Autres publications de ce numéro
NOMINATION
Premier Ministère
Par décret n° 78-472 du 10 mai 1978
Monsieur Hédi Baccouche, est nommé chargé de Mission au Cabinet du Premier Ministre.
CONCOURS
Arrêté du Premier Ministre du 25 avril 1978, portant ouverture d'un concours sur épreuves pour le recrutement de prédicateurs de délégation
Article Premier. — Un concours sur épreuves et ouvert, en vue de recruter 14 prédicateurs de délégation.
Lire le texte intégral →Ministère des Affaires Etrangères
Arrêté du Ministre des Affaires Etrangères du 11 mai 1978, portant ouverture d'un examen professionnel pour le recrutement de conseillers des Affaires Etrangères
Article Premier. — Un examen professionnel est ouvert au Ministère des Affaires Etrangères en vue de recruter trois (3) Conseillers des Affaires Etrangères.
Lire le texte intégral →Ministère de l'Intérieur
Décret N° 78-456 du 2 mai 1978, portant expropriation pour cause d'utilité publique au profit de la commune de Tunis de la parcelle de terrain sise à Tunis nécessaire à la construction d'un dépôt
Article Premier. — Est expropriée pour cause d'utilité publique au profit de la commune de Tunis la parcelle de terrain sise à Tunis, Rue des Potiers nécessaire à la construction d'un dépôt pour le service du nettoiement indiquée sur le plan annexé au présent décret et sur le tableau ci-joint :
Lire le texte intégral →Décret N° 78-458 du 20 avril 1978, autorisant la commune de Tébourba à contracter un emprunt à moyen terme de 25.380 dinars pour la construction d'un marché
Article Premier. — La Commune de Tébourba est autorisée à contracter auprès de la Caisse des
Lire le texte intégral →Par arrêtés du Ministre de l'Intérieur du 8 mai 1978
Il est mis fin aux fonctions de Monsieur Safi Eddine Ben Amor Benjemaâ, chef du secteur d'Ei Adham, délégation de Douz, gouvernorat de Gabès à compter du 15 avril 1978.
Monsieur Safi Eddine Ben Amor Benjemaâ, est nommé chef du secteur de Noui, délégation de Douz, gouvernorat de Gabès à compter du 15 avril 1978.
Monsieur Abderrahmane Ben Hédi Shoui est nommé chef du secteur de Bouhedma, délégation de Mezouna, gouvernorat de Sidi Bouzid, à compter du 17 avril 1978.
Monsieur Mokhtar Ben Mohamed Ben Brahim, chef du secteur de l'Aouina, délégation de Douz, gouvernorat de Gabès est relevé de ses fonctions à compter du 15 avril 1978.
Ministère de l'Education Nationale
Rectificatif au J.O.R.T. N° 23 du 31 et 34 mars 1978
Décret N° 78-276 du 15 mars 1978, modifiant et complétant le décret N° 69-239 du 9 juillet 1969, portant création et organisation de l'Institut Supérieur de Gestion
Art. 16 et 18
Au lieu de : Information de Gestion
Lire : Informatique de Gestion
Rétablir l'article 52 comme suit :
Art. 32. — Les diplômes visés aux sections II, III, IV et VI du présent décret et déjà délivrés par l'Institut Supérieur de Gestion sont validés.
Ministère des Finances
DROITS DE DOUANE
Décret N° 78-459 du 20 avril 1978, portant suspension provisoire des droits de douane et de la taxe à la production perçus à l'importation des produits fourragers
Article Premier. — Le droit de douane et la taxe à la production perçus à l'importation des produits repris au tableau ci-après sont suspendus :
Lire le texte intégral →Ministère de l'Agriculture
Décret N° 78-460 du 20 avril 1978, portant déclassement d'une parcelle de terrain du Domaine Public Hydraulique au Domaine Privé de l'Etat
Article Premier. — La parcelle de terrain dénommée «Sebkhat El Andalous», sise à Mahdia délimitée par un liseré rouge sur le plan annexé au présent décret et dépendant du Domaine Public Hydraulique, est déclassée et remise au Domaine Privé de l'Etat en vue de son affectation au profit de la Commune de Mahdia.
