Journal Officiel n° 42 du 26 mai 2006

Monsieur Mohamed Yakhlef, administrateur conseiller, est chargé des fonctions de secrétaire général du conseil islamique supérieur au Premier ministère.

Dans cette situation l'intéressé bénéficie des rangs et avantages de directeur d'administration centrale, en application des dispositions de l'article premier du décret n° 93-1449 du 5 juillet 1993.

NOMINATIONS

Madame Samia Djobi épouse Laâbidi, administrateur conseiller, est chargée des fonctions de chef de division des affaires administratives générales au gouvernorat de Manouba avec rang et prérogatives de directeur d'administration centrale et bénéficie des indemnités et avantages accordés.

Monsieur Tarak Mahjoub, administrateur conseiller, est chargé des fonctions de chef de division des affaires politiques au gouvernorat de Mahdia avec rang et prérogatives de sous-directeur d'administration centrale et bénéficie des indemnités et avantages accordés à ce dernier.

Monsieur Mustapha Boubaker, professeur principal de la jeunesse et de l'enfance, est chargé des fonctions de chef de division de l'information et des conférences au gouvernorat de Mahdia avec rang et prérogatives de sous-directeur d'administration centrale et bénéficie des indemnités et avantages accordés à ce dernier.

Monsieur Khaled Bdir, administrateur, est chargé des fonctions de chef de division de l'action économique et de l'investissement au gouvernorat de Mahdia avec rang et prérogatives de sous-directeur d'administration centrale et bénéficie des indemnités et avantages accordés à ce dernier.

Mademoiselle Kaouther Rebii, professeur d'enseignement secondaire, est chargée des fonctions de chef de division de l'information et des conférences au gouvernorat de Tozeur avec rang et prérogatives de sous-directeur d'administration centrale et bénéficie des indemnités et avantages accordés à ce dernier.

Monsieur Mourad Ben Salem, administrateur, est chargé des fonctions de secrétaire général de deuxième classe à la commune de Sidi-Bouali.

Monsieur Mohamed Makki Ouerdiane, administrateur, est chargé des fonctions de chef service des requêtes et du contrôle à la direction des affaires administratives générales à la commune de la Marsa.

Monsieur Kamel Abid, administrateur, est chargé des fonctions de chef service des affaires foncières à la direction des affaires administratives et des ressources humaines à la commune de Sfax.

Monsieur Mohamed Nafaa Abidli, administrateur, est chargé des fonctions de chef de subdivision de tutelle et de la coopération à la division des affaires communales au gouvernorat de Jendouba avec rang et prérogatives de chef de service d'administration centrale et bénéficie des indemnités et avantages accordés à ce dernier.

Madame Neziha Bouanani, administrateur, est chargée des fonctions de chef de subdivision des activités économiques à la division de l'action économique et de l'investissement au gouvernorat de Gabès avec rang et prérogatives de chef de service d'administration centrale et bénéficie des indemnités et avantages accordés à ce dernier.

Monsieur Hédi Hamouda, ingénieur des travaux, est chargé des fonctions de chef de subdivision de l'environnement à la division des affaires communales au gouvernorat de Tataouine avec rang et prérogatives de chef de service d'administration centrale et bénéficie des indemnités et avantages accordés à ce dernier.

Monsieur Abdallah Litaiem, administrateur, est chargé des fonctions de chef de subdivision des affaires administratives et financières à la division des affaires administratives générales au gouvernorat de Tataouine avec rang et prérogatives de chef de service d'administration centrale et bénéficie des indemnités et avantages accordés à ce dernier.

Monsieur Mohamed Hédi Khadhraoui, administrateur, est chargé des fonctions de chef de subdivision des affaires administratives et financière à la division des affaires administratives générales au gouvernorat de Kasserine avec rang et prérogatives de chef de service d'administration centrale et bénéficie des indemnités et avantages accordés à ce dernier.

Monsieur Mabrouk Zagrouba, administrateur, est chargé des fonctions de chef de subdivision de l'investissement à la division de l'action économique et de l'investissement au gouvernorat de Médenine avec rang et prérogatives de chef de service d'administration centrale et bénéficie des indemnités et avantages accordés à ce dernier.

Monsieur Adel Khemir, ingénieur des travaux, est chargé des fonctions de chef de subdivision des projets et des programmes régionaux à la division du conseil régional au gouvernorat de Nabeul avec rang et prérogatives de chef de service d'administration centrale et bénéficie des indemnités et avantages accordés à ce dernier.

