ingénieur en chef, est chargée des fonctions de sous-directeur de l'appui, des avantages et de l'accompagnement à la direction générale de la promotion des petites et moyennes entreprises au ministère de l'industrie, de l'énergie et des mines.

Monsieur Samir Bejaoui, inspecteur central des affaires économiques, est chargé des fonctions d'inspecteur adjoint à l'inspection générale au ministère de l'industrie, de l'énergie et des mines.

En application des dispositions de l'article 19 du décret n° 2000-134 du 18 janvier 2000, l'intéressé bénéficie du rang et des avantages de chef de service d'administration centrale.

Monsieur Naceur Chebbi, inspecteur des affaires économiques, est chargé des fonctions de chef de service des consultations et de la réglementation à la direction des affaires juridiques et du contentieux au ministère de l'industrie, de l'énergie et des mines.

Mademoiselle Raja Boukassoula, inspecteur des affaires économiques, est chargée des fonctions de chef de service de la réglementation à la direction de la réglementation et des ressources humaines à la direction générale de la tutelle des entreprises au ministère de l'industrie, de l'énergie et des mines.

Mademoiselle Ines Hammaza, ingénieur principal, est chargée des fonctions de chef de service des divers accessoires textiles à la direction générale du textile et de l'habillement au ministère de l'industrie, de l'énergie et des mines.

Les analystes en chef, dont les noms suivants, sont nommées au grade d'analyste général au corps des analystes et des techniciens de l'informatique des administrations publiques au ministère de l'industrie, de l'énergie et des mines, Mesdames :

• Najet Samaloussi épouse Amrouch,
• Emna Meziou épouse Yaiche.

Il est accordé à Monsieur Oussama Belhedi, cadre du centre technique de la chimie, un congé pour la création d'une entreprise, et ce, pour une deuxième année, à compter du 20 novembre 2013.

Il est octroyé à Monsieur Rachid Larbi, ingénieur général au ministère de l'industrie, de l'énergie et des mines, un congé pour la création d'une entreprise, et ce, pour une période d'une année.

Il est accordé à Monsieur Amine Ben Youssef, cadre du centre technique des matériaux de construction, de la céramique et du verre, un congé pour la création d'une entreprise pour une troisième année, à compter du 16 août 2013.

Il est accordé à Monsieur Abdelbasset Massoudi, agent à la société tunisienne de l'électricité et du gaz, un congé pour la création d'une entreprise pour une deuxième année, à compter du 4 juillet 2013.

Monsieur Said El Beji Masmoudi, ingénieur en chef, est chargé des fonctions de directeur de la documentation à l'observatoire national de l'agriculture relevant du ministère de l'agriculture.

Monsieur Kais Mensi, ingénieur principal, est chargé des fonctions de sous-directeur de la diffusion à l'observatoire national de l'agriculture relevant du ministère de l'agriculture.

Monsieur Adel Zriba, ingénieur principal, est chargé des fonctions de sous-directeur de l'informatique à la direction de la documentation à l'observatoire national de l'agriculture relevant du ministère de l'agriculture.

Madame Najia Zouari épouse Hattai, analyste central, est chargée des fonctions de chef de service de la bibliothèque à la sous-direction de la diffusion à l'observatoire national de l'agriculture relevant du ministère de l'agriculture.

Le congé pour la création d'entreprise accordé à Monsieur Fethi Msadek, adjoint technique à la société nationale d'exploitation et de distribution des eaux, est renouvelé pour une troisième année, à compter du 16 août 2013.

Il est octroyé à Monsieur Nejeh Khaskhoussi, ouvrier catégorie 6 à la SECADENORD, un congé pour la création d'une entreprise pour la période d'une année.

Monsieur Ezzeddine Jaraya est nommé amine de la profession de fabrication de bijoux.

Sa compétence territoriale est limitée au gouvernorat de Tunis.

Monsieur Mohamed Trigui est nommé amine de la profession de fabrication de bijoux.

Sa compétence territoriale est limitée au gouvernorat de Sfax.

Monsieur Mohamed Naoufel Frikha est nommé membre de l'instance nationale des télécommunications au titre d'une personnalité compétente dans le domaine technique, économique ou juridique afférent aux télécommunications en remplacement de Monsieur Houcine Haboubi.

Il est accordé à Monsieur Mohamed Hechmi Ben Mohamed, maître d'application principal, un congé pour la création d'une entreprise, et ce, pour une période d'une deuxième année, à compter du 29 janvier 2014.

Il est accordé à Monsieur Mohamed Mahmoud, maître d'application, un congé pour la création d'une entreprise, et ce, pour une période d'une deuxième année, à compter du 29 janvier 2014.

Il est accordé à Madame Imen Mansour épouse Ganouni, professeur de l'enseignement secondaire, un congé pour la création d'une entreprise, et ce, pour une période d'une deuxième année, à compter du 20 novembre 2013.

Il est accordé à Monsieur Chokri Sghaier, maître, un congé pour la création d'une entreprise, et ce, pour une période d'une troisième année, à compter du 10 décembre 2013.

