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NOMINATION
Chambre des députés
Par décret n° 90-1084 du 25 juin 1990
Monsieur Hamed M'Hiri, professeur principal de l'enseignement secondaire général est chargé des fonctions de chargé de mission auprès du cabinet du Président de la chambre des députés pour occuper l'emploi de sous-directeur d'administration centrale à compter du 1er septembre 1989.
CONCOURS
Arrêté du Président de la chambre des députés du 26 juin 1990, portant ouverture de deux concours l'un externe et l'autre interne sur épreuves pour le recrutement de conseillers de 3ème ordre de la chambre des députés
article premier. — Deux concours sur épreuves l'un externe et l'autre interne pour le recrutement de quatre (4) conseillers de 3ème ordre de la chambre des députés sont ouverts à la chambre des députés conformément aux dispositions du décret sus-visé n° 85-503 du 28 mars 1985 et de l'arrêté sus-visé du 8 avril 1989…
Lire le texte intégral →Premier ministère
Décret n° 90-1085 du 26 juin 1990, complétant le décret n° 88-461 du 25 mars 1988, fixant le régime applicable à l'indemnité pour frais de déplacement
Article premier. — L'article 8 du décret sus-visé n° 88-461 du 25 mars 1988 est complété par un alinéa ainsi libellé :
Lire le texte intégral →Décret n° 90-1086 du 26 juin 1990, relatif au costume des magistrats du tribunal administratif;
Article premier. — Sont à la charge de l'État les frais de la robe prévue par l'article 2 de la loi sus-visée n° 72-67 du 1er août 1972.
Lire le texte intégral →Décret n° 90-1087 du 26 juin 1990, relatif à la robe des magistrats de la cour des comptes
Article premier. — Sont à la charge de l'État les frais de la robe prévue par l'article 3 du décret-loi sus-visé n° 70-6 du 26 septembre 1970.
Lire le texte intégral →Par décret n° 90-1089 du 25 juin 1990
Monsieur M'Hamed Chaieb M'Gaieth, conseiller chargé des fonctions de secrétaire général de la cour des comptes est maintenu en activité pour une période d'un an à compter du 1er juillet 1990.
CONCOURS
Arrêté du Premier ministre du 26 juin 1990, portant ouverture d'un concours sur titres pour le recrutement d'inspecteurs de culte;
Article premier. — Un concours sur titres est ouvert au Premier ministère en vue de recruter deux (2) inspecteurs du culte dans les conditions fixées par l'arrêté sus-visé du 9 octobre 1984.
Lire le texte intégral →Arrêté du Premier ministre du 26 juin 1990, portant report de la date du concours sur titres pour le recrutement de conseillers-adjoints au tribunal administratif;
Article premier. — Le concours sur titres pour le recrutement de quatre (4) conseillers-adjoints au tribunal administratif, ouvert par l'arrêté sus-visé du 4 mai 1990 et prévu pour le 29 juin 1990 est reporté au 25 septembre 1990.
Lire le texte intégral →Ministère de la justice
Décret n° 90-1088 du 26 juin 1990, relatif à la robe des magistrats et des greffiers des juridictions judiciaires
Article premier. — Sont à la charge de l'État les frais de la robe prévue par l'article 1er du décret sus-visé du 5 février 1938.
Lire le texte intégral →Arrêté du ministre de la justice du 26 juin 1990, portant ouverture d'un concours sur épreuves pour le recrutement d'auditeurs de justice
Article premier. — Un concours sur épreuves pour le recrutement de 52 auditeurs de justice auprès de l'institut supérieur de la magistrature aura lieu à Tunis le 19 septembre 1990 et les jours suivants.
Lire le texte intégral →Ministère des affaires étrangères
Par décret n° 90-1090 du 25 juin 1990
Monsieur Brahim Khélil, conseiller des affaires étrangères est nommé ministre plénipotentiaire au ministère des affaires étrangères.