MOUVEMENT DANS LE CORPS DE DELEGUES

Messieurs les délégués ci-après cités sont mutés en leurs mêmes fonctions à compter du 30 mars 2006 :

• Ahmed Karray délégué au siège du gouvernorat de Kébili au siège du gouvernorat de Béja,
• Abdelkader Chouari de Kasserine Sud gouvernorat de Kasserine à la délégation de Zaouia-Ksiba-Ethrayette gouvernorat de Sousse,
• Afif Ben Yamna délégué au siège du gouvernorat de Zaghouan à la délégation de Téboursouk gouvernorat de Béja,
• Ibrahim Romdhani délégué de Kalaât El Andalous gouvernorat de l'Ariana à la délégation de d'Elbattane gouvernorat de la Manouba,
• Bchira Yahiaoui délégué au siège du gouvernorat de Béja au siège du gouvernorat de Bizerte,
• Boubaker Chnennaoui délégué d'Elbattane gouvernorat de la Manouba à la délégation de Kalaât El Andalous gouvernorat de l'Ariana.

CESSATION DE FONCTIONS

Monsieur Mohamed Salah Ben Romdhane, délégué au siège du gouvernorat de Siliana, est déchargé, sur sa demande de ses fonctions à compter du 30 mars 2006.

Monsieur Mohamed Boughanmi, délégué d'El Ayoun gouvernorat de Kasserine, est déchargé de ses fonctions à compter du 30 mars 2006.

Liste des animateurs de jardins d'enfants exerçant à la commune de l'Ariana à promouvoir aux choix au grade d'animateur d'application de jardins d'enfant au titre de l'année 2004

Mesdames : - Hayet Ouhichi,

• Ahlem Chahed.

Monsieur Habib Bouzguenda, professeur de l'enseignement supérieur militaire, est maintenue en activité pour une année, à compter du 1er août 2006.

Monsieur Hédi Bannour, maître de conférences de l'enseignement supérieur militaire, est maintenu en activité pour une année, à compter du 1er juillet 2006.

Monsieur Mohamed Triki, maître assistant de l'enseignement supérieur militaire, est maintenu en activité pour une année, à compter du 1er août 2006.

NOMINATION

Monsieur Tarek Ben Hadj Salah, inspecteur central des services financiers au ministère des finances, est nommé administrateur du budget de l'Etat de 2ème catégorie au comité général de l'administration du budget de l'Etat.

MAINTIEN EN ACTIVITE

Monsieur Mohamed Haddar, conseiller des services publics au ministère des finances, est maintenu en activité pour une période d'une année, à compter du 1er juin 2006.

Monsieur Lotfi Fradi est nommé administrateur représentant l'Etat au conseil d'administration de la société tunisienne d'assurances et de réassurances, et ce, en remplacement de Monsieur Hedi Bejaoui.

Monsieur Mustafa Hfaiedh est nommé membre représentant la banque centrale de Tunisie au conseil d'établissement du centre informatique du ministère des finances, et ce, en remplacement de Monsieur Abdelkarim Kadouda.

Madame Aziza Mrabti est nommée membre représentant le ministère de développement et de la coopération internationale au conseil d'établissement du centre informatique du ministère des finances, et ce, en remplacement de Madame Lamia Zribi.

Madame Raoudha Ben Marzouk est nommée administrateur représentant le ministère de développement et de la coopération internationale au conseil d'administration de la régie des alcools, et ce, en remplacement de Monsieur Noureddine Elganouchi.

Monsieur Fethi Banour est nommé membre représentant le ministère de l'industrie, de l'énergie et des petites et moyennes entreprises au conseil d'administration de la régie nationale des tabacs et des allumettes, et ce, en remplacement de Monsieur Kmais Ben mansour.

Monsieur Hassen Riahi est nommé membre au conseil d'administration représentant le personnel de la régie nationale des tabacs et des allumettes en remplacement de Monsieur Mohamed Seghaïer.

Monsieur Mohamed Saleh Chatti est nommé administrateur représentant le ministère des affaires sociales de la solidarité et des Tunisiens à l'étranger, à la commission technique de l'agence tunisienne de solidarité, et ce, en remplacement de Monsieur Riadh Jlassi

NOMINATIONS

Monsieur Riyadh Hadj Taieb, urbaniste en chef au ministère du développement et de la coopération internationale, est nommé dans le grade d'urbaniste général.

