Journal Officiel n° 19 du 28 mars 1980 (JORT)

Sommaire

Décrets et Arrêtés

Ministère de l'Enseignement Supérieur et de la Recherche Scientifique

Décret n° 80-294 du 26 mars 1980 — Monsieur Bachraoui Abid Maître Assistant est chargé des fonctions de secrétaire général d'établissement d'enseignement supérieur et de recherche et… p. 946
Décret n° 80-295 du 26 mars 1980 — Les fonctionnaires dont les noms suivent sont nommés en qualité de maîtres de conférences conformément au tableau suivant : p. 946

Ministère des Finances

Décret n° 80-300 du 26 mars 1980 — Monsieur Mohamed Hadj Mansour administrateur conseiller est chargé au Ministère des Finances des fonctions de Sous-Directeur de la planification et… p. 947
Arrêté du Ministre des Finances du 18 mars 1980 — A compter du 1er janvier 1980 le classement des caisses des Recettes Régionales et particulières des Finances, des postes diplomatiques et… p. 947
Arrêté du Ministre des Finances du 18 mars 1980 — A compter du 1er janvier 1980 le classement des gestions comptables des Recettes Régionales et Particulières des Finances, des postes diplomatiques… p. 952

Ministère de l'Agriculture

Arrêté du Ministre de l'Agriculture du 19 mars 1980 — Modifiant l'arrêté du 11 mai 1979, réglementant l'abattage des animaux des espèces bovine et ovine p. 953
Arrêté du Ministre de l'Agriculture du 25 mars 1980 — Portant ouverture de concours externe et interne sur épreuves pour le recrutement de Contrôleurs des Affaires Foncières p. 954
Arrêté du Ministre de l'Agriculture du 26 février 1980 — La demande présentée le 27 juillet 1980, par Monsieur Belpacem Ben Lakhdar Rouissi, en vue d'obtenir l'autorisation d'utiliser une partie des eaux… p. 954

Ministère de la Santé Publique

Arrêté des Ministres des Finances et de la Santé Publique du 19 mars 1980 — Relatif au droit du visa des médicaments vétérinaires p. 956

Ministère de l'Industrie, des Mines et de l'Energie

Décret n° 80-296 du 26 mars 1980 — Monsieur Ahmed Triki est chargé des fonctions de Président du Conseil d'Administration du Centre National du Cuir et de la Chaussure en remplacement… p. 956
Arrêté du Ministre de l'Industrie, des Mines et de l'Energie du 25 mars 1980 — Portant désignation des parties de chaussures pouvant être fabriquées en matière de synthèse et fixant les modalités pratiques du marquage de… p. 957

Ministère du Commerce

Décret n° 80-297 du 26 mars 1980 — Monsieur Frini Moncef administrateur conseiller est chargé des fonctions de Directeur des Prix et du Contrôle Economique au Ministère du Commerce. p. 957
Décret n° 80-298 du 26 mars 1980 — Madame Seffen Kmar Née Hamza, Administrateur p. 957
Décret n° 80-299 du 26 mars 1980 — Monsieur Fethi Merdassi Ingénieur Principal, est chargé des fonctions de Sous-Directeur de la Conjoncture et de l'Informatique à la Direction des… p. 957

Ministère des Affaires Sociales

Décret n° 80-301 du 26 mars 1980 — Portant extension au marché de gros de Kairouan des dispositions du règlement fixant les conditions de rémunération des portefaix des marchés de… p. 957

