Autres publications de ce numéro
COMMISSIONS ADMINISTRATIVES PARITAIRES
Secrétariat d'État à la présidence
Arrêté du Secrétaire d'Etat à la Présidence du 22 juin 1963 (1 safar 1383), fixant la composition des commissions administratives paritaires compétentes pour les corps des Administrateurs, des Secrétaires d'Administration Chefs de Sections et des Secrétaires d'Administration du Gouvernement
ARTICLE PREMIER. — L'article unique de l'arrêté susvisé du 28 octobre 1960 (7 jumada I 1380), est abrogé et remplacé par les dispositions ci-après.
Lire le texte intégral →Secrétariat d'État
Décret N° 63-207 du 21 juin 1963 (29 moharrem 1383), modifiant le décret N° 57-151 du 12 décembre 1957 (19 joumada I 1377), fixant le statut du corps des officiers d'active et de réserve du service de santé militaire de l'Armée
ARTICLE PREMIER. L'article 29 du décret susvisé N° 57-151 du 12 décembre 1957 (19 joumada I 1377), est abrogé et remplacé par les dispositions suivantes :
Lire le texte intégral →Décret N° 63-208 du 21 juin 1963 (29 moharrem 1383), modifiant le décret N° 58-279 du 20 octobre 1958 (6 rabia II 1378), fixant les indemnités représentatives de frais dues aux militaires d'active effectuant des stages de formation ou suivant des cours dans les écoles étrangères
ARTICLE PREMIER. L'article 6 bis du décret susvisé N° 58-279 du 20 octobre 1958 (6 rabia II 1378), est abrogé.
Lire le texte intégral →Secrétariat d'État aux affaires étrangères
Décret N° 63-289 du 21 juin 1963 (29 moharrem 1383), portant publication de l'accord culturel signé entre le Gouvernement de la République Tunisienne et le Gouvernement de la République Socialiste Tchécoslovaque
ARTICLE PREMIER. — L'accord culturel ci-annexé, signé à Tunis, le 6 avril 1963 (12 dont kaada 1382), entre le Gouvernement de la République Tunisienne et le Gouvernement de la République Socialiste Tchécoslovaque, sera publié au Journal Officiel de la République Tunisienne.
Lire le texte intégral →Secrétariat d'État à la justice
Arrêté des Secrétaires d'Etat à la Justice et au Plan et aux Finances du 23 juin 1963 (1ᵉʳ safar 1383), portant modification de l'arrêté du 10 février 1960 (12 chaabane 1379), fixant le nouveau tarif des honoraires des notaires et des huissiers-notaires
ARTICLE PREMIER. — Les articles 3, 7, 8 et 17 de l'arrêté sus-visé du 10 février 1960 (12 chaabane 1379), sont abrogés et remplacés par les dispositions suivantes :
Lire le texte intégral →Par arrêté du Secrétaire d'Etat à la Justice du 21 juin 1963 (29 moharrem 1383)
La démission de M. Abdellaziz ben Mohamed ben Messaoud Tlili, de ses fonctions de notaire à Tunis, est acceptée.
EMPRUNTS COMMUNAUX
Secrétariat d'État à l'intérieur
Décret N° 63-210 du 24 juin 1963 (3 safar 1383), autorisant la Commune de Gafsa à contracter un emprunt à long terme de 5.000 Dinars pour la souscription au capital de la Société Régionale de Transports de Gafsa
ARTICLE PREMIER. — La Commune de Gafsa est autorisée à contracter auprès de la Caisse des Prêts aux Communes un emprunt de 5.000 D. amortissable en 20 ans à un taux d'intérêts de 2 %.
Lire le texte intégral →Décret N° 63-211 du 24 juin 1963 (3 safar 1383), autorisant la Commune de Metlaoui à contracter un emprunt à long terme de 2.000 Dinars pour la souscription au capital de la Société Régionale de Transports de Gafsa
ARTICLE PREMIER. — La Commune de Métlaoui est autorisée à contracter auprès de la Caisse des Prêts aux Communes un emprunt de 2.000 D. amortissable en 20 ans à un taux d'intérêts de 2 %.
Lire le texte intégral →Décret N° 63-212 du 24 juin 1963 (3 safar 1383), autorisant la Commune de Nefta à contracter un emprunt à long terme de 4.000 Dinars pour la souscription au capital de la Société Régionale de Transports de Gafsa
ARTICLE PREMIER. — La Commune de Nefta est autorisée à contracter auprès de la Caisse des Prêts aux Communes un emprunt de 4.000 D. amortissable en 20 ans à un taux d'intérêts de 2 %.