Monsieur Belgacem Ayed, ingénieur en chef au ministère du développement et de la coopération internationale, est nommé dans le grade d'ingénieur général.

Monsieur Béchir Souid, ingénieur principal au ministère du développement et de la coopération internationale, est nommé dans le grade d'ingénieur en chef.

Madame Rafiâa Imem Baouandi est nommée membre représentant le ministère des affaires étrangères au conseil national de la coopération technique, en remplacement de Monsieur Khélifa Hafdhi.

Madame Rafiâa Imem Baouandi est nommée membre représentant le ministère des affaires étrangères au conseil d'entreprise de l'agence tunisienne de la coopération technique, en remplacement de Monsieur Mongi El Habib.

NOMINATIONS

Madame Faïza Kanoun, contrôleur en chef des domaines de l'Etat et des affaires foncières, est nommé dans le grade de contrôleur général des domaines de l'Etat et des affaires foncières au ministère des domaines de l'Etat et des affaires foncières.

Monsieur Mohamed Oueslati, contrôleur des domaines de l'Etat et des affaires foncières, est nommé dans le grade de contrôleur en chef des domaines de l'Etat et des affaires foncières au ministère des domaines de l'Etat et des affaires foncières.

Monsieur Ali Hadj Khelil, contrôleur des domaines de l'Etat et des affaires foncières, est nommé dans le grade de contrôleur en chef des domaines de l'Etat et des affaires foncières au ministère des domaines de l'Etat et des affaires foncières.

Monsieur Hédi Chaâbane, conseiller des services publics, est chargé des fonctions d'inspecteur à l'inspection générale du ministère de l'industrie, de l'énergie et des petites et moyennes entreprises.

En application des dispositions de l'article 19 du décret n° 2000-134 du 18 janvier 2000, l'intéressé bénéficie du rang et avantages de sous-directeur d'administration centrale.

GRAND PRIX DU PRESIDENT DE LA REPUBLIQUE

Le grand prix du Président de la République pour l'encouragement à l'utilisation rationnelle de l'énergie et à la promotion des énergies renouvelables pour l'année 2005, est attribué conformément aux dispositions du décret n° 2002-819 du 17 avril 2002, comme suit :

• Pour le premier prix dont la valeur est de 15000 dinars : il est attribué à monsieur Lotfi Arfaoui pour la société SOCETOUR hôtel « Phénicia » en considération de ses efforts accomplis pour la contribution à l'effort national pour la maîtrise de l'énergie dans le secteur touristique,

• Pour le deuxième prix dont la valeur est de 10000 dinars : il est attribué à Monsieur Mustapha Hamrouni pour la société Tuniso-Andalouse du ciment blanc en considération de ses efforts accomplis pour la contribution au programme national de l'utilisation rationnelle de l'énergie dans le secteur industriel,

• Pour le troisième prix dont la valeur est de 5.000 dinars : il est attribué à Monsieur Romdhane Ben Slama en considération de ses efforts accomplis pour la contribution à l'effort national pour le développement de la recherche scientifique dans le domaine des énergies renouvelables.

DEROGATION

Il est accordé à Monsieur Kamel Bel Kahia une dérogation d'exercer dans le secteur public pour une deuxième année, à compter du 17 juillet 2006.

Il est accordé à Monsieur Mohamed Larbi Cherif, cadre au groupe chimique tunisien, une dérogation pour exercer dans le secteur public pour une quatrième année, à compter du 6 juin 2006.

MAINTIEN EN ACTIVITÉ

Monsieur Chedli Chakroun, cadre à la société tunisienne d'électricité et du gaz, est maintenu en activité pour une deuxième année, à compter du 1er juillet 2006.

Monsieur Moez Haddad est nommé administrateur représentant le ministère des finances au conseil d'administration de la compagnie des phosphates de Gafsa, et ce, en remplacement de Monsieur Amine Hafsaoui.

Monsieur Abderrazek Khelifi est nommé administrateur représentant le ministère des affaires sociales, de la solidarité et des Tunisiens à l'étranger au conseil d'administration de la compagnie des phosphates de Gafsa, et ce, en remplacement de Monsieur Mohamed Chaâbane.

Monsieur Moez Haddad est nommé administrateur représentant le ministère des finances au conseil d'administration du groupe chimique Tunisien, et ce, en remplacement de Monsieur Amine Hafsaoui.

