Journal Officiel n° 82 du 13 octobre 2009

La classe exceptionnelle à l'emploi de directeur général d'administration centrale est accordée à Monsieur Hamadi Sassi, conseiller des services publics, chargé des fonctions de chef de l'unité des services communs à la chambre des conseillers.

NOMINATIONS

Monsieur Hassen Zguerni, gestionnaire conseiller des documents et d'archives, est chargé des fonctions de chef de service de traitement des documents à la direction technique aux archives nationales.

Monsieur Abdelkerim Limam, gestionnaire conseiller des documents et d'archives, est chargé des fonctions de chef de service des affaires financières et des équipements à la sous-direction des services communs aux archives nationales.

Monsieur Ali Hadj, gestionnaire conseiller des documents et d'archives, est chargé des fonctions d'inspecteur à l'inspection des archives nationales.

En application des dispositions de l'article 15 (nouveau) du décret n° 97-389 du 21 février 1997, l'intéressé a rang de chef de service d'administration centrale.

Monsieur Khemaïes Moujehad, administrateur conseiller, est chargé des fonctions de secrétaire général de quatrième classe de la commune de Monastir.

Monsieur Nabil H'mida, ingénieur principal, est chargé des fonctions de secrétaire général de quatrième classe de la commune de Ksar Helal.

Monsieur Oussama Msakni, administrateur, est chargé des fonctions de secrétaire général de troisième classe de la commune de Metlaoui.

Monsieur Taoufik Zahrouni, administrateur, est chargé des fonctions de secrétaire général de troisième classe de la commune de Kalaa Kobra.

Madame Aïcha Kort épouse Fitouri, conseiller des services publics, est chargée des fonctions de directeur de la coopération extérieure à la direction générale des relations extérieures et de la coopération internationale au ministère de l'intérieur et du développement local.

Monsieur Mouldi Zribi, administrateur, est chargé des fonctions de chef de division des comités de quartiers au gouvernorat de Manouba avec rang et prérogatives de directeur et bénéficie des indemnités et avantages accordés à ce dernier.

Madame Jamila Omri, administrateur, est chargée des fonctions de chef de division de l'action économique et de l'investissement au gouvernorat de Gabès avec rang et prérogatives de directeur et bénéficie des indemnités et avantages accordés à ce dernier.

Monsieur Sami Daggachi, ingénieur des travaux, est chargé des fonctions de chef de division des affaires sociales au gouvernorat de Kasserine avec rang et prérogatives de sous-directeur et bénéficie des indemnités et avantages accordés à ce dernier.

Madame Inayet Ouled Moussa, conseiller des services publics, est chargée des fonctions de chef de bureau à l'unité de la formation, à la direction générale des collectivités publiques locales au ministère de l'intérieur et du développement local, avec rang et prérogatives de sous-directeur et bénéficie des indemnités et avantages accordés à ce dernier.

Monsieur Adel Bouguerra, administrateur, est chargé des fonctions de chef de bureau à l'unité de la formation, à la direction générale des collectivités publiques locales au ministère de l'intérieur et du développement local, avec rang et prérogatives de sous-directeur et bénéficie des indemnités et avantages accordés à ce dernier.

Madame Zeineb Chemli, administrateur conseiller, est chargée des fonctions de chef de bureau à l'unité d'information, d'orientation et du suivi, à la direction générale des collectivités publiques locales au ministère de l'intérieur et du développement local, avec rang et prérogatives de sous-directeur et bénéficie des indemnités et avantages accordés à ce dernier.

Monsieur Lotfi Boudhalaa, administrateur, est chargé des fonctions de chef de bureau à l'unité d'information, d'orientation et du suivi, à la direction générale des collectivités publiques locales au ministère de l'intérieur et du développement local, avec rang et prérogatives de chef de services et bénéficie des indemnités et avantages accordés à ce dernier.

