Loi N° 62-35 du 16 octobre 1962 (18 journada I 1382), modifiant le décret du 26 juillet 1951 (22 chaoual 1370), portant refonte de la législation de la police de la pêche maritime et délimitation des eaux territoriales de la République Tunisienne (1)
ARTICLE UNIQUE. — L'article 3 du décret du 26 juillet 1951 (22 chaoual 1370), est abrogé et remplacé par les dispositions suivantes:
Lire le texte intégral →Secrétariat d'État à la justice
Décret N° 62-330 du 11 octobre 1962 (13 journada I 1382), fixant les conditions et les épreuves du concours pour le recrutement des interprètes assermentés
Nous, Habib Bourguiba, Président de la République Tunisienne,
Lire le texte intégral →Arrêté du Secrétaire d'État à la Justice du 11 octobre 1962 (13 journada I 1382), portant ouverture d'un concours pour le recrutement d'interprètes assermentés
ARTICLE PREMIER. — Un concours pour le recrutement de quatre interprètes assermentés pour la langue française aura lieu le 3 janvier 1963, à 9 heures, au Secrétariat d'État à la Justice, boulevard Farhat Hached à Tunis.
Lire le texte intégral →Secrétariat d'État à l'intérieur
Décret N° 62-331 du 11 octobre 1962 (13 journada I 1382), déclarant d'utilité publique les travaux de premier établissement de construction d'égoûts à Akouda
ARTICLE PREMIER. — Sont déclarés d'utilité publique les travaux de premier établissement de construction d'un réseau d'égoûts dans les avenues et rues ci-après à Akouda.
Lire le texte intégral →Décret N° 62-343 du 12 octobre 1962 (14 journada I 1382), autorisant la Commune de Souk-El-Arba à contracter un emprunt à long terme de 25.000 Dinars pour le financement des travaux de mise en état de viabilité des rues
ARTICLE PREMIER. — La Commune de Souk-El-Arba est autorisée à contracter auprès de la Caisse des Prêts aux Communes un emprunt de 25.000 Dinars amortissable en 20 ans à un taux d'intérêts de 2 %.
Lire le texte intégral →Arrêté du Secrétaire d'État à l'Intérieur du 11 octobre 1962 (13 journada I 1382), rendant applicables dans la Commune de Siliana, les dispositions du décret du 11 février 1930 (12 ramadan 1348), relatif au paiement d'amendes forfaitaires pour contraventions aux règlements sur l'hygiène et la police sanitaire
ARTICLE PREMIER. — Les dispositions du décret susvisé du 11 février 1930 (12 ramadan 1348), seront appliquées sur le territoire de la Commune de Siliana à dater de la publication du présent arrêté au Journal Officiel de la République Tunisienne.
Lire le texte intégral →Secrétariat d'État au plan et aux finances
Décret N° 62-332 du 11 octobre 1962 (13 journada I 1382), portant abrogation du décret N° 61-264 du 25 juillet 1961 (12 safar 1381), relatif à la gestion provisoire de certaines entreprises
ARTICLE PREMIER. — Le décret susvisé N° 61-264 du 25 juillet 1961 (12 safar 1381), est abrogé.
Lire le texte intégral →Par décret N° 62-333 du 11 octobre 1962 (13 journada I 1382)
M. Mustapha Lehbane, Administrateur du Gouvernement, est chargé des fonctions de Chef de Service au Secrétariat d'Etat au Plan et aux Finances, à compter du 1er octobre 1962 (Emploi vacant).
Par décret N° 62-334 du 11 octobre 1962 (13 journada I 1382)
M. Mohsni Mustapha, Inspecteur des Services Extérieurs, est chargé des fonctions de Chef de Service au Secrétariat d'Etat au Plan et aux Finances, à compter du 1er octobre 1962 (Emploi vacant).
