Journal Officiel n° 26 du 30 mars 2007

Monsieur Taïeb Hadhri est nommé directeur général de l'institut tunisien des études stratégiques.

NOMINATIONS

Les conseillers de troisième ordre de la chambre des députés sous cités, sont nommés au grade de conseiller de deuxième ordre de la chambre des députés :

• Madame Souad Belazi épouse Othmane,
• Monsieur Hamed Chagraoui,
• Madame Houda Ayari épouse H’rizi.

Madame Yasmina Hammami, conservateur de bibliothèques ou de documentation, est nommée au grade de conservateur en chef des bibliothèques ou de documentation.

NOMINATIONS

Monsieur Sadok Chaâbane est nommé président du conseil économique et social. Dans cette situation, il a rang et avantages de ministre.

Monsieur Khaled Johmani, conseiller des services publics, est chargé des fonctions de directeur général à la commission supérieure des marchés publics au Premier ministère.

Monsieur Habib Dridi, conseiller des services publics, est chargé des fonctions de directeur général à la commission supérieure des marchés publics au Premier ministère.

Monsieur Khaled El Arbi, conseiller des services publics, est chargé des fonctions de directeur général à la commission supérieure des marchés publics au Premier ministère.

Monsieur Moncef Aouadi, administrateur en chef, est chargé des fonctions de directeur général à la commission supérieure des marchés publics au Premier ministère.

Monsieur Abdessalem Chaâbene, conseiller à la cour des comptes, est chargé des fonctions de secrétaire général de ladite cour.

Monsieur Tahar Amor Elmeddeb, conseiller à la cour des comptes, est chargé des fonctions de président de chambre à ladite cour.

Monsieur Noureddine Zaouali, conseiller à la cour des comptes, est chargé des fonctions de président de chambre à ladite cour.

Madame Fadhila Gargouri, conseiller à la cour des comptes, est chargée des fonctions de président de section à ladite cour.

Monsieur Zouheir Dhaou, conseiller à la cour des comptes, est chargé des fonctions de président de section à ladite cour.

Mademoiselle Zohra Khayech, conseiller à la cour des comptes, est chargée des fonctions de président de section à ladite cour.

Monsieur Samir Barhoumi, administrateur, est chargé des fonctions de chef du service de l'ordonnancement à la direction des affaires administratives et financières au tribunal administratif.

Monsieur Fethi Hadj Youssef, administrateur, est chargé des fonctions de secrétaire général de quatrième classe à la commune de Jerba Midoun, à compter du 1er novembre 2006.

Monsieur Abderrahmane Ben Mansour, ministre plénipotentiaire hors classe, est chargé des fonctions de directeur général des affaires consulaires au ministère des affaires étrangères.

NOMINATION

Monsieur Houcine El Aneibi, directeur régional de l'équipement, de l'habitat et de l'aménagement du territoire à Kébili, est nommé membre représentant le ministère de l'équipement, de l'habitat et de l'aménagement du territoire au conseil d'entreprise de l'office de développement de Rjim Maâtoug, et ce, en remplacement de Monsieur Kamel El Oueslati.

MAINTIEN EN ACTIVITE

Monsieur Khaled Ben Feguir, journaliste en chef à l'établissement de la radiodiffusion télévision tunisienne, est maintenu en activité pour une période d'un an à compter du 1er mars 2007.

NOMINATIONS

Monsieur Hichem Makkaoui, conseiller des services publics, est nommé chargé de mission au ministère des finances.

Messieurs :

• Saadaoui Abdelmalek,
• Bayoudh Mohamed Mohsen,

sont nommés ingénieurs en chef au ministère des finances.

La classe exceptionnelle à l'emploi de directeur d'administration centrale est accordée à Monsieur Abdelkader Chaâbani, conservateur des bibliothèques ou de documentation, chargé des fonctions de directeur de la documentation et des archives à la conservation de la propriété foncière.

