Sociétés anonymes
Constitution d'une Société — Société AZZARIUS AFRICA - S.A
Société AZZARIUS AFRICA - S.A Capital : 60.000DT
Lire le texte intégral →Notice destinée à l'information du public de constitution d'une société anonyme — Société Tunisienne de Services de Restauration « GOOD FOOD »
Dénomination sociale : Société Tunisienne de Services de Restauration « GOOD FOOD ».
Lire le texte intégral →Constitution
Société SIEMENS SA
Société au capital social de deux millions de dinars (2000.000 D)
Lire le texte intégral →Constitution d'une société anonyme — Carbonate Tunisienne
Capital social : 1500000 dinars
Lire le texte intégral →Sociétés à responsabilité limitée
La Belle Feeling Well
Constitution d'une société à responsabilité limitée
Lire le texte intégral →Constitution d'une SARL — Société El Khalil
Suivant acte SSP en date du 1er octobre 2006, enregistré à la recette des finances de Bab Souika Tunis le 27 octobre 2006, quittance n° M050458, enregistrement n° 06503048, dont deux exemplaires ont été déposés au greffe du tribunal de 1ère instance de Tunis le 28 novembre 2006 sous le n° D0110612006, il a été…
Lire le texte intégral →Constitution d'une société à responsabilité limitée
Suivant acte sous seing privé en date du 22 novembre 2006 enregistré à la recette des finances de Menzel Temime le 23 novembre 2006 n° quittance 42865, n° d'enregistrement 6502155, dont deux exemplaires ont été déposés au greffe du tribunal de première instance de Grombalia le 29 novembre 2006, sous le n° D073862006.
Lire le texte intégral →Constitution
Constitution d'une société à responsabilité limitée suivant statut enregistré à la recette des finances rue…
Constitution d'une société à responsabilité limitée suivant statut enregistré à la recette des finances rue d'Autriche Tunis le 4 octobre 2005 sous le n° 05506144 au greffe du tribunal de première instance de Tunis en date du 17 octobre 2006 sous le n° D019332006, il a été constaté une SARL : Dénomination : HYGENE…
Lire le texte intégral →Constitution d'une SARL
Suivant statuts en date du 9 novembre 2006 enregistré à la recette d'enregistrement des actes de Grombalia le 9 novembre 2006 sous le n° 06503144 quittance n°47852 dont deux exemplaires ont été
Lire le texte intégral →Constitution d'une SARL — Z et Z PACKING
Suivant acte S.S.P., en date du 10 novembre 2006, enregistré à la recette d'enregistrement des actes de sociétés, premier bureau de Tunis, le 23 novembre 2006, sous le numéro 6508960, quittance n° 10810, dont un exemplaire des statuts a été déposé au greffe du tribunal de 1ère instance de Tunis, sous le n°…
Lire le texte intégral →Constitution d'une SARL — RECSEL TUNISIA - SARL
Suivant acte sous seing privé du 2 novembre 2006, enregistré à Tunis, recette d'enregistrement des actes des sociétés, 1er bureau, le 24 novembre 2006, sous le n° 6508991, quittance n° 10849, dont deux exemplaires ont été déposés au greffe du tribunal de première instance de Tunis, le 28 novembre 2006, sous le n° D…
Lire le texte intégral →Constitution d'une société S.A.R.L
Suivant acte S.S.P. enregistré à la recette d'enregistrement des actes de sociétés premier bureau de Tunis le 1er novembre 2006 sous n° 6508271, quittance n° 10030, dont deux exemplaires ont été déposés au greffe du tribunal de 28 novembre 2006 sous le n° D2416282006. Il a été constitué une SARL dénommée AFRICAIN…
Lire le texte intégral →Constitution d'une SARL
Suivant un A.S.S.P en date du 10 novembre 2006, enregistré à la recette de l'enregistrement des actes de sociétés - 1er bureau Tunis le 14 novembre 2006 sous EN° 6508643, QN° 10461.
Lire le texte intégral →Constitution d'une société à responsabilité limitée — Société Tunisienne des Technologies des Lubrifiants
Société Tunisienne des Technologies des Lubrifiants
Lire le texte intégral →Constitution d'une société à responsabilité limitée — DYNAMICS SARL
Selon acte sous seing privé en date du 6 septembre 2006, enregistré à la R.E.A.S 1er bureau Tunis le 27 novembre 2006 sous le n° 6509011 Q.n° 10873, il a été constituée une société à responsabilité limitée :
Lire le texte intégral →Sté RONCEY Distribution
Suivant acte S.S.P en date du 10 novembre 2006, enregistré à la recette des finances avenue de la liberté le 16 novembre 2006, enregistrement n° 06504536, quittance n° M009466, dont deux exemplaires des statuts ont été déposés au greffe du tribunal du 1ère instance de Tunis sous le n° D0110662006 en date du 27…
Lire le texte intégral →Constitution d'une SARL — GIACKY
Suivant acte sous seing privé en date du 21 novembre 2006, enregistré à la recette d'enregistrement des actes de sociétés, premier bureau de Tunis le 24 novembre 2006 sous le numéro 6508981, quittance n° 10839, dont deux exemplaires des statuts ont été déposés au greffe du tribunal de première instance de Tunis sous…
Lire le texte intégral →Constitution d'une SARL — CIP INFORMATIQUE
Suivant acte ssp en date du 4 septembre 2006 enregistré à la recette d'enregistrement des actes de sociétés 1er Bureau de Tunis le 6 novembre 2006 sous le numéro 6508457 quittance n° 10250 dont deux exemplaires des statuts ont été déposés au greffe du tribunal de 1ère instance de Tunis sous le n° D2415942006 du 23…
Lire le texte intégral →Constitution d'une société S.A.R.L — NOURANE
Suivant acte ssp en date du 6 novembre 2006 enregistré à la recette d'enregistrement des actes de sociétés premier Bureau de Tunis le 22 novembre 2006 sous le numéro 6508922 quittance n° 10765 dont deux exemplaires des statuts ont été déposés au greffe du tribunal de 1ère instance de Tunis sous le n° D2416342006 du…
Lire le texte intégral →Constitution d'une SARL — Mediterranean TEXTILE TECHNOLOGY - M.T.T
