Loi N° 84-41 du 6 juillet 1984, portant ratification de l'Accord conclu à Paris le 5 novembre 1983, entre le Gouvernement de la République Tunisienne et l'Organisation des Nations Unies pour l'Education, la Science et la Culture (UNESCO) (1)
Article Premier. — Est ratifié l'Accord annexé à la présente loi, conclu à Paris le 5 novembre 1983 entre le Gouvernement de la République Tunisienne et l'Organisation des Nations Unies pour l'Education, la Science et la Culture (UNESCO).
Lire le texte intégral →Loi N° 84-42 du 6 juillet 1984, portant ratification de l'Accord de prêt conclu à Washington le 16 juin 1983, entre la République Tunisienne et la Banque Internationale pour la Reconstruction et le Développement d'un montant de trente quatre millions de dollars (34.000.000$) et relatif au troisième projet d'assainissement urbain
La présente loi sera publiée au Journal Officiel de la République Tunisienne et exécutée comme loi de l'Etat.
Lire le texte intégral →Loi N° 84-43 du 6 juillet 1984, ratifiant l'Accord conclu à Tunis le 12 janvier 1984 entre la République Tunisienne et la Société « Pétro-Chemical Industriel Company » au Koweit et relatif à la participation de cette dernière au capital de la Société Industrielle d'Acide Phosphorique et d'Engrais « SIAPE » (1)
Article Premier. — Sont ratifiés l'Accord annexé à la présente loi, conclu à Tunis le 12 janvier 1984 entre la République Tunisienne et la Société « Pétro-Chemical Industriel Company » au Koweit et relatif à la participation de cette dernière au capital de la Société Industrielle d'Acide Phosphorique et d'Engrais «…
Lire le texte intégral →Loi N° 84-44 du 6 juillet 1984, portant ratification de l'Accord conclu à Tunis le 10 décembre 1983 entre le Gouvernement de la République Tunisienne et le Gouvernement de l'Union des Républiques Socialistes Soviétiques sur les transports maritimes
Article Unique. — Est ratifié l'Accord annexé à la présente loi, conclu à Tunis le 10 décembre 1983 entre le Gouvernement de la République Tunisienne et le Gouvernement de l'Union des Républiques Socialistes Soviétiques sur les transports maritimes.
Lire le texte intégral →Chambre des Députés
Par décret N° 84-733 du 3 juillet 1984
Monsieur Belgacem Nafti, administrateur conseiller est chargé des fonctions de Directeur de l'Unité des Affaires Economiques et Financières à la Chambre des Députés.
Par décret N° 84-734 du 3 juillet 1984
Monsieur Hassen Ferjani, administrateur conseiller est chargé des fonctions de Directeur de l'Unité des Affaires Politiques et de la Législation Générale à la Chambre des Députés.
Par décret N° 84-735 du 3 juillet 1984
Monsieur Mohamed Braham, rédacteur principal des débats est chargé des fonctions de sous-directeur de l'Unité des Débats à la Chambre des Députés.
Par décret N° 84-736 du 3 juillet 1984
Monsieur Hammadi Bakhrouf, rédacteur des débats, est chargé des fonctions de chef de service du Bureau d'Ordre Central à la Chambre des Députés.
NOMINATIONS
Premier Ministère
Par décret N° 84-728 du 3 juillet 1984
Monsieur Mourad Gacem est chargé des fonctions de contrôleur général adjoint à la Direction Générale de Contrôle des Dépenses Publiques du Premier Ministère.