Madame Nouin Hammami épouse Ben Gacem, gestionnaire conseiller de documents et d'archives, est chargée des fonctions de chef de bureau à l'unité de la formation à la direction générale des collectivités publiques locales au ministère de l'intérieur et du développement local avec rang et avantages de chef de service.

Monsieur Ali Saâdani, administrateur conseiller, est chargé des fonctions de chef de service des cadres et de l'organisation, à la direction générale des collectivités publiques locales au ministère de l'intérieur et du développement local.

Madame Yosser Bennasri épouse Ben Hammouda, administrateur, est chargée des fonctions de chef de service des budgets, à la direction générale des collectivités publiques locales au ministère de l'intérieur et du développement local.

Monsieur Lassâad Jemii, administrateur conseiller, est chargé des fonctions de chef de service de l'analyse de la gestion financière, à la direction générale des collectivités publiques locales au ministère de l'intérieur et du développement local.

Monsieur Sououi Thebet, technicien principal, est chargé des fonctions de chef de service de la médina antique et des monuments religieux et archéologiques à la direction des travaux de la direction générale technique de la commune de Sousse.

Monsieur Walid Abdaoui, administrateur, est chargé des fonctions de chef de subdivision des affaires culturelles, éducationnelles et de la jeunesse à la division des affaires sociales au gouvernorat de Siliana avec rang et prérogatives de chef de service et bénéficie des indemnités et avantages accordés à ce dernier.

Monsieur Ons Abdelhedi, architecte principal, est chargé des fonctions de chef de subdivision de tutelle et de la coopération à la division des affaires communales au gouvernorat de l'Ariana avec rang et prérogatives de chef de service et bénéficie des indemnités et avantages accordés à ce dernier.

Monsieur Habib Deghis, professeur principal d'enseignement secondaire, est chargé des fonctions de chef de subdivision des études, des statistiques et du suivi à la division des comités de quartiers au gouvernorat de Nabeul avec rang et prérogatives de chef de service et bénéficie des indemnités et avantages accordés à ce dernier.

NOMINATION

La classe exceptionnelle à l'emploi de directeur général d'administration centrale est accordée à Monsieur Omrane Kamel, inspecteur général du travail, chargé des fonctions de directeur général de l'inspection du travail et de la conciliation au ministère des affaires sociales, de la solidarité et des Tunisiens à l'étranger.

NOMINATIONS

Madame Leila Mahjoubi, inspecteur divisionnaire de la santé publique, est chargée des fonctions de directeur de la direction de la biologie au laboratoire national de contrôle des médicaments au ministère de la santé publique.

Monsieur Mohamed Fethi Saffar, inspecteur divisionnaire de la santé publique, est chargé des fonctions de directeur de la direction de la chimie au laboratoire national de contrôle des médicaments au ministère de la santé publique.

Monsieur Youssef Braham, professeur hospitalo-universitaire en pharmacie, est chargé des fonctions de chef de service de toxicologie à l'hôpital « Farhat Hached » de Sousse.

Monsieur Ahmed Jaâfar, conseiller des services publics, est chargé des fonctions de chef de service des études et de l'élaboration des textes législatifs et réglementaires à la sous-direction des affaires juridiques à l'unité juridique et du contentieux au ministère de la santé publique.

Monsieur Mohamed Ben Ayed, conseiller des services publics, est chargé des fonctions de chef de service de production des supports éducatifs à la sous-direction de l'éducation sanitaire à la direction des soins de santé de base au ministère de la santé publique.

Monsieur Lotfi Rachdi, administrateur de la santé publique, est chargé des fonctions de directeur de l'hôpital de circonscription de Foussana (établissement hospitalier de la catégorie « B » au ministère de la santé publique).

MAINTIEN EN ACTIVITE

Monsieur Mohamed Naceur Elabaied, maître assistant de l'enseignement supérieur à l'école supérieure des sciences et techniques de la santé de Tunis, est maintenu en activité pour une troisième année à compter du 1er octobre 2009.

