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NOMINATION
Premier ministère
Par décret n° 2001-955 du 3 mai 2001
Monsieur Radhouane Barguellil, conseiller à la cour des comptes, est chargé des fonctions de commissaire du gouvernement auprès de ladite cour.
Ministère de la jeunesse, de l'enfance et des sports
Décret n° 2001-956 du 3 mai 2001, portant octroi de la troisième tranche de l'augmentation globale des montants de l'indemnité spécifique au profit des délégués à la protection de l'enfance, au titre de l'année 2001
Article premier. – Est octroyée, à compter du 1er juillet 2001, la troisième tranche de l'augmentation globale des montants de l'indemnité spécifique, mentionnée par les décrets susvisés, au profit des délégués à la protection de l'enfance, conformément aux indications du tableau ci-après :
Lire le texte intégral →Décret n° 2001-957 du 3 mai 2001, portant octroi de la troisième tranche de l'augmentation globale des montants de l'indemnité de sujétions pédagogiques au profit des personnels de l'inspection pédagogique relevant du ministère de la jeunesse, de l'enfance et des sports, au titre de l'année 2001
Article premier. – Est octroyée, à compter du 1er mai 2001, la troisième tranche de l'augmentation globale des montants de l'indemnité de sujétions pédagogiques, mentionnée par les décrets susvisés, au profit des personnels de l'inspection pédagogique, relevant du ministère de la jeunesse, de l'enfance et des sports,…
Lire le texte intégral →Décret n° 2001-958 du 3 mai 2001, portant octroi de la troisième tranche de l'augmentation globale des montants de l'indemnité de sujétions pédagogiques au profit des personnels de l'enseignement secondaire relevant du ministère de la jeunesse, de l'enfance et des sports, au titre de l'année 2001
Article premier. – Est octroyée, à compter du 1er mai 2001, la troisième tranche de l'augmentation globale des montants de l'indemnité de sujétions pédagogiques, mentionnée par les décrets susvisés, au profit des personnels de l'enseignement secondaire relevant du ministère de la jeunesse, de l'enfance et des sports,…
Lire le texte intégral →Décret n° 2001-959 du 3 mai 2001, portant octroi de la troisième tranche de l'augmentation globale des montants de l'indemnité spécifique au profit des surveillants généraux de 1ère classe, des surveillants généraux, des surveillants principaux et des surveillants relevant du ministère de la jeunesse, de l'enfance et des sports, au titre de l'année 2001
Article premier. – Est octroyée, à compter du 1er mai 2001, la troisième tranche de l'augmentation globale des montants de l'indemnité spécifique, mentionnée par les décrets susvisés, au profit des surveillants généraux de 1ère classe, des surveillants généraux, des surveillants principaux et des surveillants,…
Lire le texte intégral →Décret n° 2001-960 du 3 mai 2001, portant octroi de la troisième tranche de l'augmentation globale des montants de l'indemnité de sujétions pédagogiques au profit des personnels de l'enseignement primaire relevant du ministère de la jeunesse, de l'enfance et des sports, au titre de l'année 2001
Article premier. – Est octroyée, à compter du 1er mai 2001, la troisième tranche de l'augmentation globale des montants de l'indemnité de sujétions pédagogiques, mentionnée par les décrets susvisés, au profit des personnels de l'enseignement primaire relevant du ministère de la jeunesse, de l'enfance et des sports,…
Lire le texte intégral →Décret n° 2001-961 du 3 mai 2001, portant octroi de la troisième tranche de l'augmentation globale des montants de l'indemnité de sujétions pédagogiques au profit du corps des animateurs sportifs relevant du ministère de la jeunesse, de l'enfance et des sports au titre de l'année 2001
Article premier. – Est octroyé à compter du 1er juillet 2001, la troisième tranche de l'augmentation globale des montants de l'indemnité de sujétions pédagogiques, mentionnée par les décrets susvisés, au profit du corps des animateurs sportifs relevant du ministère de la jeunesse, de l'enfance et des sports,…
