Journal Officiel n° 52 du 9 octobre 1962 (JORT)

Sommaire

Décrets et arrêtés

Secrétariat d'état à la présidence

Décret n° 62-225 du 8 octobre 1962 — Complétant et modifiant certaines dispositions du décret N° 60-142 du 26 avril 1960 (23 chaoual 1379), portant statut des Administrateurs du… page 2
Décret n° 62-226 du 8 octobre 1962 — Complétant le décret N° 60-143 du 26 avril 1960 (29 chaoual 1379), relatif au classement hiérarchique et aux échelonnements indécisirs applicables à… page 2

Secrétariat d'État à la défense nationale

Arrêté du Secrétaire d'État à la Défense Nationale du 2 octobre 1962 — Sont promus au grade de Capitaine, à compter du 1er octobre 1962, les Lienferants : page 3

Secrétariat d'État à la justice

Décret du 12 septembre 1962 — A obtenu la nationale tunisienne : page 3

Secrétariat d'État à l'intérieur

Décret n° 62-327 du 8 octobre 1962 — Autorisant la Commune de Shetla à contracter un emprunt à long terme de 29.500 Dinars pour le financement de la construction de logements à Shetla page 3
Décret n° 62-328 du 8 octobre 1962 — Autorisant la Commune de Thala à contracter un emprunt à long terme de 29.500 Dinars pour le financement de la construction de logements à Thala page 4
Décret n° 62-329 du 8 octobre 1962 — Déclarant d'utilité publique les travaux de premier établissement de construction de trottoirs dans les rues de la ville de Nabeul page 4

Secrétariat d'État au plan et aux finances

Arrêté du Secrétaire d'État au Plan et aux Finances du 5 octobre 1962 — M. Azzedine Abassi est désigné, en remplacement de M. Baccar Touzani, en qualité de représentant de l'État au Conseil d'Administration de la Société… page 4
Arrêté du Secrétaire d'État au Plan et aux Finances du 5 octobre 1962 — M. Soliane Labidi, Inspecteur d'Administration Centrale au Secrétariat d'État au Plan et aux Finances, est chargé du Contrôle Financier de l'Office… page 4

Secrétariat d'État à l'agriculture

Arrêté des Secrétaires d'Etat au Plan et aux Finances et à l'Agriculture du 5 octobre 1962 — Relatif à la déclaration des stocks de vins, de mouts, mutés au soufre ou de mistelles de liqueur des récoltes 1961 et antérieures page 5

Secrétariat d'État aux travaux publics et à l'habitat

Arrêté des Secrétaires d'État au Plan et aux Finances et aux Travaux Publics et à l'Habitat du 5 octobre 1962 — Est agréée un qualité d'Association Coopérative de Construction, l'Association Coopérative de Construction et Cité M/Gonnet Ali, à Sousse, dont les… page 6

Secrétariat d'État aux affaires culturelles et à l'information

Arrêté des Secrétaires d'État au Plan et aux Finances et aux Affaires Culturelles et à l'Information du 5 octobre 1962 — M. Indi, Boularès, Directeur de la R.C.T. et Mohamed Sadi, Chef de la Division Technologique, secrétariat d'État aux Affaires Etrusques, sont… page 6