Par décret n° 90-1091 du 25 juin 1990
Monsieur Mohamed Borhane Ben Achour, conseiller des affaires étrangères, est nommé ministre plénipotentiaire au ministère des affaires étrangères.
Par décret n° 90-1092 du 25 juin 1990
Monsieur Mustapha M'Timet, conseiller des affaires étrangères est nommé ministre plénipotentiaire au ministère des affaires étrangères.
Par décret n° 90-1094 du 25 juin 1990
Monsieur Abdelaziz Joulak, conseiller des affaires étrangères est nommé ministre plénipotentiaire au ministère des affaires étrangères.
Par décret n° 90-1095 du 25 juin 1990
Monsieur Sald Ben Mustapha, ministre plénipotentiaire, est nommé ministre plénipotentiaire hors classe au ministère des affaires étrangères.
Par décret n° 90-1096 du 25 juin 1990
Monsieur Ali Jerad, ministre plénipotentiaire, est nommé ministre plénipotentiaire hors classe au ministère des affaires étrangères.
p. 899Par décret n° 90-1097 du 25 juin 1990
Monsieur Mohamed Jenifane, ministre plénipotentiaire, est nommé ministre plénipotentiaire hors classe au ministère des affaires étrangères.
Par décret n° 90-1098 du 25 juin 1990
Monsieur Habib Ben Yahia, ministre plénipotentiaire, est nommé ministre plénipotentiaire hors classe au ministère des affaires étrangères.
PROMOTION
Ministère de la défense nationale
Par décret n° 90-1099 du 24 juin 1990
Le général de division Mohamed Saied El Kateb, est promu au grade de général de corps d'armée.
Par décret n° 90-1100 du 24 juin 1990
Le général de brigade Ridha Attar, est promu au grade de général de division.
Par décret n° 90-1101 du 24 juin 1990
Le colonel major Mohamed El Hédi Ben Hassine, est promu au grade de général de brigade.
Par décret n° 90-1102 du 25 juin 1990
Le général de corps d'armée Mohamed Saïd El Kateb, est nommé chef d'État-major des armées auprès du ministre de la défense nationale.
Par décret n° 90-1103 du 25 juin 1990
Le général de brigade Mohamed El Hédi Ben Hassine, est nommé chef d'État-major de l'armée de terre.
TRANSFERT DE SIEGES
Ministère de l'intérieur
Arrêté du ministre de l'Intérieur du 26 juin 1990 relatif au transfert du siège de la commune de Bir M'Charga, gouvernorat de Zaghouan
Article premier. — La commune de Bir M'Cherga est autorisée à transférer son siège sis à l'avenue Habib Bourguiba à son nouveau siège situé à la même avenue.
Lire le texte intégral →Arrêté du ministre de l'Intérieur du 26 juin 1990 relatif au transfert du siège de la commune de Jerba Ajim, gouvernorat de Mednine
Article premier. — La commune de Jerba Ajim est autorisée à transférer son siège sis à l'avenue Habib Bourguiba à son nouveau siège situé à la place du 7 Novembre.
Lire le texte intégral →Ministère de l'économie et des finances
Décret n° 90-1126 du 26 juin 1990, portant réduction au minimum de perception du taux des droits de douane à l'importation des produits et articles nécessaires à la confection des cartes topographiques
Article premier. — Sont réduits au minimum de perception les droits de douanes appliqués à l'importation des produits et articles nécessaires à la confection des cartes topographiques de bases.
Lire le texte intégral →Arrêté du Premier ministre du 5 juillet 1990 portant exonération du ministère de l'intérieur du paiement des droits et taxes dus sur les passeports, les cartes d'identité nationale et équipements et accessoires y afférents et importés en vertu d'un marché cadre tripartite entre le ministère de l'intérieur et l'istituto poligraphico E Zecca et l'imprimerie officielle de la République tunisienne et approuvé le 7 mai 1985 pour les années 1986, 1987, 1988 et 1989
Article unique. — Le ministère de l'intérieur est totalement exonéré du paiement des taxes, droits de douanes et impôts dus à l'importation des passeports, cartes d'identité nationale et équipements et accessoires y afférents effectuée dans les années 1986, 1987, 1988 et 1989.