Par décret N° 62-335 du 11 octobre 1962 (13 journada I 1382)
M. Azabou Mongi, Inspecteur Principal, est chargé des fonctions de Chef de Service au Secrétariat d'Etat au Plan et aux Finances, à compter du 1er octobre 1962 (Emploi vacant).
DELEGATION DE SIGNATURE
Arrêté du Secrétaire d'Etat au Plan et aux Finances du 12 octobre 1962 (14 journada I 1382), portant délégation de signature
ARTICLE PREMIER. — M. Hédi Ghachem, Chef du Contentieux de l'Etat est habilité à signer par délégation :
Lire le texte intégral →Secrétariat d'État à l'agriculture
Décret N° 62-342 du 12 octobre 1962 (14 joumada I 1382), soumettant au régime des terres collectives l'ensemble de l'Henchir Guetitir, sis à la Délégation de Sidi Amor Bou-Hadjla, Gouvernorat de Sousse et Kairouan
ARTICLE PREMIER. — Est soumis aux dispositions de la loi susvisée N° 57-16 du 28 septembre 1957 (3 rabia I 1377), l'ensemble de l'Henchir Guetitir, sis à la Délégation de Sidi-Amor Bou-Hadjla, Gouvernorat de Sousse et Kairouan.
Lire le texte intégral →Par décret N° 62-344 du 16 octobre 1962 (18 joumada I 1382)
M. Ahmed Chabbi, Ingénieur des Travaux de l'Etat, est chargé des fonctions de Directeur de l'Office de Mise en Valeur de Sidi-Bou-Zid, à compter du 15 octobre 1962.
CHEF DE SERVICE
Par décret N° 62-336 du 11 octobre 1962 (13 joumada I 1382)
M. Mohamed Salaheddine ben Said, Ingénieur Principal, est chargé des fonctions de Chef de Service au Secrétariat d'Etat à l'Agriculture, à compter du 1er octobre 1962 (Emploi vacant).
DOMAINE PRIVE DE L'ETAT
Secrétariat d'État aux travaux publics et à l'habitat
Décret N° 62-337 du 11 octobre 1962 (13 joumada I 1382), portant déclassement du Domaine Public routier au Domaine Privé de l'Etat
ARTICLE PREMIER. — Les pistes limitées par un liseré rouge sur le plan annexé au présent décret, sises à Oued Kharroub (Sousse), sont déclassées du Domaine Public routier pour être remises au Domaine Privé de l'Etat.
Lire le texte intégral →Arrêté des Secrétaires d'Etat à la Défense Nationale, à l'Intérieur et aux Travaux Publics et à l'Habitat du 8 octobre 1962 (10 joumada I 1382), relatif aux travaux de photographie aérienne
ARTICLE PREMIER. — Toute personne se trouvant à bord d'un aéronef survolant le territoire de la République Tunisienne et désirant faire usage d'appareils photographiques ou cinématographiques doit être titulaire d'un permis spécial délivré par le Secrétaire d'Etat aux Travaux Publics et à l'Habitat.
Lire le texte intégral →Arrêté du Secrétaire d'État aux Travaux Publics et à l'Habitat du 10 octobre 1962 (12 joumada I 1382), déterminant aux abords du lac de Tunis (Bahira) une zone requérant l'établissement d'un programme d'aménagement
ARTICLE UNIQUE. — Un programme d'aménagement sera établi dans la zone des abords du lac de Tunis (Bahira) comprise à l'intérieur d'un périmètre déterminé de la manière suivante :
Lire le texte intégral →Secrétariat d'État à la santé publique et aux affaires sociales
Décret N° 62-341 du 11 octobre 1962 (13 joumada I 1382), relatif à l'indemnité provisoire accordée aux moniteurs des Écoles Nationales de la Santé Publique
ARTICLE PREMIER. — Il est alloué, à compter du 1er octobre 1961, une indemnité provisoire payable par trimestre et à terme échu aux moniteurs et aux agents faisant fonction de moniteurs dans les Écoles Nationales de Santé Publique, et remplissant les conditions exigées pour le recrutement des moniteurs.
