Premier ministère
Arrêté du Premier ministre du 27 avril 1998, fixant le règlement et le programme de l'examen professionnel pour la titularisation des agents temporaires de la sous-catégorie "A2" dans le grade de psychologue
Article premier. - Peuvent participer à l'examen professionnel pour la titularisation des agents temporaires de la sous-catégorie "A2" dans le grade de psychologue, les agents temporaires de la sous-catégorie "A2" occupant l'emploi de psychologue et ayant au moins 5 ans d'ancienneté dans la catégorie à la date de…
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Par décret n° 98-982 du 29 avril 1998
La nationalité Tunisienne est attribuée par voie de naturalisation à Madame Khadija Bent Kacem Khalili née à Safad (Palestine) le 23 novembre 1939.
Par décret n° 98-983 du 29 avril 1998
La nationalité Tunisienne est attribuée par voie de naturalisation à Monsieur Khaled Jawhar Ben Kacem Khalili né à Safad (Palestine) le 11 septembre 1932.
Arrêté du ministre de la justice du 29 avril 1998, portant ouverture d'un concours sur épreuves pour l'entrée à l'institut supérieur de la magistrature en vue de l'inscription au tableau des huissiers de justice
Article premier. - Un concours sur épreuves est ouvert à Tunis pour le recrutement de quatre vingt (80) huissiers de justice auprès de l'institut supérieur de la magistrature en vue d'être inscrit au tableau des huissiers de justice conformément aux dispositions de l'arrêté du 7 mai 1996 et de l'arrêté du 25 avril…
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Par décret n° 98-984 du 27 avril 1998
Madame Faten Ben Torkia épouse Hamrouni, inspecteur des services financiers est chargée des fonctions de directeur des affaires économiques et juridiques à la commune de l'Ariana.
Par décret n° 98-985 du 27 avril 1998
Monsieur Hasnaoui Seghaier, administrateur est chargé des fonctions de chef de division des affaires sociales au gouvernorat de Sidi Bouzid avec rang et prérogatives de directeur d'administration centrale et bénéficie des indemnités et avantages accordés à ce dernier.
Par décret n° 98-986 du 27 avril 1998
Monsieur Mustapha Badri, administrateur est chargé des fonctions de chef de division des affaires sociales au gouvernorat de l'Ariana avec rang et prérogatives de sous-directeur d'administration centrale et bénéficie des indemnités et avantages accordés à ce dernier.
Par décret n° 98-987 du 27 avril 1998
Madame Saloua Kamoun épouse Ellouze, architecte principal est chargée des fonctions de sous-directeur des Etudes et de l'aménagement à la direction de la planification à la direction générale des services techniques à la commune de Sfax.
Par décret n° 98-988 du 27 avril 1998
Monsieur Mokhtar Guirat, professeur d'enseignement secondaire est chargé des fonctions de chef de cellule de contrôle de gestion au gouvernorat de Sfax avec rang et prérogatives de sous-directeur d'administration centrale et bénéficie des indemnités et avantages accordés à ce dernier.
Par décret n° 98-994 du 29 avril 1998
Monsieur Brahim Kachti, administrateur est chargé des fonctions de secrétaire général de troisième classe à la commune de Mahdia à compter du 1er mars 1998.
Par décret n° 98-989 du 27 avril 1998
Monsieur Hechmi Ouni, administrateur est chargé des fonctions de secrétaire général de deuxième classe à la commune de Sakiet Ezzit.
Par décret n° 98-990 du 27 avril 1998
Monsieur Ridha Griā, médecin vétérinaire est chargé des fonctions de chef de service des autorisations économiques et des marchés à la sous-direction des affaires administratives et financières à la commune de Gueremda.
Par décret n° 98-991 du 27 avril 1998
Monsieur Mondher Khamassi, ingénieur des travaux est chargé des fonctions de chef du service technique à la commune d'El Mourouj.
Par décret n° 98-995 du 29 avril 1998
Monsieur Abdelmagid Rouis, administrateur est chargé des fonctions de chef de service des autorisations économiques et des marchés à la sous-direction administrative et financière à la commune de Mahdia.
Par décret n° 98-996 du 29 avril 1998
Monsieur Hassen Boussofara, ingénieur des travaux est chargé des fonctions de chef de service des nouveaux travaux des bâtiments à la direction des travaux à la direction générale des services techniques à la commune de l'Ariana.
Arrêté du ministre de l'intérieur du 27 avril 1998, fixant les plans de mise à niveau relatifs aux municipalités et les modalités de leur élaboration, réalisation et suivi
Article premier. - Des plans de mise à niveau relatifs aux municipalités seront élaborés pour la période comprise entre le 1er mai 1998 et le 31 décembre 2001.
