Premier ministère
Décret n° 99-2426 du 1er novembre 1999, portant fixation de l'augmentation globale des taux de l'indemnité de magistrature allouée au profit des magistrats de la cour des comptes durant la période 1999-2001 et octroi de la première tranche au profit des agents bénéficiaires de cette indemnité
Article premier. – Le montant de l'augmentation globale, accordée durant la période 1999-2001 au profit des magistrats de la cour des comptes bénéficiaires de l'indemnité de magistrature, est fixé comme suit :
Lire le texte intégral →Décret n° 99-2427 du 1er novembre 1999, portant fixation de l'augmentation globale des taux de l'indemnité de procédures allouée au profit du personnel du corps des greffes de la cour des comptes durant la période 1999-2001 et octroi de la première tranche au profit des agents bénéficiaires de cette indemnité
Article premier. – Le montant de l'augmentation globale, accordée durant la période 1999-2001 au profit des agents bénéficiaires de l'indemnité de procédures, est fixé comme suit :
Lire le texte intégral →Décret n° 99-2467 du 1er novembre 1999, modifiant le décret n° 96-1273 du 22 juillet 1996, portant institution et organisation du "prix du Président de la République pour la promotion de la famille", tel qu'il a été modifié par le décret n° 98-1136 du 18 mai 1998
Article premier. – Les dispositions des articles n° 2, 5, 6, le premier paragraphe de l'article 9 nouveau, les articles n° 10 et 11 du décret n° 96-1273 du 22 juillet 1996, tel qu'il a été modifié par le décret n° 98-1136 du 18 mai 1998, sont abrogées et remplacées par les dispositions suivantes :
Lire le texte intégral →Arrêté du Premier ministre du 3 novembre 1999, portant ouverture d'un concours sur épreuves pour l'accès au cycle de formation d'administrateurs appelés à exercer dans les collectivités locales à l'école nationale d'administration
Article premier. – Un concours sur épreuves, pour l'accès au cycle de formation d'administrateurs appelés à exercer dans les collectivités locales est ouvert à l'école nationale d'administration à Tunis.
Lire le texte intégral →Arrêté du Premier ministre du 3 novembre 1999, portant ouverture d'un concours sur dossiers pour l'accès au cycle de formation d'attachés d'administration appelés à exercer auprès des gouvernorats et des municipalités à l'école nationale d'administration
Article premier. – Un concours sur dossiers, pour l'accès au cycle de formation d'attachés d'administration appelés à exercer auprès des gouvernorats et des municipalités, est ouvert à l'école nationale d'administration à Tunis.
Lire le texte intégral →Ministère de l'intérieur
Décret n° 99-2428 du 1er novembre 1999, fixant les modalités et les procédures d'emploi des volontaires civils par l'office national de la protection civile
Article premier. – Le volontariat au service de la protection civile est un engagement volontaire et bénévole à participer aux activités de prévention, de secours ou de sauvetage ainsi qu'aux interventions contre les dangers menaçant les personnes et les biens.
Lire le texte intégral →Ministère des affaires religieuses
Décret n° 99-2429 du 1er novembre 1999, modifiant le décret n° 89-1690 du 8 novembre 1989, relatif aux chargés des mosquées et des salles de prière
Article premier. – Les dispositions de l'article 3 (nouveau) du décret n° 89-1690 du 8 novembre 1989, tel qu'il a été modifié par le décret n° 97-1167 du 9 juin 1997, susvisé, sont abrogées et remplacées par les dispositions suivantes :
Lire le texte intégral →Décret n° 99-2430 du 1er novembre 1999, modifiant le décret n° 89-1045 du 22 juillet 1989, portant octroi d'une aide mensuelle au profit de certains cadres des affaires religieuses et des veuves des cadres des affaires religieuses
Article premier. – Les dispositions des articles 1et 2 du décret n° 89-1045 du 22 juillet 1989, tel qu'il a été modifié par le décret n° 92-1792 du 12 octobre 1992, susvisé, sont abrogées et remplacées par les dispositions suivantes :
Lire le texte intégral →Ministère des affaires sociales
Décret n° 99-2431 du 1er novembre 1999, portant fixation de l'augmentation globale des taux de l'indemnité de non clientèle durant la période 1999-2001 et octroi de la première tranche au profit des agents du corps de l'inspection médicale du travail bénéficiaires de cette indemnité
Article premier. – Le montant de l'augmentation globale, accordée durant la période 1999-2001 au profit des agents du corps de l'inspection médicale du travail bénéficiaires de l'indemnité de non clientèle, est fixé comme suit :