Avis et communications

Avis n° 10 — Suivant procès-verbal dressé le 9 octobre 1961 à 17 h au Bureau de la Propriété Industrielle, L'Institut Français du Pétrole des Carburants et… page 12
Avis n° 10 — Suivant procès-verbal dressé le 12 octobre 1961 à 17 h 20 au Bureau de la Propriété Industrielle, M. Roger Bajulaz, technicien constructeur, 13… page 12
Avis n° 10 — Suivant procès-verbal dressé le 12 octobre 1961 à 17 h 20 au Bureau de la Propriété Industrielle 1°) la Société dite : North Western Gas Board… page 12
Avis n° 10 — Suivant procès-verbal dressé le 17 octobre 1961 à 11 h au Bureau de la Propriété Industrielle, la Société dite « Société Farmaceutici Italia » ayant… page 13
Avis n° 10 — Suivant procès-verbal dressé le 30 octobre 1961 à 17 h 15 au Bureau de la Propriété Industrielle, la Société dite : J. R. Geigy S.A. Bâle, 21… page 13
Avis n° 10 — Suivant procès-verbal dressé le 31 octobre 1961 à 10 h au Bureau de la Propriété Industrielle, la Société dite : Impérial Chemical Industries… page 13
Avis n° 10 — Suivant procès-verbal dressé le 3 novembre 1961 à 11 h 30 au Bureau de la Propriété Industrielle, la Société des Etablissements Dennery, Société… page 13
Avis n° 10 — Suivant procès-verbal dressé le 4 novembre 1961 à 12 h au Bureau de la Propriété Industrielle, la Société en nom collectif dite : Science-Union… page 13
Avis n° 10 — Suivant procès-verbal dressé le 9 novembre 1961 à 10 h 20 au Bureau de la Propriété Industrielle, la Société dite : Montreatini Société Générale per… page 13
Avis n° 10 — Suivant procès-verbal dressé le 13 novembre 1961 à 17 h 15 au Bureau de la Propriété Industrielle M. Roger, Ludovic Witrant, Industriel 4, avenue de… page 13
Avis n° 10 — Suivant procès-verbal dressé le 16 novembre 1961 à 17 h 50 au Bureau de la Propriété Industrielle, la Société dite : Shell Internationale Research… page 14
Avis n° 10 — Suivant procès-verbal dressé le 17 novembre 1961 à 10 h au Bureau de la Propriété Industrielle, la Société dite : Schenk S.A. domicile : Rolle… page 14
Avis n° 10 — Suivant procès-verbal dressé le 17 novembre 1961 à 10 h au Bureau de la Propriété Industrielle, M. Marius Bergligracht, Ingénieur, 69, Forelstraat… page 14
Avis n° 10 — Suivant procès-verbal dressé le 18 novembre 1961 à 10 h au Bureau de la Propriété Industrielle, les Sociétés dites : Société Civile Procédés D.B… page 14
Avis n° 10 — Suivant procès-verbal dressé le 21 novembre 1961 à 17 h au Bureau de la Propriété Industrielle, la Société des Usines Chimiques Rhône-Poulenc S.A… page 14
Avis n° 10 — Suivant procès-verbal dressé le 23 novembre 1961 à 11 h 30 au Bureau de la Propriété Industrielle, la Compagnie Générale de Constructions… page 14
Avis n° 10 — Suivant procès-verbal dressé le 23 novembre 1961 à 11 h 30 au Bureau de la Propriété Industrielle, la Société dite : Socony Mobil Oil Company, Inc… page 15
Avis n° 10 — Suivant procès-verbal dressé le 25 novembre 1961 à 11 h 30 au Bureau de la Propriété Industrielle, M. Marius Berghgracht, Ingénieur, 69, Forelstraat… page 15
Avis n° 10 — Suivant procès-verbal dressé le 25 novembre 1961 à 11 h 30 au Bureau de la Propriété Industrielle, la Société anonyme dite : Compagnie Générale des… page 15
Avis n° 10 — Suivant procès-verbal dressé le 25 novembre 1961 à 11 h 30 au Bureau de la Propriété Industrielle, la Société dite : Universal Oil Products Company… page 15
Avis n° 10 — Suivant procès-verbal dressé le 27 novembre 1961 à 16 h au Bureau de la Propriété Industrielle, la Société dite : Dorr-Oliver Incorporated, 77… page 15
Avis n° 10 — Suivant procès-verbal dressé le 28 novembre 1961 à 15 h 30 au Bureau de la Propriété Industrielle, Docteur Philippe Servière, 3 Cours Gambetta à… page 15
Avis n° 10 — Suivant procès-verbal dressé le 29 novembre 1961 à 16 h au Bureau de la Propriété Industrielle, les Sociétés dites : North Western Gas Board et The… page 15
Avis n° 499-9 — Suivant procès-verbal dressé le 2 octobre 1961 à 11 h 15 au Bureau de la Propriété Industrielle, la Société dite : Montecatini, Société Générale per… page 16
Avis n° 501-10 — Suivant procès-verbal dressé le 3 novembre 1961 à 11 h 30 au Bureau de la Propriété Industrielle, la Compagnie Générale de Constructions… page 16
Avis n° 500-9 — Suivant procès-verbal dressé le 7 octobre 1961 à 11 h 40 au Bureau de la Propriété Industrielle, la Société dite : Montecatini Société Générale per… page 16
Avis n° 501-10 — Suivant procès-verbal dressé le 23 octobre 1961 à 9 h au Bureau de la Propriété Industrielle, la Société dite : Montecatini Société Générale per… page 16
Avis n° 503-9 — Suivant procès-verbal dressé le 4 novembre 1961 à 12 h au Bureau de la Propriété Industrielle, la Compagnie Générale de Constructions Téléphoniques… page 16
Avis n° 504-10 — Suivant procès-verbal dressé le 6 novembre 1961 à 17 h 30 au Bureau de la Propriété Industrielle, la Compagnie Générale de Constructions… page 16
Avis n° 533-1962 — Suivant procès-verbal d'une Fête de 1961 à 17 h 30 au Bureau de la Propriété nationale de la République de Tunisie, le 15 février 1961, France dont… page 17
Avis n° 533-1962 — Suivant procès-verbal d'une Fête de 1961 à 17 h 30 au Bureau de la Propriété nationale de la République de Tunisie, le 15 février 1961, France dont… page 17