Sont maintenus en activité conformément aux indications ci-après, les deux magistrats dont les noms suivent :

Monsieur Farhat Ben Hamida, inspecteur en chef de la propriété foncière, est chargé des fonctions de directeur de l'accueil, des prestations de publicité foncière et de la documentation à la direction régionale de la conservation de la propriété foncière de Sfax.

Monsieur Adel Touili, inspecteur central de la propriété foncière, est chargé des fonctions de sous-directeur de l'accueil et des prestations de publicité foncière à la direction régionale de la conservation de la propriété foncière de Monastir.

Monsieur Mohamed Miladi, inspecteur de la propriété foncière, est chargé des fonctions de sous-directeur de l'accueil et des prestations de publicité foncière à la direction régionale de la conservation de la propriété foncière de Sfax.

Mademoiselle Ouafa Sallami, inspecteur de la propriété foncière, est chargée des fonctions de sous-directeur de l'enregistrement des résultats des demandes d'inscription et leur collationnement à la direction régionale de la conservation de la propriété foncière de Sfax.

Monsieur Imed Ifi, administrateur, est chargé des fonctions de sous-directeur des affaires foncières des terres agricoles à la direction régionale des domaines de l'Etat et des affaires foncières de Monastir au ministère des domaines de l'Etat et des affaires foncières.

Monsieur Samir Oualha, rédacteur adjoint d'actes de la conservation de la propriété foncière, est chargé des fonctions de chef de service de la gestion du matériel et du bâtiment à la direction régionale de la conservation de la propriété foncière de Sfax.

Madame Lamia Gargouri, inspecteur central de la propriété foncière, est chargée des fonctions de chef de service de l'inscription des opérations de mutation de la propriété à la direction régionale de la conservation de la propriété foncière de Sfax.

Madame Saïda Mannaï, inspecteur de la propriété foncière, est chargée des fonctions de chef de service des prestations de services à la direction régionale de la conservation de la propriété foncière de Tuni.

Madame Hanen Ayari épouse Razgui, ingénieur principal, est chargée des fonctions de chef de service de l'évaluation à la direction générale des immeubles agricoles au ministère des domaines de l'Etat et des affaires foncières.

Madame Sihem Mondher, inspecteur central de la propriété foncière, est chargée des fonctions de chef de service des titres de propriété, des certificats et des états à la direction régionale de la conservation de la propriété foncière de Tunis.

Madame Hania Baccouche, inspecteur de la propriété foncière, est chargée des fonctions de chef de service du bureau d'ordre à la direction régionale de la conservation de la propriété foncière de Tunis.

Madame Leïla Gozzi épouse Fourati, architecte principal, est chargée des fonctions d'expert régional des domaines de l'Etat du gouvernorat d'Ariana au ministère des domaines de l'Etat et des affaires foncières.

En application de l'article 3 (nouveau) du décret n° 94-1108 du 14 mai 1994 fixant l'organisation et les attributions des directions régionales des domaines de l'Etat et des affaires foncières, tel qu'il a été modifié par le décret n° 95-318 du 20 février 1995, l'intéressée bénéficie des indemnités et avantages accordés au chef de service d'administration centrale.

NOMINATION

Monsieur Mohamed Mokni, ingénieur général, est nommé directeur général de l'office du développement du Sud, à compter du 22 août 2009.

MAINTIEN EN ACTIVITE

Monsieur Ahmed Belloumi, ingénieur général à l'institut national de la statistique, est maintenu en activité dans le secteur public pour une cinquième année à compter du 1er novembre 2009.

Monsieur Raouf Sfar, conseiller des services public, est nommé chargé de mission au ministère des finances.

Monsieur Sadok Bessrour, contrôleur général des finances, est chargé des fonctions de directeur général adjoint à la régie nationale des tabacs et des allumettes.

Dans cette situation, l'intéressé bénéficie du rang et des avantages de directeur général d'administration centrale.