Monsieur Amara El Mahdi, inspecteur de la propriété foncière, est chargé des fonctions de sous-directeur des services communs à la direction régionale de la conservation de la propriété foncière du Kef.

NOMINATIONS

La classe exceptionnelle à l'emploi de directeur général d'administration centrale est accordée à Monsieur Mohamed Ben Othmen, ingénieur général, chargé des fonctions de directeur général du bureau de la restructuration des terres domaniales agricoles, relevant du cabinet du ministre de l'agriculture et des ressources hydrauliques.

La classe exceptionnelle à l'emploi de directeur général d'administration centrale est accordée à Monsieur Mekki Hamza, géologue général, chargé des fonctions de directeur général des ressources en eau au ministère de l'agriculture et des ressources hydrauliques.

Monsieur Béchir Ben Thayer, maître de conférences de l'enseignement supérieur agricole, est nommé directeur de l'école supérieure des ingénieurs de l'équipement rural de Medjez El Bab, et ce, à compter du 31 août 2006.

Monsieur Noureddine Ajroudi, médecin vétérinaire inspecteur régional, est chargé des fonctions de chef d'arrondissement de la production animale au commissariat régional au développement agricole de Ben Arous.

En application des dispositions de l'article 20 du décret n° 89-832 du 29 juin 1989, l'intéressé bénéficie des indemnités et avantages accordés à un sous-directeur d'administration centrale.

Monsieur Hatem Ben Sassi, médecin vétérinaire inspecteur régional, est chargé des fonctions de chef d'arrondissement de la production animale au commissariat régional au développement agricole de Béja.

En application des dispositions de l'article 20 du décret n° 89-832 du 29 juin 1989, l'intéressé bénéficie des

Monsieur Faouzi Abaza, administrateur du service social, est chargé des fonctions de chef d'arrondissement du personnel au commissariat régional au développement agricole de Nabeul.

En application des dispositions de l'article 20 du décret n° 89-832 du 29 juin 1989, l'intéressé bénéficie des indemnités et avantages d'un sous-directeur d'administration centrale.

Monsieur Houcine Rzeigui, médecin vétérinaire sanitaire principal, est chargé des fonctions de chef d'arrondissement de la production animale au commissariat régional au développement agricole de Tozeur.

En application des dispositions de l'article 20 du décret n° 89-832 du 29 juin 1989, l'intéressé bénéficie des indemnités et avantages accordés à un chef de service d'administration centrale.

Les candidats dont les noms suivent sont nommés dans le grade de médecin vétérinaire inspecteur général :

• Taoufik Amara,
• Farouk Megdiche.

Les candidats dont les noms suivent sont nommés dans le grade de médecin vétérinaire inspecteur divisionnaire :

• Souad Sakly
• Riadh Karma
• Mohamed Adel Dahmani
• Habib Bouaouina.

Les candidats dont les noms suivent sont nommés dans le grade de médecin vétérinaire inspecteur régional :

M'Hamed Makhlouf
Habib Lahouar
Abdelfatteh Ranene
Abdelwaheb Marrtakchi
Taieb Gadouar
Fathi Ktari
Abdallah Mouelhi
Brahim Chabchoub
Mohamed Fethi El Behi
Houda Soussi
Lotfi M'halla
Mohamed Nejib El Haddad.

Monsieur Lotfi Ben Saïd, ingénieur en chef, est chargé des fonctions de directeur du suivi des processus et d'élaboration des outils, à la direction générale du développement durable, au ministère de l'environnement et du développement durable.

Monsieur Abdelmajid Kadri, chargé de recherche agricole, est chargé des fonctions de directeur régional du sud saharien, au ministère de l'environnement et du développement durable.

Madame Sabria Bnouni épouse Ben Ammar, conseiller des services publics, est chargée des fonctions de sous-directeur de la coopération bilatérale et multilatérale, à la direction de la coopération internationale et du partenariat, au ministère de l'environnement et du développement durable.

Madame Monia Brahem épouse Yousfi, conseiller des services publics, est chargée des fonctions de sous-directeur du suivi des dossiers planétaires, relevant de la direction générale du développement durable, au ministère de l'environnement et du développement durable.

