Journal Officiel n° 59 du 14 septembre 1982 (JORT)

Sommaire

Décrets et Arrêtés

Premier Ministère

Décret n° 82-1229 du 2 septembre 1982 — Portant dispositions dérogatoires pour la participation aux concours de recrutement à titre externe p. 1885

Ministère des Affaires Etrangères

Arrêté du Ministre des Affaires Etrangères du 1er septembre 1982 — Portant ouverture d'un concours sur épreuves pour le recrutement de secrétaires des affaires étrangères p. 1885
Arrêté du Ministre des Affaires Etrangères du 1er septembre 1982 — Portant report de la date de déroulement des épreuves du concours pour le recrutement de secrétaires d'administration p. 1886

Ministère de l'Intérieur

Arrêté du Ministre de l'Intérieur du 1er septembre 1982 — Portant changement du nom du secteur d'El Friouet de la délégation de Sbikha du gouvernorat de Kairouan p. 1886

Ministère du Plan et des Finances

Décret n° 82-1230 du 2 septembre 1982 — Portant ouverture de crédits complémentaires et virements de crédits d'article à article p. 1887
Décret n° 82-1210 du 27 août 1982 — Monsieur Mohamed Noureddine Koubaâ, est nommé contrôleur général des finances à compter du 1er août 1982. p. 1897
Décret n° 82-1211 du 27 août 1982 — Monsieur Béchir Jebali, est nommé contrôleur des finances de 1ère classe à compter du 1er août 1982. p. 1897
Décret n° 82-1212 du 27 août 1982 — Monsieur Ouahid Hariz, est nommé contrôleur des finances de 1ère classe à compter du 1er août 1982. p. 1897
Décret n° 82-1213 du 27 août 1982 — Monsieur Mohamed Rachid Kechiche, est nommé contrôleur des finances de 1ère classe à compter du 1er octobre 1982. p. 1897
Décret n° 82-1214 du 27 août 1982 — Monsieur Abdellatif Ayadi, est nommé contrôleur des finances de 2ème classe à compter du 1er août 1982. p. 1897
Décret n° 82-1215 du 27 août 1982 — Monsieur Sadok Bessrour est nommé contrôleur des finances de 2ème classe à compter du 1er août 1982. p. 1897
Décret n° 82-1216 du 27 août 1982 — Monsieur Fredj Sahli, est nommé contrôleur des finances de 2ème classe à compter du 1er août 1982. p. 1897
Décret n° 82-1217 du 27 août 1982 — Monsieur Riadh Ben Mahmoud, est nommé contrôleur des finances de 3ème classe à compter du 1er août 1982. p. 1897
Décret n° 82-1218 du 27 août 1982 — Monsieur Ahmed M'Rissa, est nommé contrôleur des finances de 3ème classe à compter du 1er août 1982. p. 1897
Décret n° 82-1219 du 27 août 1982 — Monsieur Nejib Belaid, est nommé contrôleur des finances de 3ème classe à compter du 1er août 1982. p. 1897
Décret n° 82-1220 du 27 août 1982 — Monsieur Rachid Hajlaoui, est nommé contrôleur des finances de 3ème classe à compter du 1er août 1982. p. 1897
Décret n° 82-1221 du 27 août 1982 — Monsieur Younès Masmoudi, est nommé contrôleur des finances de 3ème classe à compter du 1er mars 1982. p. 1897
Décret n° 82-1222 du 27 août 1982 — Monsieur Mohamed Salah Chebbi, est nommé contrôleur des finances de 3ème classe à compter du 1er mars 1982. p. 1897
Décret n° 82-1223 du 27 août 1982 — Monsieur Ali Hammami, est nommé contrôleur des finances de 3ème classe à compter du 1er mars 1982. p. 1897
Arrêté du Ministre du Plan et des Finances du 1er septembre 1982 — Portant délégation de signature au profit des Directeurs Régionaux du Ministère du Plan et des Finances en matière de gestion administrative et… p. 1897
Arrêté du Ministre du Plan et des Finances du 2 septembre 1982 — Portant relèvement des prévisions du fonds spécial du Trésor intitulé « Fonds commun des collectivités locales » p. 1898
Arrêté du Ministre du Plan et des Finances du 6 septembre 1982 — Portant règlement et programme du concours sur épreuves pour l'accès au cycle de formation d'adjoints-techniques des statistiques et des études… p. 1898
Arrêté du Ministre du Plan et des Finances du 6 septembre 1982 — Portant ouverture d'un concours sur épreuves pour l'accès au cycle de formation d'adjoints-techniques des statistiques et des études économiques à… p. 1900