Il est accordé à Monsieur Nidhal Mastouri, maître, un congé pour la création d'une entreprise, et ce, pour une période d'une deuxième année, à compter du 20 novembre 2013.

Il est accordé à Monsieur Riadh Ghouma, maître d'application, un congé pour la création d'une entreprise, et ce, pour une période d'une deuxième année, à compter du 29 janvier 2014.

Monsieur Houcine Hamouda est nommé membre représentant la commune de Mahdia au conseil d'administration de l'hôpital Taher Sfar de Mahdia, en remplacement de Monsieur Mohamed Nabil Sfar, et ce, à compter du 6 janvier 2014.

Le professeur Mohamed Habib Sfar est nommé membre représentant le doyen de la faculté de médecine de Monastir au conseil d'administration de l'hôpital Taher Sfar de Mahdia, en remplacement du professeur Raoudha Bou Soffara, et ce, à compter du 28 février 2014.

Il est accordé à Monsieur Hatem Khenichi, ingénieur principal au ministère de l'équipement, de l'aménagement du territoire et du développement durable, un congé pour la création d'une entreprise pour une période d'une année renouvelable une seule fois.

Monsieur Lamjed Sebri, administrateur en chef, est nommé dans le grade d'administrateur général au corps administratif commun des administrations publiques au ministère de la formation professionnelle et de l'emploi.

MINISTERE DE LA JEUNESSE,
DES SPORTS, DE LA FEMME
ET DE LA FAMILLE

Monsieur Boubaker Attia, professeur principal hors classe éducation physique, est chargé des fonctions de commissaire régional de la jeunesse, des sports et de l'éducation physique de Tunis au ministère de la jeunesse, des sports, de la femme et de la famille.

En application des dispositions de l'article 3 du décret n° 2008-2062 du 2 juin 2008, fixant l'organisation administrative et financière et les modalités de fonctionnement des commissariats régionaux de la jeunesse, des sports et de l'éducation physique, l'intéressé bénéficie de la fonction de directeur général d'administration centrale.

Monsieur Fathi Boulifi, inspecteur de l'éducation physique et des sports, est chargé des fonctions de commissaire régional de la jeunesse, des sports et de l'éducation physique de Bizerte au ministère de la jeunesse, des sports, de la femme et de la famille.

En application des dispositions de l'article 3 du décret n° 2008-2062 du 2 juin 2008, fixant l'organisation administrative et financière et les modalités de fonctionnement des commissariats régionaux de la jeunesse, des sports et de l'éducation physique, l'intéressé bénéficie de la fonction de directeur général d'administration centrale.

Monsieur Mohamed Ghaouari, professeur principal hors classe jeunesse et enfance, est chargé des fonctions de chef de l'unité du développement des activités de la jeunesse au commissariat régional de la jeunesse, des sports et de l'éducation physique de Zaghouan au ministère de la jeunesse, des sports, de la femme et de la famille.

En application des dispositions de l'article 19 du décret n° 2008-2062 du 2 juin 2008, fixant l'organisation administrative et financière et les modalités de fonctionnement des commissariats régionaux de la jeunesse, des sports et de l'éducation physique, l'intéressé bénéficie de la fonction et des avantages de directeur d'administration centrale.

Monsieur Abderrazak Jabbès, professeur principal hors classe d'éducation physique, est chargé des fonctions de directeur de l'éducation physique et des activités sportives en milieu scolaire à la direction générale de l'éducation physique, de la formation et de la recherche au ministère de la jeunesse, des sports, de la femme et de la famille.

Monsieur Habib Bouguerra, ingénieur principal, est chargé des fonctions de directeur d'administration centrale à l'unité de gestion par objectifs au ministère de la jeunesse, des sports, de la femme et de la famille pour la réalisation du projet de réforme de la gestion du budget de l'Etat.

Monsieur Samaouel Jaziri, inspecteur de l'éducation physique et des sports, est chargé des fonctions de sous-directeur de la formation continue et du recyclage à la direction de la formation et de la recherche à la direction générale de l'éducation physique, de la formation et de la recherche, au ministère de la jeunesse, des sports, de la femme et de la famille.

Monsieur Khaled Tajouri, professeur principal d'enseignement secondaire d'éducation physique, est chargé des fonctions de chef du bureau du développement des sports et de l'éducation physique à l'unité des activités sportives et de l'éducation physique au commissariat régional de la jeunesse, des sports et de l'éducation physique de Jendouba au ministère de la jeunesse, des sports, de la femme et de la famille.

En application des dispositions de l'article 19 du décret n° 2008-2062 du 2 juin 2008, fixant l'organisation administrative et financière et les modalités de fonctionnement des commissariats régionaux de la jeunesse, des sports et de l'éducation physique, l'intéressé bénéficie de la fonction et des avantages de sous-directeur d'administration centrale.

Monsieur Fayçal Ben Aoun, administrateur conseiller, est chargé des fonctions de chef de bureau des affaires administratives, financières et de l'équipement au commissariat régional de la jeunesse, des sports et de l'éducation physique de Médenine au ministère de la jeunesse, des sports, de la femme et de la famille.