Lire le texte intégral →Décret n° 99-2432 du 1er novembre 1999, portant fixation de l'augmentation globale des taux de l'indemnité de conciliation durant la période 1999-2001 et octroi de la première tranche au profit des agents du corps de conciliation bénéficiaires de cette indemnité
Article premier. – Le montant de l'augmentation globale, accordée durant la période 1999-2001 au profit des agents du corps de conciliation bénéficiaires de l'indemnité de conciliation, est fixé comme suit :
Lire le texte intégral →Décret n° 99-2433 du 1er novembre 1999, portant fixation de l'augmentation globale des taux de l'indemnité de sujétions de service durant la période 2000-2002 et octroi de la première tranche au profit des agents du corps de l'inspection du travail bénéficiaires de cette indemnité
Article premier. – Le montant de l'augmentation globale, accordée durant la période 2000-2002 au profit des agents de l'inspection du travail bénéficiaires de l'indemnité de sujétions de service, est fixé comme suit :
Lire le texte intégral →Décret n° 99-2434 du 1er novembre 1999, portant fixation de l'augmentation globale des taux de l'indemnité de service social durant la période 2000-2002 et octroi de la première tranche au profit des personnels du service social des administrations publiques bénéficiaires de cette indemnité
Article premier. – Le montant de l'augmentation globale, accordée durant la période 2000-2002 au profit des personnels du service social des administrations publiques bénéficiaires de l'indemnité de service social, et fixé comme suit :
Lire le texte intégral →Ministère de l'agriculture
Décret n° 99-2435 du 1er novembre 1999, portant approbation du statut particulier du personnel de la société nationale d'exploitation et de distribution des eaux
Article premier. – Le statut particulier du personnel de la société nationale d'exploitation et de distribution des eaux, annexé au présent décret, est approuvé.
Lire le texte intégral →Par décret n° 99-2436 du 1er novembre 1999
Monsieur Mohamed El Gharbi est nommé directeur général de l'agence foncière agricole.
Par décret n° 99-2437 du 29 octobre 1999
Monsieur Mohamed Salah Romdhane est nommé maître de conférences de l'enseignement supérieur agricole à l'institut national agronomique de Tunisie à compter du 19 mars 1999.
Par décret n° 99-2438 du 29 octobre 1999
Monsieur Sadok Idriss est nommé maître de conférences de l'enseignement supérieur agricole à l'école supérieure d'agriculture de Mograne à compter du 8 avril 1999.
Par décret n° 99-2439 du 28 octobre 1999
Monsieur Mohamed Laâmouri, administrateur, est chargé des fonctions de chef d'arrondissement du personnel au commissariat régional au développement agricole de Gabès.
En application des dispositions de l'article 20 du décret n° 89-832 du 29 juin 1989, l'intéressé bénéficie des avantages d'un sous-directeur d'administration centrale.
NOMINATIONS
Ministère de la santé publique
Par décret n° 99-2440 du 27 octobre 1999
Monsieur Miled Abdelhédi, professeur hospitalo-universitaire en pharmacie, est reconduit dans les fonctions de chef de service hospitalo-universitaire à l'hôpital Farhat Hached de Sousse (Sce. du laboratoire de biochimie toxicologie).
Par décret n° 99-2441 du 27 octobre 1999
Le Dr Jemni Letaief, professeur hospitalo-universitaire en médecine, est reconduit dans les fonctions de chef de service hospitalo-universitaire en médecine à l'hôpital Farhat Hached de Sousse (Sce. de médecine interne).
Par décret n° 99-2442 du 27 octobre 1999
Le Dr. Rejeb Néjib, maître de conférences agrégé hospitalo-universitaire en médecine, est chargé des fonctions de chef de service hospitalo-universitaire à l'hôpital Sahloul de Sousse (Sce. de médecine physique).
Par décret n° 99-2443 du 27 octobre 1999
Le Dr. M'rizek Néjib, maître de conférences agrégé hospitalo-universitaire en médecine, est reconduit dans les fonctions de chef de service hospitalo-universitaire en médecine à l'hôpital Farhat Hached de Sousse (Sce. de médecine de travail).
Par décret n° 99-2444 du 27 octobre 1999
Le Dr. Saâd Ali, professeur hospitalo-universitaire en médecine, est reconduit dans les fonctions de chef de service hospitalo-universitaire à l'hôpital Farhat Hached de Sousse (Sce. de cyto-génétique et biologie de la reproduction).
Par décret n° 99-2445 du 29 octobre 1999
Le Dr. Djaziri Najoua, médecin spécialiste de la santé publique, est chargée des fonctions de chef de service hospitalo-sanitaire à l'hôpital de Siliana (Sce. de pédiatrie).
Par décret n° 99-2446 du 29 octobre 1999
Le Dr. Abdennebi Abderraouf, médecin de la santé publique, est chargé des fonctions de chef de service hospitalo sanitaire au complexe sanitaire de Djebel Oust (Sce. des soins thermaux).