Autres publications de ce numéro

FONCTIONNAIRES

Secrétariat d'état à la présidence

page 2

Décret N° 62-225 du 8 octobre 1962 (10 journada 1 1382), complétant et modifiant certaines dispositions du décret N° 60-142 du 26 avril 1960 (23 chaoual 1379), portant statut des Administrateurs du Gouvernement, Secrétaires d'Administration, Commis d'Administration Chefs de Groupe et Commis d'Administration

Nous, Habib Bourguiba, Président de la République Tunisienne,

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page 2

Décret N° 62-226 du 8 octobre 1962 (10 journada 1 1382), complétant le décret N° 60-143 du 26 avril 1960 (29 chaoual 1379), relatif au classement hiérarchique et aux échelonnements indécisirs applicables à certaines catégories de fonctionnaires du cadre commun des Administrations Centrales

Nous, Habib Bourguiba, Président de la République Tunisienne,

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Secrétariat d'État à la défense nationale

page 3

Par arrêté du Secrétaire d'État à la Défense Nationale du 2 octobre 1962 (4 joumada I 1382)

Sont promus au grade de Capitaine, à compter du 1er octobre 1962, les Lienferants :

Injustice

Fathy ben Hamida ben Hassen Mizouni.

Abderrahmane ben Béchir ben Ahmed ben Hadj Yahia.

Mohamed Essabbi ben Mahdi ben Abdeljaouad.

Fathy ben Ali ben Said.

Azzedine ben Mohamed ben Abdelkader Baltaieh.

Mohamed Khediri ben Ammar ben Ahmed Amri.

Ahmed ben Hadj Taïeb ben Ayeele.

Mustapha ben Mohamed ben Mulapha Darghouth.

Taoufik ben Amor ben Hadj Ali Djemani.

A. B. C.

Mohamed ben Saïek ben Abdelhamid Louerghi.

Moneef ben Mohamed ben Amor Znaidi.

Génie

Abderrahmane ben Salem ben Ahmed Bannour.

Transmissions

Mohamed Ridha ben Ayed ben Ali Kouki.

Achour ben Mohamed Salah ben Mohamed Sejha.

Train

Abdesselem ben Abdelhaïif ben Hadj Ibrahim Masoundi.

Services Administratifs et Techniques

Othman ben Saïd ben Tahla Bouzid.

Shaheddine ben Sadid ben Hamida.

Mohamed Monzi Mahmoudi.

Taoufik ben Taïeb ben Hadj Hassine Boudaya.

NATIONALITE TUNISIENNE

Secrétariat d'État à la justice

page 3

Par décret du 12 septembre 1962 (14 rabia II 1382)

A obtenu la nationale tunisienne :

M. Abdelkader ben Salah ben Farhat Sétif, né le 10 juillet 1905 à Tunis.

Acquisition de la Nationalité par l'effet collectif.

Par suite de l'acquisition de la Nationalité tunisienne par son père conformément au décret du 25 juillet 1957 (26 douf bijja 1376) I.O.R.T. N° 10 du 27 août 1957.

Abélis ben Chadli Batinia, né le 17 mai 1957 à Vâriana.

EMPRUNTS COMMUNAUX

Secrétariat d'État à l'intérieur

page 3

Décret N° 62-327 du 8 octobre 1962 (10 joumada I 1382), autorisant la Commune de Shetla à contracter un emprunt à long terme de 29.500 Dinars pour le financement de la construction de logements à Shetla

ARTICLE PREMIER. — La Commune de Sbeïtla est autorisée à contracter auprès de la Société Tunisienne de Banque un emprunt de 29.500 Dinars amortissable en vingt ans à un taux d'intérêts de 5,50 % pendant les cinq premières années et de 7,65 % pendant les quinze années suivantes.

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page 4

Décret N° 62-328 du 8 octobre 1962 (10 joumada 1 1382), autorisant la Commune de Thala à contracter un emprunt à long terme de 29.500 Dinars pour le financement de la construction de logements à Thala

ARTICLE PREMIER. — La Commune de Thala est autorisée à contracter auprès de la Société Tunisienne de Banque un emprunt de 29.500 Dinars amortissable en vingt ans à un taux d'intérêts de 5,50 % pendant les cinq premières années et de 7,65 % pendant les quinze années suivantes.