Ministère de l'Equipement

Décret n° 82-1225 du 1er septembre 1982 — Monsieur Mustapha El Ghor, ingénieur en chef, est chargé des fonctions de sous-directeur de l'exploitation et de l'entretien du matériel à la… p. 1901
Décret n° 82-1226 du 1er septembre 1982 — Monsieur Abdelaziz Lahiani, ingénieur divisionnaire est chargé des fonctions des sous-directeur de l'entretien des bâtiments à la direction de la… p. 1901
Décret n° 82-1227 du 1er septembre 1982 — Monsieur Belhassen Ben Mansour, ingénieur divisionnaire est chargé des fonctions de sous-directeur de la construction des bâtiments civils à la… p. 1901
Décret n° 82-1228 du 1er septembre 1982 — Monsieur Abdelmajid Affes, ingénieur principal, est chargé des fonctions de sous-directeur des études et contrôle à la direction régionale de Tunis… p. 1901
Décret n° 82-1231 du 2 septembre 1982 — Monsieur Dehmani Khalladi, ingénieur divisionnaire est chargé des fonctions de chef du service des contrats et des marchés à la direction de la… p. 1901
Décret n° 82-1232 du 2 septembre 1982 — Monsieur Tahar Landouisi, ingénieur divisionnaire est chargé des fonctions de chef du service de l'entretien à la direction administrative et… p. 1901
Décret n° 82-1233 du 2 septembre 1982 — Monsieur Romdhane Makhlouf, ingénieur divisionnaire est chargé des fonctions de chef du service des bâtiments civils à la direction de la… p. 1901
Arrêté du Ministre de l'Equipement du 1er septembre 1982 — Déterminant une zone requérant l'établissement d'un programme d'aménagement dans la localité de Zriba Village p. 1901
Arrêté du Ministre de l'Equipement du 1er septembre 1982 — Déterminant une zone requérant l'établissement d'un programme d'aménagement dans la localité de Ain Bitar (gouvernorat de Bizerte) p. 1901
Arrêté du Ministre de l'Equipement du 1er septembre 1982 — Déterminant une zone requérant l'établissement d'un programme d'aménagement dans la localité de Majel Bel Abbès (gouvernorat de Kasserine) p. 1901
Arrêté du Ministre de l'Equipement du 1er septembre 1982 — Déterminant une zone requérant l'établissement d'un programme d'aménagement dans la localité de Jelta (gouvernorat de Bizerte) p. 1902
Arrêté du Ministre de l'Equipement du 1er septembre 1982 — Déterminant une zone requérant l'établissement d'un programme d'aménagement dans la localité de Bou Chebka (gouvernorat de Kasserine) p. 1902
Arrêté du Ministre de l'Equipement du 1er septembre 1982 — Déterminant une zone requérant l'établissement d'un programme d'aménagement dans la localité de Thelepte p. 1902
Arrêté du Ministre de l'Equipement du 1er septembre 1982 — Déterminant une zone requérant l'établissement d'un programme d'aménagement dans la localité de Sounine (gouvernorat de Bizerte) p. 1903
Arrêté du Ministre de l'Equipement du 1er septembre 1982 — Déterminant une zone requérant l'établissement d'un programme d'aménagement dans la localité de Jedeliane (gouvernorat de Kasserine) p. 1903