Lire le texte intégral →Ministère de la défense nationale
Décret n° 2001-962 du 3 mai 2001, portant octroi de la troisième tranche de l'augmentation globale des montants de l'indemnité de risque militaire au profit des officiers, sous-officiers et hommes de troupe de l'armée de terre, de l'air et de mer, au titre de l'année 2001
Article premier. – Il est octroyé à compter du 1er juillet 2001, la troisième tranche de l'augmentation globale des montants de l'indemnité de risque militaire, prévue aux décrets susvisés, conformément aux indications du tableau ci-après :
Lire le texte intégral →Décret n° 2001-963 du 3 mai 2001, portant octroi de la troisième tranche de l'augmentation globale des montants de l'indemnité de risque de contagion au profit des personnels militaires bénéficiaires de cette indemnité, au titre de l'année 2001
Article premier. – Il est octroyé à compter du 1er juillet 2001, la troisième tranche de l'augmentation globale des montants de l'indemnité de risque de contagion, prévue aux décrets susvisés, conformément aux indications du tableau ci-après :
Lire le texte intégral →Décret n° 2001-964 du 3 mai 2001, portant octroi de la troisième tranche de l'augmentation globale des montants de l'indemnité d'encadrement et de recherche au profit des médecins militaires, professeurs, maîtres de conférences agrégés et assistants hospitalo-universitaires en médecine, en pharmacie et en médecine dentaire, bénéficiaires de cette indemnité, au titre de l'année 2001
Article premier. – Il est octroyé à compter du 1er juillet 2001, la troisième tranche de l'augmentation globale des montants de l'indemnité d'encadrement et de recherche, prévue aux décrets susvisés, conformément aux indications du tableau ci-après :
Lire le texte intégral →Décret n° 2001-965 du 3 mai 2001, portant octroi de la troisième tranche de l'augmentation globale des montants de l'indemnité pour services sanitaires au profit du corps médical et juxta-médical de la santé militaire, non titulaire de grades hospitalo-universitaires, bénéficiaires de cette indemnité, au titre de l'année 2001
Article premier. – Il est octroyé, à compter du 1er juillet 2001, la troisième tranche de l'augmentation globale des montants de l'indemnité pour services sanitaires, prévue aux décrets susvisés, conformément aux indications du tableau ci-après :
Lire le texte intégral →Décret n° 2001-966 du 3 mai 2001, portant octroi de la troisième tranche de l'augmentation globale des montants de l'indemnité d'encadrement et de recherche au profit des personnels civils de l'enseignement supérieur militaire, bénéficiaires de cette indemnité, au titre de l'année 2001
Article premier. – Il est octroyé, à compter du 1er mai 2001, la troisième tranche de l'augmentation globale des montants de l'indemnité d'encadrement et de recherche, prévue aux décrets susvisés, conformément aux indications du tableau ci-après :
Lire le texte intégral →Ministère de la justice
Par décret n° 2001-967 du 3 mai 2001
Monsieur Abdesslam Damak, magistrat de deuxième grade, est détaché auprès du ministère de l'enseignement supérieur pour une période d'un an.
Ministère de l'intérieur
Décret n° 2001-968 du 8 mai 2001, relatif à la désignation d'une délégation spéciale à la commune de Douar Hicher du gouvernorat de La Manouba
Article premier. – Il est institué une délégation spéciale pour gérer les affaires de la commune de Douar Hicher du gouvernorat de La Manouba et ayant les mêmes attributions et prérogatives que le conseil municipal.
Lire le texte intégral →Décret n° 2001-969 du 8 mai 2001, relatif à la désignation d'une délégation spéciale à la commune du Kram du gouvernorat de Tunis
Article premier. – Il est institué une délégation spéciale pour gérer les affaires de la commune du Kram du gouvernorat de Tunis et ayant les mêmes attributions et prérogatives que le conseil municipal.