Suivant acte sous seing privé en date du 26 octobre 2006 enregistré à la recette d'enregistrement des actes de sociétés, 1er Bureau de Tunis le 27 novembre 2006 sous le n° 6509032, quittance n° 10896 dont deux exemplaires des statuts ont été déposés au greffe du tribunal de première instance de Tunis sous le n°…
Lire le texte intégral →Constitution d'une SARL — MULTIPRODUCTS
Par acte sous seing privé en date du 23 novembre 2006, enregistré à la recette de l'enregistrement des actes
Lire le texte intégral →Constitution d'une SARL — Traitement de données à l'export
Suivant acte SSP en date du 6 novembre 2006 enregistré à la recette de l'enregistrement des actes de sociétés, 1er bureau de Tunis le 9 novembre 2006, sous le n° 6508543 quittance n° 10346 et dont deux exemplaires ont été déposés au greffe du tribunal de 1ère instance de l'API Tunis sous le n° D2416302006, en date du…
Lire le texte intégral →Constitution d'une SARL — Société Franis International
Société Franis International
Lire le texte intégral →Constitution d'une SARL — SHUN FA INTERNATIONAL
Suivant acte sous seing privé en date du 22 novembre 2006 enregistré à la recette d'enregistrement des actes de sociétés (1er bureau) - Tunis en date du 27 novembre 2006 sous le n° 6509013, quittance n° 10876, dont deux exemplaires ont été déposés au greffe du tribunal de première instance de Tunis le sous le 3…
Lire le texte intégral →Constitution d'une société à responsabilité limitée non résidente et totalement exportatrice
Par acte sous seing privé en date du 21 novembre 2006 enregistré à la recette de l'enregistrement des actes de sociétés 1er bureau - Tunis le 22 novembre 2006 sous le n° 6509164 quittance n° 11051, dont deux copies ont été déposées au greffe du tribunal de première instance de Tunis, le 30 novembre 2006, sous le n°…
Lire le texte intégral →Constitution d'une société SARL — Khouloud
Suivant acte S.S.P en date du 27 novembre 2006 enregistré à la recette d'enregistrement des actes de société premier bureau de Tunis le 29 novembre 2006 sous le numéro 6509135 quittance n° 11019, dont deux exemplaires ont été déposés au greffe du tribunal de 1ère instance de Tunis sous le n° D2416442006 du 30…
Lire le texte intégral →Constitution d'une SARL — LOGARYTHME pour les services d'informatique et de management
Suivant acte sous seing privé, enregistré à la REAS 1er Bureau Tunis, le 27 novembre 2006, enregistrement n° 6509044, Quittance n° 10904, dont deux exemplaires ont été déposés au greffe du tribunal de première instance de Tunis, guichet API le 30 novembre 2006, sous le n° D2416472006, il a été constitué la société à…
Lire le texte intégral →Constitution d'une SARL — SIMEC
Suivant acte S.S.P en date du 29 novembre 2006 enregistré à la recette d'enregistrement des actes de société premier bureau de Tunis le 29 novembre 2006 sous le numéro 6509162 quittance n° 11048, dont deux exemplaires ont été déposés au greffe du tribunal de 1ère instance de Tunis sous le n° D2416422006 du 30…
Lire le texte intégral →Constitution d'une SARL — Les associés du consulting international
Suivant acte SSP en date du 23 novembre 2006 enregistré à la recette de l'enregistrement des actes de société 1er bureau Tunis, le 29 novembre 2006 sous le numéro 06509136, quittance n° 011020, dont deux exemplaires des statuts ont été déposés au greffe du tribunal du 1ère instance du Tunis le 30 novembre 2006 sous…
Lire le texte intégral →Constitution d'une SARL — NOT SHAMOTT
Suivant acte SSP en date du 29 novembre 2006 enregistré à la recette d'enregistrement des actes de sociétés premier bureau de Tunis le 29 novembre 2006 sous le numéro 6509141 quittance n° 11025, dont deux exemplaires des statuts ont été déposés au greffe du tribunal de 1ère instance de Tunis sous le n° D2416462006 du…
Lire le texte intégral →Constitution d'une SARL — HUA TAI International
Suivant acte sous seing privé en date du 22 novembre 2006 enregistré à la recette d'enregistrement des actes de sociétés (1er bureau) - Tunis en date du 29 novembre 2006 sous le n° 6509140 quittance n° 11024, dont deux exemplaires ont été déposés au greffe du tribunal de première instance de Tunis le 30 novembre 2006…
Lire le texte intégral →Par acte sous seing privé en date du 1er novembre 2006, enregistré à la recette des finances rue de…
Par acte sous seing privé en date du 1er novembre 2006, enregistré à la recette des finances rue de l'indépendance Sousse le 16 novembre 2006, quittance n° 29600, enregistrement n° 6505566, dont deux copies en été déposées au greffe du tribunal de 1ère instance de
Lire le texte intégral →Constitution d'une SARL — Société Assil de Commerce
Suivant acte sous seing privé enregistré à la recette des finances de Monastir le 23 novembre 2006, quittance n° M036981, enregistrement n° 06505287, dont deux exemplaires ont été déposés au greffe du tribunal de première instance de Monastir le 28 novembre 2006 sous le numéro D152532006.
Lire le texte intégral →Société Haute Confection
Société à responsabilité limitée au capital de 18.000 dinars Tunisiens Siège social : rue de l'environnement Menzel Kamel 5013 Par acte sous seing privé en date du 21 novembre 2006, enregistré le 25 novembre 2006 à la recette des
Lire le texte intégral →Société TECHNO. CO.IN
SARL au capital de 20.000 dinars 7, avenue Habib Bourguiba Sakiet Eddayer 3011 - Sfax MF : N° 981910NAM000
Lire le texte intégral →Société DINDOUX
SARL au capital de 10.000 dinars tunisiens
Lire le texte intégral →Constitution d'une SARL — Société Arts et Métiers de Bâtiments et Décors
Suivant statut enregistré à la recette des finances Med Maarouf à Sousse le 24 novembre 2006 sous le n° 06502210 quittance n° 62705, dont deux exemplaires ont été déposés au greffe du tribunal de 1ère instance de Sousse (API) le 29 novembre 2006 sous le n° D273442006.