Par décret n° 99-2447 du 29 octobre 1999
Madame Rékik Saloua née Bouderbala, pharmacien major de la santé publique, est reconduite dans les fonctions de chef de service hospitalier à l'institut national de nutrition et de la technologie alimentaire (Sce. de pharmacie).
CESSATION DE FONCTIONS
Ministère de l'enseignement supérieur
Par décret n° 99-2448 du 29 octobre 1999
Il est mis fin aux fonctions de Monsieur Miloud Jelliti, maître assistant de l'enseignement supérieur, en qualité de secrétaire général d'établissement d'enseignement supérieur et de recherche à l'école normale supérieure, à compter du 15 septembre 1999.
p. 2314Par décret n° 99-2449 du 29 octobre 1999
Il est mis fin aux fonctions de Monsieur Wajih Alouini, ingénieur en chef, en qualité de sous-directeur de l'informatique à la direction de l'organisation, des méthodes et de l'informatique à la direction générale des services communs au ministère de l'enseignement supérieur, à compter du 1er octobre 1999.
Ministère des domaines de l'État et des affaires foncières
Décret n° 99-2450 du 27 octobre 1999, portant homologation des procès-verbaux de la commission de reconnaissance et de délimitation des terrains relevant du domaine privé de l'Etat du gouvernorat de Béja (délégations de Amdoun et Béja Sud)
Article premier. - Sont homologués, les procès-verbaux susvisés ci-joints déterminant la consistance et la situation juridique des immeubles relevant du domaine privé de l'Etat sis au gouvernorat de Béja (délégations de Amdoun et Béja Sud) indiqués aux plans annexés au présent décret et au tableau ci-après :
Lire le texte intégral →Décret n° 99-2451 du 27 octobre 1999, portant homologation des procès-verbaux de la commission de reconnaissance et de délimitation des terrains relevant du domaine privé de l'Etat du gouvernorat de Sousse (délegations de Kalâat Seghira, M'saken, Sousse ville, Sousse Erriadh et Sidi Bou Ali)
Article premier. - Sont homologués, les procès-verbaux susvisés ci-joints, déterminant la consistance et la situation juridique des immeubles relevant du domaine privé de l'Etat sis au gouvernorat de Sousse (délegations de Kalâat Seghira, M'saken, Sousse ville, Sousse Erriadh et Sidi Bou Ali) indiqués aux plans…
Lire le texte intégral →Décret n° 99-2452 du 27 octobre 1999, portant homologation des procès-verbaux de la commission de reconnaissance et de délimitation des terrains relevant du domaine privé de l'Etat du gouvernorat de Kairouan (délegations de Nasrallah, Kairouan Sud et Kairouan Nord)
Article premier. - Sont homologués, les procès-verbaux susvisés ci-joints, déterminant la consistance et la situation juridique des immeubles relevant du domaine privé de l'Etat sis au gouvernorat de Kairouan (délegations de Nasrallah, Kairouan Sud et Kairouan Nord), indiqués aux plans annexés au présent décret et au…
Lire le texte intégral →Décret n° 99-2453 du 27 octobre 1999, portant homologation des procès-verbaux de la commission de reconnaissance et de délimitation des terrains relevant du domaine privé de l'Etat du gouvernorat de Tunis (délégations de Sidi El Bechir, Carthage, Tunis Ville, Bab Souika et Kabbaria)
Article premier. - Sont homologués, les procès-verbaux susvisés ci-joints déterminant la consistance et la situation juridique des immeubles relevant du domaine privé de l'Etat sis au gouvernorat de Tunis (délégations de Sidi El Bechir, Carthage, Tunis Ville, Bab Souika et Kabbaria), indiqués aux plans annexés au…
Lire le texte intégral →Décret n° 99-2454 du 27 octobre 1999, portant homologation des procès-verbaux de la commission de reconnaissance et de délimitation
Article premier. - Sont homologués, les procès-verbaux susvisés ci-joints, déterminant la consistance et la situation juridique des immeubles relevant du domaine privé de l'Etat sis au gouvernorat de Mahdia (délégations de Mahdia et Ksour Essef), indiqués aux plans annexés au présent décret et au tableau ci-après :
Lire le texte intégral →Décret n° 99-2455 du 27 octobre 1999, portant homologation des procès-verbaux de la commission de reconnaissance et de délimitation des terrains relevant du domaine privé de l'Etat du
Article premier. - Sont homologués, les procès-verbaux susvisés ci-joints déterminant la consistance et la situation juridique des immeubles relevant du domaine privé de l'Etat sis au gouvernorat de Sfax (délégations de Agareb, Sakiet Ezzit, El Mahres, Sfax Ouest et Sakiet Eddaïer), indiqués aux plans annexés au…
Lire le texte intégral →Par décret n° 99-2456 du 29 octobre 1999
Madame Raja Ben Amara épouse Tazi, inspecteur central des services financiers, est chargée des fonctions de
directeur des affaires administratives et financières à la direction générale des services communs au ministère des domaines de l'Etat et des affaires foncières.