Lire le texte intégral →Par décret n° 2001-970 du 7 mai 2001
Monsieur Ahmed Salhi, ingénieur des travaux, est chargé des fonctions de secrétaire général de troisième classe à la commune de Sebala.
Par décret n° 2001-971 du 7 mai 2001
Madame Naïma Tlili épouse Sebri, médecin vétérinaire, est chargée des fonctions de chef de service du contrôle sanitaire et de lutte contre les épidémies à la direction de la propreté et de l'environnement à la commune de Kasserine.
p. 1092NOMINATIONS
Ministère de l'enseignement supérieur
Par décret n° 2001-972 du 3 mai 2001
Monsieur Abdessalem Dammak, magistrat du deuxième grade, est nommé attaché au cabinet du ministre de l'enseignement supérieur.
Par décret n° 2001-973 du 3 mai 2001
Monsieur Kamel Omrane, professeur de l'enseignement supérieur, est chargé des fonctions de directeur de l'institut supérieur de documentation, à compter du 3 février 2001.
Par décret n° 2001-974 du 3 mai 2001
Monsieur Jemaïel Ben Brahim, professeur de l'enseignement supérieur, est chargé des fonctions de directeur de l'école polytechnique de Tunisie, à compter du 3 février 2001.
Par décret n° 2001-975 du 3 mai 2001
Monsieur Samir Ghazouani, maître de conférences, est chargé des fonctions de directeur de l'institut supérieur de comptabilité et d'administration des entreprises, à compter du 3 février 2001.
Par décret n° 2001-976 du 3 mai 2001
Messieurs Abderrahmen Bousnina et Hédi Ben Ouezdou sont nommés professeurs de l'enseignement supérieur à la faculté des sciences humaines et sociales de Tunis en géographie, à compter du 28 novembre 2000.
Arrêté des ministres de l'enseignement supérieur, de l'agriculture et des technologies de la communication du 8 mai 2001, portant ouverture de concours nationaux d'entrée aux cycles de formation d'ingénieurs, au titre de l'année universitaire 2001-2002
Article premier. – Sont ouverts au ministère de l'enseignement supérieur, au titre de l'année universitaire 2001-2002, quatre concours nationaux d'entrée aux cycles de formation d'ingénieurs en mathématiques et physique (MP), physique et chimie (PC), technologie (T) et biologie et géologie (BG).
Lire le texte intégral →Ministère de l'agriculture
Décret n° 2001-977 du 3 mai 2001, fixant la composition et les modalités de fonctionnement de la commission régionale chargée d'examiner les réclamations et les observations soulevées par le plan de réaménagement des terres sises à l'intérieur des zones d'intervention de l'agence foncière agricole
Article premier. – La commission régionale chargée d'examiner les réclamations et les observations soulevées par le plan de réaménagement des terres sises à l'intérieur des zones d'intervention de l'agence foncière agricole se compose comme suit :
Lire le texte intégral →Ministère de l'éducation
Par décret n° 2001-978 du 7 mai 2001
Monsieur Mohamed Faouzi Mâaouia, professeur principal de l'enseignement secondaire, est chargé des fonctions de directeur du centre régional de l'éducation et de la formation continue de l'Ariana.
En application des dispositions de l'article 1er du décret n° 91-1924 du 16 décembre 1991, l'intéressé bénéficie des indemnités et avantages accordés à un sous-directeur d'administration centrale.
NOMINATION
Ministère des affaires sociales
Par décret n° 2001-979 du 3 mai 2001
Madame Hédia Grati épouse Belghith, professeur de l'enseignement secondaire, est nommée chargée de mission au cabinet du ministre des affaires sociales.