Par décret N° 84-729 du 3 juillet 1984
Sont nommés contrôleurs adjoints des dépenses publiques à compter du 14 mars 1984, les agents dont les noms suivent :
Mohamed Salah Ben Abdallah
Amor Salem Hammami
Mohamed Bouchouicha
Par décret N° 84-730 du 3 juillet 1984
Sont nommés conseillers-adjoints à la Cour des Comptes à compter du 14 mars 1984 les agents dont les noms suivent :
Mohamed Nizar El Aiech
Abdelkader Zgouli
Jilani Chebaâh
Fradj Gassouma
Par décret N° 84-731 du 3 juillet 1984
Monsieur Mustapha Dakhli, inspecteur central des services financiers est chargé des fonctions de chef de service des stages à la Direction des Etudes, des stages et du Perfectionnement des cadres moyens à l'Ecole Nationale d'Administration.
CESSATION DE FONCTIONS
Par décret N° 84-732 du 3 juillet 1984
Monsieur Yahia Ayoub, conseiller au tribunal administratif est déchargé de ses fonctions de conseiller délégué à compter du 1er janvier 1984.
NOMINATION
Par arrêté du Premier Ministre du 6 juillet 1984
Monsieur Abdelhamid El Ghali Directeur à la Direction Générale des Impôts est nommé membre représentant le Ministère des Finances au Conseil d'Administration du Centre National de l'Informatique en remplacement de Mr. Ben Hamida Noureddine.
Ministère des Affaires Etrangères
NOMINATION
Par décret N° 84-758 du 6 juillet 1984
Monsieur Abdelkader Lazoughli, est nommé chargé de mission auprès du cabinet du Ministre des Affaires Etrangères, pour exercer aux services du Secrétaire d'État chargé de la Coopération Internationale.
Ministère de l'Intérieur
CREATION D'UNE COMMUNE
Décret N° 84-762 du 6 juillet 1984, relatif à la création d'une Commune à Souk Lahad du Gouvernorat de Kébili
Article Premier. — Il est créé à partir de la publication du présent décret une Commune à Souk Lahad au Gouvernorat de Kébili dont le siège sera à Souk Lahad le nombre des Conseillers est fixé à 16 dont 5 Adjoints.
Lire le texte intégral →Par décret N° 84-770 du 17 juin 1984
Monsieur Mustapha Seltène, Inspecteur Général des Affaires Economiques au Ministère de l'Economie Nationale, est chargé des fonctions de Directeur des Services Administratifs et Financiers au Ministère de l'Intérieur.
MARCHES HEBDOMADAIRES
Par décret N° 84-759 du 6 juillet 1984
Il est institué à El Gharaba délégation d'El Hancha gouvernorat de Sfax un marché qui se tiendra le Lundi.
Par décret N° 84-760 du 6 juillet 1984
Il est institué à El Bélidat délégation de Kébili gouvernorat de Kébili un marché hebdomadaire qui se tiendra le Vendredi.
p. 1550Par décret N° 84-761 du 6 juillet 1984
Il est institué à Menzel-El Mehiri délégation de Nasrallah gouvernorat du Kairouan un marché hebdomadaire qui se tiendra le Jeudi.
LISTES D'APTITUDE
au Grade de Secrétaire d'Administration
Année 1982
Tijani Hochlef
Mohamed El Hédi El Bjaoui
Mohamed Salah M'barek
Ezzeddine Ellouati
Ridha Khelif
Mohamed El Hédi Gabsi
Mohamed Ghorbal
Mohamed Ben Mabrouk El Bakouri
Ali Zaouari
Fredj Lazaar
Salah Ben Abdallah El Boughanmi
au Grade de Commis d'Administration
Année 1982
Habib Tahar Zaraà
Mohamed Ben Ammar
El Abed Derouich
Zeinouba Bourara
Abderrazek Bel Azrak
Habib Ben Miled
Mohamed Tahar Chaleb
Mohamed El Hafiane
Ali Ben Khelil
Ali Zaibi
Mohsen Harakati
Ministère de la Défense Nationale
INDEMNITE
Décret N° 84-763 du 6 juillet 1984, modifiant le décret N° 75-588 du 1er septembre 1975, instituant une indemnité forfaitaire au profit des élèves recrutés au titre des Écoles de Formation
Article Premier. — Les dispositions de l'article 2 du décret N° 75-588 du 1er septembre 1975, sont abrogées et remplacées par les dispositions suivantes :
Lire le texte intégral →Par décret N° 84-738 du 3 juillet 1984
Madame Karray Bourane née Zenaidi, ingénieur principal est chargée des fonctions de sous-directeur des Études, de la Réglementation et de la Recherche Minière à la Direction des Mines et de la Géologie au Ministère de l'Economie Nationale.