Monsieur Hamda Aloui, ingénieur principal, est chargé des fonctions de chef de service de protection de l'environnement à la direction de la qualité de la vie, relevant de la direction générale de l'environnement et de la qualité de la vie, au ministère de l'environnement et du développement durable.

Monsieur Imed Fadhel, ingénieur principal, est nommé dans le grade d'ingénieur en chef, au ministère de l'environnement et du développement durable.

Monsieur Nabil Hamada, ingénieur principal, est nommé dans le grade d'ingénieur en chef, au ministère de l'environnement et du développement durable.

NOMINATIONS

Monsieur Mohamed Kouki, ingénieur principal, est chargé des fonctions de directeur de l'électricité, du gaz et de l'efficacité énergétique à la direction générale de l'énergie au ministère de l'industrie, de l'énergie et des petites et moyennes entreprises.

Monsieur Brahim Chebili, ingénieur principal, est chargé des fonctions de sous-directeur des industries des matériaux de construction à la direction générale des industries manufacturières au ministère de l'industrie, de l'énergie et des petites et moyennes entreprises.

Monsieur Jamel Jery, ingénieur principal, est chargé des fonctions de sous-directeur des industries mécaniques et métallurgiques à la direction générale des industries manufacturières au ministère de l'industrie, de l'énergie et des petites et moyennes entreprises.

Monsieur Mohamed Gharsallah, ingénieur principal, est chargé des fonctions de sous-directeur de la sécurité industrielle à la direction de la sécurité au ministère de l'industrie, de l'énergie et des petites et moyennes entreprises.

Monsieur Lotfi Hamza, ingénieur principal, est chargé des fonctions de chef de service du contrôle de la sécurité industrielle à la direction de la sécurité au ministère de l'industrie, de l'énergie et des petites et moyennes entreprises.

Madame Emna Louati née Chaârana, ingénieur principal, est chargée des fonctions de chef de service de la production, du transport et de la distribution à la direction générale de l'énergie au ministère de l'industrie, de l'énergie et des petites et moyennes entreprises.

DEROGATION

Il est accordé à Monsieur Mouldi Khayati une dérogation d'exercer dans le secteur public pour une année à compter du 1er mars 2007.

CONGE POUR CREATION D'ENTREPRISE

Il est accordé à Monsieur Khemis Imed, agent à la société tunisienne de l'électricité et du gaz, un congé pour la création d'une entreprise pour une période d'une année.

Il est accordé à Monsieur Brahim Hafedh, agent à la société tunisienne de l'électricité et du gaz, un congé pour la création d'une entreprise pour une période d'une année.

Il est accordé à Monsieur Ben Abdallah Nabil, agent à la société tunisienne de l'électricité et du gaz, un congé pour la création d'une entreprise pour une période d'une année.

Il est accordé à Monsieur Sfar Abdelmajid, agent à la société tunisienne de l'électricité et du gaz, un congé pour la création d'une entreprise pour une période d'une année.

Il est accordé à Monsieur Ben Salah Moez, agent à la société tunisienne de l'électricité et du gaz, un congé pour la création d'une entreprise pour une période d'une année.

Il est accordé à Monsieur Abdellaoui Mohamed Okba, agent à la société tunisienne de l'électricité et du gaz, un congé pour la création d'une entreprise pour une période d'une année.