Lire le texte intégral →Décret N° 78-465 du 25 avril 1978, portant attribution d'une terre collective à titre privé
Article Premier. — Le droit de jouissance individuelle ou familiale des membres de la collectivité des Jemaine (ardh Sih Amara n° 2) de la délégation d'El Hamma, gouvernorat de Gabès est converti en droit de propriété privative conformément aux décisions prises par le conseil de gestion de la dite collectivité et…
Lire le texte intégral →Décret N° 78-466 du 25 avril 1978, portant attribution d'une terre collective à titre privé
Article Premier. — Le droit de jouissance individuelle ou familiale des membres de la collectivité d'El Adaouna (ardh El Hajri n°5) de la délégation d'El Hamma, gouvernorat de Gabès est converti en droit de propriété privative conformément aux décisions prises par le conseil de gestion de la dite collectivité et…
Lire le texte intégral →Décret N° 78-467 du 25 avril 1978, portant attribution d'une terre collective à titre privé
Article Premier. — Le droit de jouissance individuelle ou familiale des membres de la collectivité des Zeraoua (ardh Houmet El Ajdei) de la délégation de Matmata gouvernorat de Gabès est converti en droit de propriété privative conformément aux décisions prises par le conseil de gestion de la dite collectivité et…
Lire le texte intégral →Décret n° 78-471 du 25 avril 1978, portant attribution d'une terre collective à titre privé
Article Premier. — Le droit de jouissance individuelle ou familiale des membres de la collectivité des Ouled Thabet, Ouled Ajela Jberna, Ouled Aissa et Ouled Fattouch (arch Oued Saad El Khour) de la délégation de Matmata gouvernorat de Gabès est converti en droit de propriété privative conformément aux décisions…
Lire le texte intégral →Arrête du Ministre de l'Agriculture du 25 avril 1978, mettant fin de la mise sous sequestre d'une parcelle de terre agricole
Article Premier. — Est abrogé l'arrêté du 16 novembre 1969, portant mise sous sequestre du fonds rural dénommé «Bori Ben Chadly» objet du titre foncier n° 131881 d'une contenance de 342ha. 31a. 47ca, sis au secteur de Ain Ghelal, délégation d'Utique, gouvernorat de Bizerte et appartenant aux héritiers de feu…
Lire le texte intégral →Par arrêtés du Ministre de l'Agriculture du 25 avril 1978
La demande présentée le 3 juin 1977 par Monsieur Béchir Ben Zghouda Ben Salah Ouled Saad, demeurant à Tabarka en vue d'obtenir l'autorisation d'utiliser une partie des eaux de l'oued El Kébir jusqu'à concurrence de 54 m³ par jour pendant 5 mois de chaque année pour irriguer une parcelle de 3ha de cultures…
Lire le texte intégral →Ministère de la Santé Publique
Décret N° 78-461 du 20 avril 1978, modifiant le décret n° 77-754 du 19 septembre 1977, portant statut des chirurgiens Dentistes des Hôpitaux
Article Premier. — Il est ajouté au décret sus-visé n° 77-754 du 19 septembre 1977 un article 3 bis ainsi libellé :
Lire le texte intégral →Décret N° 78-462 du 20 avril 1978, modifiant le décret N° 77-360 du 16 avril 1977, portant statut du corps des Pharmaciens des Hôpitaux
Article Premier. — Il est ajouté au décret sus-visé n° 77-360 du 16 avril 1977 un article 3 bis ainsi libellé :
Lire le texte intégral →Arrêté du Ministre de la Santé Publique du 25 avril 1978, modifiant les arrêtés du 14 novembre 1974 et 4 décembre 1974, fixant les règlements et les programmes des examens professionnels pour le recrutement d'Infirmiers Spécialisés de la Santé Publique
Article Premier. — Peuvent participer à l'examen professionnel pour le recrutement d'Infirmiers spécialisés de la Santé Publique, les infirmiers ayant à la date de l'examen au moins 5 ans de services effectifs en cette qualité.