Lire le texte intégral →Par décret N° 62-338 du 11 octobre 1962 (13 journada I 1382)
M. Ahmed El Bok, Inspecteur Administratif, est chargé des fonctions de Chef de Service au Secrétariat d'État à la Santé Publique et aux Affaires Sociales, à compter du 1er octobre 1962, en remplacement de M. Noé Ladhari, appelé à d'autres fonctions.
INSPECTEUR ADMINISTRATIF
Par décret N° 62-339 du 11 octobre 1962 (13 journada I 1382)
M. Mohamed Béchir Birakdar, Administrateur de la Santé Publique, est chargé des fonctions d'Inspecteur Administratif au Secrétariat d'État à la Santé Publique et aux Affaires Sociales, à compter du 1er octobre 1962, en remplacement de M. Ahmed El Bok, appelé à d'autres fonctions.
CHEF DE SERVICE
Secrétariat d'État aux affaires culturelles et à l'information
Par décret N° 62-340 du 11 octobre 1962 (13 journada I 1382)
M. Tahar Cherina, Professeur, est chargé à compter du 1er juillet 1962, des fonctions de Chef de Service au Secrétariat d'État aux Affaires Culturelles et à l'Information (Poste vacant).
Lire le texte intégral →AVIS N° 10.296
Suivant procès-verbal dressé le 1er décembre 1961 à 9 h au Bureau de la Propriété Industrielle, la Société dite : Continental Oil Company, 1.000 South Pine Street, Ponca City, Oklahoma, E.U.A. dont le mandataire est M. H. Levy, à Tunis, a déposé une demande de brevet d'invention de vingt ans pour : Dispositif de…
Lire le texte intégral →AVIS N° 10.297
Suivant procès-verbal dressé le 4 décembre 1961 à 15 h 30 au Bureau de la Propriété Industrielle, M. Paul Nataf Industriel, 30, Boulevard Princesse-Charlotte, Monte Carlo (Principauté de Monaco) dont le mandataire est M. G. Boccara gérant du Cabinet R. Valensi, à Tunis, a déposé une demande de brevet d'invention de…
Lire le texte intégral →AVIS N° 10.298
Suivant procès-verbal dressé le 8 décembre 1961 à 11 h 30 au Bureau de la Propriété Industrielle, M. Harry Ridehalgh, Tower House, 78 Marlpit Lane, Coulsdon, Surrey (Angleterre) dont le mandataire est M. G. Boccara gérant du Cabinet R. Valensi, à Tunis, a déposé une demande de brevet d'invention de vingt ans pour :…
Lire le texte intégral →AVIS N° 10.299
Suivant procès-verbal dressé le 12 décembre 1961 à 9 h 30 au Bureau de la Propriété Industrielle, la Société dite : W.R. Grace & Co. une corporation de l'État de Connecticut, 7 Hanover Square à New-York, 5 U.S.A. dont le mandataire est M. G. Boccara gérant du Cabinet R. Valensi, à Tunis, a déposé une demande de…
Lire le texte intégral →AVIS N° 10.300
Suivant procès-verbal dressé le 12 décembre 1961 à 9 h 30 au Bureau de la Propriété Industrielle, Le Commissariat à l'Energie Atomique-69, rue de Varenne à Paris (7e) France, dont le mandataire est M. G. Boccara gérant du Cabinet R. Valensi, à Tunis, a déposé une demande de brevet d'invention de vingt ans pour :…
Lire le texte intégral →AVIS N° 10.301
Suivant procès-verbal dressé le 12 décembre 1961 à 9 h 30 au Bureau de la Propriété Industrielle, la Société des Usines Chimiques Rhône-Poulenc S.A. 21 rue Jean Goujon, à Paris (8e) France dont le mandataire est M. G. Boccara, gérant du Cabinet R. Valensi, à Tunis, a déposé une demande de brevet d'invention de vingt…