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page 4

Décret N° 62-329 du 8 octobre 1962 (10 joumada 1 1382), déclarant d'utilité publique les travaux de premier établissement de construction de trottoirs dans les rues de la ville de Nabeul

ARTICLE PREMIER. — Sont déclarés d'utilité publique, les travaux de premier établissement de construction de trottoirs, dans les boulevards, avenues et rues de la Commune de Nabeul.

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Secrétariat d'État au plan et aux finances

page 4

Par arrêté du Secrétaire d'État au Plan et aux Finances du 5 octobre 1962 (7 joumada 1 1382)

M. Azzedine Abassi est désigné, en remplacement de M. Baccar Touzani, en qualité de représentant de l'État au Conseil d'Administration de la Société Nationale Tunisienne de Célulose et de mandataire spécial de l'État aux Assemblées Générales de ladite Société.

CONTROLEUR FINANCIER

page 4

Par arrêté du Secrétaire d'État au Plan et aux Finances du 5 octobre 1962 (7 joumada 1 1382)

M. Soliane Labidi, Inspecteur d'Administration Centrale au Secrétariat d'État au Plan et aux Finances, est chargé du Contrôle Financier de l'Office National de l'Huile.

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Secrétariat d'État à l'agriculture

page 5

Arrêté des Secrétaires d'Etat au Plan et aux Finances et à l'Agriculture du 5 octobre 1962 (7 Journada I 1382), relatif à la déclaration des stocks de vins, de mouts, mutés au soufre ou de mistelles de liqueur des récoltes 1961 et antérieures

ARTICLE PREMIER. — Tous propriétaires, récoltants, fermiers, fermiers, partiaires, coopératives, commerçants en gros demi-gros ou détail (y compris les restaurateurs, hôteliers et débitants de boissons) doivent souscrire, dans les conditions indiquées ci-après et déposer à la recette des contributions indirectes de…

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Secrétariat d'État aux travaux publics et à l'habitat

page 6

Par arrêté des Secrétaires d'État au Plan et aux Finances et aux Travaux Publics et à l'Habitat du 5 octobre 1962 (7 Journaux I 1352)

Est agréée un qualité d'Association Coopérative de Construction, l'Association Coopérative de Construction et Cité M/Gonnet Ali, à Sousse, dont les statuts sont conformes aux statuts types agréés par le Secrétaire d'État aux Travaux Publics et à l'Habitat.

NOMINATION

Secrétariat d'État aux affaires culturelles et à l'information

page 6

Par arrêté des Secrétaires d'État au Plan et aux Finances et aux Affaires Culturelles et à l'Information du 5 octobre 1962 (7 Journaux I 1352)

M. Indi, Boularès, Directeur de la R.C.T. et Mohamed Sadi, Chef de la Division Technologique, secrétariat d'État aux Affaires Etrusques, sont désignés pour représenter l'État au Conseil d'Administration de l'Agence Tunis-Afrique-Presse (T.A.P.) en remplacement de M. Chelli Kibi et Moncef Kedadi.

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Avis et communications page 12

Avis n° 10.273

Suivant procès-verbal dressé le 9 octobre 1961 à 17 h au Bureau de la Propriété Industrielle, L'Institut Français du Pétrole des Carburants et Lubrifiants, le 4 avenue de Bois Préau, Rueil-Malmaison (Seine et Oire) France dont le mandataire est M. G. Boccara gérant du Cabinet R. Valensi, à Tunis, a déposé une demande…

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Avis et communications page 12

Avis n° 10.274

Suivant procès-verbal dressé le 12 octobre 1961 à 17 h 20 au Bureau de la Propriété Industrielle, M. Roger Bajulaz, technicien constructeur, 13, chemin Pierre Grise à Genthod-Genève (Suisse) dont le mandataire est M. G. Boccara gérant du Cabinet R. Valensi, à Tunis, a déposé une demande de brevet d'invention de vingt…

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Avis et communications page 12

Avis n° 10.275

Suivant procès-verbal dressé le 12 octobre 1961 à 17 h 20 au Bureau de la Propriété Industrielle 1°) la Société dite : North Western Gas Board, société Anglaise Bridgewater House, 60 Whitworth Street, Manchester 1, (Angleterre) et 2°) la Société dite : The Clayton Amline Company Limited, société anglaise, 505 Ashton…

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