Ministère des Affaires Culturelles

Décret n° 82-1224 du 1er septembre 1982 — Monsieur Mohammad Gandouz, ingénieur des travaux de l'Etat est chargé des fonctions de sous-directeur de la sous-direction technique du Ministère… p. 1903

Ministère de l'Enseignement Supérieur et de la Recherche Scientifique

Décret n° 82-1234 du 2 septembre 1982 — Monsieur Radhouane Nouicer, administrateur de gouvernement est déchargé des fonctions de secrétaire principal d'établissement d'enseignement… p. 1903
Décret n° 82-1235 du 2 septembre 1982 — Monsieur Mahmoud Chaabouni, administrateur de gouvernement est déchargé des fonctions de secrétaire d'établissement d'enseignement supérieur et de… p. 1903
Arrêté du Ministre de l'Enseignement Supérieur et de la Recherche Scientifique du 1er septembre 1982 — modifiant l'arrêté du 28 août 1979, fixant le règlement et le programme de l'examen professionnel pour la titularisation dans le grade de secrétaire… p. 1904
Arrêté du Ministre de l'Enseignement Supérieur et de la Recherche Scientifique du 1er septembre 1982 — modifiant l'arrêté du 28 août 1979, fixant le règlement et le programme de l'examen professionnel pour la titularisation dans le grade de commis… p. 1904
Arrêté du Ministre de l'Enseignement Supérieur et de la Recherche Scientifique du 1er septembre 1982 — portant ouverture d'un examen professionnel pour la titularisation dans le grade de commis d'administration des agents temporaires de la catégorie… p. 1904
Arrêté du Ministre de l'Enseignement Supérieur et de la Recherche Scientifique du 1er septembre 1982 — Modifiant l'arrêté du 28 août 1979, fixant le règlement et le programme de l'examen professionnel pour la titularisation dans le grade de… p. 1905
Arrêté du Ministre de l'Enseignement Supérieur et de la Recherche Scientifique du 1er septembre 1982 — Modifiant l'arrêté du 8 septembre 1979, fixant le règlement et le programme de l'examen professionnel pour la titularisation dans le grade de Hajeb… p. 1905
Arrêté du Ministre de l'Enseignement Supérieur et de la Recherche Scientifique du 1er septembre 1982 — Portant ouverture d'un examen professionnel pour la titularisation dans le grade de Hajeb des agents temporaires de la catégorie « D » appartenant à… p. 1905
Décret n° 82-1242 du 2 septembre 1982 — Portant extension du périmètre d'action de l'Office de Développement Sylvo-Pastoral du Nord-Ouest p. 1906
Décret n° 82-1236 du 2 septembre 1982 — Monsieur El Mili Mohamed Tahar, ingénieur des travaux de l'État est chargé des fonctions de chef de service des études à la direction de… p. 1906
Arrêté du Ministre de l'Agriculture du 1er septembre 1982 — Portant ouverture d'un concours sur titres et travaux pour le recrutement de médecins vétérinaires p. 1906
Arrêté du Ministre de l'Agriculture du 1er septembre 1982 — Portant ouverture d'un concours sur épreuves pour le recrutement de dactylographes bilingues p. 1906