Lire le texte intégral →Constitution d'une SARL — Société Industrielle de Construction Métallique Industries Métalliques
Suivant statut en date du 28 novembre 2006 enregistré à la recette d'enregistrement des sociétés le 28 novembre 2006 sous quittance n° M003177, dont deux exemplaires ont été déposés au greffe du tribunal de 1ère instance de Sfax le 29 novembre 2006 sous le n° D251772006, il a été constitué une SARL ayant pour :
Lire le texte intégral →Constitution d'une société à responsabilité limitée — Société Moderne de Services SMS
Société Moderne de Services SMS
Lire le texte intégral →Société Chantier Navale de Bizerte
SARL au capital de 10.000 dinars
Lire le texte intégral →Constitution d'une SARL — Société Commerciale de Vente de Prêt-à-Porter
En vertu d'un acte sous seing privé en date du 20 novembre 2006, enregistré à la recette des finances rue Tarek Ibn Ziad Bizerte le 20 novembre 2006 sous le n° quittance M064820 et n° d'enregistrement 06507098 et déposé en deux exemplaires au tribunal de 1ère instance de Bizerte en date du 28 novembre 2006, n°…
Lire le texte intégral →Constitution d'une SUARL — Société LUNATEX SUARL
Suivant acte sous seing privé en date du 29 juillet 2006, est enregistré à la recette des finances rue Tarek Ibn Ziad Bizerte sous le n° 06501139, quittance n° 13416, puis déposé au greffe du tribunal de 1ère instance de Bizerte le 12 août 2006 sous le n° D041072006, par acte privé du 5 octobre 2006, enregistré sous…
Lire le texte intégral →Société Fabrication de Glace Alimentaire
SARL - Capital : 18.000 DT
Lire le texte intégral →Constitution d'une société à responsabilité limitée — Société Safouan d'Entreposage Frigorifique
Suivant acte sous seing privé enregistré à la recette des finances de Kasserine le 31 octobre 2006, n° de quittance M048004, n°
Lire le texte intégral →Constitution d'une société — Société KELIBIA DECOR S.A.R.L
Société KELIBIA DECOR S.A.R.L
Lire le texte intégral →Constitution d'une S.A.R.L — COMEC TUNISIE
Suivant acte s.s.p en date du 23 novembre 2006 enregistré à la recette d'enregistrement des actes de société, des finances de Korba le 28 novembre 2006 sous le n° 06501895 quittance n° M029292, dont deux exemplaires ont été déposés au Greffe du tribunal de 1ère Instance de Grombalia sous le n° D073872006 en date du…
Lire le texte intégral →Sociétés unipersonnelles à responsabilité limitée
Constitution d'une société SUARL — Société ALBATROS ITTICA
Suivant acte sous seing privé enregistré à la recette des finances de Carthage le 22 novembre 2006, n° quittance 9531, n° enregistrement 6500551 et dont deux exemplaires ont été déposés au greffe du tribunal de première instance de Tunis sous le n° D0110722006 en date du 28 novembre 2006.
Lire le texte intégral →Constitution d'une société à responsabilité limitée — Memmi Star
Suivant acte sous seing privé, enregistré à la recette des finances rue Liberté en date du 13 septembre 2006 sous le numéro 06503904, dont deux exemplaires ont été déposés au greffe du tribunal de première instance de Tunis sous le numéro DO110092006 en date du 20 novembre 2006, il a été constitué une société à…
Lire le texte intégral →Constitution d'une société — Y.B Systems - MF 980458/K
Par acte sous seing privé enregistré à la recette des finances de Tunis, le 8 novembre 2006 sous le n° 06504717, quittance n° 36742, dont deux exemplaires ont été déposés au greffe du tribunal de première instance de Tunis, le 29 novembre 2006 sous le n° D0110682006, a été constitué la société unipersonnelle à…
Lire le texte intégral →Suivant acte sous seing privé du 9 novembre 2006 enregistré à la recette des finances de Kélibia le 14…
Suivant acte sous seing privé du 9 novembre 2006 enregistré à la recette des finances de Kélibia le 14 novembre 2006 sous le n° d'enregistrement 06501969 et n° de quittance MO34127, dont a été déposé l'exemplaire au greffe du tribunal de Grombalia le 20 novembre 2006 sous le n° de dépôt D073672006, il a été constitué…
Lire le texte intégral →Constitution d'une société S.U.A.R.L — Tanit DECO
Suivant acte ssp en date du 25 novembre 2006 enregistré à la recette d'enregistrement des actes de sociétés premier Bureau de Tunis le 28 novembre 2006 sous le numéro 6509051 quittance n° 10918 dont deux exemplaires des statuts ont été déposés au Greffe du Tribunal de 1ère instance de Tunis sous le n° D2416362006 du…
Lire le texte intégral →Constitution d'une société S.U.A.R.L — CHEMIPHARMA
Suivant acte ssp en date du 24 novembre 2006 enregistré à la recette d'enregistrement des actes de sociétés premier Bureau de Tunis le 28 novembre 2006 sous le numéro 6509089 quittance n° 10967 dont deux exemplaires des statuts ont été déposés au Greffe du Tribunal de 1ère instance de Tunis sous le n° D2416372006 du…
Lire le texte intégral →Constitution d'une société S.U.A.R.L — Société SERVITEXTILE, S.U.A.R.L
En vertu d'un acte ssp enregistré à la recette des finances du guichet unique de l'API de Tunis le 27 novembre 2006 sous le numéro 6509048 quittance n° 10912 dont deux exemplaires des statuts ont été déposés au Greffe du Tribunal de 1ère instance du guichet unique de l'API de Tunis sous le n° D2416402006 en date du…
Lire le texte intégral →Constitution d'une société — Société l'Univers du Savoir "SUS"
Par acte sous seing privé enregistré à la recette des finances de la Cité Erriadh Sousse le 18 septembre 2006 quittance n° 16995, enregistrement n° 06501784, sont déposés deux exemplaires des statuts au tribunal de Sousse le 5 octobre 2006 sous le n° 093042006, est constituée la société unipersonnelle à…
Lire le texte intégral →Constitution d'une SUARL — Société "Krichen de Restauration"
Société "Krichen de Restauration"
Lire le texte intégral →Constitution d'une SUARL — Société la Pêche
Par acte sous seing privé en date du 20 novembre 2006, enregistré à la recette de l'enregistrement des actes de sociétés de Sfax le 24 novembre 2006, Q. n° 3134 EN06503029, dont deux exemplaires ont été déposés au greffe du tribunal de première instance de Sfax le 29 novembre 2006, sous le n° D082842006, il a été…
Lire le texte intégral →Constitution d'une société unipersonnelle à responsabilité limitée totalement exportatrice non résidente
En vertu des statuts établis et enregistrés en date du 28 novembre 2006 à la recette des finances de Sousse sous le n° de quittance M000525, enregistrement n° 06500524, dont deux exemplaires ont été déposés au greffe du tribunal de première instance de Sousse le 29 novembre 2006 sous le n° D273422006, il a été…
Lire le texte intégral →Constitution d'une SUARL — Sté Générale de Maintenance et Services
Suivant statut enregistré à la recette des finances de Victor Hugo Sousse le 23 septembre 2006, sous le n° 06503937 et n° quittance M044547 et dont deux exemplaires ont été déposés au greffe du tribunal de première instance de Sousse (API) le 28 novembre 2006 sous le n° D273412006.
Lire le texte intégral →Constitution d'une SUARL — Société "Al Hassen pour la Collecte du Plastique"
Suivant statut, enregistré à la recette de l'enregistrement des actes de sociétés à Sousse le 27 novembre 2006 sous le n° quittance M000523 et n° d'enregistrement 06500522, dont deux exemplaires ont été déposés au greffe du tribunal de première instance de Sousse (API) le 29 novembre 2006 sous le n° D273432006.