Par décret N° 84-739 du 3 juillet 1984
Monsieur Mahmoud Ben Mamia, administrateur conseiller, est chargé des fonctions de sous-directeur des Études et de la Promotion du Commerce Extérieur à la Direction de la Coopération Economique et Commerciale au Ministère de l'Economie Nationale.
p. 1551MINES
Arrêté du Ministre de l'Economie Nationale du 23 juin 1984, portant institution d'un permis de recherche de substances minérales du 2e groupe dit «Permis Gabès Méridional»
Article Premier. — Est accordé à compter de la date de publication du présent arrêté au Journal Officiel de la République Tunisienne à l'Entreprise Tunisienne d'Activités Pétrolières (ETAP), et NATOMAS PETROLEUM TUNISIA Inc. (NATOMAS), agissant conjointement et solidairement, sous réserve de l'enquête publique, un…
Lire le texte intégral →Arrêté du Ministre de l'Economie Nationale du 23 juin 1984, portant institution d'un permis de recherche de substances minérales du 2ème groupe dit «Permis Kairouan Nord»
Article Premier. — Est accordé à compter de la date de publication du présent arrêté au Journal Officiel de la République Tunisienne à l'Entreprise Tunisienne d'Activités Pétrolières (ETAP), Kuwait Foreign Petroleum Exploration Company (KUFPEC) et Elf Aquitaine Tunisie (E.A.T.), agissant conjointement et…
Lire le texte intégral →Arrêté du Ministre de l'Economie Nationale du 23 juin 1984, portant institution d'un permis de recherche de substances minérales du 2e groupe dit «Permis Didon Elyssa»
Article Premier. — Est accordé, à compter de la date de publication du présent arrêté au Journal Officiel de la République Tunisienne à l'Entreprise Tunisienne d'Activités Pétrolières (ETAP), PENNZOIL TUNISIA, Inc (PENNZOIL) et RUTHERFORD TUNISIA, Inc (Rutherford), agissant conjointement et solidairement, sous…
Lire le texte intégral →Arrêté du Ministre de l'Economie Nationale du 23 juin 1984, portant institution d'un permis de recherche de substances minérales du 2ème groupe dit « Permis Kairouan Sud »
Article Premier. — Est accordé à compter de la date de publication du présent arrêté au Journal Officiel de la République Tunisienne à l'Entreprise Tunisienne d'Activités Pétrolières (ETAP) et KUWAIT FOREIGN Petroleum Exploration Company (KUPPEC), agissant conjointement et solidairement, sous réserve de l'enquête…
Lire le texte intégral →Arrêté du Ministre de l'Economie Nationale du 4 juillet 1984, modifiant l'arrêté du 22 septembre 1983, fixant les prix de vente du Ciment
Article Premier. — Est abrogé le paragraphe 2 de l'article 1er de l'arrêté sus visé et remplacé comme suit :
Lire le texte intégral →Par arrêtés des Ministres des Finances et de l'Economie Nationale du 3 juillet 1984
Monsieur Ridha Harzallah, est nommé administrateur représentant l'Etat au Conseil d'Administration de la Société Tunisienne des Marchés de Gros (SOTUMAG) en remplacement de Monsieur Laroussi Hallab.
Monsieur Mouldi Zouaoui, est nommé administrateur représentant l'Etat au conseil d'administration de la Cimenterie Jebel Ouest en remplacement de Monsieur Tahar Abdelwahed.