Lire le texte intégral →Décret N° 63-213 du 24 juin 1963 (3 safar 1383), autorisant la Commune de Redeyef à contracter un emprunt à long terme de 3.000 Dinars pour la souscription au capital de la Société Régionale de Transports de Gafsa
ARTICLE PREMIER. — La Commune de Redeyef est autorisée à contracter auprès de la Caisse des Prêts aux Communes un emprunt de 3.000 D. amortissable en 20 ans à un taux d'intérêts de 2 %.
Lire le texte intégral →Décret N° 63-214 du 24 juin 1963 (3 safar 1383), autorisant la Commune de Sidi Bouzid à contracter un emprunt à long terme de 3.000 Dinars pour la souscription au capital de la Société Régionale de Transports de Gafsa
ARTICLE PREMIER. — La Commune de Sidi Bouzid est autorisée à contracter auprès de la Caisse des Prêts aux Communes un emprunt de 3.000 D. amortissable en 20 ans à un taux d'intérêts de 2 %.
Lire le texte intégral →Décret N° 63-215 du 24 juin 1963 (3 safar 1383), autorisant la Commune de Tozeur à contracter un emprunt à long terme de 4.000 Dinars pour la souscription au capital de la Société Régionale de Transports de Gafsa
ARTICLE PREMIER. — La Commune de Tozeur est autorisée à contracter auprès de la Caisse des Prêts aux Communes un emprunt de 4.000 D. amortissable en 20 ans à un taux d'intérêts de 2 %.
Lire le texte intégral →Décret N° 63-216 du 24 juin 1963 (3 safar 1383), autorisant la Commune de Dégache à contracter un emprunt à long terme de 1.000 Dinars pour la souscription au capital de la Société Régionale de Transports de Gafsa
ARTICLE PREMIER. — La Commune de Dégache est autorisée à contracter auprès de la Caisse des Prêts aux Communes un emprunt de 1.000 D. amortissable en 20 ans à un taux d'intérêts de 2 %.
Lire le texte intégral →Décret N° 63-217 du 24 juin 1963 (3 safar 1383), portant expropriation pour cause d'utilité publique deux parcelles de terrain nécessaires à la réalisation d'œuvres sociales dans la Commune de Gabès
ARTICLE PREMIER. — Sont expropriées pour cause d'utilité publique au profit de la Commune de Gabès pour être classées et incorporées dans le Domaine Privé de la Commune, les parcelles de terrain, teintées en rose et en jaune sur le plan annexé au présent décret indiquées au tableau ci-après et nécessaires à la…
Lire le texte intégral →Par arrêtés du Secrétaire d'Etat à l'Intérieur du 24 juin 1963 (3 safar 1383)
M. Mohamed En-Nifer, Délégué de Gouverneur à Ras-Djebel, Gouvernorat de Bizerte est muté en la même qualité au Siège du Gouvernorat de Tunis et Banlieue à compter du 16 mai 1963 et chargé des fonctions de Secrétaire Général au dit Gouvernorat.
M. M'Hamed Bouzarrou, Délégué de Gouverneur au Siège du Gouvernorat de Gabès est muté en la même qualité à la Délégation de Ras-Djebel, Gouvernorat de Bizerte à compter du 16 mai 1963.
p. 899A compter du 1er mars 1963, sont rapportées les dispositions de l'arrêté du 25 avril 1963 (2 doul hijja 1382), portant démission de M. Tahar Kammoun de ses fonctions de Délégué à Makhnassi et Sned Gouvernorat de Gafsa.
EQUIVALENCE DE TITRES UNIVERSITAIRES
Secrétariat d'État à l'éducation nationale
Arrêté du Secrétaire d'Etat à l'Education Nationale du 24 juin 1963 (3 safar 1383), relatif à l'équivalence de la licence de sociologie, de la licence en droit et de la licence en sciences économiques avec une licence d'enseignement, en vue du recrutement des assistants de 2ème catégorie
ARTICLE UNIQUE. — En application de l'article 26 du décret susvisé N° 63-42 du 28 janvier 1963 (3 ramadan 1382), les licences en droit, en sciences économiques et en sociologie, peuvent être considérés comme équivalentes à une licence d'enseignement, en vue du recrutement des assistants de 2ème catégorie qui seront…
Lire le texte intégral →Secrétariat d'État au plan et aux finances
Décret N° 63-221 du 27 juin 1963 (6 safar 1383), portant virement de crédits d'article à article
ARTICLE PREMIER. — Est autorisé le virement de crédits d'article à article ci-après à l'intérieur du chapitre II - Section IV « Direction du Tourisme » du budget Titre I de la gestion 1963.