Lire le texte intégral →AVIS N° 10.302
Suivant procès-verbal dressé le 14 décembre 1961 à 12 h au Bureau de la Propriété Industrielle, la Société des Usines Chimiques Rhône-Poulenc S.A. 21 rue Jean Goujon, à Paris (8e) France, dont le mandataire est M. G. Boccara gérant du Cabinet R. Valensi, à Tunis, a déposé une demande de brevet d'invention de vingt…
Lire le texte intégral →AVIS N° 10.303
Suivant procès-verbal dressé le 15 décembre 1961 à 13 h au Bureau de la Propriété Industrielle, la Société dite : Deutsche Tafelglas Aktiengesellschaft Detac, Fürth (Bayern), Nurnberger strube 21, dont le mandataire est M. H. Levy, à Tunis, a déposé une demande de brevet d'invention de vingt ans pour : Procédé et…
Lire le texte intégral →AVIS N° 10.304
Suivant procès-verbal dressé le 18 décembre 1961 à 10 h 30 au Bureau de la Propriété Industrielle, la Société dite : The British Pétroleum Company Limited, à Britannic House, Finsbury, Circus, Londres, E.C.2. dont le mandataire est M.H. Levy, à Tunis a déposé une demande de brevet d'invention de vingt ans pour :…
Lire le texte intégral →AVIS N° 10.305
Suivant procès-verbal dressé le 18 décembre 1961 à 16 h au Bureau de la Propriété Industrielle, la Société dite : Esso Research And Engineering Company Elisabeth, N.J. (U.S.A.) dont le mandataire est M. G. Boccara gérant du Cabinet R. Valensi, à Tunis, a déposé une demande de brevet d'invention de vingt ans pour :…
Lire le texte intégral →AVIS N° 10.306
Suivant procès-verbal dressé le 18 décembre 1961 à 16 h au Bureau de la Propriété Industrielle, la Société dite : Américan Cyanamid Company, une corporation de l'Etat de Maine, 30 Rockefeller Plaza, New-York, 20 U.S.A. dont le mandataire est M. G. Boccara, gérant du Cabinet R. Valensi, à Tunis, a déposé une demande…
Lire le texte intégral →AVIS N° 10.307
Suivant procès-verbal dressé le 21 décembre 1961 à 10 h 30 au Bureau de la Propriété Industrielle, la Société dite : Produits Chimiques Industriels et Agricoles « Procida » S.A. ; Saint Marcel Marseille, dont le mandataire est M. H. Levy, à Tunis, a déposé une demande de brevet d'invention de vingt ans pour :…
Lire le texte intégral →AVIS N° 10.308
Suivant procès-verbal dressé le 21 décembre 1961 à 15 h 15 au Bureau de la Propriété Industrielle, la Société dite : Montecatini Società Générale per l'Industria Mineraria e Chimica, Milan 1-2 Largo Guido Donegani, dont le mandataire est M. H. Levy ; à Tunis, a déposé une demande de brevet d'invention de vingt ans…
Lire le texte intégral →AVIS N° 10.309
Suivant procès-verbal dressé le 22 décembre 1961 à 12 h 15 au Bureau de la Propriété Industrielle, la Société dite : Shell Internationale Research Maatschappij N.V. 30 Carel van Bylandtlaan à la Haye (Pays Bas) dont le mandataire est M. G. Boccara gérant du Cabinet R. Valensi, à Tunis, a déposé une demande de brevet…
Lire le texte intégral →AVIS N° 10.310
Suivant procès-verbal dressé le 22 décembre 1961 à 12 h 15 au Bureau de la Propriété Industrielle, la Société dite : Shell Internationale Research Maatschappij N.V. 30 Carel van Bylandtlaan à la Haye (Pays Bas) dont le mandataire est M. G. Boccara gérant du Cabinet R. Valensi, à Tunis, a déposé une demande de brevet…