Monsieur Mouldi Zouaoui, est nommé administrateur représentant l'Etat au conseil d'administration de la Société « Les Ciments Artificiels Tunisiens », en remplacement de Monsieur Tahar Abdelwahed.
p. 1555Ministère du Plan
NOMINATION
Par décret N° 84-740 du 3 juillet 1984
Monsieur Nouri Zorgati, ingénieur en chef de la statistique et des Etudes Economiques au Ministère du Plan est nommé ingénieur général de la statistique et des études économiques à compter du 1er juillet 1983.
TAXE DE CONSOMMATION
Ministère des Finances
Décret N° 84-764 du 6 juillet portant suspension des droits de douane et de la taxe de consommation perçus à l'importation du beurre
Article Premier. — Le produit beurre repris sous le n° 04-03 du tarif des droits de douane est admis à bénéficier dans la limite d'un contingent de 3.653.770 tonnes de la suspension des droits et taxes dans les conditions ci-après :
Lire le texte intégral →Arrêté du Ministre des Finances du 6 juillet 1984, relatif à l'impôt sur les produits de la vigne pour la récolte de l'année 1982
Article Unique. — La valeur moyenne à la production de l'hectolitre de vin servant de base à la liquidation de l'impôt sur les produits de la vigne, est fixée à 16d.300 au titre de la récolte de l'année 1982.
Lire le texte intégral →Par arrêté du Ministre des Finances du 3 juillet 1984
Monsieur Hédi Bejaoui, chef de service d'administration centrale au Ministère du Plan est nommé membre du conseil d'administration de la Régie des Alcools en remplacement de Monsieur Abdallah MaRek.
Par arrêtés du Ministre des Finances du 3 juillet 1984
Monsieur Habib Ounais, chef de service d'administration centrale au Ministère des Finances est chargé du contrôle financier auprès de la Compagnie Tunisienne de Navigation en remplacement de Monsieur Mohamed Soudani.
Monsieur Habib Ounais, chef de service d'administration centrale au Ministère des Finances, est chargé du contrôle financier auprès de l'Office du Commerce de la Tunisie en remplacement de Monsieur Mohamed Soudani.
Monsieur Abdelhakin Mufti, attaché de cabinet au Ministère des Finances est chargé du contrôle financier auprès de la Société de Développement et d'Exploitation du Permis du Sud en remplacement de Monsieur Othman Makni.
Monsieur Habib Ounais, chef de service d'administration centrale au Ministère des Finances est chargé du contrôle financier auprès de la Manufacture des Tabacs de Kairouan en remplacement de Monsieur Ahmed Farouk Aouadi.
p. 1556NOMINATION
Ministère de l'Équipement
Par décret N° 84-741 du 3 juillet 1984
Monsieur Ameur Ben Fattoum, architecte principal est chargé des fonctions de chef de service des établissements humains à la Direction Régionale de Jendouba au Ministère de l'Équipement.
NOMINATION
Ministère de l'Information
Par décret N° 84-743 du 3 juillet 1984
Monsieur Mohamed Béji Annabi, administrateur conseiller au Ministère de l'Information est chargé des fonctions de sous-directeur du Budget et du Matériel.
NOMINATION
Ministère des Affaires Culturelles
Par décret N° 84-742 du 3 juillet 1984
Monsieur Abdelwahab Dakhli, professeur d'enseignement secondaire général est chargé des fonctions de secrétaire général à la Bibliothèque Nationale au Ministère des Affaires Culturelles.
