Autres publications de ce numéro
NOMINATIONS
Premier Ministère
Par décret N° 79-638 du 14 juillet 1979
Monsieur Salah Ben Abdallah, Administrateur Conseiller est nommé conseiller Adjoint à la cour des comptes à compter du 1er janvier 1979.
Par décret N° 79-639 du 14 juillet 1979
Monsieur Abdelmalek Hamadi, Administrateur Conseiller est nommé conseiller adjoint à la cour des comptes à compter du 1er février 1979.
FORMATION D'ADMINISTRATEURS
Arrêté du Premier Ministre du 4 juillet 1979, relatif aux matières et horaires des enseignements, aux examens et aux stages dans le Cycle de Formation des Administrateurs du Gouvernement et grades équivalents
Article Premier. — Les enseignements dispensés dans les différentes années du Cycle de Formation des Administrateurs du Gouvernement et grades équivalents comprennent des enseignements semestriels et des enseignements annuels.
Lire le texte intégral →Arrêté du Premier Ministre du 4 juillet 1979, portant report du concours interne sur épreuves pour le recrutement d'Administrateurs Conseillers
Article Unique. — La date du déroulement des épreuves du concours interne pour le recrutement d'Administrateurs Conseillers prévue pour le 7 septembre 1979, et jours suivants est reportée au 27 septembre 1979 et jours suivants.
Lire le texte intégral →Arrêté du Ministre de la Justice du 4 juillet 1979 relatif au recensement cadastral d'immeubles ruraux non immatriculés
Article Unique. — Il sera procédé à compter du 1er octobre 1979, au recensement cadastral des immeubles ruraux non immatriculés s'identifiant à la zone irriguée comme sous le nom Sbiba. Il sise à l'Imada et délégation de Sbiba, Gouvernorat de Kasserine, d'une superficie approximative de deux cent quarante six hectares.
Lire le texte intégral →Ministère de l'Intérieur
Décret N° 79-618 du 4 juillet 1979, autorisant le commune de l'Ariana à procéder tous les trois ans au recensement général des immeubles construits et des terrains non bâtis situés à l'intérieur du périmètre communal
Article Premier. — A dater du 1er janvier 1980, la Commune de l'Ariana est autorisée par dérogation à l'article 8 du décret du 16 septembre 1902 et à l'article 8 du décret du 15 décembre 1919, sus-visés à procéder tous les trois ans, au recensement général des immeubles construits et des terrains non bâtis situés à…
Lire le texte intégral →Décret N° 79-619 du 4 juillet 1979, modifiant le décret N° 77-212 du 4 mars 1977 fixant l'organisation administrative et financière de la caisse des prêts et de soutien des collectivités publiques locales et les modalités de son fonctionnement
Article Premier. — L'article 21 du décret sus-visé N° 77-212 du 4 mars 1977, est abrogé et remplacé comme suit :
Lire le texte intégral →Décret N° 79-620 du 4 juillet 1979, portant expropriation pour cause d'utilité publique d'un immeuble sis à la Rue Mohamed El Aziz Tej n° 11 - Tunis - nécessaire à abriter les services du Ministère de l'Intérieur
Article Premier. — Est exproprié pour cause d'utilité publique au profit de l'État pour être incorporé au Domaine Privé de l'État pour les besoins du Ministère de l'Intérieur, un immeuble sis à la Rue Mohamed El Aziz Tej n° 11 à Tunis entouré d'un liseré rouge sur le plan annexé au présent décret et désigné au…
Lire le texte intégral →Décret N° 79-621 du 4 juillet 1979, relatif à la création d'une commune à Remada du Gouvernorat de Medenine
Article Premier. — Il est créé à compter de la publication du présent décret une commune à Remada (Gouvernorat de Médenine).
Lire le texte intégral →Décret N° 79-622 du 4 juillet 1979, relatif à l'extension du périmètre communal de Tébourba du gouvernorat de Zaghouan
Article Premier. — Le territoire de la commune de Tébourba est modifié suivant deux zones : La zone de Tébourba étendue et la zone de Bathan figurants sur le plan annexé au présent décret et définies comme suit :
Lire le texte intégral →Décret N° 79-623 du 4 juillet 1979, autorisant la Commune de Sfax à contracter un emprunt à moyen terme de 250.000 Dinars pour la construction d'un marché de gros
Article Premier. — La commune de Sfax est autorisée à contracter auprès de la caisse des prêts et de soutien des collectivités locales un emprunt de 250.000 dinars amortissables en 10 ans, à un taux d'intérêt de 4 %.
Lire le texte intégral →Par décret N° 79-631 du 12 juillet 1979
Monsieur Jameleddine Bouslimi, est nommé premier délégué au gouvernorat de Sillana.