Lire le texte intégral →Arrêté du Ministre de la Santé Publique du 25 avril 1978, portant ouverture d'un examen professionnel pour le recrutement d'Infirmiers Spécialisés de la Santé Publique
Article Premier. — Un examen professionnel pour le recrutement de 33 Infirmiers spécialisés de la Santé Publique aura lieu le 30 juin 1978 au Ministère de la Santé Publique.
Lire le texte intégral →Arrêté du Ministre de la Santé Publique du 25 avril 1978, modifiant les arrêtés des 4 décembre 1974 et 14 février 1975, fixant les règlements et les programmes des examens professionnels pour le recrutement d'Infirmiers de la Santé Publique
Article Premier. — Peuvent participer à l'examen professionnel pour le recrutement d'Infirmiers de la Santé Publique, les auxiliaires de la Santé Publique ayant à la date de l'examen au moins 5 ans de services effectifs en cette qualité.
Lire le texte intégral →Arrêté du Ministre de la Santé Publique du 25 avril 1978, portant ouverture d'un examen professionnel pour le recrutement d'Infirmiers de la Santé Publique;
Article Premier. — Un examen professionnel pour le recrutement de 100 Infirmiers de la Santé Publique aura lieu le 23 juin 1978 au Ministère de la Santé Publique.
Lire le texte intégral →Ministère de l'Industrie, des Mines et de l'Energie
Arrêté du Premier Ministre du 25 avril 1978, autorisant la construction de la ligne 90 KV alimentant en énergie électrique la Cimenterie de Bizerte
Article Premier. — Pour la construction de la ligne 90 KV alimentant en énergie électrique
Lire le texte intégral →Arrêté du Premier Ministre du 25 avril 1978, autorisant la construction de la dérivation 30 KV et de 5 postes de transformation de Béni-Maâquel à Jerba
Article Premier. — Pour la construction de la dérivation 30 KV et de 5 postes de transformation de Beni Maâquel à Jerba, les agents du Ministère de l'Industrie, des Mines et de l'Energie, ceux de la Société Tunisienne de l'Electricité et du Gaz et ceux de l'entreprise chargée par cette dernière de l'exécution de ces…
Lire le texte intégral →Arrêté du Premier Ministre du 25 avril 1978, autorisant la construction de la dérivation 30 KV et de deux postes de transformation des pompages Marja Bou Sila I et II au Kef
Article Premier. — Pour la construction de la dérivation 30 KV et deux postes de transformation
Lire le texte intégral →Arrêté du Premier Ministre du 25 avril 1978, autorisant la construction de la dérivation 30 KV et du poste de transformation de la Station de reprise Fitouri (SONEDE) à Moknine
Article Premier. — Pour la construction de la dérivation 30 KV et du poste de transformation de la Station de reprise Fitouri (SONEDE) à Moknine, les agents du Ministère de l'Industrie, des Mines et de l'Energie, ceux de la Société Tunisienne de l'Electricité et du Gaz et ceux de l'entreprise chargée par cette…
Lire le texte intégral →Par arrêté du Ministre des Affaires Sociales du 4 mai 1978
LA MEDAILLE DU TRAVAIL DU 3ème ECHELON
Lire le texte intégral →Ministère du Commerce
AVIS N° 1046
Un modèle industriel relatif à un «Reservoir à Eau» a été déposé à découvert, le 28 janvier 1977 à 9 h. 30 pour une durée de quinze ans (15 ans) par Monsieur Georges Boccara 45, Avenue Habib Bourguiba à Tunis, Tunisie, mandataire de D. Ramon Capdevila Raquet, Infanta Carbota 134, Bercelona, Espagne.