Monsieur Abderrazek Khelifi est nommé administrateur représentant le ministère des affaires sociales, de la solidarité et des Tunisiens à l'étranger au conseil d'administration du groupe chimique Tunisien, et ce, en remplacement de Monsieur Mohamed Chaâbane.

MAINTIEN EN ACTIVITE

Monsieur Mohamed Ali Darragi, administrateur général à l'office national du tourisme tunisien, est maintenu en activité pour une période d'une année, à compter du 1er octobre 2006.

NOMINATION

Monsieur Hassine Hadj Amor, inspecteur des écoles primaires, est chargé des fonctions de sous-directeur de l'action culturelle, de la jeunesse et des loisirs au commissariat régional de la culture et de la sauvegarde du patrimoine au gouvernorat de Kairouan.

ATTRIBUTION DU PRIX DU PRESIDENT DE LA REPUBLIQUE

Le prix du Président de la République pour la santé reproductive pour l'année 2005, est attribué à Monsieur Abdelghani Zaâzaâ.

Le prix du Président de la République de don du sang de l'année 2005, est attribué au gouvernorat de Siliana.

MAINTIEN EN ACTIVITE

Le docteur Skandrani Leila, professeur hospitalo-universitaire en médecine chargée des fonctions de chef de service à l'institut nationale de neurologie, est maintenue en activité pour une période d'une année, à compter du 1er mai 2006.

Monsieur Hedi Amamou est nommé membre représentant le ministère de l’environnement et du développement durable au conseil d’entreprise de l’agence nationale de contrôle sanitaire et environnemental des produits, et ce, à partir du 22 mars 2006.

Docteur Hedi Achouri est nommé membre représentant le ministère de la santé publique au conseil d’établissement du centre informatique du ministère de la santé publique en remplacement de Monsieur Mongi Sdiri, et ce, à partir du 29 mars 2006.

Sont nommés membres au conseil d’administration de l’hôpital Fattouma Bourguiba de Monastir, et ce, à partir du 2 mars 2006,

• Docteur Mohamed Fekri Abroug : président du comité médical,
• Docteur Mohamed Neji Gueddich : médecin chef de service,
• Docteur Mourad Kahbich : médecin chef de service,
• Docteur Nouri Abed Elftif : médecin chef de service,
• Docteur Mongi Ettouzi : représentant des médecins maître de conférences agrégées et des médecins des hôpitaux exerçant au sein de l’hôpital,
• Docteur Sabri Maâoui : représentant des médecins hospitalo-universitaires exerçant au sein de l’hôpital,
• Monsieur Khalifa Rokbeni : représentant du corps paramédical exerçant au sein de l’hôpital,
• Madame Raouda Stambouli épouse Tabkha : pharmacienne exerçant au sein de l’hôpital.

Monsieur Nourreddine Agrebi est nommé membre représentant le ministère de l’industrie, de l’énergie et des petites et moyennes entreprises au conseil d’administration de l’institut Pasteur de Tunis en remplacement de Monsieur Mohamed Faker, et ce, à partir du 11 mars 2006.

NOMINATIONS

Messieurs Ismail Zouiter et Ali Rejeb, médecins inspecteurs divisionnaires du travail, sont nommés au grade de médecin inspecteur général du travail.

Sont nommés au grade d'inspecteur en chef du travail, les inspecteurs centraux du travail dont les noms suivent :

• Moncef Zammali,
• Fouad Ben Abdallah,
• Rabeh Megdich,
• Imen Lahouimel, épouse Zahouani,
• Sihem Gherairi épouse Gharbi,
• Habib Nakti,
• Hayet Ben Ismail.

Messieurs Fraj Hamida et Riadh Kraiem, médecins inspecteurs régionaux du travail, sont nommés au grade de médecin inspecteur divisionnaire du travail.

Le prix du travailleur exemplaire au titre de l'année 2005 est attribué aux travailleurs salariés dans les secteurs privé et public régis par le code du travail, dont les noms figurent sur la liste annexée au présent arrêté.