CREATION D'UN NOUVEAU SECTEUR
Arrêté du Ministre de l'Intérieur du 4 juillet 1979 fixant les secteurs de la Délégation de la Goulette du Gouvernorat de Tunis
Article Premier. — Il est créé dans la délégation de La Goulette du Gouvernorat de Tunis un nouveau secteur portant le nom de secteur d'El Béjaoui.
Lire le texte intégral →Arrêté du Ministre de l'Intérieur du 4 juillet 1979 relatif au transfert du siège de la Commune de Krib (du Gouvernorat de Sillana)
Article Premier. — La Commune de Krib est autorisée à transférer son siège administratif actuel à l'Avenue Habib Bourguiba n° 44 le Krib.
Lire le texte intégral →Arrêté du Ministre de l'Intérieur du 4 juillet 1979 relatif au transfert du siège de la Commune de Menzel Bouxelfo
Article Premier. — La Commune de Menzel Bouzelfa est autorisée à transférer son siège administratif de la Rue Mongi Slim à Menzel Bouzelfa à la place de l'Indépendance à Menzel Bouzelfa.
Lire le texte intégral →Par arrêté du Ministre de l'Intérieur du 5 juillet 1979
Les Secrétaires généraux des gouvernorats dont les noms suivent sont mutés en la même qualité à compter du 11 septembre 1978.
Messieurs :
Sadok Marzouk du gouvernorat de Sidi Bouzid au gouvernorat de Sfax.
Béchir Hemidi du gouvernorat de Sfax au gouvernorat de Nabeul.
Chédil Maamouri du gouvernorat de Kairouan au gouvernorat de Monastir.
Moncef Ben Jedidia du gouvernorat de Nabeul au gouvernorat de Kairouan.
Hassen Semaoui du gouvernorat de Mahdia au gouvernorat de Sousse.
Mohamed Lazaze du gouvernorat de Monastir au gouvernorat de Kasserine.
Abderrazak Rekhiss du gouvernorat de Siliana au gouvernorat de Sidi Bouzid.
Abdelaziz Jemel du gouvernorat de Sousse au gouvernorat de Siliana.
Abderraouf Tabka du gouvernorat de Mednine au gouvernorat de Mahdia.
Ministère des Finances
CREATION DE SERVICES REGIONAUX
Arrêté du Ministre des Finances du 4 juillet 1979 portant création de Services Régionaux des Impôts au Ministère des Finances
Article Premier — Il est créé un Service Régional des Impôts Directs (Personnes Physiques) à Tunis dépendant de la Direction Régionale des Impôts de Tunis, son siège est à Tunis et ses limites territoriales englobent l'ensemble de la Commune de Tunis.
Lire le texte intégral →Arrêté du Ministre des Finances du 4 juillet 1979 portant délégation de signature
Article Primier. — Monsieur Seddik Guetari sous Directeur d'Administration Centrale au Ministère des Finances est autorisé à signer par délégation :
Lire le texte intégral →Arrêté du Ministre des Finances du 4 juillet 1979 portant délégation de signature
Article Premier. — Conformément au paragraphe 2 de l'article 1er du décret sus-visé n° 75-384 du 17 juin 1975, Monsieur Mohamed Haddar, Sous Directeur à la Direction du Budget est habilité à signer par délégation :
Lire le texte intégral →Arrêté du Ministre des Finances du 14 juillet 1979 relatif au prix de rétrocession de l'alcool vinique pour l'élaboration des mistelles au titre de la campagne 1979 - 1980
Article Premier. — Pour la campagne de mistelle 1979/80 le prix de l'hectolitre d'alcool neutre d'origine vinique cédé pour l'élaboration des mistelles destinées à l'exportation est fixé à 19.000 D.
Lire le texte intégral →Arrêté du Ministre des Finances du 16 juillet 1979, relatif aux prix de cession des alcools
Article Premier — A compter du 15 juin 1979, pour l'alcool destiné à être dénaturé en vue de sa livraison aux usages ménagers et industriels et à compter du 16 juillet 1979, pour les produits énumérés ci-dessous les prix de cessions des alcools livrés aux industries admises au bénéfice des cessions sont fixés par…
Lire le texte intégral →Par décret N° 79-640 du 14 juillet 1979
Monsieur Béchir Tounetti, Ingénieur Principal, est chargé des fonctions de Directeur de l'Aménagement du Territoire au Ministère de l'Équipement.
BAREME
Arrêté du Ministre de l'Équipement du 4 juillet 1979, portant fixation du barème d'exécution des travaux techniques des réquisitions d'immatriculation foncière facultative par l'Office de la Topographie et de la Cartographie
Article Premier. — Les immeubles faisant l'objet de travaux techniques des réquisitions de l'immatriculation foncière facultative effectués par l'Office de la Topographie et de la Carthographie sont classés en 3 catégories :
Lire le texte intégral →Ministère de l'Agriculture
Par décret N° 79-634 du 29 juin 1979
Monsieur Ali Ben Zaled 'Salem, est nommé en qualité de maître de conférences en Sciences et Techniques Agricoles à l'Institut National Agronomique de Tunisie, à compter du 29 août 1973.