Avis et Communications

Avis n° 14306 — Suivant procès-verbal dressé le 7 décembre 1979 au Bureau de la Propriété Industrielle, Monsieur Boccara Georges, 45, Avenue Bourguiba à Tunis… p. 960
Avis n° 14307 — Suivant procès-verbal dressé le 7 novembre 1979 au Bureau de la Propriété Industrielle, Monsieur Boccara Georges, 45, Avenue Bourguiba à Tunis… p. 960
Avis n° 14308 — Suivant procès-verbal dressé le 12 décembre 1979 au Bureau de la Propriété Industrielle, Monsieur Boccara Georges, 45, Avenue Bourguiba à Tunis… p. 960
Avis n° 14309 — Suivant procès-verbal dressé le 12 décembre 1979 au Bureau de la Propriété Industrielle, Monsieur Boccara Georges, 45, Avenue Bourguiba à Tunis… p. 960
Avis n° 14310 — Suivant procès-verbal dressé le 12 décembre 1979 au Bureau de la Propriété Industrielle, Monsieur Boccara Georges, 45, Avenue Bourguiba à Tunis… p. 961
Avis n° 14311 — Suivant procès-verbal dressé le 12 décembre 1979 au Bureau de la Propriété Industrielle, Monsieur Georges Boccara, 45, Avenue Habib Bourguiba à… p. 961
Avis n° 14312 — Suivant procès-verbal dressé le 15 décembre 1979 au Bureau de la Propriété Industrielle, Monsieur Boccara Georges, 45, Avenue Habib Bourguiba à… p. 961
Avis n° 14313 — Suivant procès-verbal dressé le 15 décembre 1979 au Bureau de la Propriété Industrielle, Monsieur Georges Boccara, 45, Avenue Habib Bourguiba à… p. 961
Avis n° 14314 — Suivant procès-verbal dressé le 18 décembre 1979 au Bureau de la Propriété Industrielle, Monsieur Georges Boccara, 45, Avenue Habib Bourguiba à… p. 961
Avis n° 14315 — Suivant procès-verbal dressé le 18 décembre 1979 au Bureau de la Propriété Industrielle, Monsieur Georges Boccara, 45, Avenue Habib Bourguiba à… p. 962
Avis n° 14316 — Suivant procès-verbal dressé le 18 décembre 1979 au Bureau de Propriété Industrielle, Monsieur Georges Boccara, 45, Avenue Habib Bourguiba à Tunis… p. 962
Avis n° 14317 — Suivant procès-verbal dressé le 19 décembre 1979 au Bureau de Propriété Industrielle, Monsieur Georges Boccara, 45, Avenue Habib Bourguiba à Tunis… p. 962
Avis n° 14318 — Suivant procès-verbal dressé le 20 décembre 1979 au Bureau de la Propriété Industrielle, Monsieur Boccara Georges, 45, Avenue Bourguiba à Tunis… p. 962

Autres publications de ce numéro

NOMINATION

NOMINATIONS

Ministère de l'Enseignement Supérieur et de la Recherche Scientifique

p. 946

Par décret N° 80-294 du 26 mars 1980

Monsieur Bachraoui Abid Maître Assistant est chargé des fonctions de secrétaire général d'établissement d'enseignement supérieur et de recherche et affecté à la Faculté des Lettres et Sciences Humaines de Tunis.

p. 946

Par décret N° 80-295 du 26 mars 1980

Les fonctionnaires dont les noms suivent sont nommés en qualité de maîtres de conférences conformément au tableau suivant :

Noms et Prénoms	Disciplines	Etablissement	Date d'Effet de la Nomination
Monateur
El Aouani Mohamed	Géog.	Faculté des Lettres -Tunis-	30 mars 1979
Jenhani Habib	Histoire	Faculté des Lettres -Tunis-	23 mars 1979
Madame
Chapotet Remadi Rachida	Histoire	Faculté des Lettres -Tunis-	23 mars 1979
Monateur
Boukraâ Ridha	Philosophie	Faculté des Lettres -Tunis-	22 février 1979
Zghal Abdelkader	Philosophie	Centre d'Etudes et de Recherches Economiques et Sociales	22 février 1979
Bchir Mongi	Philosophie	Centre d'Etudes et de Recherches Economiques et Sociales (détaché auprès du Ministère de la Santé Publique)	23 février 1979
Stambouli Fredj	Philo	Faculté des Lettres -Tunis-	22 février 1979
Chemli Mongi	Langue et lettres Arabes	Faculté des Lettres -Tunis-	14 mars 1979

p. 947

NOMINATION

Ministère des Finances

p. 947

Par décret N° 80-300 du 26 mars 1980

Monsieur Mohamed Hadj Mansour administrateur conseiller est chargé au Ministère des Finances des fonctions de Sous-Directeur de la planification et des études financières à la Direction des études Economiques Financières et Sociales.

RECETTES

p. 947

Par arrêté du Ministre des Finances du 18 mars 1980

A compter du 1er janvier 1980 le classement des caisses des Recettes Régionales et particulières des Finances, des postes diplomatiques et consulaires à l'Etranger et des établissements publics administratifs ci-après indiqués est fixé ainsi qu'il suit :

Autres publications de ce numéro

NOMINATION

NOMINATIONS

Ministère de l'Enseignement Supérieur et de la Recherche Scientifique

Par décret N° 80-294 du 26 mars 1980

Par décret N° 80-295 du 26 mars 1980

NOMINATION

Ministère des Finances

Par décret N° 80-300 du 26 mars 1980

RECETTES

Ministère de l'Agriculture

Ministère de la Santé Publique

Ministère de l'Industrie, des Mines et de l'Energie

Par décret N° 80-296 du 26 mars 1980

Ministère du Commerce

Par décret N° 80-297 du 26 mars 1980

Par décret N° 80-298 du 26 mars 1980

Par décret N° 80-299 du 26 mars 1980

PORTEFAIX

Ministère des Affaires Sociales