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Arrêté du ministre des affaires sociales du 27 avril 1998, relatif à la fixation du barème d'actualisation des salaires pris en compte dans le calcul des pensions de vieillesse, d'invalidité et de survivants
Article premier. - Les salaires servant de base au calcul des pensions de vieillesse, d'invalidité et de survivants octroyées dans le cadre du décret précis n° 74-499 du 27 avril 1974, sont actualisés selon le barème suivant :
Lire le texte intégral →Arrêté du ministre des affaires sociales du 27 avril 1998, fixant les frais d'inscription aux sessions de validation des unités de valeurs préparatoires pour l'accès aux cycles de formation continue à l'institut national du travail et des études sociales
Article premier. - Les frais d'inscription aux sessions de validation des unités de valeurs préparatoires pour l'accès aux cycles de formation continue à l'institut national du travail et des études sociales ont été fixés à 4d,000 (quatre dinars) par unité de valeur préparatoire.
Lire le texte intégral →Arrêté du ministre des affaires sociales du 27 avril 1998, portant organisation du cycle de formation continue pour l'accès au grade d'administrateur conseiller du service social
Article premier. - Est organisé à l'institut national du travail et des études sociales, conformément aux dispositions du présent arrêté un cycle de formation continue pour la promotion au grade d'administrateur conseiller du service social.
Lire le texte intégral →Arrêté du ministre des affaires sociales du 27 avril 1998, portant modification de l'arrêté du 22 mars 1994, portant organisation du cycle de formation continue pour l'accès au grade d'inspecteur central du travail
Article premier. - Les dispositions des articles 6, 9 et 15 de l'arrêté du 22 mars 1994 susvisé sont abrogées et remplacées par les dispositions suivantes :
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Arrêté du ministre des finances du 27 avril 1998, portant nouvelle attribution de la recette des finances de Sejnane
Article unique. - La recette des finances à Sejnane est chargée à compter du 1er avril 1998 de la débite des produits monopolisés.
Lire le texte intégral →Ministère de l'éducation
Arrêté du ministre de l'éducation du 27 avril 1998 portant délégation de signature
Article premier. - Conformément aux dispositions du paragraphe 2 de l'article premier du décret sus-visé n° 75-384 du 17 juin 1975, Monsieur Kamel Maâzaoui, professeur principal de l'enseignement secondaire chargé des fonctions de sous-directeur des affaires administratives et financières à la direction régionale de…
Lire le texte intégral →Arrêté du ministre de l'éducation du 27 avril 1998 portant délégation de signature
Article premier. - Conformément aux dispositions du paragraphe 2 de l'article premier du décret susvisé n° 75-384 du 17 juin 1975, Monsieur Hassen Berriri professeur de l'enseignement technique chargé des fonctions de sous-directeur des affaires administratives et financières à la direction régionale de…
Lire le texte intégral →Arrêté du ministre de l'éducation du 27 avril 1998 portant délégation de signature
Article premier. - Conformément aux dispositions du paragraphe 2 de l'article premier du décret susvisé n° 75-384 du 17 juin 1975, Monsieur Abdallah Feguiri, professeur de l'enseignement technique chargé des fonctions de sous-directeur des affaires administratives et financières à la direction régionale de…
Lire le texte intégral →Arrêté du ministre de l'éducation du 27 avril 1998 portant délégation de signature
Article premier. - Conformément aux dispositions du paragraphe 2 de l'article premier du décret susvisé n° 75-384 du 17 juin 1975, Monsieur Taïeb Sahnoun professeur de l'enseignement technique chargé des fonctions de sous-directeur des affaires administratives et financières à la direction régionale de l'enseignement…
Lire le texte intégral →Arrêté du ministre de l'éducation du 27 avril 1998 portant délégation de signature
Article premier. - Conformément aux dispositions du paragraphe 2 de l'article premier du décret susvisé n° 75-384 du 17 juin 1975, Monsieur Mohamed Rezgui, professeur principal de l'enseignement secondaire chargé des fonctions de sous-directeur des affaires administratives et financières à la direction régionale de…
Lire le texte intégral →Arrêté du ministre de l'éducation du 27 avril 1998 portant délégation de signature
Article premier. - Conformément aux dispositions du paragraphe 2 de l'article premier du décret susvisé n° 75-384 du 17 juin 1975, Monsieur Ali Langar, professeur de l'enseignement technique chargé des fonctions de sous-directeur des affaires administratives et financières à la direction régionale de l'enseignement…
Lire le texte intégral →Ministère du transport
Arrêté du ministre du transport du 27 avril 1998, fixant les tarifs plafonds de transport public de personnes par voitures de taxi "grand tourisme"
Article premier. - Les tarifs plafonds de transport public de personnes par voitures de taxis "grand tourisme" sont fixés comme suit :
Lire le texte intégral →Arrêté du ministre du transport du 27 avril 1998, fixant les tarifs plafonds de transport public de personnes par voitures de taxi individuel
Article premier. - Les tarifs plafonds de transport public de personnes par voitures de taxis individuel autorisées à circuler à l'intérieur de la zone délimitée par l'arrêté du ministre des transports et des communications du 16 octobre 1984 sont fixés comme suit :
Lire le texte intégral →Arrêté du ministre du transport du 27 avril 1998, fixant les tarifs de transport sur les réseaux urbains et suburbains de transport public collectif routier de personnes et sur le réseau du métro léger de Tunis et du TGM
Article premier. - Les tarifs ordinaires correspondants aux prix des tickets, sont fixés conformément à l'annexe 1 du présent arrêté.