Par décret N° 79-635 du 29 juin 1979
Monsieur Daaloul Abderrazak, est nommé maître de conférences en Sciences et Technique de l'Agriculture à l'Institut National Agronomique de Tunisie, à compter du 31 août 1979.
Par décret N° 79-636 du 14 juillet 1979
Monsieur Atta Mohamed, Ingénieur Principal est chargé des fonctions de Chef de Service du Machinisme Agricole à la Direction du Génie Rural du Ministère de l'Agriculture.
Par décret N° 79-637 du 14 juillet 1979
Monsieur Shaheddine Bel Hadj Kacem, Ingénieur Principal est chargé des fonctions de Chef de Service de l'Exploitation des Ressources cynégétiques à la Direction des Forêts du Ministère de l'Agriculture
EXAMENS PROFESSIONNELS
Arrêté du Ministre de l'Agriculture du 4 juillet 1979, portant ouverture d'un examen professionnel pour l'accès au grade d'Ingénieur Adjoint
Article Premier. — Un examen professionnel pour l'accès au grade d'Ingénieur Adjoint au Ministère de l'Agriculture aura lieu le 6 août 1979 et jours suivants à Tunis, dans les conditions fixées par l'arrêté sus-visé du 4 août 1975.
Lire le texte intégral →Arrêté du Ministre de l'Agriculture du 4 juillet 1979, portant ouverture d'un examen professionnel pour l'admission en qualité de Secrétaire d'Administration des agents temporaires de la catégorie «B» appartenant au Ministère de l'Agriculture
Article Premier. — Un examen professionnel pour la titularisation d'agents temporaires de la catégorie «B» dans le grade de Secrétaire d'Administration aura lieu le 4 septembre 1979 conformément aux dispositions du décret sus-visé n° 73-315 du 27 juin 1973 et de l'arrêté sus-visé du 16 février 1976.
Lire le texte intégral →Arrêté du Ministre de l'Agriculture du 4 juillet 1979, portant ouverture d'un examen d'aptitude professionnelle pour la titularisation des agents temporaires de la catégorie «D» en qualité de «Hajeb»
Article Premier. — Un examen d'aptitude professionnelle est ouvert au Ministère de l'Agriculture en vue de la titularisation des agents temporaires de la catégorie «D» en qualité de Hajeb conformément aux dispositions du décret sus-visé n° 73-315 du 27 juin 1973 et de l'arrêté sus-visé du 24 juin 1976.
Lire le texte intégral →Ministère des Transports et des Communications
Arrêté du Ministre des Transports et des Communications du 4 juillet 1979, reportant la date d'ouverture de l'examen professionnel pour l'accès au grade d'Ingénieur Principal (Section I : Transports)
Article Premier. — La date du déroulement des épreuves de l'examen professionnel pour l'accès au grade d'Ingénieur Principal (Section I : Transports) prévue pour le 30 juin 1979 et jours suivants est reportée au 29 septembre 1979 et jours suivants
Lire le texte intégral →Arrêté du Ministre des Transports et des Communications du 4 juillet 1979, reportant la date d'ouverture de l'examen professionnel pour l'accès au grade d'Ingénieur Principal des Télécommunications
Article Premier. — La date du déroulement des épreuves de l'examen professionnel pour l'accès au grade d'Ingénieur Principal des Télécommunications prévue pour le 30 juin 1979 et jours suivants est reportée au 29 septembre 1979 et jours suivants.
Lire le texte intégral →Arrêté du Ministre des Transports et des Communications du 4 juillet 1979 modifiant et complétant l'arrêté du 8 mars 1979 portant création de valeurs fiduciaires
Article Unique. — L'article premier de l'arrêté sus-visé du 8 mars 1979, est modifié et complété ainsi qu'il suit :
Lire le texte intégral →Par arrêté du Ministre des Transports et des Communications du 4 juillet 1979
Est créée à compter du 18 juin 1979 une recette de 7ème classe à Balta rattachée au bureau de Bou-Salem.
Ministère de l'Enseignement Supérieur et de la Recherche Scientifique
NOMINATION
Par décret N° 79-632 du 12 juillet 1979
Monsieur Abdeljelil Temimi, maître de conférences est nommé professeur de l'enseignement supérieur en histoire à la Faculté des Lettres de Tunis à compter du 31 mars 1979.
Ministère de la Jeunesse et des Sports
NOMINATION
Par décret N° 79-641 du 14 juillet 1979
Monsieur Mustapha Kamel Fourati, Administrateur Conseiller, est chargé des fonctions d'Inspecteur Principal Adjoint Administratif de la Jeunesse et des Sports.