Par décret n° 99-2457 du 29 octobre 1999
La classe exceptionnelle à l'emploi de sous-directeur d'administration centrale est accordée à Mademoiselle Enneifer Henani, inspecteur central de la conservation de la propriété foncière, chargée des fonctions de sous-directeur des procédures d'inscription à la conservation de la propriété foncière.
p. 2320Par décret n° 99-2458 du 29 octobre 1999
La classe exceptionnelle à l'emploi de sous-directeur d'administration centrale est accordée à Monsieur Chaâbani Abdelkader, gestionnaire de documents et d'archives, chargé des fonctions de sous-directeur des archives et de la documentation à la conservation de la propriété foncière.
Par décret n° 99-2459 du 29 octobre 1999
Monsieur Mahmoud Baccouche Analyste, est chargé des fonctions de chef de service des méthodes, à la direction générale des services communs, au ministère des domaines de l'Etat et des affaires foncières.
Ministère des communications
Décret n° 99-2460 du 1er novembre 1999, portant fixation de l'augmentation globale des taux de l'indemnité spécifique allouée au corps des conseillers des postes, télégraphes et téléphones durant la période 1999-2001 et octroi de la première tranche au profit des agents bénéficiaires de cette indemnité
Article premier. – Le montant de l'augmentation globale, accordée durant la période 1999-2001, de l'indemnité spécifique allouée au profit du corps des conseillers des postes, télégraphes et téléphones, est fixé comme suit :
Lire le texte intégral →Décret n° 99-2461 du 1er novembre 1999, portant fixation de l'augmentation globale des taux de la prime de résultat d'exploitation durant la période 1999-2001 et octroi de la première tranche au profit des agents bénéficiaires de cette indemnité
Article premier. – Le montant de l'augmentation globale, accordée durant la période 1999-2001 au profit du personnel du ministère des communications bénéficiaires de la prime de résultat d'exploitation, est fixé comme suit :
Lire le texte intégral →Par décret n° 99-2462 du 27 octobre 1999
Monsieur Abdelmajid Mhiri, ingénieur principal à l'office national des télécommunications détaché auprès du ministère des communications, est maintenu en activité pour une deuxième période d'un an à compter du 1er décembre 1999.
Par décret n° 99-2463 du 27 octobre 1999
Monsieur Brahim Ghadhab, ingénieur général à l'établissement de la radiodiffusion télévision tunisienne détaché auprès du ministère des communications, est maintenu en activité pour une deuxième période d'un an à compter du 1er novembre 1999.
MAINTIEN EN ACTIVITE
Ministère des finances
Par décret n° 99-2464 du 27 octobre 1999
Monsieur Mokhtar El Fekih, inspecteur en chef des services financiers au ministère des finances, est maintenu en activité pour une période d'une année à compter du 1er novembre 1999.
p. 2322Arrêté du ministre des finances du 5 novembre 1999, fixant les modalités d'organisation de l'examen professionnel pour l'intégration des ouvriers des catégories 5, 6 et 7 dans le grade d'agent technique à la manufacture des tabacs de Kairouan (ministère des finances)
Article premier. – L'examen professionnel pour l'intégration des ouvriers des catégories 5, 6 et 7 dans le grade d'agent technique à la manufacture des tabacs de Kairouan (ministère des finances) est organisé conformément aux dispositions du présent arrêté.
Lire le texte intégral →Arrêté du ministre des finances du 5 novembre 1999, portant ouverture d'un examen professionnel pour l'intégration des ouvriers des catégories 5, 6 et 7 dans le grade d'agent technique à la manufacture des tabacs de Kairouan (ministère des finances)
Article premier. – Est ouvert, à la manufacture des tabacs de Kairouan (ministère des finances), le 12 décembre 1999 et jours suivants, un examen professionnel pour l'intégration des ouvriers des catégories 5, 6 et 7 dans le grade d'agent technique.
Lire le texte intégral →Ministère du transport
Décret n° 99-2465 du 1er novembre 1999, portant statut particulier du corps des personnels spécialisés de la marine marchande dépendant du ministère du transport
Article premier. - Le corps des personnels spécialisés de la marine marchande dépendant du ministère du transport, comprend les grades suivants :
Lire le texte intégral →Décret n° 99-2466 du 1er novembre 1999, fixant la concordance entre l'échelonnement des grades du corps des personnels spécialisés de la marine marchande dépendant du ministère du transport et les niveaux de rémunération
Article premier. - La concordance entre les échelons des grades du corps des personnels spécialisés de la marine marchande, dépendant du ministère du transport et les niveaux de rémunération, tels que prévus par le décret susvisé n° 97-1832 du 16 septembre 1997, est fixé conformément au tableau suivant :
Lire le texte intégral →