Ministère des domaines de l'État et des affaires foncières
Décret n° 2001-980 du 3 mai 2001, portant homologation des procès-verbaux de la commission de reconnaissance et de délimitation des terrains relevant du domaine privé de l'Etat du gouvernorat de Monastir (délégations de Béni Hassen, Bembla, Ouardanine, Monastir, Ksar Hélal, Moknine et Sayada Lamta Bouhjar)
Article premier. – Sont homologués, les procès-verbaux susvisés, ci-joints, déterminant la consistance et la situation juridique des immeubles relevant du domaine privé de l'Etat sis au gouvernorat de Monastir (délégations de Béni Hassen, Bembla, Ouardanine, Monastir, Ksar Hélal, Moknine et Sayada Lamta Bouhjar)…
Lire le texte intégral →Décret n° 2001-981 du 3 mai 2001, portant expropriation pour cause d'utilité publique de parcelles de terre sises à la zone de Latrach, délégation de Hammamet gouvernorat de Nabeul, nécessaires à la construction d'un barrage collinaire sur Oued Chegchegue
Article premier. – Sont expropriées, pour cause d'utilité publique au profit de l'Etat, en vue d'être incorporées au domaine public hydraulique, pour être mises à la disposition du ministère de l'agriculture, des parcelles de terre sises à la zone de Latrach, délégation de Hammamet gouvernorat de Nabeul, nécessaires…
Lire le texte intégral →Ministère de l'industrie
Décret n° 2001-982 du 3 mai 2001, fixant l'organigramme de la banque nationale agricole
Article premier. – L'organigramme de la banque nationale agricole est fixé conformément au schéma et à l'annexe joints au présent décret.
Lire le texte intégral →Par décret n° 2001-983 du 3 mai 2001
Monsieur Slaheddine Hamdi, ingénieur général, est nommé en qualité de chargé de mission au ministère de l'industrie.
Par décret n° 2001-984 du 3 mai 2001
Monsieur Slaheddine Hamdi, ingénieur général, est chargé des fonctions de directeur général des stratégies industrielles au ministère de l'industrie.
Arrêté du ministre de l'industrie du 7 mai 2001, portant institution d'une concession d'exploitation d'hydrocarbures dite concession "Beni Khaled"
Article premier. - Est instituée, une concession d'exploitation d'hydrocarbures dite concession "Béni Khalled" au profit de la société "Oil Resources & Investment".
Lire le texte intégral →Arrêté du ministre de l'industrie du 7 mai 2001, portant extension de la durée de validité du deuxième renouvellement du permis de recherche d'hydrocarbures dit permis "Cap Bon Marin"
Article premier. – Est accordée, une extension de deux ans de la durée de validité du deuxième renouvellement du permis de recherche d'hydrocarbures dit permis "Cap Bon Marin".
Lire le texte intégral →Arrêté du ministre de l'industrie du 7 mai 2001, portant extension de la durée de validité de la période du troisième renouvellement du permis de recherche d'hydrocarbures dit permis "Cap Bon"
Article premier. – Est accordée, une extension de deux ans de la durée de validité de la période du troisième renouvellement du permis de recherche d'hydrocarbures dit permis "Cap Bon".
Lire le texte intégral →Arrêté du ministre de l'industrie du 7 mai 2001, portant autorisation de cession totale d'intérêts dans le permis de recherche d'hydrocarbures dit permis "Anaguid"
Article premier. – Est autorisée, la cession totale des intérêts détenus par la société Bligh Tunisia Inc dans le permis "Anaguid" au profit des sociétés Anadarko Tunisia Anaguid Company et Nuevo Anaguid Limited.
Lire le texte intégral →Ministère de la culture
Par décret n° 2001-985 du 3 mai 2001
Monsieur M'hamed Ghozzi, Maître assistant d'enseignement supérieur, est nommé chargé de mission au cabinet du ministre de la culture.
Ministère de l'équipement et de l'habitat
Décret n° 2001-986 du 3 mai 2001, modifiant le décret n° 74-33 du 21 janvier 1974, portant organisation et fonctionnement de l'agence foncière d'habitation
Article premier. – Le paragraphe 3 de l'article 9 du décret susvisé n° 74-33 du 21 janvier 1974 est abrogé et remplacé par les dispositions suivantes :
Lire le texte intégral →Par décret n° 2001-987 du 3 mai 2001
Madame Mansouri Rafika, chef de laboratoire en chef, est nommée au grade de chef de laboratoire général.