Lire le texte intégral →Ministère de l'agriculture
Décret n° 90-1127 du 25 juin 1990, portant attribution du grand prix du Président de la République pour la protection des sols pour l'année 1989
Article premier. — Le Grand Prix du Président de la République pour la protection des sols est décerné pour l'année 1989 au gouvernorat de Sfax.
Lire le texte intégral →Par décret n° 90-1104 du 25 juin 1990
Monsieur Gharbi Azaiez, est nommé en qualité de Maître de conférence de l'enseignement supérieur agricole à l'ESA du Kef et ce à compter du 19 février 1990.
Par décret n° 90-1105 du 25 juin 1990
Monsieur Djemali M'Naouer, est nommé en qualité de Maître de conférences de l'enseignement supérieur agricole à l'INAT et ce à compter du 19 février 1990.
Par décret n° 90-1106 du 25 juin 1990
Monsieur Garoui Abderrazak, est nommé en qualité de Maître de conférences de l'enseignement supérieur agricole à l'INAT et ce à compter du 19 février 1990.
Par décret n° 90-1107 du 25 juin 1990
Monsieur Saâldia Bouali, est nommé en qualité de maître de conférences de l'enseignement supérieur agricole à l'INAT et ce à compter du 19 février 1990.
Par décret n° 90-1108 du 25 juin 1990
Monsieur Ben M'Rad Moncef, est nommé en qualité de maître de conférences de l'enseignement supérieur agricole à l'INAT et ce à compter du 19 février 1990.
Par décret n° 90-1109 du 25 juin 1990
Monsieur Kacem Béchir, est nommé en qualité de Maître de conférences de l'enseignement supérieur agricole à l'ESH Chott-Mariem et ce à compter du 19 février 1990.
Par décret n° 90-1110 du 25 juin 1990
Monsieur Béji Mohamed Ali, est nommé en qualité de Maître de conférences de l'enseignement supérieur agricole à l'INAT et ce à compter du 19 février 1990.
Par décret n° 90-1111 du 25 juin 1990
Monsieur Hssaynia Djemaiel, est nommé en qualité de Maître de conférences de l'enseignement supérieur agricole à l'INAT et ce à compter du 19 février 1990.
Par décret n° 90-1112 du 25 juin 1990
Monsieur Ben Hamouda Mohamed, est nommé en qualité de maître de conférences de l'enseignement supérieur agricole à l'ESA à Mateur et ce à compter du 19 février 1990.
Par décret n° 90-1113 du 25 juin 1990
Monsieur Yahyaoui Amor, est nommé en qualité de maître de conférences de l'enseignement supérieur agricole à l'ESA du Kef et ce à compter du 19 février 1990.
Par décret n° 90-1114 du 25 juin 1990
Monsieur Aloui Tahar, est nommé en qualité de Maître de conférences de l'enseignement supérieur agricole à l'ESA Mograne et ce à compter du 19 février 1990.
Par décret n° 90-1115 du 25 juin 1990
Monsieur Jebbari Abderrahmen, est nommé en qualité de Maître de conférences de l'enseignement supérieur agricole à l'INAT et ce à compter du 19 février 1990.
Par décret n° 90-1116 du 25 juin 1990
Monsieur Mougou Abdelaziz, est nommé en qualité de professeur de l'enseignement supérieur agricole à l'INAT et ce à compter du 23 février 1990.
Par décret n° 90-1117 du 25 juin 1990
Monsieur Khaldi Gley, est nommé en qualité de professeur de l'enseignement supérieur agricole à l'INAT à compter du 23 février 1990.
Par décret n° 90-1118 du 25 juin 1990
Monsieur Ben Meghlia Netij, est nommé en qualité de professeur de l'enseignement supérieur agricole à l'INAT et ce à compter du 23 février 1990.