Les personnes suivantes sont désignées membres au conseil d'orientation du centre d'affaires d'intérêt public économique du gouvernorat de Siliana :

• Monsieur Selmi Omar : représentant de l'office du développement du Nord Ouest : président,
• Monsieur Chihi Bilal : représentant de la chambre du commerce et de l'industrie du Nord Ouest : membre,
• Monsieur Arfaoui Souhail : représentant de l'agence de promotion de l'industrie : membre,
• Monsieur Bouazizi Abdallah : représentant de l'agence de promotion des investissements agricoles : membre,
• Monsieur Labidi Samir : représentant de l'agence nationale de l'emploi et du travail indépendant : membre,
• Monsieur Amri Tahar : représentant de l'office national de l'artisanat : membre,
• Monsieur Godhbane Kamel : représentant du commissariat régional du tourisme : membre,
• Monsieur Jouini Mohamed : représentant de l'union tunisienne de l'industrie, du commerce et de l'artisanat : membre,
• Monsieur Rezgui Habib : représentant de l'union tunisienne de l'agriculture et de la pêche : membre,
• Monsieur Zammel Ayachi : membre.

Les personnes suivantes sont désignées membres au conseil d'orientation du centre d'affaires d'intérêt public économique du gouvernorat de Jendouba :

• Monsieur Lachnani Chérif : représentant de l'union tunisienne de l'industrie, du commerce et de l'artisanat : président,
• Monsieur Ayari Mouldi : représentant de la chambre du commerce et de l'industrie du Nord Ouest : membre,
• Monsieur Rabhi Abdessatar : représentant de l'office du développement du Nord Ouest : membre,
• Monsieur Essalah Abderraouf : représentant de l'agence de promotion de l'industrie : membre,
• Monsieur Rajhi Abdelhakim : représentant de l'agence de promotion des investissements agricoles : membre,
• Monsieur Mechergui Moncef : représentant de l'agence nationale de l'emploi et du travail indépendant : membre,
• Monsieur Toulgui Khaled : représentant de l'office national de l'artisanat : membre,
• Monsieur Jebari Faiçal : représentant du commissariat régional du tourisme : membre,
• Monsieur Helali Mokhtar : représentant de l'union tunisienne de l'agriculture et de la pêche : membre,
• Monsieur Torkhani Abdelkarim : membre.

Les personnes suivantes sont désignées membres au conseil d'orientation du centre d'affaires d'intérêt public économique du gouvernorat de Kasserine :

• Monsieur Akrimi Mohamed : représentant de l'office du développement du Centre Ouest : président,
• Monsieur Rahmouni Ahmed : représentant de la chambre du commerce et de l'industrie du Sud Ouest : membre,
• Madame Bouhlali Hajra : représentante de l'agence de promotion de l'industrie : membre,
• Monsieur Zeibi Kamel : représentant de l'agence de promotion des investissements agricoles : membre,
• Monsieur Mhamdi Kamel : représentant de l'agence nationale de l'emploi et du travail indépendant : membre,
• Monsieur Hammari Riadh : représentant de l'office national de l'artisanat : membre,
• Monsieur Godhbane Kamel : représentant du commissariat régional du tourisme : membre,
• Monsieur Hcine Mohamed Hatem : représentant de l'union tunisienne de l'industrie, du commerce et de l'artisanat : membre,
• Monsieur Guedhifi Naceur : représentant de l'union tunisienne de l'agriculture et de la pêche : membre,
• Monsieur Zergui Sghaier : membre.

Les personnes suivantes sont désignées membres au conseil d'orientation du centre d'affaires d'intérêt public économique du gouvernorat de Médenine :

• Monsieur Ben Sassi Mohamed : représentant de l'office du développement du Sud : président,
• Monsieur Chniter Mohamed : représentant de la chambre du commerce et de l'industrie du Sud Est : membre,
• Monsieur Bettaieb Ahmed : représentant de l'agence de promotion de l'industrie : membre,
• Monsieur Ghzil Mbarek : représentant de l'agence de promotion des investissements agricoles : membre,
• Monsieur Ben Rejeb Mongi : représentant de l'agence nationale de l'emploi et du travail indépendant : membre,
• Monsieur Mehdi Sami : représentant de l'office national de l'artisanat : membre,
• Monsieur Essaiem Mohamed : représentant du commissariat régional du tourisme : membre,
• Monsieur Rahli Romdhane : représentant de l'union tunisienne de l'industrie, du commerce et de l'artisanat : membre,
• Monsieur Gabsi Imadeddine : représentant de l'union tunisienne de l'agriculture et de la pêche : membre,
• Monsieur Abdelkebir Mustapha : membre.