AVIS N° 1047
Un modèle industriel relatif à un programme périodique de la semaine caractérisé par trois volets dans lequel sont dessinées des cases pouvant être de toutes formes ou dimensions dans lesquelles sont imprimées soit les indications relatives au programme auxquelles elles sont destinées soit une publicité.
Lire le texte intégral →AVIS N° 1048
Un modèle industriel relatif à une bouteille pour boissons douces (boissons non alcoolisées) cette bouteille porte de haut en bas deux étiquettes faisant corps à la masse, portant l'inscription suivante « Dr Pepper » en blanc sur fond rouge.
Lire le texte intégral →AVIS N° 13612
Suivant procès verbal dressé au Bureau de la Propriété Industrielle Monsieur Boccara Georges, 45, avenue Bourguiba à Tunis, Tunisie, mandataire de : Petrochemicals Company, INC. P.O. Box 2199, 2001 N. Grove Fort Worth, Texas 76101, U.S.A., a déposé une demande de brevet d'invention de vingt ans, pour procédé de…
Lire le texte intégral →AVIS N° 13613
Suivant procès verbal dressé le 4 février 1977 au Bureau de la Propriété Industrielle, 45, avenue Bourguiba à Tunis, Tunisie, mandataire de : N. Lundbergs Fabriks AB, Fack S-51300, Fristad, Suède, a déposé une demande de brevet d'invention de vingt ans, pour dispositif de jonction étanche entre deux tubes.
Lire le texte intégral →AVIS N° 13616
paroi intérieure lisse ou ondulée de façon inverse qui est reliée à la paroi extérieure, et en ce que le collier de verrouillage comprend un anneau flexible fondu comprenant une saillie d'un côté de ladite fente et une patte extérieure en forme de boucle sur l'autre côté de ladite fente, ladite patte étant fixée à…
Lire le texte intégral →AVIS N° 13614
Suivant procès verbal dressé le 4 février 1977 au Bureau de la Propriété Industrielle, Madame Elisa Boccara, 45, avenue Bourguiba à Tunis, Tunisie, mandataire de la Société dite : Hoechst Aktiengesellschaft Frankfurt (M)-Hoechst, République Fédérale d'Allemagne, a déposé une demande de brevet d'invention de vingt…
Lire le texte intégral →AVIS N° 13615
Suivant procès verbal dressé le 7 février 1977, au Bureau de la Propriété Industrielle, Monsieur Boccara Georges, 45, avenue Bourguiba à Tunis, Tunisie, mandataire de : Maschinenfabrik Augsburg-Nurnberg Aktiengesellschaft Katzwanger Strabe 01, Nurnberg, Allemagne Fédérale, a déposé une demande de brevet d'invention…
Lire le texte intégral →AVIS N° 13617
Suivant procès verbal dressé le 9 février 1977, au Bureau de la Propriété Industrielle, 45, avenue Bourguiba à Tunis, Tunisie, mandataire de la Société dite : Hoechst Aktiengesellschaft 6230 Frankfurt-Main 80, République Fédérale d'Allemagne, a déposé une demande de brevet d'invention de vingt ans, pour procédé et…
Lire le texte intégral →AVIS N° 13618
Suivant procès verbal dressé le 9 février 1977, au Bureau de la Propriété Industrielle, Madame Elisa Boccara, 45, avenue Bourguiba à Tunis, Tunisie, mandataire de : Rhone-Poulenc Industries 22, avenue Montaigne Paris 8ᵉ France, a déposé une demande de brevet d'invention de vingt ans, pour nouveaux dérivés du…
Lire le texte intégral →AVIS N° 13619
Suivant procès verbal dressé le 9 février 1977, au Bureau de la Propriété Industrielle, Madame Elisa Boccara, 45, avenue Bourguiba à Tunis, Tunisie, mandataire de : Rhone-Poulenc Industries 22, avenue Montaigne paris 8ᵉ France, a déposé une demande de brevet d'invention de vingt ans, pour nouveaux dérivés du…
Lire le texte intégral →AVIS N° 13620
Suivant procès verbal dressé le 12 février 1977, au Bureau de la Propriété Industrielle, 45, avenue Bourguiba à Tunis, Tunisie, mandataire de la Société anonyme dite : Institut Mérieux 17, rue Bourgelat 69002-Lyon, France, a déposé une demande de brevet d'invention de vingt ans, pour injecteur de liquides à pression.