Lire le texte intégral →Arrêté du Secrétaire d'Etat au Plan et aux Finances du 26 avril 1963 (3 doul hijja 1383), instituant le permis de recherches de 3e groupe N° 90.958
ARTICLE PREMIER. — M. Bolze Jean Auguste, demeurant à Tunis, II, Rue Docteur Braquehaye, est autorisé, sous toutes réserves des droits antérieurs des tiers, à effectuer des travaux de recherches des mines du 3e groupe, dans les terrains situés à l'intérieur du périmètre défini ci-après englobant une superficie de 400…
Lire le texte intégral →Arrêté du Secrétaire d'Etat au Plan et aux Finances du 26 avril 1963 (3 doul hijja 1383), instituant le permis de recherches N° 90.959
ARTICLE PREMIER. — M. Bolze Jean Auguste, demeurant à Tunis, II, Rue Docteur Braquehaye, est autorisé, sous toutes réserves des droits antérieurs des tiers, à effectuer des travaux de recherches des mines du 3ᵉ groupe, dans les terrains situés à l'intérieur du périmètre défini ci-après englobant une superficie de 400…
Lire le texte intégral →Secrétariat d'État à l'agriculture
Arrêté du Secrétaire d'Etat à l'Agriculture du 24 juin 1963 (3 safar 1383), portant mise sous sequestre d'une parcelle de terre
ARTICLE PREMIER. — L'Office des Terres Domaniales est désigné comme sequestre de la propriété rurale située au Cheikhat de Essed Sud, Délégation de Sousse (Gouvernorat de Sousse) et appartenant aux héritiers de Angelo et Antonino Pace au lieu de M. Taieb Chouari.
Lire le texte intégral →Arrêté du Secrétaire d'Etat à l'Agriculture du 24 juin 1963 (3 safar 1383), portant mise sous sequestre d'une parcelle de terre
ARTICLE PREMIER. — L'Office des Terres Domaniales est désigné comme sequestre de la propriété rurale située au Cheikhat de Bou Ficha, Délégation d'Enfidaville (Gouvernorat de Sousse) et appartenant à Madame Valenza Rosa au lieu de M. Salah ben Jilani ben Chaâbane.
Lire le texte intégral →Secrétariat d'État aux travaux publics et à l'habitat
Par arrêté des Secrétaires d'Etat au Plan et aux Finances et aux Travaux Publics et à l'Habitat du 24 juin 1963 (3 safar 1383)
Est agréée en qualité d'Association Coopérative de Construction l'Association Coopérative Er-Raja à Mégrine, dont les statuts sont conformes aux statuts types agréés par le Secrétaire d'Etat aux Travaux Publics et à l'Habitat.
FONDS DES ACCIDENTS DU TRAVAIL
Secrétariat d'État à la santé publique et aux affaires sociales
Décret N° 63-218 du 24 juin 1963 (3 safar 1381), fixant pour l'année 1963, le taux de la contribution des employeurs au « Fonds des Accidents du Travail »
ARTICLE PREMIER. — Sont fixés comme suit, pour l'année 1963, les taux de la contribution à percevoir pour l'alimentation du « Fonds des Accidents du Travail », dans les conditions prévues à l'article 104 de la loi susvisée N° 57-73 du 11 décembre 1957 (18 joumada I 1377) :
Lire le texte intégral →Par décret N° 63-219 du 25 juin 1963 (4 safar 1383)
Monsieur le Docteur Daghfous Mohamed, médecin de la Santé Publique spécialiste en ophtalmologie est désigné en qualité de Médecin Directeur de l'Institut Ophtalmologique de Tunis, à compter du 1er janvier 1963.
Par décret N° 63-220 du 25 juin 1963 (4 safar 1383)
Monsieur le Docteur Farah Ahmed Ridha, Médecin Inspecteur Divisionnaire au Secrétariat d'Etat à la Santé Publique et aux Affaires Sociales, est désigné en qualité de Médecin Directeur de l'Hôpital « Abderrahman Mami » de l'Ariana, à compter du 1er janvier 1963.