Lire le texte intégral →Constitution d'une société SUARL — Hassayoun International Traiding Company "HITCO"
Suivant acte sous seing privé en date du 6 novembre 2006, enregistré à la recette de l'enregistrement des actes de sociétés (API) Sousse le 29 novembre 2006, sous reçu n° M000532, enregistrement n° 06500529 et dont deux copies ont été déposées au greffe du tribunal de première instance de Sousse (API) le 29 novembre…
Lire le texte intégral →Constitution
Suivant acte sous seing privé enregistré à la recette des finances de Sousse le 29 novembre 2006 sous le n°…
Suivant acte sous seing privé enregistré à la recette des finances de Sousse le 29 novembre 2006 sous le n° 06500534, quittance n° M000537, dont deux exemplaires ont été déposés au greffe du tribunal le 30 novembre 2006 sous le n° D273462006.
Lire le texte intégral →Constitution d'une société — Forme juridique : SUARL
En vertu des statuts enregistrés à la recette des finances de Djerba sous le n° 6503015 du 20 novembre 2006 quittance n° M057818 du 20 novembre 2006 dont deux exemplaires ont été déposés auprès du greffe du tribunal de première instance de Médenine sous le n° D20192006 le 23 novembre 2006.
Lire le texte intégral →Constitution d'une SARL
En vertu des statuts enregistrés à la recette des finances de Médenine sous le n° 06502604 du 31 octobre 2006, quittance n° 53366 du 31 octobre 2006, dont deux exemplaires ont été déposés auprès du greffe du tribunal de première instance de Médenine sous le n° D201321006 du 30 novembre 2006.
Lire le texte intégral →Constitution d'une SUARL — AMTA-WEB
Suivant acte s.s.p. en date du 19 octobre 2006 enregistré à la recette d'enregistrement des actes de sociétés, Premier Bureau de Béja le 26 octobre 2006 sous le n° 06503710 Quittance n° 39283.
Lire le texte intégral →Autres sociétés
Développement d'assemblée
Negagta 1 et 2
Dénomination : Assemblée de Développement en Secteur d'Agriculture et de Pêche Marin Negagta 1 et 2.
Activité : Agriculture.
Président de l'assemblée : Mehdouani Badreddine.
Caissier : Chemengui Ali Ben Abdelhamid.
Date de création : 14 juillet 1998.
Création d'un groupement de développement agricole
Dénomination : Elomrane.
Classification : Groupement d'eau.
Objectif : Protection des ressources de périmètre d'intervention, la rationalisation de leur utilisation et l'entretien des équipements.
Siège : Sondage El Amayria Essallama Bir Elcheffey Sidi Bouzid.
Bon de déposition : 14998 du 8 novembre 2006.
p. 5391Comité :
- Slimani Fayçal : président.
- Slimani Jilani : secrétaire général.
- Slimani Abed Elhakim : trésorier.
Sociétés anonymes
Augmentation du capital — Société les Panneaux Normalisés des Forêts de Tabarka
Notice publiée en application de l'article 164 du code des sociétés commerciales
Lire le texte intégral →Renouvellement du mandat du président directeur général
Société les Panneaux Normalisés des Forêts de Tabarka "PANOFORT +" S.A
Lire le texte intégral →Renouvellement des mandats des mandats des administrateurs & Renouvellement du mandat du commissaire aux comptes
Société les Panneaux Normalisés des Forêts de Tabarka "PANOFORT +" S.A
Lire le texte intégral →Transfert du siège social — Société Industrie Services et Réalisations "I.S.R"
Société Industrie Services et Réalisations "I.S.R"
Lire le texte intégral →Nomination d'un directeur général adjoint — Société Dav Tunisie
S.A au capital de 5.000.000 dinars
Lire le texte intégral →Société Saula et Fils
SA au capital de 3 892 000D
Lire le texte intégral →Résidence Hammamet
Siège social : Avenue Bourguiba Hammamet
Lire le texte intégral →Renouvellement du mandat du président directeur général
Société Fonderie Moderne de Tunisie
Lire le texte intégral →Changement de représentation légal de la société CNPC International Tunisie
En vertu de l'acte sous seing privé daté du 8 août 2006, enregistré à la recette des finances d'enregistrement des actes de sociétés de La Goulette le 7 octobre 2006 sous le numéro 06806178, quittance numéro M072631, dont deux exemplaires ont été déposés au greffe du tribunal de
Lire le texte intégral →YAMMY'S FOOD CO
SA au capital de 490.000 dinars
Lire le texte intégral →Cession des parts sociales. à Zaghouan
Cession des parts sociales.
Lire le texte intégral →Résiliation d'un contrat de location gérance — Société Tanit International « STI »
Société Tanit International « STI »
Lire le texte intégral →Augmentation de capital
Notice destinée à l'information du public — Société « Transport Urbain & Suburbain » TUS SA
Article 164 du code des sociétés commerciales
Lire le texte intégral →Augmentation du Capital
Application de l'article 164 du Code des sociétés Commerciales
Lire le texte intégral →Nomination des administrateurs — Nomination des responsables de la société
Nomination des responsables de la société
Lire le texte intégral →Société l'Innovation Immobilière
SA au capital de 150 000 DT
Lire le texte intégral →Nomination d'un Directeur Général
En application des lois en vigueur relatives au registre de commerce, il a été déposé au greffe du tribunal de 1ère instance de Sousse le 28 novembre 2006 sous le n° D 9324198 deux exemplaires du PV de nomination de Monsieur Jérôme Goehner, en tant que Directeur Général de l'hôtel Sheraton Tunis enregistré à la…
Lire le texte intégral →Société El Wifack Leasing
S.A. au capital de 10.000.000 dinars
Lire le texte intégral →Société El Wifack Leasing
SA. au capital de 10.000.000 dinars
Lire le texte intégral →Sociétés à responsabilité limitée
Assemblée générale ordinaire du 15 avril 2006 — Société Tunisienne des Fours et Machines pour l'Alimentation Nouvelle
Société Tunisienne des Fours et Machines pour l'Alimentation Nouvelle
Lire le texte intégral →Augmentation et réduction de capital — Société Tunisienne des Fours et Machines pour l'Alimentation Nouvelle
Société Tunisienne des Fours et Machines pour l'Alimentation Nouvelle
Lire le texte intégral →Mise à jours des statuts
Société Alpha Chimie SARL
Lire le texte intégral →Nouveaux Dépôts des Médicaments
SARL au capital de 100.000D
Lire le texte intégral →Société Selt Marine Groupe (SMG)
SARL au capital de 10.000 Dinars
Lire le texte intégral →Transfert de Siège Social — Sté Epicerie Fine De Liban
Sté Epicerie Fine De Liban
Lire le texte intégral →Réduction du capital social — Société SOTRAPO SARL
Cession des parts Sociales
Lire le texte intégral →Cession de parts sociales — Société Pâtisserie Carthago SARL
Société Pâtisserie Carthago SARL
Lire le texte intégral →Sociétés à responsabilité limitée — La Société Commerciale Générale Distribution porte à la connaissance du public qu'en…
La Société Commerciale Générale Distribution porte à la connaissance du public qu'en application du procès-verbal de son assemblée générale extraordinaire tenu le 14 septembre 2006 enregistré à la recette des finances El Kram sous le n° 670949 en date du 27 septembre 2006 et dont deux exemplaires ont été déposés au…
Lire le texte intégral →Société Maxtek Distribution SARL
Capital social : 50.000DT
Lire le texte intégral →Société Maxtek Industrie SARL
Capital social : 215.000DT
Lire le texte intégral →Nomination d'un nouveau gérant et extension d'activité
SARL au capital de 250.000,000 dinars
Lire le texte intégral →Société GESTHOBEL
SARL au capital de 50.000 DT
Lire le texte intégral →Nomination d'un commissaire aux comptes — Société PRO'S COM Tunisia
Société PRO'S COM Tunisia
Lire le texte intégral →La Société Fruit - Time, SARL
3, rue 7326 El Menzah 9 C - Tunis
Lire le texte intégral →Constitution de SARL — Rayen Com
Suite à un statut enregistré à la recette des finances rue d'Autriche le 1er avril 2006 sous le numéro 6501918 et déposé au greffe du tribunal de 1ère instance de Tunis sous le numéro D019982006 le 29 novembre 2006.