INDEMNITES
Ministère des Transports et des Communications
Décret N° 84-744 du 3 juillet 1984, modifiant le décret N° 80-1083 du 22 août 1980 fixant le taux et les conditions d'attribution de l'indemnité de responsabilité, des primes kilométriques et d'entretien au personnel ouvrier du Ministère des Transports et des Communications et des Etablissements Publics à caractère administratif qui y sont rattachés
Article Premier. — L'article 5 du décret susvisé n° 80-1083 du 22 août 1980 est abrogé et remplacé par les dispositions suivantes :
Lire le texte intégral →Arrêté du Ministre des Transports et des Communications du 23 juin 1984, fixant le règlement et le programme de l'examen professionnel pour l'accès au grade d'Analyste Principal
Article Premier. — L'examen professionnel pour l'accès au grade d'Analyste Principal dans les conditions définies par le décret n° 73-277 du 13 juin 1973 susvisé ensemble les textes qui l'ont complété et modifié, est ouvert aux analystes qui à la date de l'examen professionnel ont accompli 8 ans de services effectifs…
Lire le texte intégral →Arrêté du Ministre des Transports et des Communications du 4 juillet 1984, fixant les tarifs de transports de personnes par voitures « taxis » circulant à l'intérieur de la zone délimitée par l'arrêté du 7 juillet 1967
Article Premier. — Les tarifs de transport de personnes par voitures « taxis » autorisés à circuler à l'intérieur de la ville de Tunis et sa banlieue et ce à l'intérieur du périmètre délimité par l'arrêté du 7 juillet 1967 sont fixés comme suit :
Lire le texte intégral →Par décret N° 84-745 du 4 juillet 1984
Monsieur Slaheddine El Abed, est chargé de mission auprès du Cabinet du Ministre des Affaires Sociales.
PRIX DU PROGRES SOCIAL
Arrêté du Ministre des Affaires Sociales du 6 juillet 1984, portant attribution du prix du travailleur exemplaire
Tunis, le 6 juillet 1984 Le Ministre des Affaires Sociales Mohamed ENNACEUR
Lire le texte intégral →Par arrêté du Ministre des Affaires Sociales du 6 juillet 1984
La Médaille du Travail pour l'année 1984 est décernée aux personnes suivantes
OFFICE DES TERRES DOMANIALES
Echelon Exceptionnel « Or »
Messieurs :
Mohamed Béchir Ben Izmail
Hamida Damane
Naceur Kilani
Mahmoud Kilani
Mohamed Taoufik Charfi
Tahar Abdelkéfi
3ème Echelon « Bronze »
Messieurs :
Hassen Safi
Mohamed Arbi Majdi
Mohamed Ben Dhaou Bouamrine
Taoufik Ktari
Rachid Kacem
Mohamed Yacoubi
Ali Bou Kassa
Abdelhamid Trifi
Tahar Moussa Hakl
Hédi Saânoun
Béchir Ben Hamouda Kadri
Habassi Ben Hamed Bahri
Ali Ben Hattab Ben Abdelkader
DELEGATION DE SIGNATURE
Ministère de la Santé Publique
Arrêté du Ministre de la Santé Publique du 3 juillet 1984, portant délégation de signature
Article Premier. — Conformément au paragraphe II de l'article premier du décret sus-visé n° 75-384 du 17 juin 1975, Monsieur Ridha Chadi, chargé des fonctions de Directeur des soins de Santé de Base est habilité à signer par délégation tous les actes relevant de ses attributions, à l'exception des textes à caractère…
Lire le texte intégral →Arrêté du Ministre de la Santé Publique du 3 juillet 1984, portant modification de l'arrêté du 16 mars 1983 portant désignation d'ordonnateurs secondaires
Article Unique. — L'alinéa premier de l'Article Premier (nouveau) de l'arrêté du 16 mars 1983 susvisé portant désignation d'ordonnateurs secondaires est modifié comme suit :
Lire le texte intégral →Ministère de la Jeunesse et des Sports
Par décret N° 84-747 du 3 juillet 1984
Monsieur Mohamed Noureddine Ben Dhaou, Administrateur Conseiller est nommé chargé de mission auprès du Cabinet du Ministre de la Jeunesse et des Sports.
Lire le texte intégral →