Le présent décret prend effet à compter du 1er septembre 2009.

Monsieur Mohamed Rejeb, inspecteur en chef des services financiers au ministère des finances, est nommé trésorier régional des finances à Gabès.

En application des dispositions de l'article 23 (nouveau) du décret n° 2006-995 du 3 avril 2006, l'intéressé bénéficie des indemnités et avantages de directeur d'administration centrale.

Monsieur Mohamed Salah Ben Dkhil, inspecteur des services financiers au ministère des finances, est nommé sous-directeur des budgets des communes à l'unité des finances locales à la direction générale de la comptabilité publique et du recouvrement.

Monsieur Azaiz Elmajri, inspecteur des services financiers au ministère des finances, est nommé garde magasin du timbre.

En application des dispositions de l'article 41 du décret n° 99-630 du 22 mars 1999, tel qu'il a été modifié et complété par le décret n° 2006-995 du 3 avril 2006, l'intéressé bénéficie du rang et avantages de sous-directeur d'administration centrale.

Madame Hamida Romdhane, inspecteur central des services financiers au ministère des finances, est nommée mandataire chargée de section de comptabilité pour l'inspection à la trésorerie régionale des finances à Monastir.

En application des dispositions de l'article 4 du décret n° 99-630 du 22 mars 1999, l'intéressée bénéficie du rang et des avantages de chef de service d'administration centrale.

Mademoiselle Ines Hichri, inspecteur central des services financiers au ministère des finances, est nommée mandataire chargée de section de comptabilité pour l'inspection à la trésorerie régionale des finances à Nabeul.

En application des dispositions de l'article 4 du décret n° 99-630 du 22 mars 1999, l'intéressée bénéficie du rang et des avantages de chef de service d'administration centrale.

Monsieur Chokri Bou Ghaba, inspecteur des services financiers au ministère des finances, est nommé mandataire chargé de section de comptabilité pour le recouvrement des créances des collectivités locales et des établissements publics à la trésorerie régionale des finances à Kairouan.

En application des dispositions de l'article 4 du décret n° 99-630 du 22 mars 1999, l'intéressé bénéficie du rang et des avantages de chef de service d'administration centrale.

Monsieur Béchir Mbarek, inspecteur central des services financiers au ministère des finances, est nommé mandataire chargé de section de comptabilité pour l'inspection à la trésorerie régionale des finances à Tozeur.

En application des dispositions de l'article 4 du décret n° 99-630 du 22 mars 1999, l'intéressé bénéficie du rang et des avantages de chef de service d'administration centrale.

Monsieur Taoufik El Ajmi, inspecteur central des services financiers au ministère des finances, est nommé receveur des finances catégorie « B ».

En application des dispositions de l'article 3 (nouveau) du décret n° 2006-995 du 3 avril 2006, l'intéressé bénéficie des indemnités et avantages de chef de service d'administration centrale.

Monsieur Mabrouk Ben Mbarek, inspecteur des services financiers au ministère des finances est nommé receveur des finances catégorie « B ».

En application des dispositions de l'article 3 nouveau du décret n° 2006-995 du 3 avril 2006, l'intéressé bénéficie des indemnités et avantages de chef de service d'administration centrale.

Madame Amira Zenati, conseiller des services publics au ministère des finances, est nommée chef de service de la gestion et suivi du contentieux du recouvrement à l'unité du recouvrement à la direction générale de la comptabilité publique et du recouvrement.

Madame Fatma Mezoughi, inspecteur central des services financiers au ministère des finances, est nommée chef de service des procédures collectives à l'unité du recouvrement à la direction générale de la comptabilité publique et du recouvrement.

Monsieur Bahri Margheni, inspecteur des services financiers au ministère des finances, est nommé chef de service de la gestion des comptables publics et des caissiers à l'unité des services communs, de la formation et de la coopération internationale à la direction générale de la comptabilité publique et du recouvrement.