Par décret n° 90-1119 du 25 juin 1990
Monsieur Kayouli Chédy, est nommé en qualité de professeur de l'enseignement supérieur agricole à l'INAT et ce à compter du 23 février 1990.
Par décret n° 90-1120 du 25 juin 1990
Monsieur Abdelwaheb Hamrouni, chef de laboratoire en chef est nommé chef de laboratoire général au ministère de l'agriculture.
Par décret n° 90-1121 du 25 juin 1990
Monsieur Habib Ben Aleya, chef de laboratoire en chef est nommé chef de laboratoire général au ministère de l'agriculture.
CHASSE
Arrêté du ministre de l'agriculture du 26 juin 1990 relatif à l'organisation de la chasse pendant la saison 1990-1991
Article premier. — Pour la saison 1990-1991 les dates d'ouverture et de fermeture de la chasse pour les différentes espèces de gibier sont fixées ainsi qu'il suit :
Lire le texte intégral →Arrêté du ministre de l'agriculture du 26 juin 1990, portant ouverture d'un examen d'entrée au cycle de formation continue à l'Institut des régions arides de Médenine pour l'accès au grade d'ingénieur adjoint
Article premier. — Un examen d'entrée au cycle de formation continue pour l'accès au grade d'ingénieur adjoint est ouvert à l'institut des régions arides de Médenine.
Lire le texte intégral →Arrêté du ministre de l'agriculture du 26 juin 1990 modifiant l'arrêté du 18 février 1985, fixant les mesures sanitaires spécifiques à prendre pour la lutte contre la peste bovine dans toutes les espèces de ruminants
Article unique. — Les articles 3 et 4 de l'arrêté sus-visé du 18 février 1985 sont abrogés et remplacés par les dispositions suivantes :
Lire le texte intégral →Ministère de l'équipement et de l'habitat
Arrêté du ministre de l'équipement et de l'habitat du 26 juin 1980, portant ouverture d'un examen professionnel pour l'accès au grade d'ingénieur adjoint
Article premier. — Un examen professionnel pour l'accès au grade d'ingénieur adjoint aura lieu le 17 novembre 1990 et jours suivants dans les conditions fixées par l'arrêté sus-visé du 17 février 1987.
Lire le texte intégral →Ministère des communications
Arrêté du ministre des communications du 26 juin 1990, portant création et suppression de directions régionales spécifiques, de divisions, de services et de subdivisions territoriales dans le cadre de l'administration régionale du ministère des communications
Article premier. — Il est créé au sein de l'administration régionale du ministère des communications une division dans chaque gouvernorat relevant des directions régionales des communications de Tunis II, Sousse, Gabès, Médenine, Gafsa, Kairouan et le Kef.
Lire le texte intégral →Par arrêté du ministre des communications du 26 juin 1990
Sont créées à compter des dates ci-dessous indiquées les recettes supplémentaires suivantes.
| Gouvernorat | Localité | Bureau d'attache | Date d'ouverture |
|---|---|---|---|
| Kébili | Mansoura Kébili | Rabta | 1.6.1990 |
| Kairouan | Khit El Oued | Haffouz | 1.6.1990 |
| El Kabara | Nasrallah | 1.6.1990 | |
| Kasserine | Garaât Ennaâm | Feriana | 1.6.1990 |
| Bizerte | Raf Raf Plage | Raf Raf | 1.6.1990 |
| Sidi Bouzid | Ennasr | Maknassy | 1.6.1990 |
| El Guellel | Menzel Bouzaien | 1.6.1990 | |
| Essalama | Bir El Haffey | 1.6.1990 | |
| Kairouan | Ksar Lamsa | Oueslatia | 15.6.1990 |
| Gabès | Bethra | Mareth | 1.7.1990 |
| Kairouan | Ain Boumourra | Sbikha | 1.7.1990 |
| Zaafrana | Kairouan | 1.7.1990 | |
| Kasserine | Ain El Khmaissia | Sbiba | 1.7.1990 |
| Eddachra | Thala | 1.7.1990 | |
| Bizerte | Utique Nouvelle | Utique | 1.7.1990 |
| Hammam Jebli | Kélibia | 1.7.1990 | |
| Béja | Tababa | Nefza | 1.7.1990 |
| Jendouba | El Hamdia | Tabarka | 1.7.1990 |
| Melloula | Tabarka | 1.7.1990 | |
| Bella Rijia | Jendouba | 1.7.1990 | |
| Essaâda | Jendouba | 1.7.1990 | |
| Mahdia | Chehimet Keblia | Souassi | 1.7.1990 |
| Mansoura/Souassi | Souassi | 1.7.1990 |
ORGANISATION
Ministère de l'éducation, de l'enseignement supérieur et de la recherche scientifique
Décret n° 90-1122 du 26 juin 1990, fixant l'organisation administrative et financière de l'office des œuvres universitaires pour le nord, ainsi que les règles de son fonctionnement
Article premier. — L'organisation administrative de l'office des œuvres universitaires pour le nord comprend une direction générale, une direction des affaires administratives et financières et une direction des œuvres universitaires et de l'action sociale.