AUX AFFAIRES CULTURELLES
ET A L'INFORMATION
RECLASSEMENT DES FONCTIONNAIRES
Secrétariat d'État
Arrêté du Secrétaire d'Etat aux Affaires Culturelles et à l'Information du 25 juin 1963 (4 safar 1383), fixant le tableau de concordance pour le reclassement dans l'échelonnement indiciaire applicable aux inspecteurs et inspecteurs principaux de la K.T.T
ARTICLE UNIQUE. — Les Inspecteurs de la Radiodiffusion Télévision Tunisienne sont reclassés, pour ordre, à compter du 1er janvier 1961 avec effet pécuniaire du 1er janvier 1962, conformément au tableau de concordance ci-après :
Lire le texte intégral →Secrétariat d'État au plan et aux finances
Avis N° 10.537
Suivant procès-verbal dressé le 1er mars 1962 à 11 h 30 au Bureau de Propriété Industrielle La Société dite : S.I.O.L. S.A. R.L. chemin de la Lauvette. l'Ariane, Nice (France) dont le mandataire est M. G. Boccara gérant du Cabinet R. Valensi à Tunis, a déposé une demande de brevet d'invention de vingt ans pour :…
Lire le texte intégral →Avis N° 10.538
Suivant procès-verbal dressé le 5 mars 1963 à 17 h au Bureau de Propriété Industrielle la Société dite : PROGIL, 77 rue de Miremesnil à Paris (France) dont le mandataire est M. G. Boccara gérant du Cabinet R. Valensi à Tunis. a déposé une demande de brevet d'invention de vingt ans pour : Nouveaux Herbicides, Priorité…
Lire le texte intégral →Avis N° 10.539
Suivant procès-verbal dressé le 13 mars 1963 à 17 h 30 au Bureau de Propriété Industrielle, la Société dite : Socony Mobil Oil Company, une corporation de l'Etat de New-York, 150 East 42 ND Street à New-york, U.S.A. dont le mandataire est M.G. Boccara gérant du Cabinet R. Valensi à Tunis, a déposé une demande de…
Lire le texte intégral →Avis N° 10.540
Suivant procès-verbal dressé le 19 mars 1963 à 11 h 30 au Bureau de Propriété Industrielle La Société d'Exploitation des Brevets C.A.L.A.D.S.E.B.E.C.A. société anonyme de nationalité française, 15 avenue Maréchal Foch, Lyon (Rhône-France) dont le mandataire est M. Hector Lévy à Tunis, a déposé une demande de brevet…
Lire le texte intégral →Avis N° 10.541
Suivant procès-verbal dressé le 19 mars 1963 à 16 h 30 au Bureau de Propriété Industrielle la Société dite Rône Poulenc S.K.A. 21 rue Jean Goujon dont le mandataire est M. G. Boccara gérant du Cabinet R. Valensi à Tunis, a déposé une demande de brevet d'invention de vingt ans pour nouveaux dérivés phosphores et leur…
Lire le texte intégral →Avis N° 10.542
Suivant procès-verbal dressé le 22 mars 1963 à 11 h au Bureau de Propriété Industrielle Péchiney, Cte de produits chimiques et électremétallurgiques, 23 rue Balsac à Paris (France) dont le mandataire est M. G. Boccara gérant du Cabinet R. Valensi à Tunis, a déposé une demande de brevet d'invention de vingt ans pour :…
Lire le texte intégral →Avis N° 10.543
Suivant procès-verbal dressé le 26 mars 1963 à 16 h 30 au Bureau de Propriété Industrielle La Société d'Etudes et de recherches DOUMAFLEX route de Casablanca, ben Slimane (Maroc) dont le mandataire est M. G. Boccara gérant du Cabinet R. Valensi à Tunis, a déposé une demande de brevet d'invention de vingt ans pour :…
Lire le texte intégral →Avis N° 10.544
Suivant procès-verbal dressé le 27 mars 1963 à 10 h au Bureau de Propriété Industrielle La Compagnie Générale de Constructions Téléphoniques, société anonyme, 251 rue de Vaugirard à Paris (15e) France dont le mandataire est M. G. Boccara gérant du Cabinet R. Valensi à Tunis, a déposé une demande de brevet d'invention…
Lire le texte intégral →Avis N° 10.545
Suivant procès-verbal dressé le 27 mars 1963 à 10 h au Bureau de Propriété Industrielle La Compagnie Générale de Constructions Téléphoniques, Société Anonyme, 251 rue de Vaugirard à Paris (15e) France dont le mandataire est M. G. Boccara gérant du Cabinet R. Valensi à Tunis, a déposé une demande de brevet d'invention…
Lire le texte intégral →Avis N° 10.546
Suivant procès-verbal dressé le 1er avril 1963 à 10 h au Bureau de Propriété Industrielle La Société dite : Montécatini, Société Générale per l'Industria Mineraria e Chimica, 1-2 Largo Guido Donégani, Milan (Italie) et la Société dite : Vétrocoke S.P.A., Via delle Industrie 46 Porto Marghéra, Venise (Italie) dont le…
Lire le texte intégral →Avis N° 10.547
Suivant procès-verbal dressé le 1er avril 1963 à 10 h au Bureau de Propriété Industrielle La Société d'Etude de Transport et de la valorisation des gazs naturels du sahara S.E.G.A.N.S., 7 rue Mélaton, Paris (Seine) France dont le mandataire est M. G. Boccara gérant du Cabinet R. Valensi à Tunis, a déposé une demande…
Lire le texte intégral →Par ordonnance de Monsieur le Président des référés en date du 21 juin 1963, Monsieur Abderrahman Dhaoui est désigné comme liquidateur de la Société Anonyme J.F. Scemama et Fils, 13, Avenue Habib Bourguiba, Tunis
Les créanciers de la sus-dite société sont invités à produire leurs titres de créances entre les mains du Liquidateur M. Dhaoui, 4, Rue d'Angleterre à Tunis, dans la quinzaine du présent avis.
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