Liste des travailleurs bénéficiaires du prix du travailleur exemplaire au titre de l'année 2005

• Najla Sahli, société « Noël Tunisie » de fabrication de chaussures (gouvernorat de Béja),
• Chahla Rouabhi, société « SAGEM » (gouvernorat de Ben Arous),
• Zobra Tanfouri, hôtel Sangho (gouvernorat de Tataouine),
• El Mimoun Arroum, hôtel Ras El Ain (gouvernorat de Tozeur),
• Fethi Zouaoui, société Errayene des industries alimentaires (gouvernorat de Jendouba),
• Abdelhafidh Yaâcoubi, société tunisienne d'électricité et du gaz, district de Siliana (gouvernorat de Siliana),
• Bouraoui Ghali, les ateliers mécaniques du Sahel (gouvernorat de Sousse),
• Leila Chabchoub épouse Chaâri, société « Kita-meubles » (gouvernorat de Sfax),
• Abderrazak Naddari, office des terres domaniales, complexe agricole oued Eddareb (gouvernorat de Kasserine),
• Zakia Ben Oune, société « Keftex » de textile (gouvernorat du Kef),
• Zaineb Ben Tkaïa, épouse Braham, société « Doux-fil » de filature à Téboulba (gouvernorat de Monastir),

• Aicha Ghemame, société Fatimide de broderie électronique (gouvernorat de Mahdia).

Le prix du progrès social au titre de l'année 2005 est attribué aux entreprises indiquées sur la liste annexée au présent arrêté.

Liste des entreprises bénéficiaires du prix du progrès social au titre de l'année 2005

• Société régionale de transport de Bizerte (gouvernorat de Bizerte),
• Société nationale des chemins de fer Tunisiens (gouvernorat de Tunis),
• Association « Ettafael » pour la réhabilitation des enfants à handicap léger (gouvernorat de Gafsa),
• Société « SILVANIA TUNISIA » de fabrication de lampes et de produits d'allumage (gouvernorat de Kairouan),
• Société Générale des salines Tunisiennes, succursale de Zarzis (gouvernorat de Médenine),
• Société « l'APPETISSANTE » (gouvernorat de Manouba),
• Société Tunisienne de fabrication d'éléments de connexion pour l'électrotechnique et l'électronique « Conecta » (gouvernorat de Nabeul).

Le prix des commissions consultatives d'entreprises et des délégués du personnel au titre de l'année 2005 est attribué aux commissions consultatives d'entreprises figurant sur la liste annexée au présent arrêté.

Liste des commissions consultatives d'entreprises bénéficiaires du prix des commissions consultatives d'entreprises et des délégués du personnel au titre de l'année 2005

• La commission consultative d'entreprise de la société d'assemblage de composants Electro-Mécaniques et d'Automatisme « SACEMA » (gouvernorat de l'Ariana),
• La commission consultative d'entreprise de la société Tunisienne de verrerie « SOTUVER » à Jebel El Oust (gouvernorat de Zaghouan),
• La commission consultative d'entreprise de la société industrielle et commerciale d'appareils domestique « SICAD COALA » (gouvernorat de Sidi Bouzid).

NOMINATION

Monsieur Mohamed Hamdi est nommé membre représentant le ministère des finances au conseil d'administration du centre national pédagogique en remplacement de Monsieur Mohamed Belkhir.

NOMINATIONS

Madame Nassira Boujaâda épouse Chniba, maître de conférences, est nommée professeur de l'enseignement supérieur en physique, à la faculté des sciences de Gabès, à compter du 7 octobre 2005.

Les maîtres de conférences dont les noms suivent sont nommés professeurs de l'enseignement supérieur conformément aux indications du tableau suivant :

Les maîtres assistants dont les noms suivent sont nommés maîtres de conférences conformément aux indications du tableau suivant :

Les maîtres assistants dont les noms suivent sont nommés maîtres de conférences conformément au tableau suivant :

Les maîtres assistants dont les noms suivent sont nommés maîtres de conférences conformément au tableau suivant :

Il est mis fin aux fonctions de Monsieur Mohamed Elhaded, maître de conférences, en qualité de directeur des études vice-doyen à la faculté des lettres, des arts et des humanités à Manouba, à compter du 17 mars 2005.

Il est mis fin aux fonctions de Monsieur Hamadi Hasni, maître assistant de l'enseignement supérieur, en qualité de directeur de l'institut supérieur des arts de multimédia à Manouba, à compter du 19 janvier 2006.

Il est mis fin aux fonctions de Monsieur Mohamed Yakhlef, administrateur conseiller, en qualité de secrétaire général d'établissement d'enseignement supérieur et de recherche à l'institut supérieur d'informatique.