Monsieur Ferid Jelassi, ingénieur principal, est chargé des fonctions de directeur de l'unité de gestion par objectifs pour la réalisation du projet de construction du nouvel hôpital universitaire de Sfax relevant de la direction générale des bâtiments civils au ministère de l'équipement, de l'habitat et de l'aménagement du territoire.

Monsieur Hédi Mzoughi, ingénieur en chef, est chargé des fonctions de directeur régional de l'équipement, de l'habitat et de l'aménagement du territoire de Gabès.

Madame Kmar Ben Hammadi épouse Chebbi, ingénieur principal est chargée des fonctions de sous-directeur de la construction à la direction générale de l'habitat au ministère de l'équipement, de l'habitat et de l'aménagement du territoire.

Monsieur Gouider Zargueni, ingénieur principal, est chargé des fonctions de sous-directeur des études et du contrôle à la direction régionale de l'équipement, de l'habitat et de l'aménagement du territoire de Mahdia.

Monsieur Houcine Anaibi, ingénieur principal, est chargé des fonctions de sous-directeur des études et du contrôle, à la direction régionale de l'équipement, de l'habitat et de l'aménagement du territoire de Kébili.

Monsieur Chafik Chaâbane, ingénieur principal, est chargé des fonctions de chef de service du suivi et du contrôle des travaux « lot génie civil » à l'unité de gestion par objectifs pour la réalisation du projet de construction du nouvel hôpital universitaire de Sfax relevant de la direction générale des bâtiments civils au ministère de l'équipement, de l'habitat et de l'aménagement du territoire.

NOMINATION

Conformément aux dispositions de l'article 10 (nouveau) de la loi n° 91-64 du 29 juillet 1991, relative à la concurrence et au prix, telle que modifiée et complétée par la loi n° 2003-74 du 11 novembre 2003 et la loi n° 2005-60 du 18 juillet 2005, Monsieur Mohamed Kolsi, conseiller au tribunal administratif, est désigné président du conseil de la concurrence pour une première période, à compter du 26 février 2007.

NOMINATION

Monsieur Mohamed Néjib Smirani, ingénieur principal, est nommé dans le grade d'ingénieur en chef au corps commun des ingénieurs des administrations publiques, au ministère du transport.

Madame Néjia M'halla, psychologue en chef, est chargée des fonctions de directeur des personnes âgées, au ministère des affaires de la femme, de la famille, de l'enfance et des personnes âgées.

NOMINATIONS

Madame Saloua Ben Fadhel épouse Zarrouk, administrateur, est chargée des fonctions de chef de service des affaires administratives et financières à la sous-direction des affaires administratives et financières au centre culturel et sportif de la jeunesse El Menzah au ministère de la jeunesse, des sports et de l'éducation physique.

Monsieur Slim Tobji, professeur d'éducation physique, est chargé des fonctions de chef de service des recherches pédagogiques et techniques au centre de recherche et de documentation à l'institut supérieur du sport et de l'éducation physique de Ksar-Said au ministère de la jeunesse, des sports et de l'éducation physique.

Monsieur Mohamed Moncef Ghrairi, professeur principal d'éducation physique, est chargé des fonctions de chef de service de l'éducation physique au commissariat régional de la jeunesse, des sports et d'éducation physique de Gabès au ministère de la jeunesse, des sports et de l'éducation physique.

CESSATION DE FONCTIONS

Il est mis fin aux fonctions de Monsieur Ammar Laabidi, professeur principal d'éducation physique en qualité de chef de l'unité de fonctionnement et de la gestion sportive au département du suivi de la formation et du recyclage au centre national de formation et de recyclage des cadres sportifs au ministère de la jeunesse, des sports et de l'éducation physique, à compter du 1er janvier 2007.

Monsieur Mongi Hassouna, inspecteur général de la santé publique, est nommé chargé de mission au cabinet du ministre de la santé publique.