NOMINATIONS
Ministère de la formation professionnelle et de l'emploi
Par décret n° 2001-988 du 7 mai 2001
Monsieur Mounir Baâti, conseiller des services publics, est chargé des fonctions de directeur des analyses et des prévisions à la direction générale de l'observatoire national de l'emploi et des qualifications au ministère de la formation professionnelle et de l'emploi.
Par décret n° 2001-989 du 7 mai 2001
Monsieur Noureddine Hmida, administrateur conseiller, est chargé des fonctions de directeur régional de la formation professionnelle et de l'emploi au Kef.
En application des dispositions de l'article 11 du décret n° 94-1218 du 30 mai 1994, l'intéressé bénéficie des avantages et indemnités alloués à un directeur d'administration centrale.
Par décret n° 2001-990 du 7 mai 2001
Monsieur Chafik Abdellatif, administrateur conseiller, est chargé des fonctions de directeur régional de la formation professionnelle et de l'emploi de Manouba.
En application des dispositions de l'article 11 du décret n° 94-1218 du 30 mai 1994, l'intéressé bénéficie des avantages et indemnités alloués à un directeur d'administration centrale.
PRIX DU PRESIDENT DE LA REPUBLIQUE DE DON DU SANG
Ministère de la santé publique
Par décret n° 2001-991 du 3 mai 2001
Le prix du Président de la République de don du sang de l'année 2000 est attribué au gouvernorat de Mahdia.
NOMINATIONS
Par décret n° 2001-992 du 3 mai 2001
Sont nommés professeurs hospitalo-universitaires en médecine, les maîtres de conférences agrégés hospitalo-universitaires en médecine, dont les noms suivent, et ce, à compter du 16 décembre 2000 :
Lire le texte intégral →Par décret n° 2001-993 du 7 mai 2001
Le Dr. B'chir Khaled, médecin spécialiste de la santé publique, est chargé des fonctions de chef de service hospitalo-sanitaire à l'hôpital de Gabès (Service de médecine légale).
Par décret n° 2001-994 du 7 mai 2001
Le Dr. Jemaï Ridha, médecin spécialiste de la santé publique, est chargé des fonctions de chef de service hospitalo-sanitaire à l'hôpital de Gabès (Service d'ophtalmologie).
Par décret n° 2001-995 du 7 mai 2001
Le Dr. Riahi Khelifa, médecin spécialiste de la santé publique, est chargé des fonctions de chef de service hospitalo-sanitaire à l'hôpital de Siliana (Service de Gastro-Entérologie).
Par décret n° 2001-996 du 7 mai 2001
Le Dr. Gafsi Wassila, médecin spécialiste de la santé publique, est chargée des fonctions de chef de service hospitalo-sanitaire à l'hôpital de Moknine (Service de pédiatrie).
Par décret n° 2001-997 du 7 mai 2001
Le Dr. Ben Romdhane Mohamed Mokhtar, inspecteur régional de la santé publique, est chargé des fonctions de chef de service d'hygiène du milieu et de l'assainissement à la direction régionale de la santé publique de la Manouba.
Par décret n° 2001-998 du 7 mai 2001
Le Dr. Sayari Ali, médecin principal de la santé publique, est chargé des fonctions de chef de service d'hygiène du milieu et de l'assainissement à la direction régionale de la santé publique de Jendouba.
Par décret n° 2001-999 du 7 mai 2001
Le Dr. Doudech Chakib, médecin principal de la santé publique, est chargé des fonctions de chef de service d'hygiène du milieu et de l'assainissement à la direction régionale de la santé publique de Kairouan.
Par décret n° 2001-1000 du 7 mai 2001
Le Dr. Oueslati Mohamed, médecin de la santé publique, est chargé des fonctions de chef de service d'hygiène du milieu et de l'assainissement à la direction régionale de la santé publique de l'Ariana.