Lire le texte intégral →Cession de parts — Sté Jilan Café
SARL au capital de 300.000 DT
Lire le texte intégral →Nomination d'un nouveau gérant — TUNLAB
Société à responsabilité limitée
Lire le texte intégral →Clôture de liquidation
Société à responsabilité limitée
Lire le texte intégral →Augmentation du capital social — Société Yessine Froid
Société à responsabilité limitée
Lire le texte intégral →Changement du gérant — Bureau d'Etudes, d'Assistance et de Développement Industriel "BETADI"
Bureau d'Etudes, d'Assistance et de Développement Industriel "BETADI"
Lire le texte intégral →Nomination du Gérant — Sté G.K.CUIRS SARL
Suivant acte ssp du 4 octobre 2006 enregistré à la recette d'enregistrement des actes de sociétés le 10 octobre 2006 sous le n° 6807769 Q n° 9458 dans deux exemplaires ont été déposés au greffe du tribunal de Ben Arous sous le n° D2240799, il a été décidé de nommer Mr Kamel JEBRI en qualité de Gérant.
Lire le texte intégral →Société Wassim Sport
SARL au capital de 25.125 dinars
Lire le texte intégral →Société Jumeaux Immobilière
SARL au capital de 10 000 000 DT
Lire le texte intégral →Augmentation du capital social — Société Techno Sciences
S.A.R. L au capital de 30.000 Dinars
Lire le texte intégral →«MICHU-TEX INTERNATIONAL SARL»
Société à responsabilité limitée non résidente
Lire le texte intégral →Nomination d'un nouveau gérant — Société OPEN NET SOFTWARE SARL
Société OPEN NET SOFTWARE SARL
Lire le texte intégral →Cession de parts sociales — Société Planet Immo - SARL
Société Planet Immo - SARL
Lire le texte intégral →Société Planet Immo - SARL
Capital social : 1.050.000 dinars
Lire le texte intégral →BATAM Immobilière - SARL
En vertu du PV de l'AGE du 11 novembre 2006, enregistré à la recette des finances à la Charguia le 28 novembre 2006, sous n° 6703788, quittance n° 45829, les associés de la société ont décidé :
Lire le texte intégral →Changement de Gérance — MENCAD Tunisie
Société à responsabilité limitée
Lire le texte intégral →Twist SARL
Société totalement exportatrice non résidente
Lire le texte intégral →Cession de parts à Tunis
SARL au capital de 100.000D
Lire le texte intégral →Lors de l'assemblée générale extraordinaire tenue le 19 novembre 2006 et enregistré à Tunis le 28 novembre…
Lors de l'assemblée générale extraordinaire tenue le 19 novembre 2006 et enregistré à Tunis le 28 novembre 2006 sous le n° 06703794, dont deux copies ont été déposées au tribunal de 1ère instance de Tunis le 29 novembre 2006 sous le n° D24432499.
Lire le texte intégral →SEREX - SARL
71, rue Alain Savary - Tunis 1003
Lire le texte intégral →SIRUS - SARL
71. Rue Alain Savary - Tunis 1003
Lire le texte intégral →Sté Immobilière Abou Sofiane
SARL au capital de 800000 DT
Lire le texte intégral →Sté d'Aménagement & d'Ameublement S2A - La Perle
SARL au capital de 15.000 DT
Lire le texte intégral →Sté SAMARKAND
Suivant P.V en date du 20 novembre 2006 enregistré à la recette des finances de Bekalta le 23 novembre 2006 sous le n° 6590656, quittance n° M09466 et dont deux exemplaires ont été déposés au tribunal de Monastir le 25 novembre 2006 sous le n° D15567502, il a été décidé la dissolution anticipée de la société.
Cession de parts sociales — Société Univers Musique Son et Védé
Société Univers Musique Son et Védé Par un PV en date du 3 mai 2006 et d'un acte sous seing privé, enregistré respectivement à la recette des finances 3 septembre Sousse le 24 mai 2006 sous le numéro 6701294 et 6701295, deux exemplaires ont été déposés au greffe du tribunal de Sousse le 1er juillet 2006 sous le n°…
Lire le texte intégral →Mise à jour des statuts
Société DEDE SAM SARL au capital de 120.000 dinars Siège social : Cité Erriadh - 5080 Téboulba - Tunisie Suivant acte sous seing privé en date du 28 novembre 2006, enregistré à Téboulba le 28 novembre 2006 sous le n° 06801519. Il a été arrêté et convenu de réviser les statuts de la société pour les mettre en…
Lire le texte intégral →Nomination d'un nouveau gérant — Société S.N.S - SARL
Cession de parts sociales Société S.N.S - SARL Par procès-verbal de l'assemblée générale extraordinaire enregistré à la recette des finances Cité Erriadh Sousse le 16 novembre 2006 quittance n° 20979, enregistrement n° 06702188, les associés ont décidé ce qui suit : - La nomination de Madame Faten Chemli nouvelle…
Lire le texte intégral →Transfert de parts sociales et extension d'activité — Société DIAMANT Informatique
Société DIAMANT Informatique Société à responsabilité limitée Au capital de 10.000,000 dinars R2 Monastir
Lire le texte intégral →Nomination de gérant — Société KIMOTEX - SARL
Société KIMOTEX - SARL Par acte sous seing privé en date du 16 septembre 2006 enregistré à la recette des finances de Bembla le 4 octobre 2006 sous le numéro 06700618 n° de quittance M013414, dont deux exemplaires ont été déposés au tribunal de Monastir sous le n° D151262005, il a été décidé : - La nomination de Mr…
Lire le texte intégral →Sté Technique d'Electricité (SARL)
Siège social : 4, Rue El Intissar 4011 Hammam-Sousse Capital social : 50.000 D.T Matricule fiscal : 411502E/A/M/000 Suivant procès-verbal de l'assemblée générale ordinaire du 30 octobre 2006 enregistrée à la recette des finances d'Hammam Sousse le 22 novembre 2006, quittance n° 42856, enregistrement n° 06803574, dont…
Lire le texte intégral →Modification des statuts — Société « Agro Mélange Technologie » en abrégé « AMT »
Société « Agro Mélange Technologie » en abrégé « AMT »
Lire le texte intégral →Cession des parts & annulation de signature Conjointe — Société Nouvelle Confection
Société Nouvelle Confection
Lire le texte intégral →Jugement de la mise en cession de l'ensemble du Comptoir Sfaxien de la Pièce au Tiers
En vertu du jugement du tribunal de première instance de Sfax n° 3517 du 14 novembre 2006, il a été décidé ce qui suit :
Lire le texte intégral →Renouvellement de mandat du gérant
Société Tuniso-Italienne de Friperie et Effilochage
Lire le texte intégral →Frigo Sun Fruit
S.A.R.L au capital de 30.000,000 DT
Lire le texte intégral →Changement du gérant — Sté Handi du Commerce et de Distribution
Sté Handi du Commerce et de Distribution
Lire le texte intégral →Extension de l'activité de la société
Augmentation du capital Nomination d'un nouveau gérant Société Alpha Moteur SARL au capital de 15 000DT Siège social : Route Zaouia Cité Laouina 4061 Sousse MF : 862960LDM000
Lire le texte intégral →Dissolution de la société et nomination d'un liquidateur — Bergsoft (SARL)
Bergsoft (SARL) Rue de Mecque n°12 Sfax MF : 79825J RC : B 135872002.