Lire le texte intégral →Par décret n° 1123 du 25 juin 1990
Le Dr. Essabah Habib, maître de conférences agrégé hospitalo-universitaire en médecine, est nommé en qualité de directeur de l'école supérieure des sciences et technique de la santé de Monastir, pour une période de trois (3) ans.
CONCOURS
Arrêté du ministre de l'éducation de l'enseignement supérieur et de la recherche scientifique du 26 juin 1990, portant ouverture d'un concours sur épreuves écrites et orales pour le recrutement de professeurs principaux d'enseignement secondaire
Article premier. — Un concours sur épreuves écrites et orales aura lieu au ministère de l'éducation, de l'enseignement supérieur et de la recherche scientifique (section éducation) le 20 octobre 1990 et jours suivants en vue de recruter 725 professeurs principaux de l'enseignement secondaire.
Lire le texte intégral →Arrêté du ministre de l'éducation de l'enseignement supérieur et de la recherche scientifique du 26 juin 1990, portant ouverture d'un concours sur épreuves pratiques pour le recrutement de professeurs principaux d'enseignement secondaire
Article premier. — Il est ouvert au ministère de l'éducation, de l'enseignement supérieur et de la recherche scientifique (section éducation) à partir du 5 octobre 1990 jusqu'au 28 février 1991 un concours sur épreuves pratiques en vue de recruter 580 professeurs principaux de l'enseignement secondaire.
Lire le texte intégral →Arrêté du ministre de l'éducation de l'enseignement supérieur et de la recherche scientifique du 26 juin 1990, portant ouverture d'un concours sur épreuves pour le recrutement d'inspecteurs de l'enseignement primaire
Article premier. — Un concours sur épreuve aura lieu au ministère de l'éducation, de l'enseignement supérieur et de la recherche scientifique (section éducation) le 10 septembre 1990 et jours suivants en vue de recruter 50 inspecteurs de l'enseignement primaire.
Lire le texte intégral →Arrêté du ministre de l'éducation de l'enseignement supérieur et de la recherche scientifique du 26 juin 1990, portant ouverture d'un concours externe et interne sur épreuves pour le recrutement de secrétaires d'administration
Article premier. — Un concours externe et interne sur épreuves aura lieu au ministère de l'éducation, de l'enseignement supérieur et de la recherche scientifique (section éducation) le 21 septembre 1990 et jours suivants en vue de recruter 135 secrétaires d'administration.
Lire le texte intégral →Ministère de la culture et de l'information
Par décret n° 90-1128 du 26 juin 1990
Monsieur Ali Belarbi, est nommé chargé de mission pour occuper l'emploi de chef de cabinet du ministre de la culture et de l'information.
Sont abrogés les dispositions du décret n° 90-588 du 10 avril 1990.