Ministère de la Santé Publique

Arrêté du Ministre de la Santé Publique du 1er septembre 1982 — Portant ouverture d'un concours sur épreuves pour le recrutement de médecins spécialistes principaux de la santé publique à plein-temps p. 1907
Arrêté du Ministre de la Santé Publique du 1er septembre 1982 — Portant ouverture d'un concours sur épreuves pour le recrutement de médecins principaux de la santé publique à plein-temps p. 1907
Arrêté du Ministre de la Santé Publique du 1er septembre 1982 — Portant ouverture d'un concours sur titres et travaux pour le recrutement de médecins spécialistes de la santé publique à plein-temps p. 1907
Arrêté du Ministre de la Santé Publique du 1er septembre 1982 — Portant ouverture d'un concours sur titres et travaux pour le recrutement de médecins de la santé publique à plein-temps p. 1908
Décret n° 82-1237 du 2 septembre 1982 — Monsieur Ahmed Majri, inspecteur en chef est nommé en qualité d'inspecteur général au Ministère des Transports et des Communications à compter du… p. 1908
Décret n° 82-1238 du 2 septembre 1982 — Monsieur Mohamed Fathi Zaglaoui, inspecteur en chef est nommé en qualité d'inspecteur général au Ministère des Transports et des Communications à… p. 1908
Décret n° 82-1239 du 2 septembre 1982 — Monsieur Abdelwaheb Chahed, inspecteur en chef est nommé en qualité d'inspecteur général au Ministère des Transports et des Communications à compter… p. 1908
Décret n° 82-1240 du 2 septembre 1982 — Monsieur Abderrahman Feteriche, inspecteur est chargé des fonctions de chef de service administratif et comptable à la direction régionale des… p. 1908
Décret n° 82-1241 du 2 septembre 1982 — Monsieur Abdelfattah Hadj Said, ingénieur divisionnaire est chargé des fonctions de chef de la subdivision territoriale des télécommunications de… p. 1908
Arrêté du Ministre des Transports et des Communications du 1er septembre 1982 — Fixant le règlement et le programme de l'examen professionnel pour l'accès au grade d'ingénieur divisionnaire (Section I Transport) p. 1908
Arrêté du Ministre des Transports et des Communications du 1er septembre 1982 — Portant ouverture d'un examen professionnel pour l'accès au grade d'ingénieur divisionnaire (Section I : Transports) p. 1911
Arrêté du Ministre des Transports et des Communications du 1er septembre 1982 — Fixant le règlement et le programme de l'examen professionnel pour l'accès au grade d'ingénieur divisionnaire à l'Institut National de la… p. 1911
Arrêté du Ministre des Transports et des Communications du 1er septembre 1982 — Portant ouverture d'un examen professionnel pour l'accès au grade d'ingénieur divisionnaire à l'Institut National de la Météorologie relevant du… p. 1913
Arrêté du Ministre des Transports et des Communications du 1er septembre 1982 — Relatif à l'extension de la zone de circulation des taxis autour de la localité de Somaa p. 1913
Arrêté du Ministre des Transports et des Communications du 1er septembre 1982 — Relatif à l'extension de la zone de circulation des taxis autour de la ville de Nabeul p. 1913
Arrêté du Ministre des Transports et des Communications du 1er septembre 1982 — Relatif à l'extension de la zone de circulation des taxis autour de la localité de Dar-Chaabane El Fehri p. 1914
Arrêté du Ministre des Transports et des Communications du 1er septembre 1982 — Relatif à l'extension de la zone de circulation des taxis autour de la localité de Maamoura p. 1914
Arrêté du Ministre des Transports et des Communications du 1er septembre 1982 — Relatif à l'extension de la zone de circulation des taxis autour de la ville de Béni-Khiar p. 1914
Arrêté du Ministre des Transports et des Communications du 1er septembre 1982 — Relatif à l'extension de la zone de circulation des taxis autour de la ville d'Hammamet p. 1914

Ministère de la Jeunesse et des Sports

Arrêté du Ministre de la Jeunesse et des Sports du 1er septembre 1982 — Portant ouverture d'un concours sur épreuves pour le recrutement des professeurs relevant du Ministère de la Jeunesse et des Sports p. 1915
Arrêté du Ministre de la Jeunesse et des Sports du 1er septembre 1982 — Portant ouverture d'un concours sur épreuves pour le recrutement des professeurs de l'enseignement secondaire du 1er cycle et des éducateurs p. 1915