Madame Amel Lahmari épouse Fkih, inspecteur central des services financiers, est chargée des fonctions de directeur des affaires financières et de la comptabilité à l'hôpital La Rabta de Tunis.

Monsieur Mohamed Rafaa Dabbeche, conseiller des services publics, est chargé des fonctions de sous-directeur du personnel à la direction des ressources humaines à l'hôpital « Charles Nicolle » de Tunis.

Monsieur Moncef Jouida, ingénieur principal, est chargé des fonctions de sous-directeur de la maintenance à la direction des services généraux et de la maintenance à l'institut « Mohamed Kassab » d'orthopédie de Ksar Saïd.

Le docteur Jaouida Abdelmoula, maître de conférences, agrégé hospitalo-universitaire en médecine, est chargée des fonctions de chef de service du laboratoire de biochimie à l'hôpital « Charles Nicolle » de Tunis.

Le docteur Mohamed Mourad Hamzaoui, maître de conférences, agrégé hospitalo-universitaire en médecine, est chargé des fonctions de chef de service de chirurgie infantile « A » à l'Hôpital d'Enfants de Tunis.

Le docteur Samir Nouacer, médecin spécialiste de la santé publique, est chargé des fonctions de chef de service d'hémodialyse à l'hôpital Régional de Kheireddine.

Le docteur Kamel Farhat, médecin des hôpitaux, est chargé des fonctions de chef de service de gynécologie-obstétrique à l'hôpital Régional de Menzel Bourguiba.

Monsieur Sami Blagui, ingénieur principal, est chargé des fonctions de chef de service de la maintenance des bâtiments, des réseaux techniques et des études à la sous-direction de la maintenance générale et des études techniques à la direction de la maintenance et des études techniques à l'hôpital La Rabta de Tunis.

Monsieur Kamel Ettabai, ingénieur des travaux, est chargé des fonctions de chef de service de la maintenance des équipements biomédicaux et des études à la sous-direction de la maintenance biomédicale et des études techniques à la direction de la maintenance et des études techniques à l'hôpital La Rabta de Tunis.

Madame Hamida El Abed, administrateur de la santé publique, est chargée des fonctions de chef de service de l'accueil et de l'admission des malades à la sous-direction de l'admission à la direction de la gestion des affaires des malades à l'hôpital La Rabta de Tunis.

Madame Ahlem Ben Mohamed épouse Dabeche, administrateur de la santé publique, est chargée des fonctions de chef de service des unités industrielles locales à la sous-direction de l'industrie et du contrôle de la commercialisation des produits pharmaceutiques et parapharmaceutiques à l'unité de la pharmacie et du médicament au ministère de la santé publique.

Les médecins des hôpitaux dont les noms suivent sont nommés dans le grade de médecin principal des hôpitaux, et ce, conformément aux indications du tableau suivant :

MAINTIEN EN ACTIVITE

Le docteur Hamza Essaddam, professeur hospitalo-universitaire en médecine à l'hôpital « La Rabta » de Tunis, est maintenu en activité pour une période d'une année à compter du 1er mars 2007.

Les conseillers en information et orientation scolaire et universitaire dont les noms suivent sont nommés dans le grade de conseiller principal en information et orientation scolaire et universitaire :

• Jilani Ellafi,
• Chedly Hosni,
• Rehouma Mahdhaoui,
• Maher Kabadou,
• Chedly Rehimi,
• Mohamed Arbi Jelidi,
• Nabil Abdeljaoued,
• Mohamed Rehouma,
• Ahmed Ridha Hamdi,
• Mohamed Taoufik Ilyes.

Il est accordé à Monsieur Jaouhar Ben Mefteh, ingénieur adjoint à l'office des œuvres universitaires pour le centre, un congé pour la création d'entreprise pour une durée d'une année renouvelable une seule fois.

NOMINATIONS

Monsieur Othmen Mahmoudi est nommé dans le grade d'ingénieur en chef.