Monsieur Mohamed Atef Farhat, conseiller des services publics au ministère des finances, est nommé inspecteur vérificateur de troisième classe à l'unité de l'inspection et de contrôles comptables à la direction générale de la comptabilité publique et du recouvrement.

En application des dispositions de l'article 21 (nouveau) du décret n° 2007-1198 du 14 mai 2007, l'intéressé bénéficie du rang et avantages de chef de service d'administration centrale.

Monsieur Faouzi Mahfoudh, professeur de l'enseignement supérieur, est chargé des fonctions de directeur des études et des stages vice doyen à la faculté des lettres, des arts et des humanités de Manouba.

Monsieur Mohamed Dhifallah, professeur principal de l'enseignement secondaire, est chargé des fonctions de secrétaire général d'établissement d'enseignement supérieur et de recherche à l'institut supérieur des études technologiques de Djerba.

Madame Wahida Boutaba épouse Graja, administrateur conseiller, est chargée des fonctions de secrétaire principal d'établissement d'enseignement supérieur et de recherche à l'institut préparatoire aux études scientifiques et techniques.

Madame Madiha Masmoudi épouse Choura, professeur principal de l'enseignement secondaire, est chargée des fonctions de secrétaire principal d'établissement d'enseignement supérieur et de recherche à l'institut supérieur d'administration des affaires de Sfax.

Monsieur Tarak Kammoun, administrateur conseiller, est chargé des fonctions de secrétaire principal d'établissement d'enseignement supérieur et de recherche à la faculté des sciences de Sfax.

Monsieur Walid Naji, bibliothécaire ou documentaliste, est chargé des fonctions de directeur de bibliothèque d'établissement d'enseignement supérieur et de recherche à l'institut supérieur de gestion industrielle de Sfax.

En application des dispositions de l'article 2 du décret n° 92-1353 du 20 juillet 1992, l'intéressé bénéficie des indemnités et avantages accordés à un chef de service d'administration centrale.

Monsieur Tarek Zouari, administrateur, est chargé des fonctions de chef de service des bourses et des prêts universitaires à la sous-direction des œuvres universitaires à l'office des œuvres universitaires pour le centre au ministère de l'enseignement supérieur, de la recherche scientifique et de la technologie.

Les maîtres assistants de l'enseignement supérieur, dont les noms suivent, sont nommés maîtres de conférences conformément aux indications du tableau suivant :

Madame Souheima Ben Achour, maître assistant de l'enseignement supérieur, est nommée maître de conférences en droit privé et sciences criminelles à la faculté des sciences juridiques, économiques et de gestion de Jendouba, à compter du 15 mars 2009.

Madame Afef Chechi épouse Tayari, ingénieur principal, est chargée des fonctions de sous-directeur d'administration centrale à l'observatoire national de l'énergie à la direction générale de l'énergie au ministère de l'industrie, de l'énergie et des petites et moyennes entreprises.

NOMINATIONS

La classe exceptionnelle à l'emploi de directeur d'administration centrale, est attribuée à madame M'barka Attia, médecin major de la santé publique, chargée des fonctions de directeur des droits de l'enfant et de la sauvegarde de l'enfance au ministère des affaires de la femme, de la famille, de l'enfance et des personnes âgées.

Monsieur Faouzi Bou Yahia, professeur principal hors classe de jeunesse et d'enfance, est chargé des fonctions de directeur des personnes âgées au ministère des affaires de la femme, de la famille, de l'enfance et des personnes âgées.

MAINTIEN EN ACTIVITE

Monsieur Ezzedine Bouzid, maître assistant de l'enseignement supérieur, est maintenu en activité pour une période d'une année, à compter du 1er octobre 2009.

NOMINATION

Monsieur Hsouna Jamaoui, inspecteur en chef des affaires économiques, est chargé des fonctions de directeur de la concurrence et du contrôle économique à la direction régionale du commerce de Kébili au ministère du commerce et de l'artisanat.