Lire le texte intégral →Ministère du Commerce
AVIS N° 13977
Suivant procès-verbal dressé le 11 juillet 1978 au bureau de la propriété industrielle, Monsieur Boccara Georges, 45, avenue Habib Bourguiba Tunis (Tunisie), mandataire de : Société Civile de Recherches & d'Applications Scientifiques (S.C.R.A.S.) 264, rue du Faubourg Saint-Honoré 75008 Paris France a déposé une…
Lire le texte intégral →AVIS N° 14117
Suivant procès verbal dressé le 27 février 1979 au Bureau de la propriété industrielle, Madame Safia Dridi mandataire : de la Société Tunisienne des produits intégrés. Siège social : 11, Rue de la Banque Tunis, a déposé une demande de brevet d'invention de 20 ans pour : un procédé d'ouverture d'une boîte d'emballage…
Lire le texte intégral →AVIS N° 14110
Suivant procès verbal dressé le 27 février 1979 au Bureau de la Propriété Industrielle, Madame Néfissa Guéblaoui, conseil en propriété industrielle, B. P. 6, Ariana Tunis Tunisie. Agissant au nom de : Ateliers de Constructions Électriques de Charleroi B. P 4 6000 Charleroi Belgique, a déposé une demande de brevet…
Lire le texte intégral →AVIS N° 14101
Suivant procès verbal dressé le 21 février 1979 au Bureau de la propriété industrielle, Monsieur Boccara Georges, 45, avenue Bourguiba - Tunis Tunisie, mandataire de : Triumph Werke Nürnberg Aktiengesellschaft Fürther Strasse 212, 8500-Nürnberg, République Fédéral d'Allemagne, a déposé une demande de brevet…
Lire le texte intégral →AVIS N° 14102
Suivant procès verbal dressé le 27 février 1979, au Bureau de la propriété industrielle, Madame Eva Getta (attachée au CAB, Georges Boccara), 45, avenue Bourguiba, Tunis (Tunisie), mandataire de : Schlumberger Technology Corporation, une corporation de l'État du Texas, 5000 Gulf Freeway - P.O. Box 1472, Houston,…
Lire le texte intégral →AVIS N° 14103
Suivant procès verbal dressé le 27 février 1979, au Bureau de Propriété Industrielle, Madame Eva Guetta (attachée au CAB, Georges Boccara), 45, avenue Bourguiba Tunis, Tunisie, Mandataire de : Montedison S.P.A. 31, Foro Buonaparte, Milan, Italie, a déposé une demande de brevet d'invention de vingt ans pour : nouvelle…
Lire le texte intégral →AVIS N° 14104
Suivant procès-verbal dressé le 27 février 1979, au Bureau de Propriété Industrielle, Madame Eva Guetta (attachée au CAB, Georges Boccara), 45, avenue Bourguiba, Tunis (Tunisie), Mandataire de : Monsieur Attilio Brentini, « Le Château », Crissier (Vaud-Suisse), a déposé une demande de brevet d'invention de vingt ans,…
Lire le texte intégral →AVIS N° 14105
Suivant procès verbal dressé le 27 février 1979, au Bureau de propriété industrielle Madame Eva Guetta (attachée au CAB Georges Boccara) 45, avenue Bourguiba, Tunis (Tunisie), mandataire de : Berol Kemi AB., Société Suédoise, S 444 01 Stenungsund Suède a déposé une demande de brevet d'invention de vingt ans, pour :…
Lire le texte intégral →AVIS N° 14106
Article Unique : 7.000 dinars.
Lire le texte intégral →Par décision de l'assemblée générale extraordinaire de la Société Choâbène et Cie du 23 mars 1979 enregistré à Sfax A
C. folio 83, n° 398, dont deux exemplaires du procès ont été déposés au greffe du tribunal de première instance à Sfax sous le n° 4683, le capital de la Société est porté de 25.000 dinars à 50.000 dinars par la création de 2.500 parts de 10 dinars chacune
L'article 6 et 7 des statuts sont modifiés en conséquence.
N° D-279
AUGMENTATION DE CAPITAL
Société Choâbène & Cie
Entreprise de Bâtiment et T.P.
Au Capital de : 60.000 dinars
Siège Social :
30, Rue Colonel Béjaoui - Sfax
Par décision de l'assemblée générale extraordinaire de la Société Choâbène et Cie du 6 juin 1979 enregistré à Sfax A. C. le 15 juin 1979 folio 70. N° 405, dont deux exemplaires du probanal de première instance de Sfax cès ont été déposés au greffe du tri-sous le N° 4781
Il résulte que le capital de la dite Société est porté de 50.000 dinars à 60.000 dinars par la création de 1.000 parts de 10 dinars chacune.
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