Lire le texte intégral →AVIS N° 13621
Suivant procès verbal dressé le 18 février 1977, au Bureau de la Propriété Industrielle, Madame Elisa Boccara 45, avenue Bourguiba à Tunis, Tunisie, mandataire de la Société d'Études de Produits Chimiques, Société anonyme 4, rue Théodule Ribot - 75017 - Paris, France, a déposé une demande de brevet d'invention de…
Lire le texte intégral →AVIS N° 13622
Suivant procès verbal dressé le 18 février 1977, au Bureau de la Propriété Industrielle, Madame Elisa Boccara, 45, avenue Bourguiba à Tunis, Tunisie, mandataire de la Société Anonyme dite : Coprelec 30, avenue Amiral Lemonier, 78160 Marly le Roi, France, a déposé une demande de brevet d'invention de vingt ans, pour…
Lire le texte intégral →AVIS N° 13623
Suivant procès verbal dressé le 24 février 1977, au Bureau de la Propriété Industrielle, Madame Elisa Boccara, 45, avenue Bourguiba, à Tunis, Tunisie, mandataire de : Novo Laboratoires INC. 59 Danbury Road Wilton, Conn. 06897, U.S.A., a déposé une demande de brevet d'invention de vingt ans, pour appareil pour…
Lire le texte intégral →AVIS N° 13624
Suivant procès verbal dressé le 24 février 1977, au Bureau de la Propriété Industrielle, Madame Elisa Boccara, 45, avenue Bourguiba à Tunis, Tunisie, mandataire de : Lipha, Lyonnaise Industrielle Pharmaceutique 115, avenue Lacassagne Lyon, France, a déposé une demande de brevet d'invention de vingt ans, pour…
Lire le texte intégral →AVIS N° 13625
Suivant procès verbal dressé le 24 février 1977, au Bureau de la Propriété Industrielle, Madame Elisa Boccara, 45, avenue Bourguiba à Tunis, Tunisie, mandataire de : Saipem S.P.A. Corso Venezia, 16 Milan, Italie, a déposé une demande de brevet d'invention de vingt ans, pour appareillage spécialement destiné à la…
Lire le texte intégral →AVIS N° 13526
Suivant procès verbal dressé le 24 février 1977, au Bureau de la Propriété Industrielle, madame Elisa Boccara, 45, avenue Bourguiba à Tunis, Tunisie, mandataire de la Société dite : Hoechst Aktiengesellschaft D 6230-Frankfurt - Main 80, République Fédérale d'Allemagne, a déposé une demande de brevet d'invention de…
Lire le texte intégral →Arrêté du 31 Décembre 1978
ACTIVITE GENERALE S.A.C.E.M. DEBIT
Lire le texte intégral →Arrêté du 31 Décembre 1976
ACTIVITE GENERALE DEBIT CREDIT
Lire le texte intégral →Arrêté du 31 Décembre 1976
S.A.C.E.M. 84 COMPTE D'AFFECTATION DU RESULTAT NET D'EXPLOITATION
Lire le texte intégral →Arrêté du 31 Décembre 1976
BILAN ARRETE AU 31 DECEMBRE 1976 ACTIF PASSIF
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