Lire le texte intégral →TURKI METAL
SARL au capital de 1 200 000 Dinars Rte de Gabès km 1.5 Sfax
Lire le texte intégral →Nomination d'un nouveau gérant — Société Immobilière de Montréal
Société Immobilière de Montréal Capital social : 190710 dinars S.A.R.L Route de Sidi Mansour KM 12 Sfax
Lire le texte intégral →Société Prodis Gros SARL
Suivant acte ssp en date du 28 octobre 2006, enregistré à la recette des finances de Djerba le 30 octobre 2006, sous le n° M055162 quittance n° 06802841 et un acte ssp en date du 4 novembre 2006, enregistré à la recette des finances de Djerba le 11 novembre 2006 sous le n° M056460 quittance n° 06802942 dont deux…
Lire le texte intégral →Augmentation de capital
Société des travaux publics et maritimes
SARL au capital de 150000 Rue de Lyban n° 9 Oudhref MF : 388509ZAM000
Lire le texte intégral →STES UNIPERSONNELLES A RESPONSABILITE LIMITEE
SUARL au capital de 20.000,000 dinars
Lire le texte intégral →Société « MINHTEX » SUARL
71. Rue Alain Savary - Tunis 1003
Lire le texte intégral →SAKATEX - SUARL
71. Rue Alain Savary - Tunis 1003
Lire le texte intégral →AGRI Sun Fruit
S.U.A.R.L au capital de 50.000,000 DT
Lire le texte intégral →Transfert du siège social — Société DEGALING Confection
Société DEGALING Confection
Lire le texte intégral →Transfert du siège social — Changement de la nature du statut de la société d'une SARL en une SUARL
Changement de la nature du statut de la société d'une SARL en une SUARL
Lire le texte intégral →Annonce de transformation
Dénomination : Groupement de développement agricole Ouled Herzog Boweger
Lire le texte intégral →Annonce de transformation
Dénomination : Groupement de développement agricole
Lire le texte intégral →Annonce de transformation d'un G.I.C en G.D.A
Dénomination : Groupement de Développement Agricole Nfadh Lehrma.
Lire le texte intégral →Ventes de fonds de commerce
Vente d'un fonds de commerce à Nabeul
Par un acte sous seing privé en date du 11 novembre 2006, enregistré à la recette des finances de Nabeul, le 15 novembre 2006 sous le numéro 06205050, quittance n° 75872, Monsieur Marouane Ben Ahmed Belfki titulaire de la carte d'identité n° 06285171, demeurant au rue Maghreb El Arabi route de Tunis Nabeul a vendu à…
Lire le texte intégral →Vente de parts d'un fonds de commerce
Suivant acte sous seing privé en date du 23 juin 2006, enregistré le 3 juillet 2006 à la recette des finances El manar sous le n° 06101499, Monsieur Walid Charfi a cédé à Monsieur Youssef Nahali, 50% des parts du fonds de commerce pour tout usage commercial, sis au 9 avenue El Wifak cité Ibn Khaldoun, les…
Lire le texte intégral →Vente d'un fonds de commerce à Bizerte
En vertu d'un acte sous seing privé enregistré à la recette des finances El Mourouj le 27 novembre 2006 n° de quittance M039775 n° d'enregistrement 06203775 et publié au quotidien "Essabeh" le 1er décembre 2006 Monsieur Abderrazek Harzallah a vendu à Monsieur Zied El Heni le fonds de commerce à usage de tout commerce…
Lire le texte intégral →Annonce de location d'un fonds de commerce
En vertu d'un acte sous seing privé en date du 21 novembre 2006, enregistré à la recette des finances de l'avenue Habib Thameur en date du 28 novembre 2006, quittance n° M068384, enregistrement n° 6307636, Mr Ahmed Farsi a loué à la société S&B, tout le fonds de commerce, avec ses éléments corporels et incorporels…
Lire le texte intégral →Avis de Vente d'un fonds de commerce
Suivant acte SSP daté le 24 novembre 2006, enregistré à la RF Bab Souika le 25 novembre 2006, reçu n° M054333, n° d'enregistrement 06203334, Mr Kouki Ezzeddine a vendu à Mr Benhamed Elarbi tout le fonds de commerce sis à Tunis 7, rue Elhijab, pour tout commerce.