Lire le texte intégral →AVIS N° 10.311
Suivant procès-verbal dressé le 26 décembre 1961 à 11 h au Bureau de la Propriété Industrielle, la Société dite : Société Grenobleuse d'Études et d'Applications Hydrauliques « Sogreah » à Grenoble, 84-86 Avenue Léon Blum, dont le mandataire est M. H. Levy, à Tunis, a déposé une demande de brevet d'invention de vingt…
Lire le texte intégral →AVIS N° 10.312
Suivant procès-verbal dressé le 30 décembre 1961 à 11 h 30 au Bureau de la Propriété Industrielle, la Compagnie de Pont-A-Mousson, Place Camille Cavallier à Nancy (Meurthe et Moselle) France, dont le mandataire est M. G. Boccara gérant du Cabinet R. Valensi, à Tunis, a déposé une demande de brevet d'invention de…
Lire le texte intégral →AVIS N° 10.313
Suivant procès-verbal dressé le 30 décembre 1961 à 11 h 30 au Bureau de la Propriété Industrielle, Forges et Aciéries de Commerce, Société Anonyme ; Commerce (Meuse) France, dont le mandataire est M. G. Boccara gérant du Cabinet R. Valensi, à Tunis, a déposé une demande de brevet d'invention de vingt ans
Lire le texte intégral →AVIS N° 10.314
Suivant procès-verbal dressé le 30 décembre 1961 à 11 h 30 au Bureau de la Propriété Industrielle, M. Pierre, André Pottier, Représentant de Commerce 55, rue des Belles Feuilles à Paris 16e France, dont le mandataire est M. G. Boccara gérant du Cabinet R. Valensi, à Tunis, a déposé une demande de brevet d'invention…
Lire le texte intégral →AVIS N° 10.315
Suivant procès-verbal dressé le 30 décembre 1961 à 11 h 30 au Bureau de la Propriété Industrielle, la Société des Usines Chimiques Rhône-Poulenc S.A. 21, rue Jean Goujon à Paris, dont le mandataire est M. G. Boccara gérant du Cabinet R. Valensi, à Tunis, a déposé une demande de brevet d'invention de vingt ans pour :…
Lire le texte intégral →AVIS N° 10.316
Suivant procès-verbal dressé le 30 décembre 1961 à 11 h 30 au Bureau de la Propriété Industrielle, la Société dite : Centre d'Etudes et de recherches des Phosphates Mineraux Cerphos, 27, rue du Pilier, Aubervilles (Seine) France, dont le mandataire est M. G. Boccara gérant du Cabinet R. Valensi, à Tunis, a déposé une…
Lire le texte intégral →AVIS N° 10.317
Suivant procès-verbal dressé le 3 janvier 1962 à 17 h 15 au Bureau de la Propriété Industrielle, la Société dite : Compagnie de Saint-Gobain, Société Anonyme, 62, Boulevard Victor Hugo à Neuilly Sur Seine (Seine) France dont le mandataire est M. G. Boccara, gérant du Cabinet R. Valensi, à Tunis, a déposé une demande…
Lire le texte intégral →AVIS N° 10.318
Suivant procès-verbal dressé le 4 janvier 1962 à 16 h 20 au Bureau de la Propriété Industrielle, la Société dite : Shell Internationale Research Maatschappij N.V. 30, Carel van Bylandtlaan, La Haye (Pays Bas) dont le mandataire est M. G. Boccara, gérant du Cabinet R. Valensi, à Tunis, a déposé une demande de brevet…
Lire le texte intégral →Décision N° 2.323 du 7 Septembre 1962
Etude de Mme Mohamed Bécheur Avocat à la Cour de Cassation Rue d'Algérie Sousse.
Lire le texte intégral →