Par décret n° 90-1129 du 26 juin 1990
Monsieur Dhaou Ben Rejeb, professeur principal d'enseignement secondaire détaché est nommé chargé de mission auprès du cabinet du ministre de la culture et de l'information à compter du 1er juin 1990.
Par décret n° 90-1130 du 26 juin 1990
Monsieur Hechemi Souyeh, professeur d'enseignement secondaire détaché est nommé chargé de mission auprès du cabinet du ministre de la culture et de l'information à compter du 1er avril 1990.
Par décret n° 90-1131 du 26 juin 1990
Monsieur Mohamed Lassaâd Boukhchina, journaliste reporter est nommé chargé de mission auprès du cabinet du ministre de la culture et de l'information pour occuper l'emploi de directeur de la radio à la direction de la radio et télévision tunisienne à compter du 14 mars 1990.
Par décret n° 90-1124 du 25 juin 1990
Monsieur Mohamed Taoufik Besbes, représentant de l'État auprès du conseil d'administration de la société de production audio-visuelle « Ibn Khaldoun », est nommé directeur général de cette société.
CESSATION DE FONCTIONS
Par décret n° 90-1132 du 21 mai 1990
Il est mis fin aux fonctions de Monsieur Mohamed Meddeb en sa qualité de chargé de mission auprès du ministère de la culture et de l'information à compter du 1er juillet 1990.
Par décret n° 90-1133 du 21 mai 1990
Il est mis fin aux fonctions de Monsieur Hamza Robbana en sa qualité de chargé de mission auprès du ministère de la culture et de l'information à compter du 1er juillet 1990.
Par décret n° 90-1134 du 21 mai 1990
Il est mis fin aux fonctions de Monsieur Mohamed Habib Harriz en sa qualité de chargé de mission auprès du ministre de la culture et de l'information à compter du 1er juillet 1990.
Par décret n° 90-1135 du 21 mai 1990
Il est mis fin aux fonctions de Monsieur Mohamed Taoufik Besbès en sa qualité de chargé de mission auprès du ministère de la culture et de l'information à compter du 1er juillet 1990.
DELEGATION DE SIGNATURE
Arrêté du ministre de la culture et de l'information du 27 juin 1990 portant délégation de signature
Article premier. — Conformément aux dispositions de l'article premier du décret sus-visé n° 75-384 du 17 juin 1975, monsieur Ali Belarbi, chef de cabinet du ministre de la culture et de l'information est habilité à signer par délégation du ministre de la culture et de l'information tous les actes relevant de ses…
Lire le texte intégral →Ministère des affaires sociales
Par décret n° 90-1125 du 26 juin 1990
Monsieur Ouederni Ahmed Iadh, maître de conférences, est chargé des fonctions de directeur de l'institut national du travail et des études sociales pour une période de trois années et ce à compter du 22 septembre 1989.
p. 912MEDAILLE DU TRAVAIL (suite)
Ministère de la jeunesse et de l'enfance
Par arrêté du ministre de la jeunesse et de l'enfance du 26 juin 1990
Sont nommés membres au conseil d'administration de la cité nationale sportive :
- Monsieur Brahim Lariani : représentant du président du conseil municipal de la ville de Tunis.
- Monsieur Abdelhamid S'lama : représentant le ministère de la jeunesse et de l'enfance.
- Monsieur Abdelwaheb Zarrouk : représentant le ministère de l'économie et des finances (finances) en remplacement de Monsieur Habib Kammoun.
- Monsieur Mohamed Benzarti : représentant le ministère du plan et du développement régional (plan).
- Monsieur Mohamed Salah Arfaoui : représentant le ministère de l'équipement et de l'habitat.
- Monsieur Zouhair Jaid : représentant le ministère de la culture et de l'information en remplacement de monsieur Moncef Ben Amara.
- Monsieur Ahmed Cherif : représentant l'union tunisienne des organisations de jeunesse.
MEDAILLE
Par arrêté du ministre de la jeunesse et de l'enfance du 26 juin 1990
Il est décerné à monsieur Mohamed Khemakhem la médaille du mérite de la jeunesse.