L'Ordre national du mérite au titre du secteur de la jeunesse est octroyé à partir du 29 juin 2009 aux personnes suivantes :

2ème classe :

• Monsieur Mahdi Zâafouri.

3ème classe :
Messieurs :

• Monder Bjaoui,
• Najm Eddine Attafi,
• Oussama R'mili,
• Kamel Arbi,
• Abdallah Hidri,
• Mohamed Boubaker,
• El Houssine Ben Amor,
• Ferid Balhouen,
• Abderrahman Dachraoui,
• Mahjoub Riahi,
• Nejib Kchouk,
• Ali Ben Meftah Mehrez,
• Kamel Ben Mohsen Akrmi,
• Nabil Ben El Haj Khalifa,
• Mohamed Ardhaoui,
• Sami Mersni,
• Mohamed Tayeb Ezzahi,
• Mohamed Ridha Ben Abidi Hassen,
• Mohamed Erraoui Baddaye,
• Mohamed Lamari Dhamnia,
• Saleh Amira,
• Khaled Abassi,
• Hichem Ben Ahmed,
• Abdelkhalek Ezzahi,
• Mohsen Hkiri,
• Kamel H'nid,
• Abdellatif Ben Saâd,
• Boubaker Selmi,
• Mohamed Nejib Mansouri,
• Hassine Braïki.

NOMINATION

La classe exceptionnelle à l'emploi de directeur général d'administration centrale est attribuée à Monsieur Abid Tahar, conservateur général de bibliothèque et de documentation, chargé des fonctions de directeur général du centre national de formation et de recyclage des cadre de la jeunesse, des sports et de l'éducation physique au ministère de la jeunesse, des sports et de l'éducation physique.

Monsieur Mohamed Ridha Hadj Salem, ingénieur principal, est chargé des fonctions de chef de division de reboisement et de la protection des sols au commissariat régional au développement agricole de Nabeul.

En application des dispositions de l'article 20 du décret n° 89-832 du 29 juin 1989, l'intéressé bénéficie des indemnités et avantages accordés à un directeur d'administration centrale.

Monsieur Ousama Khériji, ingénieur principal, est chargé des fonctions de sous-directeur des céréales à la direction des grandes cultures relevant de la direction générale de la production agricole au ministère de l'agriculture et des ressources hydrauliques.

Madame Dalila Ibrahim épouse Bouzid, ingénieur des travaux, est chargée des fonctions de sous-directeur du suivi des projets à la direction générale de la production agricole au ministère de l'agriculture et des ressources hydrauliques.

Monsieur Ali Tlili Bel Hassen, ingénieur des travaux, est chargé des fonctions de chef d'arrondissement des bâtiments et du matériel au commissariat régional au développement agricole de Gafsa.

En application des dispositions de l'article 20 du décret n° 89-832 du 29 juin 1989, l'intéressé bénéficie des indemnités et avantages accordés à un sous-directeur d'administration centrale.

MAINTIEN EN ACTIVITÉ

Monsieur Youssef El Harbaoui, professeur de l'enseignement supérieur agricole au ministère de l'agriculture et des ressources hydrauliques, est maintenu en activité pour une année, à compter du 1er octobre 2009.

Monsieur Noureddine Akrimi, professeur de l'enseignement supérieur agricole au ministère de l'agriculture et des ressources hydrauliques, est maintenu en activité pour une année, à compter du 1er octobre 2009.

Monsieur Rached Ben Romdhane, contrôleur général des domaines de l'État et des affaires foncières, est nommé chargé de mission au cabinet du ministre de l'équipement, de l'habitat et de l'aménagement du territoire.

MAINTIEN EN ACTIVITÉ

Monsieur Abdelmajid Youssef, administrateur général, directeur général adjoint à l'agence foncière d'habitation, est maintenu en activité dans le secteur public pour une nouvelle année, à compter du 1er décembre 2009.