Lire le texte intégral →Arrêté du ministre du transport du 27 avril 1998, portant approbation des tarifs de transport de voyageurs sur les lignes de banlieues de la société nationale des chemins de fer tunisiens
Article premier - Sont approuvées les dispositions annexés au présent arrêté portant réaménagement des tarifs de transport de voyageurs sur les lignes de banlieues de la société nationale des chemins de fer tunisiens.
Lire le texte intégral →Par arrêté du ministre du transport du 27 avril 1998
Sont désignés membres au conseil d'administration de l'office des ports aériens de Tunisie, Messieurs :
- Jilani Ben Mbarek représentant la chambre de commerce et de l'industrie de Tunisie,
- Hammadi Ben Sedrine représentant l'union tunisienne de l'industrie du commerce et de l'artisanat.
NOMINATION
Ministère de la santé publique
Par décret n° 98-1003 du 27 avril 1998
Le docteur Aiech Abdelmajid, médecin de la santé publique, est nommé inspecteur régional de la santé publique.
Arrêté du ministre de la santé publique du 27 avril 1998, fixant la liste des documents exigés lors de la constitution du dossier préliminaire et du dossier définitif en vue de l'obtention de l'accord de principe et de l'autorisation pour l'exploitation, l'extension, le transfert ou la cession d'un centre d'hémodialyse
Article premier. - Les documents exigés lors de la constitution du dossier préliminaire en vue de l'obtention d'un accord de principe pour l'exploitation d'un centre d'hémodialyse, sont les suivants :
Lire le texte intégral →Arrêté du ministre de la santé publique du 27 avril 1998, fixant la liste des spécialités médicales dont le titulaire peut bénéficier de l'autorisation de création d'un centre d'hémodialyse
Article unique. - Peuvent bénéficier de l'autorisation de création d'un centre d'hémodialyse, les médecins spécialistes dans l'une des disciplines suivantes :
Lire le texte intégral →Par arrêté du ministre de la santé publique du 27 avril 1998
Sont nommés membres au comité national d'éthique médicale, outre les membres désignés es-qualité conformément aux dispositions de l'article 3 du décret n° 94-1939 susvisé du 19 septembre 1994 :
- Président du comité : le docteur Béchir Hamza.
- Membres :
- Monsieur Lazhar Bououni : du conseil constitutionnel,
- Monsieur Mahmoud Chammam : du conseil supérieur islamique,
- docteur Béchir El Ourabi : du comité supérieur pour les droits de l'homme et les libertés fondamentales,
- Monsieur El Mabrouk Ben Moussa : président du tribunal foncier,
- Monsieur Faouzi Ben Hammed : conseiller au tribunal administratif,
- Madame Fatma Chamekh Hadded : professeur d'enseignement supérieur en philosophie,
- Monsieur Abdelwaheb Bouhdiba : professeur d'enseignement supérieur en sociologie,
- Monsieur Ridha Ben Hammed : professeur d'enseignement supérieur en droit,
- Monsieur Radhouan Ellouz : représentant du secrétaire d'État auprès du Premier ministre chargé de la recherche scientifique et de la technologie,
- docteur Koussai Dellagi : personnalité appartenant au domaine de la santé,
- docteur Abdelaziz Ghachem : personnalité appartenant au domaine de la santé,
- Monsieur Abdennaceur Ben Salem : personnalité appartenant au domaine de la santé,
- Docteur Raouf Ben Ammar : personnalité du secteur social.
NOMINATION
Ministère de l'enseignement supérieur
Par décret n° 98-992 du 27 avril 1998
Est nommé à compter du 10 décembre 1997, maître de conférence agrégé hospitalo-universitaire en pharmacie, l'assistant hospitalo-universitaire en pharmacie mentionné ci-après :
- Nom et prénom : Gritli Nasreddine.
- Spécialité : hématologie.