Lire le texte intégral →Location d'un fonds de commerce à Tunis
Par acte sous seing privé enregistré à la recette des finances Habib Thameur Tunis le 29 novembre 2006 sous le numéro 06307682, Monsieur Khlifa Kabsi domicile élu au 11, rue Habib Thameur la Goulette casino a loué à Madame Taysir Bent Youssef Ben Mustapha domicilié à immeuble 4 appt 64 cité El Ouroud Ariana, la…
Lire le texte intégral →Vente d'un fonds de commerce à Hammamet
Suivant acte sous seing privé en date du 6 novembre 2006, enregistré à la recette de l'enregistrement des actes à Hammamet le 9 novembre 2006 numéro de quittance M074326, numéro d'enregistrement 06204964, Monsieur Hatem Ben Mohamed Ben Bahloul Charfi a vendu à Monsieur Jamel Ben Ali Ben Sadok Mansouri la totalité du…
Lire le texte intégral →Vente d'un fonds de commerce à Ariana
En vertu d'un acte sous seing privé du 8 novembre 2006, enregistré à la recette des finances du plaisir des finances d'Ariana le 25 novembre 2006, sous n° 06201506, quittance n° M017788, Mme Najet Bt Mohamed Seghaier Hamzaoui titulaire de C.I.N. n° 00848157 délivrée à Tunis le 7 août 2003, a vendu à Mr Mohamed Karim…
Lire le texte intégral →Avis de vente d'un fonds de commerce
En vertu d'un contrat sous-seing privé légalisé le 14 novembre 2006 et
Lire le texte intégral →Vente d'un fonds de commerce à Sfax
En vertu d'un acte sous seing privé à Sfax le 22 septembre 2006 et enregistré à la recette des finances de Sfax le 14 novembre 2006 sous le n° 06205137, quittance n° M095961 Monsieur Fathi Abd Moula a vendu la totalité du fonds de commerce sis à la rue Sidi Belhassen n°6 Sfax avec ses éléments corporels et…
Lire le texte intégral →Vente d'un fonds de commerce à Bizerte
Suivant acte sous seing privé du 17 novembre 2006, enregistré à la recette des finances de Bizerte le 20 novembre 2006, quittance n° 64812, enregistrement n° 06207095, Monsieur Mohamed Ferid Ben Hmaid Sahli, domicilié au 15, avenue 15 octobre Bizerte a vendu à Mr Arbi Ben Khemais Ben Amor Belarbi domicilié à 22, rue…
Lire le texte intégral →Vente d'un fonds de commerce à Hammamet
Suivant acte SSP en date du 22 novembre 2006 enregistré à la R des F de Hammamet, le 24 novembre 2006 n° de quittance M077449 n° d'enregistrement 6205211 Madame Jalila Bent Amin Ben Diowa El Hannachi a vendu à Madame Radhia Bent Hamayda Guiddich épouse Hedi Guiddich la totalité du fonds de commerce sis au 37 avenue…
Lire le texte intégral →Vente d'un fonds de commerce à Grombalia
Par acte sous seing privé enregistré à la recette des finances de Grombalia le 23 novembre 2006 sous n° 06203286 reçu n° 49960, Mme Hana Abd Ellatif a vendu au profit de Mrs Fethi Bellalah au nom de son fils Moussa et Salem Mayara la totalité de fonds de commerce exploité au local situé à Grombalia, avenue Farhat…
Lire le texte intégral →Location gérance libre à Ariana
Location d'un fonds de commerce
Lire le texte intégral →Ventes de fonds de commerce — En vertu de l'acte sous seing privé signé à la municipalité de la Chebba le 10 novembre…
En vertu de l'acte sous seing privé signé à la municipalité de la Chebba le 10 novembre 2006, enregistré le même jour à la recette des finances de la Chebba sous le n° 06301397, Monsieur Ehmida Noureddine a loué à Monsieur Hsan Sami le fonds de commerce d'un café situé à la Chebba avenue Habib Bourguiba exploité sous…
Lire le texte intégral →Location d'un fonds de commerce à Kasserine
Selon un contrat écrit et égalisé à la municipalité de Kasserine le 23 septembre 2006 et enregistré à la recette des finances de Kasserine le 9 octobre 2006, quittance n° M045271, et n° d'enregistrement 06303954, Mr
Lire le texte intégral →Constitutions
Syndic de la Résidence Alcazar
Cité Nasr 2 - 2037 Ariana
Lire le texte intégral →Dénomination : Association des Travaux de Développement de l'Ecole Primaire de Mahmoud El Messaâdi Kasserine
Dénomination : Association des Travaux de Développement de l'Ecole Primaire de Mahmoud El Messaâdi Kasserine.
Lire le texte intégral →Déclaration de fondation d'une association
Dénomination et lieu de l'association : Association pour le Développement de l'Ecole Primaire Chwebiya - Elayoun.
Lire le texte intégral →Procès-verbal d'une assemblée générale
Procès-verbal d'une assemblée générale :
Lire le texte intégral →Homologation de résolutions — Nous copropriétaires de la cité Sidi Mahrsi, sise à la rue Sidi Mahrsi 8000 Nabeul…
Nous copropriétaires de la cité Sidi Mahrsi, sise à la rue Sidi Mahrsi 8000 Nabeul, réunis en assemblée ordinaire le 3 août 2006 à 18 H, avons décidé la nomination de Monsieur Ahmed Hdidane, en qualité de Président en vue de la gestion du Syndic des copropriétaires pour l'exercice du 1er juillet 2006 - 30 Juin 2007.
Ventes aux enchères publiques
Vente aux enchères publiques après la baisse du prix de 40% à Tunis
Cabinet Maître Boughazli Mustapha
Lire le texte intégral →Vente aux enchères publiques après la baisse du prix de 40% à Tunis
Cabinet Maître Boughazli Mustapha
Lire le texte intégral →Vente aux enchères publiques
Etude de Maître
4 Rue Borj Bourguiba 2ème étage
Lire le texte intégral →Vente aux enchères publiques suite à une saisie immobilière à Monastir
Etude de Maître Ben Ameur Salwa, Avocate
Lire le texte intégral →Vente aux enchères publiques sur saisie immobilière à Sfax
Etude Maître Ayadi Mohamed
Lire le texte intégral →Vente aux enchères publiques sur saisie immobilière à Sfax
Etude Maître Ayadi Mohamed
Lire le texte intégral →Avis de vente immobilière
Avocat auprès de la cour de cassation
Lire le texte intégral →Avis de vente immobilière
Avocat aux près de la cour de cassation
Lire le texte intégral →Vente aux enchères publiques sur saisie immobilière à Gafsa
Cabinet Maître Adel Ansi Avocat à la cour
Lire le texte intégral →Vente immobilière aux enchères publiques à Tozeur
1) Le créancier saisisissant : Babis Rafik Ben Belgassem, Agriculteur résident à la Rue de Aboul Kassem Echebbi n° 10 Sidi Bousshid bon lieu Tunis :
Lire le texte intégral →Avis de vente immobilière après déduction de la mise à prix
1) Partie poursuivante : Société Boussaâda SARL - R.C 1269, au nom de son représentant légal sise à cité Ennour - Kasserine. 2) Partie saisie : Mustapha Bettaibi demeurant à Foussana Kasserine. 3) Avocat poursuivant : Maître Hagui Riadh, avocat près la cour d'appel demeurant à l'avenue Habib Bourguiba Kasserine. 4)…
Lire le texte intégral →Vente aux enchères publiques suite à une saisie immobilières à Médenine
Bureau Maître Kourchid Mabrouk
Lire le texte intégral →Vente aux enchères publiques sur saisie immobilière à Tataouine