En application des dispositions de l'article 19 du décret n° 2008-2062 du 2 juin 2008, fixant l'organisation administrative et financière et les modalités de fonctionnement des commissariats régionaux de la jeunesse, des sports et de l'éducation physique, l'intéressé bénéficie de la fonction et des avantages de sous-directeur d'administration centrale.

Monsieur Mohamed El Hédi Sakka, professeur principal de la jeunesse et de l'enfance, est chargé des fonctions de chef de bureau des activités de la jeunesse à l'unité du développement des activités de la jeunesse au commissariat régional de la jeunesse, des sports et de l'éducation physique de Mahdia au ministère de la jeunesse, des sports, de la femme et de la famille.

En application des dispositions de l'article 19 du décret n° 2008-2062 du 2 juin 2008, fixant l'organisation administrative et financière et les modalités de fonctionnement des commissariats régionaux de la jeunesse, des sports et de l'éducation physique, l'intéressé bénéficie de la fonction et des avantages de sous-directeur d'administration centrale.

Madame Aida Dhib épouse Sahraoui, administrateur, est chargée des fonctions de sous-directeur du budget de fonctionnement à la direction des affaires financières à la direction générale des services communs au ministère de la jeunesse, des sports, de la femme et de la famille.

Monsieur Mohamed Belhassen Cherif, ingénieur principal, est chargé des fonctions de chef de la cellule des analyses et de traitement des données au département de la recherche, des études, de documentation et de communication à l'observatoire national du sport au ministère de la jeunesse, des sports, de la femme et de la famille.

En application des dispositions de l'article 6 (nouveau) du décret n° 2008-2038 du 26 mai 2008, modifiant le décret n° 2003-752 du 25 mars 2003, portant création de l'observatoire national du sport et fixant son organisation administrative et financière, l'intéressé bénéficie des indemnités et des avantages accordés à un chef de service d'administration centrale.

Monsieur Mohamed Naceur Naffakhi, professeur principal hors classe d'éducation physique, est chargé des fonctions de chef de service du développement des sports à l'unité des activités sportives et de l'éducation physique au commissariat régional de la jeunesse, des sports et de l'éducation physique de Bizerte au ministère de la jeunesse, des sports, de la femme et de la famille.

Monsieur Zied Gammoudi, ingénieur principal, est chargé des fonctions de chef de service des bâtiments et de l'équipement au commissariat régional de la jeunesse, des sports et de l'éducation physique de Sidi Bouzid au ministère de la jeunesse, des sports, de la femme et de la famille.

Madame Mounira Maddouri, administrateur, est chargée des fonctions de chef de service des affaires administratives et financières au secrétariat général du centre national de formation et de recyclage des cadres de la jeunesse, des sports et de l'éducation physique au ministère de la jeunesse, des sports, de la femme et de la famille.

Monsieur Sami Ghrairi, administrateur, est chargé des fonctions de chef de service des affaires administratives et financières au secrétariat général de l'agence nationale de lutte contre le dopage au ministère de la jeunesse, des sports, de la femme et de la famille.

Monsieur Fethi Abid, technicien supérieur major de la santé publique, est chargé des fonctions de chef de la cellule des techniques et de la technologie sportive au département du suivi scientifique des sportifs au centre national de la médecine et des sciences du sport, au ministère de la jeunesse, des sports, de la femme et de la famille.

Monsieur Samir Lazaar est nommé chargé de mission pour occuper le poste de chef de cabinet du secrétaire d'Etat du développement et de la coopération internationale, à compter du 3 mars 2014.

Monsieur Bassam Mbarek, conseiller des services publics, est chargé des fonctions de directeur d'administration centrale à l'unité de la coopération financière multilatérale au ministère du développement et de la coopération internationale.

Madame Rayda El Ilej, conseiller des services publics, est chargée des fonctions de sous-directeur d'administration centrale à l'unité de la coopération financière régionale au ministère du développement et de la coopération internationale.

Monsieur Tarek Bouhlel, conseiller des services publics, est chargé des fonctions de chef de service de l'impression et de la diffusion à la sous-direction des moyens matériels à la direction des affaires administratives et financières à la direction générale des services communs au ministère du développement et de la coopération internationale.

Monsieur Slim Lasta, administrateur conseiller, est chargé des fonctions de chef de service d'administration centrale à l'unité de la coopération bilatérale au ministère du développement et de la coopération internationale.

Monsieur Akram Tarhouni, technicien en chef, est chargé des fonctions de chef de service des mines à la sous-direction des industries énergétiques et minières à la direction des industries non manufacturières à la direction générale des secteurs productifs au ministère du développement et de la coopération internationale.

Madame Chadia Chaabane épouse Raach, administrateur conseiller, est nommée dans le grade d'administrateur en chef du corps administratif commun des administrations publiques au ministère du développement et de la coopération internationale.

Madame Nadia Boukraa, administrateur conseiller, est nommée dans le grade d'administrateur en chef du corps administratif commun des administrations publiques au ministère du développement et de la coopération internationale.