Faculté : faculté de pharmacie de Monastir (au titre du ministère de la défense nationale).
Arrêté du ministre de l'enseignement supérieur du 27 avril 1998, relatif à l'approbation du manuel de procédures de l'office des œuvres universitaires pour le Sud
Article premier. - Le manuel de procédures de l'office des œuvres universitaires pour le Sud est approuvé.
Lire le texte intégral →Ministère de l'industrie
Arrêté du ministre de l'industrie du 27 avril 1998 portant délégation de signature
Article premier. - Conformément aux dispositions du paragraphe premier de l'article premier du décret susvisé n° 75-384 du 17 juin 1975, Monsieur Ridha Touiti, chef de cabinet, est habilité à signer par délégation du ministre de l'industrie tous
Lire le texte intégral →Arrêté du ministre de l'industrie du 27 avril 1998 portant délégation de signature
Article premier. - Conformément aux dispositions du paragraphe deux de l'article premier du décret susvisé n° 75-384 du 17 juin 1975, Monsieur Hassen Ben Hafaiedh, directeur général du portefeuille et de la restructuration des entreprises publiques, est habilité à signer par délégation du ministre de l'industrie tous…
Lire le texte intégral →Arrêté du ministre de l'industrie du 27 avril 1998 portant délégation de signature
Article premier. - Conformément aux dispositions du paragraphe deux de l'article premier du décret susvisé n° 75-384 du 17 juin 1975, Monsieur Béchir Nahdi, directeur général de l'énergie, est habilité à signer par délégation du ministre de l'industrie tous les actes entrant dans le cadre de ses attributions à…
Lire le texte intégral →Arrêté du ministre de l'industrie du 27 avril 1998 portant délégation de signature
Article premier. - Conformément aux dispositions du paragraphe deux de l'article premier du décret susvisé n° 75-384 du 17 juin 1975, Monsieur Mohamed Fadhel Zrelli, directeur général de l'industrie, est habilité à signer par délégation du ministre de l'industrie tous les actes entrant dans le cadre de ses…
Lire le texte intégral →Arrêté du ministre de l'industrie du 27 avril 1998 portant délégation de signature
Article premier. - Conformément aux dispositions du paragraphe deux de l'article premier du décret susvisé n° 75-384
Lire le texte intégral →Arrêté du ministre de l'industrie du 27 avril 1998 portant délégation de signature
Article premier. - Conformément aux dispositions du paragraphe deux de l'article premier du décret susvisé n° 75-384 du 17 juin 1975, Monsieur Meftah Amara, directeur général de l'agro-alimentaire, est habilité à signer par délégation du ministre de l'industrie tous les actes entrant dans le cadre de ses attributions…
Lire le texte intégral →Arrêté du ministre de l'industrie du 27 avril 1998 portant délégation de signature
Article premier. - Conformément aux dispositions du paragraphe deux de l'article premier du décret susvisé n° 75-384
Lire le texte intégral →Arrêté du ministre de l'industrie du 27 avril 1998 portant délégation de signature
Article premier. - Conformément aux dispositions du paragraphe deux de l'article premier du décret susvisé n° 75-384 du 17 juin 1975, Monsieur Ahmed Souibgui, directeur général des services communs, est habilité à signer par délégation du ministre de l'industrie tous les actes entrant dans le cadre de ses…
Lire le texte intégral →Arrêté du ministre de l'industrie du 27 avril 1998 portant délégation de signature
Article premier. - Conformément aux dispositions du paragraphe deux de l'article premier du décret susvisé n° 75-384
Lire le texte intégral →Ministère de l'agriculture
Par décret n° 98-993 du 27 avril 1998
Monsieur Houcine Rahal, est nommé maître de conférences d'enseignement supérieur agricole à l'école supérieure des ingénieurs de l'équipement rural de Medjez El Bab à compter du 17 janvier 1998.
Arrêté du ministre de l'agriculture du 27 avril 1998, portant délégation du pouvoir disciplinaire
Article premier. - Conformément aux paragraphe 2 de l'article 51 (nouveau) de la loi n° 97-83 du 20 décembre 1997, modifiant et
Lire le texte intégral →Arrêté du ministre de l'agriculture du 27 avril 1998, portant modification de la liste des membres du groupement d'intérêts hydraulique du gouvernorat de Tataouine
Article unique. - La liste des membres du groupement d'intérêt hydraulique du gouvernorat de Tataouine est modifiée comme suit:
Lire le texte intégral →Arrêté du ministre de l'agriculture du 27 avril 1998, portant modification de la liste des membres du groupement d'intérêts hydraulique du gouvernorat de Siliana
Article unique. - La liste des membres du groupement d'intérêt hydraulique du gouvernorat de Siliana est modifiée comme suit :
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