Etude de Maître Hédi Ben Sabbah
Lire le texte intégral →Avis aux créanciers
Monsieur le greffier de la chambre commerciale et civile du tribunal de première instance de Tunis avise…
Monsieur le greffier de la chambre commerciale et civile du tribunal de première instance de Tunis avise qu'il sera procédé à la distribution de la somme de 260.050,000 dinars,
Lire le texte intégral →Monsieur le greffier de la chambre commerciale et civile du tribunal de première instance de Tunis avise…
Monsieur le greffier de la chambre commerciale et civile du tribunal de première instance de Tunis avise qu'il sera procédé à la distribution de la somme de 154.000,000 dinars, consignée à la Trésorerie Générale de Tunisie, le 20 octobre 1998, dans le compte n° R009442 contre les héritiers Roger Ghemouny, dont le…
Lire le texte intégral →Cession de la Société Abid et Partenaires d'Animation et d'Investissements Touristiques "SAPAI" SARL à autrui à Tunis
Registre de commerce : B131252003
Lire le texte intégral →Avis d'ouverture de la procédure judiciaire
Le tribunal de 1ère instance de Jendouba a décidé le 27 novembre 2006 d'entamer la procédure de règlement judiciaire de la société des Carrières Rabiaà "SOCAR" R. C. : B154431999 et la désignation de Monsieur Ahmed Aouini juge commissaire et de charger l'expert judiciaire Monsieur Mohamed Monji Hadji 4, rue Othmane…
Lire le texte intégral →Sociétés anonymes
Société Farah
Capital social : 1575.000DT
Lire le texte intégral →Convocation à l'assemblée générale ordinaire — Universal Trading - S.A
Au capital de 1 000 000 DT
Lire le texte intégral →Convocation à l'assemblée générale extraordinaire — Société ABCO Sidi Daoud
SA au capital de 3.000.000 dinars
Lire le texte intégral →Convocation à l'assemblée générale extraordinaire
L'accumulateur Tunisien Assad
Lire le texte intégral →Société les Ateliers de Bois Industriel de Tunisie «ABIT»
Société Anonyme au capital de 930.000 Dinars
Lire le texte intégral →Avis au public
Avis au public — Le président de la commune de Menzel Salem, informe tous les propriétaires d'immeubles…
Le président de la commune de Menzel Salem, informe tous les propriétaires d'immeubles, quel qu'en soit la nature, ou leur mandataires ou usufruitiers ou possesseurs ou occupants de ces d'immeubles, qu'en application des dispositions de l'article 7 du code de fiscalité locale promulgué par la loi n° 97-11 du 3…
Lire le texte intégral →Avis de clôture du recensement
En application des dispositions de l'article 9 de la loi n° 11 de l'année 1997 en date du 3 février 1997 portant promulgation du code de la fiscalité locale.
Lire le texte intégral →Avis au public — Commune de Sakiet Sidi Youssef
Commune de Sakiet Sidi Youssef
Lire le texte intégral →Avis au public — Le président de la commune de Bir El HAFFEY qu'en application des dispositifs de…
Informe tous les propriétaires quelqu'en soit la nature, ou mandataires que la clôture du recensement général pour les différents immeubles dans l'ensemble des circonscriptions territoriales relevant de la commune de Bir El Haffey pour la décennie 2007/2016 sont closes.
Lire le texte intégral →Avis au public — En application des dispositions de l'article 9 de la loi n°11 du 3 février 1997
En application des dispositions de l'article 9 de la loi n°11 du 3 février 1997.
Lire le texte intégral →Avis au public — En application des dispositions de l'article 9 du décret n° 11 du 3 février 1997
En application des dispositions de l'article 9 du décret n° 11 du 3 février 1997.
Lire le texte intégral →Avis au public — En application des dispositions de l'article 9 de la loi n°11 du 3 février 1997
En application des dispositions de l'article 9 de la loi n°11 du 3 février 1997.
Lire le texte intégral →Avis au public — En application des dispositions de l'article 9 du code de fiscalité locale de la loi…
En application des dispositions de l'article 9 du code de fiscalité locale de la loi 97-11 du 3 février 1997 Relatif à la taxe sur les immeubles bâtis et les terrains non bâtis.
Lire le texte intégral →Avis au public — Gouvernorat du Kef
d'immeubles quelqu'en soit la nature, ou leur mandataires ou usufruitiers ou possesseurs ou occupants de ces d'immeubles, qu'en application des dispositions de l'article 7 du code de la fiscalité locale promulgué par la loi n°97 -11 du 3 février 1997 les opérations de recensement général des immeubles destinés à…
Lire le texte intégral →Avis au public — Gouvernorat de Tataouine
Gouvernorat de Tataouine
Lire le texte intégral →Avis au public — Commune de Takelsa
En application des dispositions de l'article 9 de la loi n° 97 -11 portant promulgation du code de la fiscalité locale, le président de la commune de Takelsa a l'honneur de porter à la connaissance des propriétaires intéressés que les opérations du recensement général des immeubles de tout genre s s s dans le…
Lire le texte intégral →Avis de Recensement
En vertu des dispositions de l'article 9 de la loi n°97-11 du 3 février 1997 relative au code de la fiscalité locale, Le Gouverneur Président du Conseil Régional du gouvernorat du Kef informe tous les propriétaires ou leurs mandataires que le recensement général de la décennie 2006 -2017 a été définitivement clôturé…
Lire le texte intégral →Avis au public
Création d'un établissement secondaire privé
Suite au P.V. du comité consultatif des établissements scolaires privés du 26 juillet 2006 et l'accord de Monsieur le gouverneur de Ben Arous du 3 octobre 2006-11-29.
Lire le texte intégral →Avis au Public
Le Groupe des assurances de Tunisie annonce la réalisation du résiliation du traité de nomination de…
Le Groupe des assurances de Tunisie annonce la réalisation du résiliation du traité de nomination de Monsieur MANSOURI Mohamed en qualité d'agent général du Groupe des Assurances de Tunisie (GAT) et la cession de son mandat en date du 11 novembre 2006.
Groupe des assurances de Tunisie.
Rectificatifs
Rectificatifs — à l'annonce n° 2006R03935SANB2 parue au JORT n° 93 du 7 novembre 2006 relative à…
à l'annonce n° 2006R03935SANB2 parue au JORT n° 93 du 7 novembre 2006 relative à l'augmentation du capital d'UNIFACTOR
La souscription publique prévue dans l'alinéa 3 du paragraphe III « Renseignements relatifs à l'émission » a été supprimée.
P/Le Conseil d'Administration.
Rectificatifs — Lire à l'annonce n° 2006R3900SURLB2 parue au JORT n° 92 du 3 novembre 2006
Lire à l'annonce n° 2006R3900SURLB2 parue au JORT n° 92 du 3 novembre 2006.
La dénomination de la Société « SMTTP » au lieu de « SMDTTP ».
Le reste demeure sans changement.