Avis

Décision du conseil d'administration de Cities Service Tunisia Petroleum Corporation, datée du 18 juillet 1982 — N° B-1636/1 p. 1926
Avis n° 82 — MINISTÈRE DE L'ÉQUIPEMENT p. 1933
Avis n° 82-39 — Un appel d'offres pour les travaux de construction du Collège Secondaire de Maharès : Lot unique est prévu. L'ouverture des plis aura lieu à Tunis… p. 1934
Avis n° 82-40 — Un appel d'offres pour les travaux de construction du collège secondaire professionnel Agareb, lot unique, est prévu. L'ouverture des plis aura lieu… p. 1935
Avis n° 82-41 — Un appel d'offres pour les travaux de construction du collège secondaire de Dégache, lot unique est prévu. L'ouverture des plis aura lieu à Tunis… p. 1935
Avis n° 82-42 — Un appel d'offres pour les travaux de construction du collège secondaire Hammam Ghezz, lot unique est prévu. L'ouverture des plis aura lieu à Tunis… p. 1935
Avis n° 5 — Ministère du Plan et des Finances p. 1935

Autres publications de ce numéro

PARTICIPATION AUX CONCOURS

Premier Ministère

p. 1885

Décret N° 82-1229 du 2 septembre 1982, portant dispositions dérogatoires pour la participation aux concours de recrutement à titre externe

Article Premier. — Par dérogation aux dispositions de certains statuts particuliers, relatives à la limite d'âge maximum pour la participation aux concours externes, une dispense d'âge d'une égale durée à celle effectuée dans les administrations centrales, les collectivités publiques locales et les établissements…

Autres publications de ce numéro

PARTICIPATION AUX CONCOURS

Premier Ministère

Ministère des Affaires Etrangères

Ministère de l'Intérieur

Ministère du Plan et des Finances

Par décret N° 82-1210 du 27 août 1982

Par décret N° 82-1211 du 27 août 1982

Par décret N° 82-1212 du 27 août 1982

Par décret N° 82-1213 du 27 août 1982

Par décret N° 82-1214 du 27 août 1982

Par décret N° 82-1215 du 27 août 1982

Par décret N° 82-1216 du 27 août 1982

Par décret N° 82-1217 du 27 août 1982

Par décret N° 82-1218 du 27 août 1982

Par décret N° 82-1219 du 27 août 1982

Par décret N° 82-1220 du 27 août 1982

Par décret N° 82-1221 du 27 août 1982

Par décret N° 82-1222 du 27 août 1982

Par décret N° 82-1223 du 27 août 1982

Ministère de l'Equipement

Par décret N° 82-1225 du 1er septembre 1982

Par décret N° 82-1226 du 1er septembre 1982

Par décret N° 82-1227 du 1er septembre 1982

Par décret N° 82-1228 du 1er septembre 1982

Par décret N° 82-1231 du 2 septembre 1982

Par décret N° 82-1232 du 2 septembre 1982

Par décret N° 82-1233 du 2 septembre 1982

PROGRAMME D'AMENAGEMENT

Ministère des Affaires Culturelles

Par décret N° 82-1224 du 1er septembre 1982

CESSATION DE FONCTIONS

Ministère de l'Enseignement Supérieur et de la Recherche Scientifique

Par décret N° 82-1234 du 2 septembre 1982

Par décret N° 82-1235 du 2 septembre 1982

EXAMEN PROFESSIONNEL

Par décret N° 82-1236 du 2 septembre 1982

CONCOURS

Ministère de la Santé Publique

Par décret N° 82-1237 du 2 septembre 1982

Par décret N° 82-1238 du 2 septembre 1982

Par décret N° 82-1239 du 2 septembre 1982

Par décret N° 82-1240 du 2 septembre 1982

Par décret N° 82-1241 du 2 septembre 1982

Ministère de la Jeunesse et des Sports